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de Nemours

TRANSPORTS MICHEL

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 19/11/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 76480043900078 / Siren : 764800439 / NIC : 00078
N° de TVA : FR 92 764800439
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
TRANSPORTS MICHEL
Adresse :
Z.I. FLEVILLE SUD
450 Rue DU CHAMP MOYEN
BP 27

54710 FLEVILLE-DEVANT-NANCY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
19/11/1992 : Succession01/02/2000 : Préccession
Successeur : SOLAVI
01/02/2000 : Préccession
Successeur : ATELIERS DE L'EST
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9917
NOJO : 5402MYG27098500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
05/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6739
NOJO : 5402MYG24921000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
02/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°1075
NOJO : 005402MYG227243
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GUYOT Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : ERNST & YOUNG AUDIT
28/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1748
NOJO : 5402MYG22553900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4855
NOJO : 540222548000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/03/2020 : Modifications générales

Annonce N°542
NOJO : 000005402221003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GUYOT Julien ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD (SADIR) ; Commissaire aux comptes suppléant : COULAUD Odile
06/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1261
NOJO : 540221624700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
19/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3492
NOJO : 540220050300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5326
NOJO : 540218033500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9894
NOJO : 540215668000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4452
NOJO : 540214688000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6039
NOJO : 540212530300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8738
NOJO : 540211167400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
13/11/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°507
NOJO : BXA12311001094G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif - TRANSPORTS MICHEL SAS au capital de 4 631 968 euros - siège social : 450, rue du Champ Moyen ZI de Fléville Sud 54710 FLEVILLE DEVANT NANCY - RCS NANCY 764 800 439 - MICHEL LOCATION SARL au capital de 305 000 euros - siège social : 450, rue du Champ Moyen 54710 FLEVILLE DEVANT NANCY - RCS NANCY 403 155 500 Avis de projet d'apport de branche d'activité - les sociétés TRANSPORTS MICHEL et MICHEL LOCATION ont établi un projet d'apport partiel d'actif qu'elles ont décidé de soumettre au régime juridique des scissions en application de l'article L 236-22 du code de commerce - aux termes de ce contrat d'apport, la société TRANSPORTS MICHEL fait apport à la société MICHEL LOCATION de la branche location - l'actif net s'élève à 2 035 280,76 euros - le passif pris en charge par la société MICHEL LOCATION, bénéficiaire de l'apport, s'élève à 1 409 180,86 euros - l'actif net apporté sera d'un montant de 626 099,90 euros - en rémunération de l'actif net apporté, il sera distribué à la société TRANSPORTS MICHEL, 62 610 parts sociales 10 euros de nominal chacune, créées par la société MICHEL LOCATION à titre d'une augmentation de capital d'un montant de 626 100 euros - les créanciers de sociétés TRANSPORTS MICHEL et MICHEL LOCATION dont les créances antérieures au présent avis pourront former opposition dans les conditions et délais prévus par les articless L 236-14 du code de commerce, 261 et 262 du décret n° 67-236 du 23 mars 1967 - le projet de contrat d'apport a été établi en date du 19 octobre 2012 et a été déposé au greffe du tribunal de Commerce de Nancy au nom des sociétés TRANSPORTS MICHEL et MICHEL LOCATION le 2 novembre 2012 Le Président

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL - société apporteuse
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 4631968 EUR
30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7143
NOJO : BXC12223006868P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7435
NOJO : BXC11336002641B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
450 rue du Champ Moyen - Zone Industrielle de Fléville Sud
54710 Fléville devant Nancy
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7583
NOJO : BXC11060005289Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
450 rue du Champ Moyen - Zone Industrielle de Fléville Sud
54710 Fléville devant Nancy
04/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°641
NOJO : BXB09271000307C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : LECOMTE Claude Rêné Marie Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD (SADI) Commissaire aux comptes suppléant : COULAUD Odile
27/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9231
NOJO : BXC09252017356N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
450 rue du Champ Moyen - Zone Industrielle de Fléville Sud
54710 Fléville devant Nancy
16/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4469
NOJO : BXC08273019339I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
450 rue du Champ Moyen - Zone Industrielle de Fléville Sud
54710 Fléville devant Nancy
07/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6434
NOJO : BXC08058005779U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
450 rue du Champ Moyen - Zone Industrielle de Fléville Sud
54710 Fléville devant Nancy
04/03/2008 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1425
NOJO : BXA08067001249C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Le Paysan Lorrain, le 08/02/2008
Oppositions : à MONTEVRAIN 77144 - Parc d'activites - innovespace - Val d'europe - 3 Rue de Rome

Établissement secondaire :
Activité : Fds de commerce de stockage manutention
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 475640 Euros.

