MICHEL MG FRANCHE COMTE - FLEVILLE-DEVANT-NANCY

Informations de l'établissement :

Date de création : 27/08/1999

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42101807800020 / Siren : 421018078 / NIC : 00020

N° de TVA : FR 77 421018078

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/06/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

49 : Transports terrestres et transport par conduites

Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.

49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement

Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.

49.41 : Transports routiers de fret

Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)

49.41A : Transports routiers de fret interurbains

Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p

Coordonnées de l'établissement :
MICHEL MG FRANCHE COMTE

Adresse :
Z.I DE FLEVILLE
450 Rue DU CHAMP MOYEN
BP 27
54712 LUDRES CEDEX

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)

Liens de succession de l'établissement :

27/08/1999 : Succession

Prédécesseur : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/10/1998

Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE

Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2020 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

MICHEL MG FRANCHE COMTE - Fléville-devant-Nancy (siège)MICHEL MG FRANCHE COMTE - TavauxMICHEL MG FRANCHE COMTE - Tavaux (fermé)MICHEL MG FRANCHE COMTE - Bagnolet (fermé)

Publications au Bodacc :

20/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3091
NOJO : 5402MYG26981500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2452
NOJO : 5402MYG24955000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2607
NOJO : 5402MYG22832700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4728
NOJO : 540222548500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°733
NOJO : 000005402218044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LERMINET Philippe, Jean-Pierre

17/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°807
NOJO : 540221510700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2876
NOJO : 540219841200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6573
NOJO : 540217900400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/11/2017 : Modifications générales

Annonce N°692
NOJO : 000005402177578
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 15000 EUR

15/12/2016 : Modifications générales

Annonce N°1016
NOJO : 000005402163017
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 9000 EUR

17/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5251
NOJO : 540216105500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5244
NOJO : 540214869500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

27/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1539
NOJO : BXB15261000361T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 36000 EUR

21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6995
NOJO : 540212393900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7715
NOJO : 540211231200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

01/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8753
NOJO : BXC12206012094M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6484
NOJO : BXC120350004212
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

15/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°567
NOJO : BXB12009000377R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : LECOMTE Claude, René, Marie

20/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9542
NOJO : BXC10337007934I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

06/10/2010 : Modifications générales

Annonce N°1135
NOJO : BXB10272000560R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : LECOMTE Claude, Rêné, Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ET GUERARD (SA) Commissaire aux comptes suppléant : COULAUD Odile

23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5744
NOJO : BXC09251003602E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 421 018 078
Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
450 rue du Champ Moyen - Zone Industrielle de Fléville
54710 Ludres

16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4407
NOJO : BXC08273019352A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

01/10/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

24/04/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)

01/06/2011 : catégorie juridique

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Affrètement et organisation des transports (NAFRev2 : 52.29B)

31/12/2005 : activité principale

Activité principale : Affrètement (NAFRev1 : 63.4B)

25/12/2003 : catégorie juridique, activité principale

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)

01/01/1999 : dénomination

Dénomination : MICHEL MG FRANCHE COMTE

Représentants légaux :

09/12/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Type : Personne Physique

Nom : LECOMTE Claude René Marie
Né le 26/08/1954 à METZ
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 RUE DU BARON DE COURCELLES
FRANCE

Dépôts des actes :

06/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°5770 déposé le 09/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

06/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°5770 déposé le 09/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

06/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°5770 déposé le 09/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

06/06/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°5770 déposé le 09/12/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4220 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

20/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4220 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

20/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4220 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

20/05/2015 : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4220 déposé le 16/09/2015
Etat : Déposé

01/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°10 déposé le 02/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL

01/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°10 déposé le 02/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination du gérant - Fin de fonction des commissaires aux comptes titulaire et suppléant

25/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4033 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

25/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4033 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé
Décision : modification statutaire

06/06/2008 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2918 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Mise à jour des articles 15 ET 18 2° des statuts - Renouvellement et nonrenouvellement de mandats

25/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3854 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

25/10/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3854 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

11/05/2005 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3699 déposé le 02/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

01/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2000 déposé le 07/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général

26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2991 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2991 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2991 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Transformation en SAS

26/05/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2991 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination du président et du conseil d'administrateur

26/05/2003 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2991 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé

31/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°20024535 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social

10/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

10/05/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°20024534 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé

18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3532 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

27/03/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3244 déposé le 12/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

27/08/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°992785 déposé le 21/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transfert du siège Changement de dénomination en celle de Modification de l'objet social

