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de Barenton-Bugny

OCEALYS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 28/06/1996
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39138455900020 / Siren : 391384559 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 20 391384559
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
72 : Recherche-développement scientifique
Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)
72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.
72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70
20.42Z-Z : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette
Cette classe comprend :
-la fabrication de parfums et de produits pour la toilette : parfums et eaux de toilette ; produits de beauté ou de maquillage ; préparations de protection solaire et pour le bronzage ; préparations pour manucures et pédicures ; shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l’ondulation ou le défrisage des cheveux ; dentifrices et produits pour l’hygiène buccale, y compris les préparations destinées à faciliter l’adhérence des dentiers ; préparations pour le rasage, y compris les préparations pour le prérasage et l’après-rasage ; désodorisants et sels pour le bain ; dépilatoires ;
-la fabrication de savon cosmétique Cette classe ne comprend pas :
-l’extraction et le raffinage des huiles essentielles naturelles (cf. 20.53Z) 20.5 FABRICATION D'AUTRES PRODUITS CHIMIQUES
Ce groupe comprend la fabrication d'explosifs et d'articles de pyrotechnie, de colles, d'huiles essentielles et de produits chimiques non classés ailleurs, comme les produits chimiques pour la photographie (y compris les films photographiques et les papiers sensibilisés), les réactifs composés de diagnostic, etc.
Coordonnées de l'établissement :
OCEALYS
Adresse :
TECHNOPOLE BREST IROISE
Rue RENE DESCARTES
29280 PLOUZANE
Historique de l'établissement :
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAF1993 : 24.5C)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
28/06/1996 : Succession
Prédécesseur : OCEALYS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/1993
Dénomination : OCEALYS
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
OCEALYS - Plouzané (siège)OCEALYS - Brest (fermé)
Marques françaises :
17/05/2016 : SOURCE DE VIE
N° national/d'enregistrement : 4272557
Date de dépôt : 17/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, assistance médicale, chirurgie esthétique, services hospitaliers, maisons médicalisées, services d'opticiens, salons de beauté, salons de coiffure, toilettage d'animaux.

Déposant 1 : OCEALYS LABORATOIRE, FABIENNE BRESDIN
Numéro de SIREN : 391384559
Adresse :
60 RUE RENE DESCARTES
29280 PLOUZANE
FR

Mandataire 1 : OCEALYS LABORATOIRE, FABIENNE BRESDIN
Adresse :
60 RUE RENE DESCARTES
29280 PLOUZANE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

17/05/2016 : SOURCE DE VIE
N° national/d'enregistrement : 4272557
Date de dépôt : 17/05/2016
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 17/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage.
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; matériel pour pansements ; bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, tisanes.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Thé, boissons à base de thé.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.
  • N° de la classe : 44
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services médicaux ; services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux, assistance médicale, chirurgie esthétique, services hospitaliers, maisons médicalisées, services d'opticiens, salons de beauté, salons de coiffure, toilettage d'animaux.

Déposant 1 : OCEALYS LABORATOIRE, SARL
Numéro de SIREN : 391384559
Adresse :
60 RUE RENE DESCARTES
29280 PLOUZANE
FR

Mandataire 1 : OCEALYS LABORATOIRE, FABIENNE BRESDIN
Adresse :
60 RUE RENE DESCARTES
29280 PLOUZANE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-23
Date du BOPI : 10/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

12/03/2009 : etic
N° national/d'enregistrement : 3636671
Date de dépôt : 12/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; Film, Cédérom, disque optique. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Aide à la direction d'entreprises industrielles, commerciales ou de services ; projets (aide à la direction des affaires). Informations d'affaires. Information en matière de communication, de publicité, de mercatique et de relations publiques. Rédaction de textes publicitaires. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Institution d'enseignement ; formation y compris formation continue et enseignement par correspondance. Elaboration (conception et réalisation) de reportages photographiques et audiovisuels. Rédaction de textes non publicitaires. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance de sites Internet et Intranet. Analyse et élaboration (conception) de site Web. Services de dessinateurs d'arts graphiques et infographiques.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 391384559
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Mandataire 1 : CCI de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 504305
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Vêtements, chaussures, chapellerie (Classe 25).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757332
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Indre

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

12/03/2009 : etic
N° national/d'enregistrement : 3636671
Date de dépôt : 12/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; Film, Cédérom, disque optique. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Aide à la direction d'entreprises industrielles, commerciales ou de services ; projets (aide à la direction des affaires). Informations d'affaires. Information en matière de communication, de publicité, de mercatique et de relations publiques. Rédaction de textes publicitaires. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Institution d'enseignement ; formation y compris formation continue et enseignement par correspondance. Elaboration (conception et réalisation) de reportages photographiques et audiovisuels. Rédaction de textes non publicitaires. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance de sites Internet et Intranet. Analyse et élaboration (conception) de site Web. Services de dessinateurs d'arts graphiques et infographiques.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 391384559
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Mandataire 1 : CCI de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 504305
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Vêtements, chaussures, chapellerie (Classe 25).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757332
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Indre