Adresse :
rue des Hayes
Lieudit Chauvemont - Zide Fléville Sud Et à Ludres
54710 Fléville devant Nancy

Numéro d'identification : RCS Nancy 383 818 911
Dénomination : MICHEL ET MAYER DISTRIBUTION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
1-3 rue de Rome Parc d'Activités
Innovespace Val d'Europe
77144 Montévrain

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 764 800 439
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Historique de l'unité légale :
20/12/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
25/12/2002 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/1993 : dénomination
Dénomination : TRANSPORTS MICHEL
Représentants légaux :
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Type : Personne Physique

Nom : LECOMTE Claude Rêné Marie
Né le 26/08/1954 à METZ
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
5 RUE DU BARON DE COURCELLES
FRANCE
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS & GUERARD
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henri Regnault
92075 La Défense
FRANCE
03/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Type : Personne Physique

Nom : COULAUD Odile
Né le 15/05/1956 à Givet (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
61 rue Henri Regnault
92075 La Défense cédex
FRANCE
Dépôts des actes :
19/10/2012 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°5041 déposé le 02/11/2012
Etat : Déposé
Décision : à la SARL MICHEL LOCATION
13/08/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3657 déposé le 14/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
01/06/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4476 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3286 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
Décision : ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS
26/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3927 déposé le 22/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°20041979 déposé le 04/06/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
21/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4903 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Transformation en Transformation en SAS
25/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3551 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
10/07/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°20010085 déposé le 10/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
12/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°20002244 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
20/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°990413 déposé le 08/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
20/11/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°990413 déposé le 08/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
16/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°982947 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
19/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°980413 déposé le 09/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
27/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°972064 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
07/06/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°972740 déposé le 13/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°961923 déposé le 17/07/1996
Etat : Déposé
30/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°930776 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital
20/11/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°2977 déposé le 20/11/1992
Etat : Déposé
20/11/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°930776 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital
19/11/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3147 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
17/09/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°930775 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°2977 déposé le 20/11/1992
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS PROJET DE FUSION ABSORPTION DE LA SA PHILIPPE MICHEL PAR LASTE TRANSPORTS AUTOMOBILES RENE MICHEL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3147 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3147 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3147 déposé le 10/12/1992
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A FLEVILLE DEVANT NANCY,16 RUE DUCHAMP MOYEN,ZI DE FLEVILLE SUD
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3270 déposé le 21/12/1992
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS FAITS PAR LA SA PHILIPPE MICHEL
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°930775 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS APPROBATION DU PROJET D'AUGMENTATION DE CAPITAL ET DE FUSION AVEC SA PHILIPPE MICHEL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°930776 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°930776 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Apport-fusion Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°930776 déposé le 16/03/1993
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A 54710 FLEVILLE DEVANT NANCY,16 RUE DU CHAMP MOYEN, ZI DE FLEVILLE SUD / CHANGEMENT DE DENOMINATION SOCIALE EN Apport-fusion Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°961923 déposé le 17/07/1996
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS RAITFICATION DE LA NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°972064 déposé le 30/07/1997
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS RATIFICATION DE LA COOPTATION D'UN ADMINISTRATEUR RENOUVELLEMENT DU MANDAT DE 3 ADMINISTRATEURS NOMINATION D'UN SECOND COMMISSAIRE AUX COMP
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°982947 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°982947 déposé le 09/10/1998
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS MODIFICATION DE L'ART 17 DES STATUTS -
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°20002244 déposé le 17/07/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS NON RENOUVELLEMENT DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°20011654 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES LETTRE DE TRANSALLIANCE DU 28/12/00
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°20011654 déposé le 17/05/2001
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3286 déposé le 29/07/2010
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4476 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4903 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4903 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3551 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
Etablissements :
03/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
450 rue du Champ Moyen - Zone Industrielle de Fléville Sud
54710 Fléville devant Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/11/1992
Activité : Distribution : L'exploitation d'une entreprise de transports automobiles de personnes et de marchandises sous toutes ses formes, avec atelier de réparation, ainsi que toutes activités de commissionnaire et de location de transports de marchandises, le stockage, la distribution, la manutention et l'emballage de marchandises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
ZI Croix d'Argent
54200 Toul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/1984
Activité : Transports routiers - creation - Exploitation directe
Origine du fonds : Divers
- -
03/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
141 rue du Général Leclerc
54120 Azerailles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1935
Activité : Transports routiers - service de transports publics de marchandises, de personnes et atelier de reparations - Transports routiers - location de vehicules automobiles de transports de marchandises - commissionnaire de transport - Apport de MICHEL Rene RC LUNEVILLE 133 et PIERRON Gaston RC non retrouve - Exploitation directe
Origine du fonds : Divers
- -
03/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
5bis rue Saint-Léon
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/2010
Activité : Transports routiers réparation commissionnaire de transports stockage distribution manutention
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Texte de l'observation : Duree de la societe du 1e Janvier 1935 au 1e Janvier 2020
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 792939
Date d’ajout de l’observation : 21/09/1979
Texte de l'observation : Prise en location gerance d'une licence de transports Zone longue de Classe A appartenant a WALTZ Jean Transports - 54, rue des Pres a LINGOLSHEIM (Bas Rhin) a compter du 2 MAI 1979
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 800713
Date d’ajout de l’observation : 23/02/1980
Texte de l'observation : Prise en location gerance d'une licence de transports. Modele 11 de classe A (deux B ne 82204 et 82205) appartenant a ADAM Alfred Georges - transports de bois a LE CLAON (Meuse) a compter du 5 DECEMBRE 1979
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 803651
Date d’ajout de l’observation : 18/10/1980
Texte de l'observation : Prise en location gerance d'une licence de transports modele 11 de classe A ne 91538 de locations successives appartenant a la societe Anonyme SOTRAGER (ste de location et de transport de Gerland) 158, rue Joliot Curie a TASSIN LA DEMI LUNE (Rhone) RCS LYON B 962 506 333 depuis le 20 SEPTEMBRE 1980
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 810076
Date d’ajout de l’observation : 12/01/1981
Texte de l'observation : Prise en location gerance d'une licence de transports Zone Longue de clase B appartenant a Madame LUC nee CHANEL Marie-Therese - 5 chemin de la Justice a EPINAL (Vosges) depuis le 15 DECEMBRE 1980
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 840937
Date d’ajout de l’observation : 05/03/1984
Texte de l'observation : Prise en location gerance d'une licence de transports ZONE LONGUE de Classe A appartenant a Monsieur HOGG Fernand - 45, rue Humberger a THANN (Haut Rhin) - RCS MULHOUSE A 301 540 936 depuis le 23 JANVIER 1984
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 853894
Date d’ajout de l’observation : 11/09/1985
Texte de l'observation : Prise en location gerance d'une licence de transports Zone Longue de Classe A appartenant a Monsieur TRAMBLAY Albert RCS BOURG EN BRESSE A 761 107 051 a VONNAS - rue de la Charite depuis le 20 MAI 1985
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 880484
Date d’ajout de l’observation : 26/01/1988
Texte de l'observation : Apport de la branche d'activite : location de vehicules automobiles de transport de marchandises dependant du fonds sis a AZERAILLES - 141, rue du General Leclerc depuis le 7 DECEMBRE 1987 a la SA PHILIPPE MICHEL RCS NANCY B 759 800 568
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 882720
Date d’ajout de l’observation : 18/05/1988
Texte de l'observation : Prise en location gerance d'une licence de transports Zone Longue classe A appartenant a Etablissements Alfred PAGET SARL a SALLANCHES - 12, avenue Saint Martin depuis le 30 AVRIL 1988
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 931564
Date d’ajout de l’observation : 19/03/1993
Texte de l'observation : Apportde la branche d'activite de "CITERNES" dependant d'un fonds de TRANSPORTS constituant la totalite de l'etablissement secondaire sis a AZERAILLES - 141, rue du General Leclerc a la SA TRANSPORTS GEORGES ET SCHMITT T.G.S. - RCS NANCY B 340 030 881 a compter du 01 JANVIER 1992 (Fermeture du fonds secondaire).
