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de Nîmes

ORANGE STORE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2007
Enseigne : ORANGE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43772384400043 / Siren : 437723844 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 94 437723844
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.4 : Commerce de détail d'équipements de l'information et de la communication en magasin spécialisé
Ce groupe comprend le commerce de détail d’équipements des technologies de l’information et de la communication (TIC), c’est-à-dire des ordinateurs et des équipements périphériques, des équipements de télécommunication et des produits électroniques grand public, en magasin spécialisé.
47.42 : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé
47.42Z : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé
Produits associés : 47.00.32p
Coordonnées de l'établissement :
ORANGE STORE
Adresse :
BATIMENT 134
50 Avenue DU PRESIDENT WILSON
93210 SAINT-DENIS
Historique de l'établissement :
07/02/2012 : enseigne
Enseigne : ORANGE
02/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.42Z)
11/01/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
30/06/2008 : activité principale
Activité principale : Activités photographiques (NAFRev2 : 74.20Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2008 : Préccession
Successeur : ORANGE STORE
Transfert du siège
Continuité économique
14/11/2011 : Succession
Prédécesseur : ORANGE STORE
Continuité économique
30/06/2008 : Succession
Prédécesseur : ORANGE STORE
Accords d'entreprise :
04/07/2023 : ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323060027
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/08/2023
Date de dépôt : 08/08/2023
Date du texte : 04/07/2023
Date d'effet : 16/11/2023
Date de fin : 16/11/2027
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (1686)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GENERALE DE TELEPHONE
Siret : 43772384400043
Code APE : 4742Z
Secteur : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
04/07/2023 : ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET AUX MOYENS
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323060028
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/08/2023
Date de dépôt : 09/08/2023
Date du texte : 04/07/2023
Date d'effet : 01/12/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (1686)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : GENERALE DE TELEPHONE
Siret : 43772384400043
Code APE : 4742Z
Secteur : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
30/06/2023 : Accord portant sur l’évolution des salaires fixes et autres dispositions arrêtées à la suite de la négociation annuelle obligatoire 2023
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323060021
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/08/2023
Date de dépôt : 07/08/2023
Date du texte : 30/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 30/06/2024
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (1686)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : GENERALE DE TELEPHONE
Siret : 43772384400043
Code APE : 4742Z
Secteur : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
  • 101 - Formation professionnelle
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
30/06/2023 : ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU CSE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323060029
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/08/2023
Date de dépôt : 09/08/2023
Date du texte : 30/06/2023
Date d'effet : 01/10/2023
Date de fin : 16/11/2027
Date de diffusion : 14/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (1686)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GENERALE DE TELEPHONE
Siret : 43772384400043
Code APE : 4742Z
Secteur : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 2 - CFTC
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
27/10/2021 : Accord régime frais de santé obligatoire
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09321008071
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/07/2022
Date de dépôt : 18/11/2021
Date du texte : 27/10/2021
Date d'effet : 01/12/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/11/2021
Convention collective : Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (1686)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : GENERALE DE TELEPHONE
Siret : 43772384400043
Code APE : 4742Z
Secteur : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé

Thèmes de l'accord :
  • 111 - Couverture complémentaire santé - maladie

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC
  • 6 - Autre
  • 8 - UNSA