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 762308
Date de demande : 09/07/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-01
Date du BOPI : 08/01/2010

12/03/2009 : etic Ecole des Techniques de l'Image de Communication
N° national/d'enregistrement : 3636672
Date de dépôt : 12/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; Film, Cédérom, disque optique. ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; Aide à la direction d'entreprises industrielles, commerciales ou de services ; projets (aide à la direction des affaires). Informations d'affaires. Information en matière de communication, de publicité, de mercatique et de relations publiques. Rédaction de textes publicitaires. ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Institution d'enseignement ; formation y compris formation continue et enseignement par correspondance. Elaboration (conception et réalisation) de reportages photographiques et audiovisuels. Rédaction de textes non publicitaires. ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance de sites Internet et Intranet. Analyse et élaboration (conception) de site Web. Services de dessinateurs d'arts graphiques et infographiques.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 391384559
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Mandataire 1 : CCI de Loir-et-Cher, Catherine RIGAUD
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 504304
Date de demande : 18/08/2009
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l'objet du retrait ou de la renonciation : Vêtements, chaussures, chapellerie (Classe 25).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-05
Date du BOPI : 05/02/2010

15/01/2008 : TREMPOLINNO L'INNOVATION EN LOIR-ET-CHER
N° national/d'enregistrement : 3549581
Date de dépôt : 15/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • produits de l'imprimerie, à savoir livres, journaux, catalogues, affiches, prospectus, brochures.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • conseil en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation en innovation et développement de produits nouveaux. Organisation de salons, manifestations et d'expositions professionnels ; relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication et prêt de livres ; publication électronique de livres ou de périodiques. Micro édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • études de projets techniques. Stylisme (esthétique industrielle).

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 391384559
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Mandataire 1 : CCI Loir-et-Cher, Mme RIGAUD Catherine
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 723646
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-24
Date du BOPI : 15/06/2018

Bénéficiare 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-08
Date du BOPI : 22/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2670755
Date de demande : 29/01/2018
N° de BOPI : 2018-25
Date du BOPI : 22/06/2018

24/09/2007 : CCI ECONOMIE
N° national/d'enregistrement : 3526768
Date de dépôt : 24/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 391384559
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Mandataire 1 : CCI Loir-et-Cher, Mme RIGAUD Catherine
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-09

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2650973
Date de demande : 07/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

16/04/2007 : ECSVL Ecole de Commerce et de Service du Val de Loire
N° national/d'enregistrement : 3495375
Date de dépôt : 16/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • logiciels (programmes enregistrés), appareils d'enseignement.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • livres, brochures, manuels et magazines. Matériels d'instruction et d'enseignement professionnels, livres.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • conseil en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; études de marché ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; projets [aide à la direction des affaires]. Organisation de salons, manifestations et d'expositions professionnels. Relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Télé-enseignement ou enseignement à distance. Services de visioconférence.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, institution d'enseignement ; formation y compris formation continue. Informations en matière d'éducation ou de divertissement ; enseignement par correspondance. Elaboration (réalisation) et location d'enregistrements audiovisuels. Publications et location de livres ; location de matériel d'instruction et d'enseignement. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de manifestations culturelles et sportives. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès. Publication de livres ; prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 391384559
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Mandataire 1 : CCI Loir-et-Cher, Mme RIGAUD Catherine
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 757332
Date de demande : 21/05/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

Bénéficiare 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Indre

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644802
Date de demande : 29/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

16/04/2007 : ECSVL Ecole de Commerce et de Service du Val de Loire
N° national/d'enregistrement : 3495375
Date de dépôt : 16/04/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • logiciels (programmes enregistrés), appareils d'enseignement.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • livres, brochures, manuels et magazines. Matériels d'instruction et d'enseignement professionnels, livres.
  • N° de la classe : 25
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • vêtements, chaussures, chapellerie.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • conseil en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; études de marché ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; projets [aide à la direction des affaires]. Organisation de salons, manifestations et d'expositions professionnels. Relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Télé-enseignement ou enseignement à distance. Services de visioconférence.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, institution d'enseignement ; formation y compris formation continue. Informations en matière d'éducation ou de divertissement ; enseignement par correspondance. Elaboration (réalisation) et location d'enregistrements audiovisuels. Publications et location de livres ; location de matériel d'instruction et d'enseignement. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de manifestations culturelles et sportives. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès. Publication de livres ; prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Elaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 391384559
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Mandataire 1 : CCI Loir-et-Cher, Mme RIGAUD Catherine
Adresse :
16 rue de la Vallée Maillard
41018 BLOIS cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-21
Date du BOPI : 25/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2644802
Date de demande : 29/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

20/02/2007 : ESPACES & LUXE
N° national/d'enregistrement : 3484018
Date de dépôt : 20/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • produits de l'imprimerie, à savoir livres, journaux, catalogues, affiches, prospectus, brochures.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • conseil en organisation et direction des affaires ; organisation de salons, manifestations et d'expositions professionnels ; relations publiques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : • formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication et prêt de livres ; publication électronique de livres ou de périodiques. Micro-édition.