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 23
Numéro unique d’observation : 931565
Date d’ajout de l’observation : 19/03/1993
Texte de l'observation : Acquisition d'une branche d'activite de "DISTRIBUTION" par suite d'apport de la SA Philippe MICHEL RCS NANCY B 759 800 568 depuis le 1e JANVIER 1992 qui sera exploitee au fonds principal
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 27
Numéro unique d’observation : 941785
Date d’ajout de l’observation : 24/03/1994
Texte de l'observation : Fonds secondaire sis a FLEVILLE DEVANT NANCY-ZI DE LUDRES-3, RUE DES HAYES donne en location gerance a MICHEL ET MAYER DISTRIBUTION (RCS NANCY B 383 818 911), a compter du 1e JANVIER 1994
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 956216
Date d’ajout de l’observation : 31/10/1995
Texte de l'observation : Achat d'une branche d'activite de transports routiers sur la SOCIETE LORRAINE DE TRANSPORT SLT SA (RCS NANCY B 344 898 416) a compter du 1e JANVIER 1993 qui sera exploitee au fonds principal
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 52
Numéro unique d’observation : 20001348
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2000
Texte de l'observation : BRANCHE D'ACTIVITE D'ATELIER DEPENDANT DU FONDS PRINCIPAL DONNEE EN LOCATION GERANCE A LA SNC ATELIERS DE L'EST (RCS NANCY B 429 731 797) A COMPTER DU 1e FEVRIER 2000
03/12/2015 : Ajout
Greffe : Nancy (5402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 54
Numéro unique d’observation : 20001349
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2000
Texte de l'observation : BRANCHE D'ACTIVITE DE LAVAGE DEPENDANT DU FONDS PRINCIPAL DONNEE EN LOCATION GERANCE A LA SARL SOLAVI (RCS NANCY B 429 732 316) A COMPTER DU 1e FEVRIER 2000
Personnes morales :
03/12/2015 : TRANSPORTS MICHEL
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/12/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 4631968.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4223 déposé le 28/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°8470 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3982 déposé le 25/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4635 déposé le 05/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4689 déposé le 06/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°6661 déposé le 18/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°712 déposé le 17/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4595 déposé le 26/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4043 déposé le 18/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°42 déposé le 08/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°4460 déposé le 28/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°2914 déposé le 19/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3020 déposé le 29/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°3006 déposé le 17/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°2712 déposé le 18/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°1739 déposé le 16/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°1697 déposé le 11/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°2169 déposé le 26/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°2983 déposé le 15/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°2449 déposé le 31/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°1786 déposé le 25/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°1642 déposé le 18/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°1613 déposé le 15/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1964B00043
Dépôt : N°1649 déposé le 15/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4543 du 04/07/2023
Numéro de gestion : 1964B00043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires172 87012 387160 483160 483
AHFonds commercial376 029376 029215 546
AJAutres immobilisations incorporelles160 483-160 483
ANTerrains3 203 454989 9222 213 5322 247 128
APConstructions7 961 1096 740 5661 220 5431 222 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels680 593618 63961 95352 910
ATAutres immobilisations corporelles548 469492 72855 74033 326
AVImmobilisations en cours222 309
CUAutres participations17 496 5806 532 10010 964 48011 972 480
BFPrêts2 8602 860
BHAutres immobilisations financières1 0901 0901 090
BJTOTAL (I)30 443 05715 546 82714 896 23016 127 383
BXClients et comptes rattachés3 081 86620 8843 060 9812 487 950
BZAutres créances1 013 5161 013 516683 694
CFDisponibilités56 19656 196290 423
CHCharges constatées d’avance51 52751 52755 462
CJTOTAL (II)4 203 10620 8844 182 2213 517 530
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 646 16415 567 71219 078 45119 644 914
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 631 9684 631 968
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...235 105235 105
DDRéserve légale (1)463 196463 196
DGAutres réserves835 906835 906
DHReport à nouveau607 351804 981
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 001-197 629
DLTOTAL (I)6 728 5266 773 528
DPProvisions pour risques160 000160 000
DQProvisions pour charges9 5719 571
DRTOTAL (III)169 571169 571
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 192 6622 160 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)239 440239 440
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 137 318956 664
DYDettes fiscales et sociales2 155 9892 220 838
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02713 202
EAAutres dettes5 909 6216 475 559
EBProduits constatés d’avance (2)523 293635 947
ECTOTAL (IV)12 180 35412 701 814
EETOTAL GENERAL (I à V)19 078 45119 644 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 477 46610 984 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises263263577
FGProduction vendue services15 554 6031 378 66616 933 27016 370 097
FJChiffres d’affaires nets15 554 8671 378 66616 933 53316 370 675
FOSubventions d’exploitation5242 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 289121 627
FQAutres produits611 544
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 985 40816 496 347
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements225 541220 972
FWAutres achats et charges externes9 094 7748 645 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés462 664475 091
FYSalaires et traitements4 596 3474 363 251
FZCharges sociales1 729 2531 678 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements300 036298 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 4486 729
GEAutres charges4 0205 847
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 427 08715 694 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)558 321801 904
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)9
GJProduits financiers de participations866 679729 861
GPTotal des produits financiers (V)866 679729 861
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 328 0001 407 000
GRIntérêts et charges assimilées105 874137 516
GUTotal des charges financières (VI)1 433 8741 544 516
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-567 195-814 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 873-12 741
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital106 167106 158
HCReprises sur provisions et transferts de charges600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)106 167106 758
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 36648 971
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7971 219
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 164154 791
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 002-48 032
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 131136 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 958 25417 332 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 003 25617 530 606
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 001-197 629
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 701176 845
A1Renvois : Transfert de charges37 71252 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 075262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 38712 387
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 645 851300 036104 0318 841 857