27/08/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°992785 déposé le 21/09/1999
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES - Augmentation de capital Transfert du siège Changement de dénomination en celle de Modification de l'objet social

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°20024534 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°20024534 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MISE EN HARMONIE DES STATUTS AVEC LOI NRE DU 15 5 2001

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°20024535 déposé le 02/12/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CUMUL DES FONCTIONS DE PDG ET DE DIRECTEUR GENERAL _ Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social

N.C : Divers

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3854 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DE LA SNVB

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3854 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT SUR LA REDUCTION DU CAPITAL SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3854 déposé le 15/11/2005
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2918 déposé le 08/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4033 déposé le 23/09/2010
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°10 déposé le 02/01/2012
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2991 déposé le 16/09/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3532 déposé le 01/10/2001
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°5770 déposé le 09/12/2016
Etat : Déposé

Etablissements :

09/12/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
450 rue du Champ Moyen - ZI de Fléville
54710 Ludres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/08/1999
Activité : L'acquisition et la réalisation en direct de toutes activités de transports publics de marchandises par tous moyens de produits vracs ou conditionnés, de logistiques et de stockage, de manutention et de conditionnement, l'acquisition et la réalisation en direct d'opérations de commission de transports, l'acquisition et la réalisation en direct d'activités de stockage et de logistique, toutes prises de participation dans des sociétés de transports de marchandises par tous moyens de tous produits vracs ou conditionnés, de commission de transports d'affrètement, de logistique et de stockage, de manutention et de conditionnement, toutes participations dans des sociétés à vocation immobilières
Origine du fonds : Divers
ransfert de siège DE BAGNOLET 93176 - 40 RUE JEAN JAURES - LES MERCURIALES - TOUR LEVANT (RCS BOBIGNY 98 B 4340 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1999B80071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
Rue Fermouche
Zone Industrielle
39500 Tavaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1999
Activité : Prestation de service au sein du groupe transalliance.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/01/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 1999B80071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nancy

Adresse :
Zone Artisanale ou Zone d'Activité les Charmes
39500 Tavaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/09/1999
Activité : Prestation de service au sein du groupe transalliance.
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

17/01/2012 : Ajout

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F00/000476
Date d’ajout de l’observation : 16/05/2000
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS Z.A. LES CHARMES 39500 TAVAUX FONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE DE 669.250 FRS ACTIVITE : TRANSPORTS PUBLIC ROUTIER DE MARCHANDISES, LOCATION DE VEHICULES INDUSTRIELS POUR LE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES, COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORTS PRECEDENT PROPRIETAIRE : AUBRY SR J.A.L : LE JURA AGRICOLE ET RURAL DU 22 AVRIL 2000 date d'effet : 06/09/1999

17/01/2012 : Ajout

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

Personnes morales :

09/12/2016 : MICHEL MG FRANCHE COMTE

Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/09/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 9000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

17/01/2012 : MICHEL MG FRANCHE COMTE

Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/11/1999

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°6931 déposé le 04/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°214 déposé le 14/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2958 déposé le 27/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4969 déposé le 23/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3807 déposé le 18/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°489 déposé le 26/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°6960 déposé le 26/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4452 déposé le 21/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4056 déposé le 18/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4838 déposé le 15/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°4629 déposé le 31/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2944 déposé le 19/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°3025 déposé le 29/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2676 déposé le 14/08/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°2715 déposé le 18/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°1730 déposé le 16/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1999B00525
Dépôt : N°1596 déposé le 05/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2022 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 3804 du 16/06/2023
Numéro de gestion : 1999B00525
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	8 433	8 433
BJ	TOTAL (I)	8 433	8 433
BX	Clients et comptes rattachés	27 499	780	26 719	30 013
BZ	Autres créances	35 046		35 046	30 768
CF	Disponibilités				11 941
CJ	TOTAL (II)	62 545	780	61 765	72 723
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	70 979	9 213	61 765	72 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000	36 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DH	Report à nouveau	-323	-5 161
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-25 458	-26 662
DL	TOTAL (I)	-7 781	13 176
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 932	15
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 631	23 727
DY	Dettes fiscales et sociales	37 057	32 976
EA	Autres dettes	2 926	2 828
EC	TOTAL (IV)	69 547	59 547
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 765	72 723
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	69 547	59 547
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		15
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	246 074		246 074	254 544
FJ	Chiffres d’affaires nets	246 074		246 074	254 544
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			600
FQ	Autres produits			4	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			246 678	254 548
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 948	8 695
FW	Autres achats et charges externes			186 389	200 931
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 843	827
FY	Salaires et traitements			59 185	52 028
FZ	Charges sociales			19 055	17 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				1 380
GE	Autres charges			763	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			272 186	281 368
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-25 508	-26 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48	183
GP	Total des produits financiers (V)			48	183
GR	Intérêts et charges assimilées			-1	25
GU	Total des charges financières (VI)			-1	25
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50	157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-25 458	-26 662
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	246 726	254 731
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	272 184	281 394
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-25 458	-26 662
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 433			8 433
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 433			8 433
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 380		600	780
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 380		600	780
7C	TOTAL GENERAL	1 380		600	780
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	27 499
UY	Personnel et comptes rattachés	9
VB	T. V. A.	1 518
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	640
VC	Groupe et associés	30 164
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 713
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 545	62 545
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 932	11 932
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 631	17 631
8C	Personnel et comptes rattachés	14 580	14 580
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 617	14 617
VW	T.V.A.	6 893	6 893
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	965	965
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 926	2 926
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	69 547	69 547