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher établissement public a caractère administratif
Numéro de SIREN : 391384559

Mandataire 1 : CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LOIR-ET-CHER Catherine RIGAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 492002
Date de demande : 09/02/2009
N° de BOPI : 2009-14

Bénéficiare 1 : SHOP EXPERT VALLEY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-14
Date du BOPI : 06/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-31

17/07/1996 : CCI CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LOIR-ET-CHER
N° national/d'enregistrement : 96635670
Date de dépôt : 17/07/1996
Lieu de dépôt : BLOIS
Date d'expiration : 17/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Aides aux entreprises industrielles ou commerciales ou de services dans la conduite de leurs affaires - Conseils, informations ou renseignements d'affaires - Organisations d'expositions - Transmission de messages - Education, formation - Edition de revues - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès - Travaux d'ingénierie consultations professionnelles - Laboratoires d'essais - Gestion de lieux d'expositions
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher établissement public à caractère administratif
Numéro de SIREN : 391384559

Mandataire 1 : Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher Catherine RIGAUD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-35
Date du BOPI : 30/08/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318161
Date de demande : 27/06/2006
N° de BOPI : 2007-29

Publications au Bodacc :
05/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2165
NOJO : 2901MYG24889300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2518
NOJO : 2901MYG23464900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2039
NOJO : 2901MYG22960700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1422
NOJO : 2901MYG21837300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°976
NOJO : 290117643200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2929
NOJO : 290116749100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1105
NOJO : 290116481300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2940
NOJO : 290114152200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3203
NOJO : 290113085700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2617
NOJO : 290112613200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2866
NOJO : BXC13192002911Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Modifications générales

Annonce N°775
NOJO : BXB13198000411D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Descriptif : Modification survenue sur le capital
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 226951 EUR
02/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3471
NOJO : BXC13084002407O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2222
NOJO : BXC11343000020Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1666
NOJO : BXC110880001640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1903
NOJO : BXC09324000943S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Descartes Technopole de Brest Iroise, Site de la Pointe du Diable
29280 Plouzané
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3785
NOJO : BXC082210038355
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Brest 391 384 559
Dénomination : OCEALYS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Descartes
Technopole de Brest Iroise, Site de la Pointe du Diable,
29280 Plouzané
Historique de l'unité légale :
06/04/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2014 : activité principale
Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAFRev2 : 20.42Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Fabrication de parfums et de produits pour la toilette (NAF1993 : 24.5C)
Représentants légaux :
29/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRESDIN (LE FOLL) Fabienne
Né le 18/11/1961 à CALAIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
GWAEL KAER TREMAZAN
LANDUNVEZ
29840 PORSPODER
FRANCE
29/11/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRESDIN (LE FOLL) Fabienne
Né le 18/11/1961 à CALAIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
GWAEL KAER TREMAZAN
LANDUNVEZ
29840 PORSPODER
FRANCE
10/07/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Type : Personne Physique