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 658 238300 036104 0318 854 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 571
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges169 571169 571
6Asur immobilisations – incorporelles160 483160 483
9Usur immobilisations – titres de participation6 532 100
6TSur comptes clients25 01314 44818 57720 884
7BTotal Provisions pour dépréciation5 389 5961 342 44818 5776 713 468
7CTOTAL GENERAL5 559 1671 342 44818 5776 883 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 44818 577
UG- Financières1 328 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 8602 860
UTAutres immobilisations financières1 090
VAClients douteux ou litigieux24 195
UXAutres créances clients3 057 670
UYPersonnel et comptes rattachés6 545
VBT. V. A.115 107
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 495
VCGroupe et associés741 309
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 059
VSCharges constatées d’avance51 527
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 150 8604 149 7701 090
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine493 564493 564
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 699 098414 8451 032 195
8AEmprunts et dettes financières divers239 440239 440
8BFournisseurs et comptes rattaché1 137 3181 137 318
8CPersonnel et comptes rattachés943 299943 299
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux561 510561 510
VWT.V.A.526 993526 993
VQAutres impôts, taxes et assimilés124 186124 186
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02722 027
VIGroupe et associés5 507 4035 507 403
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)402 218402 218
8LProduits constatés d’avance523 293104 658418 635
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 180 35410 477 4661 450 831252 056
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 428
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice463 476
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4679 du 30/06/2022
Numéro de gestion : 1964B00043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires172 87012 387160 483160 483
AHFonds commercial376 029376 029215 546
AJAutres immobilisations incorporelles160 483-160 483
ANTerrains3 203 454989 9222 213 5322 247 128
APConstructions7 961 1096 740 5661 220 5431 222 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels680 593618 63961 95352 910
ATAutres immobilisations corporelles548 469492 72855 74033 326
AVImmobilisations en cours222 309
CUAutres participations17 496 5806 532 10010 964 48011 972 480
BFPrêts2 8602 860
BHAutres immobilisations financières1 0901 0901 090
BJTOTAL (I)30 443 05715 546 82714 896 23016 127 383
BXClients et comptes rattachés3 081 86620 8843 060 9812 487 950
BZAutres créances1 013 5161 013 516683 694
CFDisponibilités56 19656 196290 423
CHCharges constatées d’avance51 52751 52755 462
CJTOTAL (II)4 203 10620 8844 182 2213 517 530
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 646 16415 567 71219 078 45119 644 914
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 631 9684 631 968
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...235 105235 105
DDRéserve légale (1)463 196463 196
DGAutres réserves835 906835 906
DHReport à nouveau607 351804 981
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 001-197 629
DLTOTAL (I)6 728 5266 773 528
DPProvisions pour risques160 000160 000
DQProvisions pour charges9 5719 571
DRTOTAL (III)169 571169 571
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 192 6622 160 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)239 440239 440
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 137 318956 664
DYDettes fiscales et sociales2 155 9892 220 838
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02713 202
EAAutres dettes5 909 6216 475 559
EBProduits constatés d’avance (2)523 293635 947
ECTOTAL (IV)12 180 35412 701 814
EETOTAL GENERAL (I à V)19 078 45119 644 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 477 46610 984 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises263263577
FGProduction vendue services15 554 6031 378 66616 933 27016 370 097
FJChiffres d’affaires nets15 554 8671 378 66616 933 53316 370 675
FOSubventions d’exploitation5242 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 289121 627
FQAutres produits611 544
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 985 40816 496 347
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements225 541220 972
FWAutres achats et charges externes9 094 7748 645 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés462 664475 091
FYSalaires et traitements4 596 3474 363 251
FZCharges sociales1 729 2531 678 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements300 036298 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 4486 729
GEAutres charges4 0205 847
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 427 08715 694 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)558 321801 904
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)9
GJProduits financiers de participations866 679729 861
GPTotal des produits financiers (V)866 679729 861
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 328 0001 407 000
GRIntérêts et charges assimilées105 874137 516
GUTotal des charges financières (VI)1 433 8741 544 516
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-567 195-814 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 873-12 741
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital106 167106 158
HCReprises sur provisions et transferts de charges600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)106 167106 758
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 36648 971
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7971 219
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 164154 791
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 002-48 032
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 131136 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 958 25417 332 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 003 25617 530 606
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 001-197 629
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 701176 845
A1Renvois : Transfert de charges37 71252 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 075262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 38712 387
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 645 851300 036104 0318 841 857
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 658 238300 036104 0318 854 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 571
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges169 571169 571
6Asur immobilisations – incorporelles160 483160 483
9Usur immobilisations – titres de participation6 532 100
6TSur comptes clients25 01314 44818 57720 884
7BTotal Provisions pour dépréciation5 389 5961 342 44818 5776 713 468
7CTOTAL GENERAL5 559 1671 342 44818 5776 883 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 44818 577
UG- Financières1 328 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 8602 860
UTAutres immobilisations financières1 090
VAClients douteux ou litigieux24 195
UXAutres créances clients3 057 670
UYPersonnel et comptes rattachés6 545
VBT. V. A.115 107
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 495
VCGroupe et associés741 309
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 059
VSCharges constatées d’avance51 527
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 150 8604 149 7701 090
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine493 564493 564
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 699 098414 8451 032 195
8AEmprunts et dettes financières divers239 440239 440
8BFournisseurs et comptes rattaché1 137 3181 137 318
8CPersonnel et comptes rattachés943 299943 299
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux561 510561 510
VWT.V.A.526 993526 993
VQAutres impôts, taxes et assimilés124 186124 186
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02722 027
VIGroupe et associés5 507 4035 507 403
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)402 218402 218
8LProduits constatés d’avance523 293104 658418 635