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4874 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 1999B00525
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	8 433	8 433
BJ	TOTAL (I)	8 433	8 433
BX	Clients et comptes rattachés	27 499	780	26 719	30 013
BZ	Autres créances	35 046		35 046	30 768
CF	Disponibilités				11 941
CJ	TOTAL (II)	62 545	780	61 765	72 723
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	70 979	9 213	61 765	72 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000	36 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DH	Report à nouveau	-323	-5 161
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-25 458	-26 662
DL	TOTAL (I)	-7 781	13 176
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 932	15
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 631	23 727
DY	Dettes fiscales et sociales	37 057	32 976
EA	Autres dettes	2 926	2 828
EC	TOTAL (IV)	69 547	59 547
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 765	72 723
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	69 547	59 547
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		15
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	246 074		246 074	254 544
FJ	Chiffres d’affaires nets	246 074		246 074	254 544
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			600
FQ	Autres produits			4	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			246 678	254 548
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 948	8 695
FW	Autres achats et charges externes			186 389	200 931
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 843	827
FY	Salaires et traitements			59 185	52 028
FZ	Charges sociales			19 055	17 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				1 380
GE	Autres charges			763	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			272 186	281 368
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-25 508	-26 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48	183
GP	Total des produits financiers (V)			48	183
GR	Intérêts et charges assimilées			-1	25
GU	Total des charges financières (VI)			-1	25
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50	157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-25 458	-26 662
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	246 726	254 731
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	272 184	281 394
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-25 458	-26 662
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 433			8 433
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 433			8 433
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 380		600	780
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 380		600	780
7C	TOTAL GENERAL	1 380		600	780
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	27 499
UY	Personnel et comptes rattachés	9
VB	T. V. A.	1 518
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	640
VC	Groupe et associés	30 164
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 713
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 545	62 545
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 932	11 932
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 631	17 631
8C	Personnel et comptes rattachés	14 580	14 580
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 617	14 617
VW	T.V.A.	6 893	6 893
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	965	965
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 926	2 926
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	69 547	69 547

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6037 du 19/07/2021
Numéro de gestion : 1999B00525
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	8 433	8 433
BJ	TOTAL (I)	8 433	8 433
BX	Clients et comptes rattachés	27 499	780	26 719	30 013
BZ	Autres créances	35 046		35 046	30 768
CF	Disponibilités				11 941
CJ	TOTAL (II)	62 545	780	61 765	72 723
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	70 979	9 213	61 765	72 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000	36 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DH	Report à nouveau	-323	-5 161
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-25 458	-26 662
DL	TOTAL (I)	-7 781	13 176
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 932	15
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 631	23 727
DY	Dettes fiscales et sociales	37 057	32 976
EA	Autres dettes	2 926	2 828
EC	TOTAL (IV)	69 547	59 547
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 765	72 723
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	69 547	59 547
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		15
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	246 074		246 074	254 544
FJ	Chiffres d’affaires nets	246 074		246 074	254 544
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			600
FQ	Autres produits			4	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			246 678	254 548
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 948	8 695
FW	Autres achats et charges externes			186 389	200 931
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 843	827
FY	Salaires et traitements			59 185	52 028
FZ	Charges sociales			19 055	17 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				1 380
GE	Autres charges			763	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			272 186	281 368
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-25 508	-26 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48	183
GP	Total des produits financiers (V)			48	183
GR	Intérêts et charges assimilées			-1	25
GU	Total des charges financières (VI)			-1	25
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50	157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-25 458	-26 662
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	246 726	254 731
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	272 184	281 394
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-25 458	-26 662
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 433			8 433
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 433			8 433
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 380		600	780
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 380		600	780
7C	TOTAL GENERAL	1 380		600	780
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	27 499
UY	Personnel et comptes rattachés	9
VB	T. V. A.	1 518
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	640
VC	Groupe et associés	30 164
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 713
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 545	62 545
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 932	11 932
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 631	17 631
8C	Personnel et comptes rattachés	14 580	14 580
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 617	14 617
VW	T.V.A.	6 893	6 893
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	965	965
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 926	2 926
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	69 547	69 547