Nom : BRESDIN (LE FOLL) Fabienne
Né le 18/11/1961 à CALAIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
GWAEL KAER TREMAZAN
LANDUNVEZ
29840 PORSPODER
FRANCE
Dépôts des actes :
10/07/2017 : Ordonnance du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3183 déposé le 10/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Mise à jour de l'article 6 des statuts.
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
Décision : Mise à jour de l'article 6 des statuts.
13/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
13/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
19/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1114 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
19/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1114 déposé le 13/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
27/09/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3843 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
27/09/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3843 déposé le 27/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/06/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°57 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/06/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°57 déposé le 30/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1932 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1932 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
26/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1012 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
26/02/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1012 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°190 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
20/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°190 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3284 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3284 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
05/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2794 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2794 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2794 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2794 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°945 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°945 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/07/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°945 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/07/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°945 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2038 déposé le 23/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
29/06/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2038 déposé le 23/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
18/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
18/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
18/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
18/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
18/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
12/11/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°126 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
12/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°126 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
12/11/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°126 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
12/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°126 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
01/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2335 déposé le 04/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2335 déposé le 04/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2306 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
23/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2306 déposé le 03/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°828 déposé le 30/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°828 déposé le 30/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°659 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°659 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°659 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège TECHNOPOLE DE BREST IROISE SITE DE LA POINTE DU DIABLERUE DESCARTES (29280) PLOUZANE)
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°659 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°659 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
28/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°659 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège TECHNOPOLE DE BREST IROISE SITE DE LA POINTE DU DIABLERUE DESCARTES (29280) PLOUZANE)
26/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°351 déposé le 18/02/1997
Etat : Déposé
26/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°351 déposé le 18/02/1997
Etat : Déposé
08/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1173 déposé le 19/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1172 déposé le 19/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
08/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2120 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
08/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1173 déposé le 19/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
08/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1172 déposé le 19/06/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
08/12/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2120 déposé le 14/11/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/09/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1915 déposé le 25/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
09/09/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1915 déposé le 25/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
25/05/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1024 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
25/05/1993 : Acte sous seing privé
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1024 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1024 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1173 déposé le 19/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1173 déposé le 19/06/1996
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°351 déposé le 18/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°351 déposé le 18/02/1997
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATIF A L'ARTICLE 8 DES STATUTS SUITE A UNE ERREUR MATERIELLE.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°659 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°828 déposé le 30/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2335 déposé le 04/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°126 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°126 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE, MODIFICATION DES STATUTS. Cession de parts Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : DEUX ACTES DE CESSIONS DE PARTS SOCIALES PAR MR PAULET (YVES MARIE) AMME BREDIN EPOUSE LE FOLL ET A MR COMBE (MICHEL)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2794 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2794 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE NOUVELLES ASSOCIEES, MODIFICATION DES STATUTS. Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°945 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3284 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE EN DATE DU 14/01/2003DESIGNANT UN COMMISSAIRE AUX APPORTS (AUGMENTATION DU CAPITAL)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°190 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°33 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE EN DATE DU 21/03/2003NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°351 déposé le 09/02/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 19 JANVIER 2004SUR L'APPORT EN NATURE A LA SARL OCEALYS - AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1012 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT EN NATURE EN DATE DU 26/02/2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1012 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1932 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1024 déposé le 14/06/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1173 déposé le 19/06/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1173 déposé le 19/06/1996
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°351 déposé le 18/02/1997
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°351 déposé le 18/02/1997
Etat : Déposé
Décision : RECTIFICATIF A L'ARTICLE 8 DES STATUTS SUITE A UNE ERREUR MATERIELLE.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°659 déposé le 08/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°828 déposé le 30/04/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2335 déposé le 04/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°126 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°126 déposé le 20/01/1998
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT D'UNE NOUVELLE ASSOCIEE, MODIFICATION DES STATUTS. Cession de parts Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
Décision : DEUX ACTES DE CESSIONS DE PARTS SOCIALES PAR MR PAULET (YVES MARIE) AMME BREDIN EPOUSE LE FOLL ET A MR COMBE (MICHEL)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1628 déposé le 12/07/2001
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2794 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2794 déposé le 19/11/2001
Etat : Déposé
Décision : AGREMENT DE NOUVELLES ASSOCIEES, MODIFICATION DES STATUTS. Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°945 déposé le 02/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3284 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1 déposé le 15/01/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE EN DATE DU 14/01/2003DESIGNANT UN COMMISSAIRE AUX APPORTS (AUGMENTATION DU CAPITAL)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°190 déposé le 27/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°33 déposé le 21/03/2003
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE SUR REQUETE EN DATE DU 21/03/2003NOMINATION D'UN COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°351 déposé le 09/02/2004
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 19 JANVIER 2004SUR L'APPORT EN NATURE A LA SARL OCEALYS - AUGMENTATION DU CAPITAL
N.C             : Divers
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1012 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT EN NATURE EN DATE DU 26/02/2004
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1012 déposé le 27/04/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1932 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2876 déposé le 10/07/2013
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1863 déposé le 07/05/2014
Etat : Déposé
Etablissements :
29/11/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Descartes
Technopole de Brest Iroise, Site de la Pointe du Diable
29280 Plouzané
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1993
Activité : Recherche et développement appliqués à la valorisation des produits de la Mer. Conception de produits de la Mer qui en sont issus dans les domaines scientifiques, pharmaceutiques, cosmétiques, alimentaires et leurs dérives, commercialisation de ces produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Descartes
Technopole de Brest Iroise, Site de la Pointe du Diable
29280 Plouzané
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1993
Activité : Recherche et développement appliqués à la valorisation des produits de la Mer. Conception de produits de la Mer qui en sont issus dans les domaines scientifiques, pharmaceutiques, cosmétiques, alimentaires et leurs dérives, commercialisation de ces produits.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/11/2018 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2599
Date d’ajout de l’observation : 19/06/1996
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 08/12/95
29/11/2018 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 1668
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 19/10/2012.
10/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2599
Date d’ajout de l’observation : 19/06/1996
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 08/12/95
10/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1303
Date d’ajout de l’observation : 08/04/1997
Texte de l'observation : Capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 28/06/96. Changement de gérant. Ancien: BRESDIN Christophe, nouveau: LE FOLL née BRESDIN Fabienne. Transfert du siège social et du principal établissement de Plouzané (29280) zac Multiites Technopole de Brest Irosie Atelier 2 à Plouzané (29280) Technopole de Brest Iroise site de la Pointe du Diable Rue Descartes.
10/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1649
Date d’ajout de l’observation : 30/04/1997
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL ANCIENNE DATE : 31 DECEMBRE - NOUVELLE DATE : 31 MARS A COMPTER DU 30/12/96
10/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 5216
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2002
Texte de l'observation : PROLONGATION DE L'EXERCICE POUR QU'IL SE TERMINE LE 30/06/2002 AU LIEU DU 31/03/2002. ET FIXATION DEFINITIVE DE LA DATE DE CLOTURE AU 30/06. Date d'effet : 29/03/2002
10/07/2015 : Ajout
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 26
Numéro unique d’observation : 1668
Date d’ajout de l’observation : 13/03/2013
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 19/10/2012.
Personnes morales :
29/11/2018 : OCEALYS
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 226951.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
10/07/2015 : OCEALYS
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/1993