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 180 35410 477 4661 450 831252 056
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 428
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice463 476
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4590 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 1964B00043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires172 87012 387160 483160 483
AHFonds commercial376 029376 029215 546
AJAutres immobilisations incorporelles160 483-160 483
ANTerrains3 203 454989 9222 213 5322 247 128
APConstructions7 961 1096 740 5661 220 5431 222 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels680 593618 63961 95352 910
ATAutres immobilisations corporelles548 469492 72855 74033 326
AVImmobilisations en cours222 309
CUAutres participations17 496 5806 532 10010 964 48011 972 480
BFPrêts2 8602 860
BHAutres immobilisations financières1 0901 0901 090
BJTOTAL (I)30 443 05715 546 82714 896 23016 127 383
BXClients et comptes rattachés3 081 86620 8843 060 9812 487 950
BZAutres créances1 013 5161 013 516683 694
CFDisponibilités56 19656 196290 423
CHCharges constatées d’avance51 52751 52755 462
CJTOTAL (II)4 203 10620 8844 182 2213 517 530
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 646 16415 567 71219 078 45119 644 914
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 631 9684 631 968
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...235 105235 105
DDRéserve légale (1)463 196463 196
DGAutres réserves835 906835 906
DHReport à nouveau607 351804 981
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 001-197 629
DLTOTAL (I)6 728 5266 773 528
DPProvisions pour risques160 000160 000
DQProvisions pour charges9 5719 571
DRTOTAL (III)169 571169 571
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 192 6622 160 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)239 440239 440
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 137 318956 664
DYDettes fiscales et sociales2 155 9892 220 838
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02713 202
EAAutres dettes5 909 6216 475 559
EBProduits constatés d’avance (2)523 293635 947
ECTOTAL (IV)12 180 35412 701 814
EETOTAL GENERAL (I à V)19 078 45119 644 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 477 46610 984 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises263263577
FGProduction vendue services15 554 6031 378 66616 933 27016 370 097
FJChiffres d’affaires nets15 554 8671 378 66616 933 53316 370 675
FOSubventions d’exploitation5242 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 289121 627
FQAutres produits611 544
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 985 40816 496 347
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements225 541220 972
FWAutres achats et charges externes9 094 7748 645 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés462 664475 091
FYSalaires et traitements4 596 3474 363 251
FZCharges sociales1 729 2531 678 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements300 036298 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 4486 729
GEAutres charges4 0205 847
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 427 08715 694 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)558 321801 904
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)9
GJProduits financiers de participations866 679729 861
GPTotal des produits financiers (V)866 679729 861
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 328 0001 407 000
GRIntérêts et charges assimilées105 874137 516
GUTotal des charges financières (VI)1 433 8741 544 516
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-567 195-814 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 873-12 741
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital106 167106 158
HCReprises sur provisions et transferts de charges600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)106 167106 758
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 36648 971
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7971 219
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 164154 791
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 002-48 032
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 131136 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 958 25417 332 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 003 25617 530 606
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 001-197 629
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 701176 845
A1Renvois : Transfert de charges37 71252 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 075262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 38712 387
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 645 851300 036104 0318 841 857
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 658 238300 036104 0318 854 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 571
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges169 571169 571
6Asur immobilisations – incorporelles160 483160 483
9Usur immobilisations – titres de participation6 532 100
6TSur comptes clients25 01314 44818 57720 884
7BTotal Provisions pour dépréciation5 389 5961 342 44818 5776 713 468
7CTOTAL GENERAL5 559 1671 342 44818 5776 883 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 44818 577
UG- Financières1 328 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 8602 860
UTAutres immobilisations financières1 090
VAClients douteux ou litigieux24 195
UXAutres créances clients3 057 670
UYPersonnel et comptes rattachés6 545
VBT. V. A.115 107
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 495
VCGroupe et associés741 309
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 059
VSCharges constatées d’avance51 527
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 150 8604 149 7701 090
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine493 564493 564
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 699 098414 8451 032 195
8AEmprunts et dettes financières divers239 440239 440
8BFournisseurs et comptes rattaché1 137 3181 137 318
8CPersonnel et comptes rattachés943 299943 299
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux561 510561 510
VWT.V.A.526 993526 993
VQAutres impôts, taxes et assimilés124 186124 186
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02722 027
VIGroupe et associés5 507 4035 507 403
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)402 218402 218
8LProduits constatés d’avance523 293104 658418 635
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 180 35410 477 4661 450 831252 056
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 428
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice463 476
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4121 du 20/07/2020
Numéro de gestion : 1964B00043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires172 87012 387160 483160 483
AHFonds commercial376 029376 029215 546
AJAutres immobilisations incorporelles160 483-160 483
ANTerrains3 203 454989 9222 213 5322 247 128
APConstructions7 961 1096 740 5661 220 5431 222 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels680 593618 63961 95352 910
ATAutres immobilisations corporelles548 469492 72855 74033 326
AVImmobilisations en cours222 309
CUAutres participations17 496 5806 532 10010 964 48011 972 480
BFPrêts2 8602 860
BHAutres immobilisations financières1 0901 0901 090
BJTOTAL (I)30 443 05715 546 82714 896 23016 127 383
BXClients et comptes rattachés3 081 86620 8843 060 9812 487 950
BZAutres créances1 013 5161 013 516683 694
CFDisponibilités56 19656 196290 423
CHCharges constatées d’avance51 52751 52755 462
CJTOTAL (II)4 203 10620 8844 182 2213 517 530
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 646 16415 567 71219 078 45119 644 914
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 631 9684 631 968
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...235 105235 105
DDRéserve légale (1)463 196463 196
DGAutres réserves835 906835 906
DHReport à nouveau607 351804 981
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 001-197 629
DLTOTAL (I)6 728 5266 773 528
DPProvisions pour risques160 000160 000
DQProvisions pour charges9 5719 571