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4126 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1999B00525
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	8 433	8 433
BJ	TOTAL (I)	8 433	8 433
BX	Clients et comptes rattachés	27 499	780	26 719	30 013
BZ	Autres créances	35 046		35 046	30 768
CF	Disponibilités				11 941
CJ	TOTAL (II)	62 545	780	61 765	72 723
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	70 979	9 213	61 765	72 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000	36 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DH	Report à nouveau	-323	-5 161
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-25 458	-26 662
DL	TOTAL (I)	-7 781	13 176
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 932	15
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 631	23 727
DY	Dettes fiscales et sociales	37 057	32 976
EA	Autres dettes	2 926	2 828
EC	TOTAL (IV)	69 547	59 547
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 765	72 723
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	69 547	59 547
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		15
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	246 074		246 074	254 544
FJ	Chiffres d’affaires nets	246 074		246 074	254 544
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			600
FQ	Autres produits			4	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			246 678	254 548
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 948	8 695
FW	Autres achats et charges externes			186 389	200 931
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 843	827
FY	Salaires et traitements			59 185	52 028
FZ	Charges sociales			19 055	17 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				1 380
GE	Autres charges			763	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			272 186	281 368
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-25 508	-26 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48	183
GP	Total des produits financiers (V)			48	183
GR	Intérêts et charges assimilées			-1	25
GU	Total des charges financières (VI)			-1	25
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50	157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-25 458	-26 662
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	246 726	254 731
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	272 184	281 394
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-25 458	-26 662
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 433			8 433
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 433			8 433
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 380		600	780
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 380		600	780
7C	TOTAL GENERAL	1 380		600	780
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	27 499
UY	Personnel et comptes rattachés	9
VB	T. V. A.	1 518
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	640
VC	Groupe et associés	30 164
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 713
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 545	62 545
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 932	11 932
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 631	17 631
8C	Personnel et comptes rattachés	14 580	14 580
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 617	14 617
VW	T.V.A.	6 893	6 893
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	965	965
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 926	2 926
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	69 547	69 547

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8983 du 13/11/2019
Numéro de gestion : 1999B00525
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	8 433	8 433
BJ	TOTAL (I)	8 433	8 433
BX	Clients et comptes rattachés	27 499	780	26 719	30 013
BZ	Autres créances	35 046		35 046	30 768
CF	Disponibilités				11 941
CJ	TOTAL (II)	62 545	780	61 765	72 723
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	70 979	9 213	61 765	72 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000	36 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DH	Report à nouveau	-323	-5 161
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-25 458	-26 662
DL	TOTAL (I)	-7 781	13 176
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 932	15
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 631	23 727
DY	Dettes fiscales et sociales	37 057	32 976
EA	Autres dettes	2 926	2 828
EC	TOTAL (IV)	69 547	59 547
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 765	72 723
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	69 547	59 547
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		15
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	246 074		246 074	254 544
FJ	Chiffres d’affaires nets	246 074		246 074	254 544
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			600
FQ	Autres produits			4	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			246 678	254 548
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 948	8 695
FW	Autres achats et charges externes			186 389	200 931
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 843	827
FY	Salaires et traitements			59 185	52 028
FZ	Charges sociales			19 055	17 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				1 380
GE	Autres charges			763	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			272 186	281 368
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-25 508	-26 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48	183
GP	Total des produits financiers (V)			48	183
GR	Intérêts et charges assimilées			-1	25
GU	Total des charges financières (VI)			-1	25
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50	157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-25 458	-26 662
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	246 726	254 731
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	272 184	281 394
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-25 458	-26 662
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 433			8 433
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 433			8 433
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 380		600	780
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 380		600	780
7C	TOTAL GENERAL	1 380		600	780
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	27 499
UY	Personnel et comptes rattachés	9
VB	T. V. A.	1 518
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	640
VC	Groupe et associés	30 164
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 713
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 545	62 545
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 932	11 932
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 631	17 631
8C	Personnel et comptes rattachés	14 580	14 580
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 617	14 617
VW	T.V.A.	6 893	6 893
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	965	965
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 926	2 926
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	69 547	69 547