Type de capital : Fixe
Capital : 226951.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2414 déposé le 03/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°4436 déposé le 20/09/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3119 déposé le 03/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3257 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3257 déposé le 10/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3334 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°3334 déposé le 08/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1059 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1059 déposé le 19/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2504 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2504 déposé le 28/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°955 déposé le 13/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°955 déposé le 13/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°5057 déposé le 10/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°5057 déposé le 10/11/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°734 déposé le 11/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°734 déposé le 11/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°4110 déposé le 03/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°4110 déposé le 03/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1668 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1668 déposé le 17/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1726 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1726 déposé le 09/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2295 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2295 déposé le 07/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2500 déposé le 06/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2500 déposé le 06/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°216 déposé le 12/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°216 déposé le 12/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°13 déposé le 10/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°13 déposé le 10/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2293 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2293 déposé le 02/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1884 déposé le 04/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1884 déposé le 04/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1883 déposé le 04/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1883 déposé le 04/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1846 déposé le 29/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1846 déposé le 29/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2507 déposé le 24/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2507 déposé le 24/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2159 déposé le 14/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°2159 déposé le 14/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1579 déposé le 31/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1993B00220
Dépôt : N°1579 déposé le 31/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 7385 du 20/09/2022
Numéro de gestion : 1993B00220
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 43730 8352 6024 225
AHFonds commercial22 95822 95822 958
AJAutres immobilisations incorporelles38 73023 38015 35015 350
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 78973 78967
ATAutres immobilisations corporelles47 78443 2694 5161 490
CUAutres participations873 849873 849
BDAutres titres immobilisés907907907
BHAutres immobilisations financières4 3654 3654 365
BJTOTAL (I)1 095 8201 045 12250 69849 363
BLMatières premières, approvisionnements9 0639 0633 838
BNEn cours de production de biens38 07838 07832 400
BTMarchandises13 50317713 32613 563
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 0005 047
BXClients et comptes rattachés633 811255 590378 222351 845
BZAutres créances138 843138 843137 909
CDValeurs mobilières de placement10 00110 00110 001
CFDisponibilités2 484
CHCharges constatées d’avance4 8024 8024 679
CJTOTAL (II)853 102255 767597 335561 766
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 948 9231 300 889648 034611 129
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel226 951226 951
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...388 285388 285
DDRéserve légale (1)13 61513 615
DHReport à nouveau-1 549 585-1 507 635
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 004-41 949
DLTOTAL (I)-893 730-920 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)184 458220 522
DVEmprunts et dettes financières divers (4)584 433434 831
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés534 656535 575
DYDettes fiscales et sociales206 423288 935
EAAutres dettes29 81736 003
EBProduits constatés d’avance (2)1 97715 996
ECTOTAL (IV)1 541 7641 531 862
EETOTAL GENERAL (I à V)648 034611 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 291 7641 531 862
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 895150 519
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises555 660338 747
FGProduction vendue services369 268328 125
FJChiffres d’affaires nets924 928666 872
FMProduction stockée5 678-19 154
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 50614 778
FQAutres produits650642
FRTotal des produits d’exploitation (I)967 762663 139
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)351 243224 702
FTVariation de stock (marchandises)18 75913 666
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 7654 669
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 225-385
FWAutres achats et charges externes311 712306 871
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2944 775
FYSalaires et traitements159 912139 734
FZCharges sociales52 76748 049
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4255 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 26134 246
GEAutres charges270135
GFTotal des charges d’exploitation (II)911 183781 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 578-118 462
GRIntérêts et charges assimilées15 84711 664
GUTotal des charges financières (VI)15 84711 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 847-11 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 733-130 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2059 223
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital132130 805
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 337140 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 61171 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 61171 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-31 27468 492
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 547-19 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)969 099803 167