DRTOTAL (III)169 571169 571
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 192 6622 160 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)239 440239 440
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 137 318956 664
DYDettes fiscales et sociales2 155 9892 220 838
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02713 202
EAAutres dettes5 909 6216 475 559
EBProduits constatés d’avance (2)523 293635 947
ECTOTAL (IV)12 180 35412 701 814
EETOTAL GENERAL (I à V)19 078 45119 644 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 477 46610 984 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises263263577
FGProduction vendue services15 554 6031 378 66616 933 27016 370 097
FJChiffres d’affaires nets15 554 8671 378 66616 933 53316 370 675
FOSubventions d’exploitation5242 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 289121 627
FQAutres produits611 544
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 985 40816 496 347
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements225 541220 972
FWAutres achats et charges externes9 094 7748 645 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés462 664475 091
FYSalaires et traitements4 596 3474 363 251
FZCharges sociales1 729 2531 678 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements300 036298 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 4486 729
GEAutres charges4 0205 847
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 427 08715 694 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)558 321801 904
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)9
GJProduits financiers de participations866 679729 861
GPTotal des produits financiers (V)866 679729 861
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 328 0001 407 000
GRIntérêts et charges assimilées105 874137 516
GUTotal des charges financières (VI)1 433 8741 544 516
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-567 195-814 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 873-12 741
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital106 167106 158
HCReprises sur provisions et transferts de charges600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)106 167106 758
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 36648 971
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7971 219
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 164154 791
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 002-48 032
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 131136 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 958 25417 332 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 003 25617 530 606
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 001-197 629
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 701176 845
A1Renvois : Transfert de charges37 71252 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 075262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 38712 387
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 645 851300 036104 0318 841 857
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 658 238300 036104 0318 854 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 571
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges169 571169 571
6Asur immobilisations – incorporelles160 483160 483
9Usur immobilisations – titres de participation6 532 100
6TSur comptes clients25 01314 44818 57720 884
7BTotal Provisions pour dépréciation5 389 5961 342 44818 5776 713 468
7CTOTAL GENERAL5 559 1671 342 44818 5776 883 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 44818 577
UG- Financières1 328 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 8602 860
UTAutres immobilisations financières1 090
VAClients douteux ou litigieux24 195
UXAutres créances clients3 057 670
UYPersonnel et comptes rattachés6 545
VBT. V. A.115 107
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 495
VCGroupe et associés741 309
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 059
VSCharges constatées d’avance51 527
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 150 8604 149 7701 090
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine493 564493 564
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 699 098414 8451 032 195
8AEmprunts et dettes financières divers239 440239 440
8BFournisseurs et comptes rattaché1 137 3181 137 318
8CPersonnel et comptes rattachés943 299943 299
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux561 510561 510
VWT.V.A.526 993526 993
VQAutres impôts, taxes et assimilés124 186124 186
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02722 027
VIGroupe et associés5 507 4035 507 403
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)402 218402 218
8LProduits constatés d’avance523 293104 658418 635
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 180 35410 477 4661 450 831252 056
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 428
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice463 476
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 9607 du 18/11/2019
Numéro de gestion : 1964B00043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires172 87012 387160 483160 483
AHFonds commercial376 029376 029215 546
AJAutres immobilisations incorporelles160 483-160 483
ANTerrains3 203 454989 9222 213 5322 247 128
APConstructions7 961 1096 740 5661 220 5431 222 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels680 593618 63961 95352 910
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CUAutres participations17 496 5806 532 10010 964 48011 972 480
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BHAutres immobilisations financières1 0901 0901 090
BJTOTAL (I)30 443 05715 546 82714 896 23016 127 383
BXClients et comptes rattachés3 081 86620 8843 060 9812 487 950
BZAutres créances1 013 5161 013 516683 694
CFDisponibilités56 19656 196290 423
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CJTOTAL (II)4 203 10620 8844 182 2213 517 530
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 646 16415 567 71219 078 45119 644 914
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 631 9684 631 968
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...235 105235 105
DDRéserve légale (1)463 196463 196
DGAutres réserves835 906835 906
DHReport à nouveau607 351804 981
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 001-197 629
DLTOTAL (I)6 728 5266 773 528
DPProvisions pour risques160 000160 000
DQProvisions pour charges9 5719 571
DRTOTAL (III)169 571169 571
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 192 6622 160 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)239 440239 440
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 137 318956 664
DYDettes fiscales et sociales2 155 9892 220 838
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02713 202
EAAutres dettes5 909 6216 475 559
EBProduits constatés d’avance (2)523 293635 947
ECTOTAL (IV)12 180 35412 701 814
EETOTAL GENERAL (I à V)19 078 45119 644 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 477 46610 984 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises263263577
FGProduction vendue services15 554 6031 378 66616 933 27016 370 097
FJChiffres d’affaires nets15 554 8671 378 66616 933 53316 370 675
FOSubventions d’exploitation5242 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 289121 627
FQAutres produits611 544
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 985 40816 496 347
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements225 541220 972
FWAutres achats et charges externes9 094 7748 645 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés462 664475 091
FYSalaires et traitements4 596 3474 363 251
FZCharges sociales1 729 2531 678 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements300 036298 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 4486 729
GEAutres charges4 0205 847
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 427 08715 694 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)558 321801 904
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)9
GJProduits financiers de participations866 679729 861
GPTotal des produits financiers (V)866 679729 861