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 485 du 16/01/2019
Numéro de gestion : 1999B00525
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	8 433	8 433
BJ	TOTAL (I)	8 433	8 433
BX	Clients et comptes rattachés	27 499	780	26 719	30 013
BZ	Autres créances	35 046		35 046	30 768
CF	Disponibilités				11 941
CJ	TOTAL (II)	62 545	780	61 765	72 723
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	70 979	9 213	61 765	72 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000	36 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DH	Report à nouveau	-323	-5 161
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-25 458	-26 662
DL	TOTAL (I)	-7 781	13 176
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 932	15
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 631	23 727
DY	Dettes fiscales et sociales	37 057	32 976
EA	Autres dettes	2 926	2 828
EC	TOTAL (IV)	69 547	59 547
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 765	72 723
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	69 547	59 547
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		15
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	246 074		246 074	254 544
FJ	Chiffres d’affaires nets	246 074		246 074	254 544
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			600
FQ	Autres produits			4	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			246 678	254 548
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 948	8 695
FW	Autres achats et charges externes			186 389	200 931
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 843	827
FY	Salaires et traitements			59 185	52 028
FZ	Charges sociales			19 055	17 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				1 380
GE	Autres charges			763	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			272 186	281 368
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-25 508	-26 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48	183
GP	Total des produits financiers (V)			48	183
GR	Intérêts et charges assimilées			-1	25
GU	Total des charges financières (VI)			-1	25
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50	157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-25 458	-26 662
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	246 726	254 731
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	272 184	281 394
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-25 458	-26 662
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 433			8 433
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 433			8 433
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 380		600	780
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 380		600	780
7C	TOTAL GENERAL	1 380		600	780
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	27 499
UY	Personnel et comptes rattachés	9
VB	T. V. A.	1 518
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	640
VC	Groupe et associés	30 164
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 713
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 545	62 545
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 932	11 932
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 631	17 631
8C	Personnel et comptes rattachés	14 580	14 580
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 617	14 617
VW	T.V.A.	6 893	6 893
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	965	965
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 926	2 926
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	69 547	69 547

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7906 du 07/12/2017
Numéro de gestion : 1999B00525
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	8 433	8 433
BJ	TOTAL (I)	8 433	8 433
BX	Clients et comptes rattachés	27 499	780	26 719	30 013
BZ	Autres créances	35 046		35 046	30 768
CF	Disponibilités				11 941
CJ	TOTAL (II)	62 545	780	61 765	72 723
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	70 979	9 213	61 765	72 723
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	9 000	36 000
DD	Réserve légale (1)	9 000	9 000
DH	Report à nouveau	-323	-5 161
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-25 458	-26 662
DL	TOTAL (I)	-7 781	13 176
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	11 932	15
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	17 631	23 727
DY	Dettes fiscales et sociales	37 057	32 976
EA	Autres dettes	2 926	2 828
EC	TOTAL (IV)	69 547	59 547
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	61 765	72 723
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	69 547	59 547
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		15
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	246 074		246 074	254 544
FJ	Chiffres d’affaires nets	246 074		246 074	254 544
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			600
FQ	Autres produits			4	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			246 678	254 548
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			2 948	8 695
FW	Autres achats et charges externes			186 389	200 931
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 843	827
FY	Salaires et traitements			59 185	52 028
FZ	Charges sociales			19 055	17 500
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions				1 380
GE	Autres charges			763	4
GF	Total des charges d’exploitation (II)			272 186	281 368
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-25 508	-26 819
GL	Autres intérêts et produits assimilés			48	183
GP	Total des produits financiers (V)			48	183
GR	Intérêts et charges assimilées			-1	25
GU	Total des charges financières (VI)			-1	25
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			50	157
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-25 458	-26 662
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	246 726	254 731
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	272 184	281 394
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-25 458	-26 662
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	157
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 433			8 433
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	8 433			8 433
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	1 380		600	780
7B	Total Provisions pour dépréciation	1 380		600	780
7C	TOTAL GENERAL	1 380		600	780
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			600
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UX	Autres créances clients	27 499
UY	Personnel et comptes rattachés	9
VB	T. V. A.	1 518
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	640
VC	Groupe et associés	30 164
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	2 713
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	62 545	62 545
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	11 932	11 932
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	17 631	17 631
8C	Personnel et comptes rattachés	14 580	14 580
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	14 617	14 617
VW	T.V.A.	6 893	6 893
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	965	965
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	2 926	2 926
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	69 547	69 547

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