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 095845 116
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 004-41 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles52 5921 62354 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles116 731803476117 058
0NAMORTISSEMENTS Total Général169 3242 425476171 273
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 4904 du 09/06/2022
Numéro de gestion : 1993B00220
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 43730 8352 6024 225
AHFonds commercial22 95822 95822 958
AJAutres immobilisations incorporelles38 73023 38015 35015 350
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 78973 78967
ATAutres immobilisations corporelles47 78443 2694 5161 490
CUAutres participations873 849873 849
BDAutres titres immobilisés907907907
BHAutres immobilisations financières4 3654 3654 365
BJTOTAL (I)1 095 8201 045 12250 69849 363
BLMatières premières, approvisionnements9 0639 0633 838
BNEn cours de production de biens38 07838 07832 400
BTMarchandises13 50317713 32613 563
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 0005 047
BXClients et comptes rattachés633 811255 590378 222351 845
BZAutres créances138 843138 843137 909
CDValeurs mobilières de placement10 00110 00110 001
CFDisponibilités2 484
CHCharges constatées d’avance4 8024 8024 679
CJTOTAL (II)853 102255 767597 335561 766
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 948 9231 300 889648 034611 129
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel226 951226 951
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...388 285388 285
DDRéserve légale (1)13 61513 615
DHReport à nouveau-1 549 585-1 507 635
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 004-41 949
DLTOTAL (I)-893 730-920 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)184 458220 522
DVEmprunts et dettes financières divers (4)584 433434 831
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés534 656535 575
DYDettes fiscales et sociales206 423288 935
EAAutres dettes29 81736 003
EBProduits constatés d’avance (2)1 97715 996
ECTOTAL (IV)1 541 7641 531 862
EETOTAL GENERAL (I à V)648 034611 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 291 7641 531 862
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 895150 519
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises555 660338 747
FGProduction vendue services369 268328 125
FJChiffres d’affaires nets924 928666 872
FMProduction stockée5 678-19 154
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 50614 778
FQAutres produits650642
FRTotal des produits d’exploitation (I)967 762663 139
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)351 243224 702
FTVariation de stock (marchandises)18 75913 666
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 7654 669
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 225-385
FWAutres achats et charges externes311 712306 871
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2944 775
FYSalaires et traitements159 912139 734
FZCharges sociales52 76748 049
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4255 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 26134 246
GEAutres charges270135
GFTotal des charges d’exploitation (II)911 183781 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 578-118 462
GRIntérêts et charges assimilées15 84711 664
GUTotal des charges financières (VI)15 84711 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 847-11 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 733-130 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2059 223
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital132130 805
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 337140 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 61171 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 61171 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-31 27468 492
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 547-19 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)969 099803 167
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 095845 116
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 004-41 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles52 5921 62354 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles116 731803476117 058
0NAMORTISSEMENTS Total Général169 3242 425476171 273
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 5442 du 26/11/2021
Numéro de gestion : 1993B00220
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 43730 8352 6024 225
AHFonds commercial22 95822 95822 958
AJAutres immobilisations incorporelles38 73023 38015 35015 350
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 78973 78967
ATAutres immobilisations corporelles47 78443 2694 5161 490
CUAutres participations873 849873 849
BDAutres titres immobilisés907907907
BHAutres immobilisations financières4 3654 3654 365
BJTOTAL (I)1 095 8201 045 12250 69849 363
BLMatières premières, approvisionnements9 0639 0633 838
BNEn cours de production de biens38 07838 07832 400
BTMarchandises13 50317713 32613 563
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 0005 047
BXClients et comptes rattachés633 811255 590378 222351 845
BZAutres créances138 843138 843137 909
CDValeurs mobilières de placement10 00110 00110 001
CFDisponibilités2 484
CHCharges constatées d’avance4 8024 8024 679
CJTOTAL (II)853 102255 767597 335561 766
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 948 9231 300 889648 034611 129
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel226 951226 951
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...388 285388 285
DDRéserve légale (1)13 61513 615
DHReport à nouveau-1 549 585-1 507 635
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 004-41 949
DLTOTAL (I)-893 730-920 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)184 458220 522
DVEmprunts et dettes financières divers (4)584 433434 831
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés534 656535 575
DYDettes fiscales et sociales206 423288 935
EAAutres dettes29 81736 003
EBProduits constatés d’avance (2)1 97715 996
ECTOTAL (IV)1 541 7641 531 862
EETOTAL GENERAL (I à V)648 034611 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 291 7641 531 862
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 895150 519
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises555 660338 747
FGProduction vendue services369 268328 125
FJChiffres d’affaires nets924 928666 872
FMProduction stockée5 678-19 154
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 50614 778
FQAutres produits650642
FRTotal des produits d’exploitation (I)967 762663 139
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)351 243224 702
FTVariation de stock (marchandises)18 75913 666
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 7654 669
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 225-385