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 328 0001 407 000
GRIntérêts et charges assimilées105 874137 516
GUTotal des charges financières (VI)1 433 8741 544 516
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-567 195-814 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 873-12 741
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital106 167106 158
HCReprises sur provisions et transferts de charges600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)106 167106 758
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 36648 971
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7971 219
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 164154 791
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 002-48 032
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 131136 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 958 25417 332 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 003 25617 530 606
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 001-197 629
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 701176 845
A1Renvois : Transfert de charges37 71252 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 075262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 38712 387
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 645 851300 036104 0318 841 857
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 658 238300 036104 0318 854 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 571
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges169 571169 571
6Asur immobilisations – incorporelles160 483160 483
9Usur immobilisations – titres de participation6 532 100
6TSur comptes clients25 01314 44818 57720 884
7BTotal Provisions pour dépréciation5 389 5961 342 44818 5776 713 468
7CTOTAL GENERAL5 559 1671 342 44818 5776 883 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 44818 577
UG- Financières1 328 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 8602 860
UTAutres immobilisations financières1 090
VAClients douteux ou litigieux24 195
UXAutres créances clients3 057 670
UYPersonnel et comptes rattachés6 545
VBT. V. A.115 107
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 495
VCGroupe et associés741 309
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 059
VSCharges constatées d’avance51 527
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 150 8604 149 7701 090
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine493 564493 564
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 699 098414 8451 032 195
8AEmprunts et dettes financières divers239 440239 440
8BFournisseurs et comptes rattaché1 137 3181 137 318
8CPersonnel et comptes rattachés943 299943 299
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux561 510561 510
VWT.V.A.526 993526 993
VQAutres impôts, taxes et assimilés124 186124 186
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02722 027
VIGroupe et associés5 507 4035 507 403
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)402 218402 218
8LProduits constatés d’avance523 293104 658418 635
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 180 35410 477 4661 450 831252 056
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 428
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice463 476
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 1662 du 15/02/2019
Numéro de gestion : 1964B00043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires172 87012 387160 483160 483
AHFonds commercial376 029376 029215 546
AJAutres immobilisations incorporelles160 483-160 483
ANTerrains3 203 454989 9222 213 5322 247 128
APConstructions7 961 1096 740 5661 220 5431 222 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels680 593618 63961 95352 910
ATAutres immobilisations corporelles548 469492 72855 74033 326
AVImmobilisations en cours222 309
CUAutres participations17 496 5806 532 10010 964 48011 972 480
BFPrêts2 8602 860
BHAutres immobilisations financières1 0901 0901 090
BJTOTAL (I)30 443 05715 546 82714 896 23016 127 383
BXClients et comptes rattachés3 081 86620 8843 060 9812 487 950
BZAutres créances1 013 5161 013 516683 694
CFDisponibilités56 19656 196290 423
CHCharges constatées d’avance51 52751 52755 462
CJTOTAL (II)4 203 10620 8844 182 2213 517 530
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 646 16415 567 71219 078 45119 644 914
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 631 9684 631 968
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...235 105235 105
DDRéserve légale (1)463 196463 196
DGAutres réserves835 906835 906
DHReport à nouveau607 351804 981
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 001-197 629
DLTOTAL (I)6 728 5266 773 528
DPProvisions pour risques160 000160 000
DQProvisions pour charges9 5719 571
DRTOTAL (III)169 571169 571
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 192 6622 160 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)239 440239 440
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 137 318956 664
DYDettes fiscales et sociales2 155 9892 220 838
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02713 202
EAAutres dettes5 909 6216 475 559
EBProduits constatés d’avance (2)523 293635 947
ECTOTAL (IV)12 180 35412 701 814
EETOTAL GENERAL (I à V)19 078 45119 644 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 477 46610 984 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises263263577
FGProduction vendue services15 554 6031 378 66616 933 27016 370 097
FJChiffres d’affaires nets15 554 8671 378 66616 933 53316 370 675
FOSubventions d’exploitation5242 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 289121 627
FQAutres produits611 544
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 985 40816 496 347
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements225 541220 972
FWAutres achats et charges externes9 094 7748 645 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés462 664475 091
FYSalaires et traitements4 596 3474 363 251
FZCharges sociales1 729 2531 678 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements300 036298 255
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions14 4486 729
GEAutres charges4 0205 847
GFTotal des charges d’exploitation (II)16 427 08715 694 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)558 321801 904
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)9
GJProduits financiers de participations866 679729 861
GPTotal des produits financiers (V)866 679729 861
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 328 0001 407 000
GRIntérêts et charges assimilées105 874137 516
GUTotal des charges financières (VI)1 433 8741 544 516
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-567 195-814 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 873-12 741
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital106 167106 158
HCReprises sur provisions et transferts de charges600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)106 167106 758
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 36648 971
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7971 219
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 164154 791
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 002-48 032
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 131136 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 958 25417 332 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 003 25617 530 606
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 001-197 629
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 701176 845
A1Renvois : Transfert de charges37 71252 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 075262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 38712 387
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 645 851300 036104 0318 841 857
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 658 238300 036104 0318 854 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 571
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges169 571169 571
6Asur immobilisations – incorporelles160 483160 483
9Usur immobilisations – titres de participation6 532 100
6TSur comptes clients25 01314 44818 57720 884