FWAutres achats et charges externes311 712306 871
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2944 775
FYSalaires et traitements159 912139 734
FZCharges sociales52 76748 049
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4255 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 26134 246
GEAutres charges270135
GFTotal des charges d’exploitation (II)911 183781 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 578-118 462
GRIntérêts et charges assimilées15 84711 664
GUTotal des charges financières (VI)15 84711 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 847-11 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 733-130 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2059 223
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital132130 805
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 337140 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 61171 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 61171 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-31 27468 492
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 547-19 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)969 099803 167
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 095845 116
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 004-41 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles52 5921 62354 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles116 731803476117 058
0NAMORTISSEMENTS Total Général169 3242 425476171 273
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 2414 du 03/07/2018
Numéro de gestion : 1993B00220
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 43730 8352 6024 225
AHFonds commercial22 95822 95822 958
AJAutres immobilisations incorporelles38 73023 38015 35015 350
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 78973 78967
ATAutres immobilisations corporelles47 78443 2694 5161 490
CUAutres participations873 849873 849
BDAutres titres immobilisés907907907
BHAutres immobilisations financières4 3654 3654 365
BJTOTAL (I)1 095 8201 045 12250 69849 363
BLMatières premières, approvisionnements9 0639 0633 838
BNEn cours de production de biens38 07838 07832 400
BTMarchandises13 50317713 32613 563
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 0005 047
BXClients et comptes rattachés633 811255 590378 222351 845
BZAutres créances138 843138 843137 909
CDValeurs mobilières de placement10 00110 00110 001
CFDisponibilités2 484
CHCharges constatées d’avance4 8024 8024 679
CJTOTAL (II)853 102255 767597 335561 766
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 948 9231 300 889648 034611 129
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel226 951226 951
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...388 285388 285
DDRéserve légale (1)13 61513 615
DHReport à nouveau-1 549 585-1 507 635
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 004-41 949
DLTOTAL (I)-893 730-920 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)184 458220 522
DVEmprunts et dettes financières divers (4)584 433434 831
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés534 656535 575
DYDettes fiscales et sociales206 423288 935
EAAutres dettes29 81736 003
EBProduits constatés d’avance (2)1 97715 996
ECTOTAL (IV)1 541 7641 531 862
EETOTAL GENERAL (I à V)648 034611 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 291 7641 531 862
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 895150 519
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises555 660338 747
FGProduction vendue services369 268328 125
FJChiffres d’affaires nets924 928666 872
FMProduction stockée5 678-19 154
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 50614 778
FQAutres produits650642
FRTotal des produits d’exploitation (I)967 762663 139
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)351 243224 702
FTVariation de stock (marchandises)18 75913 666
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 7654 669
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 225-385
FWAutres achats et charges externes311 712306 871
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2944 775
FYSalaires et traitements159 912139 734
FZCharges sociales52 76748 049
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4255 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 26134 246
GEAutres charges270135
GFTotal des charges d’exploitation (II)911 183781 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 578-118 462
GRIntérêts et charges assimilées15 84711 664
GUTotal des charges financières (VI)15 84711 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 847-11 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 733-130 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2059 223
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital132130 805
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 337140 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 61171 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 61171 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-31 27468 492
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 547-19 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)969 099803 167
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 095845 116
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 004-41 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles52 5921 62354 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles116 731803476117 058
0NAMORTISSEMENTS Total Général169 3242 425476171 273
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 4436 du 20/09/2017
Numéro de gestion : 1993B00220
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 43730 8352 6024 225
AHFonds commercial22 95822 95822 958
AJAutres immobilisations incorporelles38 73023 38015 35015 350
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 78973 78967
ATAutres immobilisations corporelles47 78443 2694 5161 490
CUAutres participations873 849873 849
BDAutres titres immobilisés907907907
BHAutres immobilisations financières4 3654 3654 365
BJTOTAL (I)1 095 8201 045 12250 69849 363
BLMatières premières, approvisionnements9 0639 0633 838
BNEn cours de production de biens38 07838 07832 400
BTMarchandises13 50317713 32613 563
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 0005 047
BXClients et comptes rattachés633 811255 590378 222351 845
BZAutres créances138 843138 843137 909
CDValeurs mobilières de placement10 00110 00110 001
CFDisponibilités2 484
CHCharges constatées d’avance4 8024 8024 679
CJTOTAL (II)853 102255 767597 335561 766
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 948 9231 300 889648 034611 129
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel226 951226 951
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...388 285388 285
DDRéserve légale (1)13 61513 615
DHReport à nouveau-1 549 585-1 507 635
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 004-41 949
DLTOTAL (I)-893 730-920 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)184 458220 522
DVEmprunts et dettes financières divers (4)584 433434 831
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés534 656535 575
DYDettes fiscales et sociales206 423288 935
EAAutres dettes29 81736 003
EBProduits constatés d’avance (2)1 97715 996
ECTOTAL (IV)1 541 7641 531 862
EETOTAL GENERAL (I à V)648 034611 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 291 7641 531 862
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 895150 519
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises555 660338 747
FGProduction vendue services369 268328 125
FJChiffres d’affaires nets924 928666 872
FMProduction stockée5 678-19 154
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 50614 778
FQAutres produits650642
FRTotal des produits d’exploitation (I)967 762663 139
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)351 243224 702
FTVariation de stock (marchandises)18 75913 666
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 7654 669
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 225-385
FWAutres achats et charges externes311 712306 871
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2944 775
FYSalaires et traitements159 912139 734
FZCharges sociales52 76748 049
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4255 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 26134 246
GEAutres charges270135
GFTotal des charges d’exploitation (II)911 183781 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 578-118 462
GRIntérêts et charges assimilées15 84711 664
GUTotal des charges financières (VI)15 84711 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 847-11 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 733-130 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2059 223
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital132130 805
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 337140 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 61171 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 61171 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-31 27468 492
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 547-19 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)969 099803 167
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 095845 116
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 004-41 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles52 5921 62354 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles116 731803476117 058
0NAMORTISSEMENTS Total Général169 3242 425476171 273
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : BREST (2901)
Numéro de dépôt : 3119 du 03/07/2017
Numéro de gestion : 1993B00220
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires33 43730 8352 6024 225
AHFonds commercial22 95822 95822 958
AJAutres immobilisations incorporelles38 73023 38015 35015 350
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels73 78973 78967
ATAutres immobilisations corporelles47 78443 2694 5161 490
CUAutres participations873 849873 849
BDAutres titres immobilisés907907907
BHAutres immobilisations financières4 3654 3654 365
BJTOTAL (I)1 095 8201 045 12250 69849 363
BLMatières premières, approvisionnements9 0639 0633 838
BNEn cours de production de biens38 07838 07832 400
BTMarchandises13 50317713 32613 563
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 0005 0005 047
BXClients et comptes rattachés633 811255 590378 222351 845
BZAutres créances138 843138 843137 909
CDValeurs mobilières de placement10 00110 00110 001
CFDisponibilités2 484
CHCharges constatées d’avance4 8024 8024 679
CJTOTAL (II)853 102255 767597 335561 766
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 948 9231 300 889648 034611 129
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel226 951226 951
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...388 285388 285
DDRéserve légale (1)13 61513 615
DHReport à nouveau-1 549 585-1 507 635
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)27 004-41 949
DLTOTAL (I)-893 730-920 734
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)184 458220 522
DVEmprunts et dettes financières divers (4)584 433434 831
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés534 656535 575
DYDettes fiscales et sociales206 423288 935
EAAutres dettes29 81736 003
EBProduits constatés d’avance (2)1 97715 996
ECTOTAL (IV)1 541 7641 531 862
EETOTAL GENERAL (I à V)648 034611 129
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 291 7641 531 862
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.113 895150 519
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises555 660338 747
FGProduction vendue services369 268328 125
FJChiffres d’affaires nets924 928666 872
FMProduction stockée5 678-19 154
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 50614 778
FQAutres produits650642
FRTotal des produits d’exploitation (I)967 762663 139
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)351 243224 702
FTVariation de stock (marchandises)18 75913 666
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements6 7654 669
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-5 225-385
FWAutres achats et charges externes311 712306 871
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 2944 775
FYSalaires et traitements159 912139 734
FZCharges sociales52 76748 049
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements2 4255 140
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions7 26134 246
GEAutres charges270135
GFTotal des charges d’exploitation (II)911 183781 601
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)56 578-118 462
GRIntérêts et charges assimilées15 84711 664
GUTotal des charges financières (VI)15 84711 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-15 847-11 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)40 733-130 126
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 2059 223
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital132130 805
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 337140 028
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion32 61171 537
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)32 61171 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-31 27468 492
HKImpôts sur les bénéfices (X)-17 547-19 685
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)969 099803 167
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)942 095845 116
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)27 004-41 949
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles52 5921 62354 215
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles116 731803476117 058
0NAMORTISSEMENTS Total Général169 3242 425476171 273
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