7BTotal Provisions pour dépréciation5 389 5961 342 44818 5776 713 468
7CTOTAL GENERAL5 559 1671 342 44818 5776 883 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 44818 577
UG- Financières1 328 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 8602 860
UTAutres immobilisations financières1 090
VAClients douteux ou litigieux24 195
UXAutres créances clients3 057 670
UYPersonnel et comptes rattachés6 545
VBT. V. A.115 107
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 495
VCGroupe et associés741 309
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 059
VSCharges constatées d’avance51 527
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 150 8604 149 7701 090
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine493 564493 564
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 699 098414 8451 032 195
8AEmprunts et dettes financières divers239 440239 440
8BFournisseurs et comptes rattaché1 137 3181 137 318
8CPersonnel et comptes rattachés943 299943 299
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux561 510561 510
VWT.V.A.526 993526 993
VQAutres impôts, taxes et assimilés124 186124 186
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02722 027
VIGroupe et associés5 507 4035 507 403
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)402 218402 218
8LProduits constatés d’avance523 293104 658418 635
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 180 35410 477 4661 450 831252 056
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 428
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice463 476
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8839 du 29/12/2017
Numéro de gestion : 1964B00043
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires172 87012 387160 483160 483
AHFonds commercial376 029376 029215 546
AJAutres immobilisations incorporelles160 483-160 483
ANTerrains3 203 454989 9222 213 5322 247 128
APConstructions7 961 1096 740 5661 220 5431 222 107
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels680 593618 63961 95352 910
ATAutres immobilisations corporelles548 469492 72855 74033 326
AVImmobilisations en cours222 309
CUAutres participations17 496 5806 532 10010 964 48011 972 480
BFPrêts2 8602 860
BHAutres immobilisations financières1 0901 0901 090
BJTOTAL (I)30 443 05715 546 82714 896 23016 127 383
BXClients et comptes rattachés3 081 86620 8843 060 9812 487 950
BZAutres créances1 013 5161 013 516683 694
CFDisponibilités56 19656 196290 423
CHCharges constatées d’avance51 52751 52755 462
CJTOTAL (II)4 203 10620 8844 182 2213 517 530
COTOTAL GENERAL (0 à V)34 646 16415 567 71219 078 45119 644 914
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel4 631 9684 631 968
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...235 105235 105
DDRéserve légale (1)463 196463 196
DGAutres réserves835 906835 906
DHReport à nouveau607 351804 981
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-45 001-197 629
DLTOTAL (I)6 728 5266 773 528
DPProvisions pour risques160 000160 000
DQProvisions pour charges9 5719 571
DRTOTAL (III)169 571169 571
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)2 192 6622 160 161
DVEmprunts et dettes financières divers (4)239 440239 440
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 137 318956 664
DYDettes fiscales et sociales2 155 9892 220 838
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02713 202
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ECTOTAL (IV)12 180 35412 701 814
EETOTAL GENERAL (I à V)19 078 45119 644 914
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an10 477 46610 984 286
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.15
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises263263577
FGProduction vendue services15 554 6031 378 66616 933 27016 370 097
FJChiffres d’affaires nets15 554 8671 378 66616 933 53316 370 675
FOSubventions d’exploitation5242 500
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges51 289121 627
FQAutres produits611 544
FRTotal des produits d’exploitation (I)16 985 40816 496 347
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements225 541220 972
FWAutres achats et charges externes9 094 7748 645 663
FXImpôts, taxes et versements assimilés462 664475 091
FYSalaires et traitements4 596 3474 363 251
FZCharges sociales1 729 2531 678 632
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements300 036298 255
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GFTotal des charges d’exploitation (II)16 427 08715 694 443
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)558 321801 904
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)9
GJProduits financiers de participations866 679729 861
GPTotal des produits financiers (V)866 679729 861
GQDotations financières sur amortissements et provisions1 328 0001 407 000
GRIntérêts et charges assimilées105 874137 516
GUTotal des charges financières (VI)1 433 8741 544 516
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-567 195-814 655
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-8 873-12 741
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital106 167106 158
HCReprises sur provisions et transferts de charges600
HDTotal des produits exceptionnels (VII)106 167106 758
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion23 36648 971
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital7971 219
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions104 600
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 164154 791
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)82 002-48 032
HKImpôts sur les bénéfices (X)118 131136 856
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)17 958 25417 332 976
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)18 003 25617 530 606
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-45 001-197 629
HPRenvois : Crédit-bail mobilier174 701176 845
A1Renvois : Transfert de charges37 71252 984
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)1 075262
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles12 38712 387
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles8 645 851300 036104 0318 841 857
0NAMORTISSEMENTS Total Général8 658 238300 036104 0318 854 244
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4XProvisions pour pensions et obligations similaires9 571
5VAutres provisions pour risques et charges160 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges169 571169 571
6Asur immobilisations – incorporelles160 483160 483
9Usur immobilisations – titres de participation6 532 100
6TSur comptes clients25 01314 44818 57720 884
7BTotal Provisions pour dépréciation5 389 5961 342 44818 5776 713 468
7CTOTAL GENERAL5 559 1671 342 44818 5776 883 039
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation14 44818 577
UG- Financières1 328 000
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts2 8602 860
UTAutres immobilisations financières1 090
VAClients douteux ou litigieux24 195
UXAutres créances clients3 057 670
UYPersonnel et comptes rattachés6 545
VBT. V. A.115 107
VNAutres impôts, taxes versements assimilés8 495
VCGroupe et associés741 309
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)142 059
VSCharges constatées d’avance51 527
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES4 150 8604 149 7701 090
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine493 564493 564
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 699 098414 8451 032 195
8AEmprunts et dettes financières divers239 440239 440
8BFournisseurs et comptes rattaché1 137 3181 137 318
8CPersonnel et comptes rattachés943 299943 299
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux561 510561 510
VWT.V.A.526 993526 993
VQAutres impôts, taxes et assimilés124 186124 186
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés22 02722 027
VIGroupe et associés5 507 4035 507 403
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)402 218402 218
8LProduits constatés d’avance523 293104 658418 635
VYTOTAL – ETAT DES DETTES12 180 35410 477 4661 450 831252 056
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 428
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice463 476

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