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/2001
Dénomination : ORANGE STORE
Activité principale : Télécommunications sans fil (NAFRev2 : 61.20Z)
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 2 000 à 4 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
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Marques françaises :
10/07/2014 : MOOD
N° national/d'enregistrement : 4104612
Date de dépôt : 10/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de télécommunications ; téléphones ; téléphones portables ; combinés pour la télécommunication mobile ; appareils et équipements pour la télécommunication mobile, y compris les batteries, chargeurs de batterie, accumulateurs électriques et connecteurs, packs batteries, alimentations, adaptateurs de chargeurs, pinces de téléphones, oreillettes, casques d'écoute, récepteurs, microphones, kits véhicule main-libres pour l'adaptation d'appareils et d'instruments de communication portable, antennes, adaptateurs d'antennes, câbles, microphones mains libres ; supports de téléphone, chargeurs de voiture ; stylos numériques, cartes mémoires, cartes de données, cartes modem ; coques pour téléphones portables ; étuis de téléphones portables ; pièces de rechange pour téléphones portables ; casques d'écoute, écouteurs, haut-parleurs et cameras pour téléphones portables ; boîtiers et pochettes de protection avec ou sans système d'accroche pour téléphones portables ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur bicyclette ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur brassard de portage ; jaquettes de protection en silicone avec armature plastique et fenêtre transparente pour boîtiers pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et services de commerce électronique (e-commerce) d'articles de téléphonie et de télécommunications, à savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques, d'accessoires de téléphone ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de télécommunication.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 Saint-Denis La Plaine
FR

Mandataire 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP,
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 861994
Date de demande : 07/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP,
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-08
Date du BOPI : 20/02/2015

10/07/2014 : SWITCH
N° national/d'enregistrement : 4104627
Date de dépôt : 10/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combinés pour la télécommunication mobile ; supports de téléphone, chargeurs de voiture ; stylos numériques, cartes mémoires, cartes de données, coques pour téléphones portables ; étuis de téléphones portables ; pièces de rechange pour téléphones portables ; casques d'écoute, écouteurs, haut-parleurs et cameras pour téléphones portables ; boîtiers et pochettes de protection avec ou sans système d'accroche pour téléphones portables ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur bicyclette ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur brassard de portage ; jaquettes de protection en silicone avec armature plastique et fenêtre transparente pour boîtiers pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et services de commerce électronique (e-commerce) d'articles de téléphonie et de télécommunications, à savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP,
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 635371
Date de demande : 12/11/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 38 : Services de télécommunication.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 685685
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 861994
Date de demande : 07/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP,
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

10/07/2014 : SWITCH
N° national/d'enregistrement : 4104627
Date de dépôt : 10/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combinés pour la télécommunication mobile ; supports de téléphone, chargeurs de voiture ; stylos numériques, cartes mémoires, cartes de données, coques pour téléphones portables ; étuis de téléphones portables ; pièces de rechange pour téléphones portables ; casques d'écoute, écouteurs, haut-parleurs et cameras pour téléphones portables ; boîtiers et pochettes de protection avec ou sans système d'accroche pour téléphones portables ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur bicyclette ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur brassard de portage ; jaquettes de protection en silicone avec armature plastique et fenêtre transparente pour boîtiers pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et services de commerce électronique (e-commerce) d'articles de téléphonie et de télécommunications, à savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
21 boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 635371
Date de demande : 12/11/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 38 : Services de télécommunication.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 685685
Date de demande : 03/10/2016
N° de BOPI : 2016-44
Date du BOPI : 04/11/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

10/07/2014 : SWITCH
N° national/d'enregistrement : 4104627
Date de dépôt : 10/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 10/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Combinés pour la télécommunication mobile ; supports de téléphone, chargeurs de voiture ; stylos numériques, cartes mémoires, cartes de données, coques pour téléphones portables ; étuis de téléphones portables ; pièces de rechange pour téléphones portables ; casques d'écoute, écouteurs, haut-parleurs et cameras pour téléphones portables ; boîtiers et pochettes de protection avec ou sans système d'accroche pour téléphones portables ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur bicyclette ; supports de fixation pour téléphone portable adaptables sur brassard de portage ; jaquettes de protection en silicone avec armature plastique et fenêtre transparente pour boîtiers pour appareils de télécommunication portatifs permettant de se connecter à des bases de données et à Internet ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au détail et services de commerce électronique (e-commerce) d'articles de téléphonie et de télécommunications, à savoir vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices, de téléphones, d'appareils et de postes téléphoniques.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
21 boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 635371
Date de demande : 12/11/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 38 : Services de télécommunication.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-31
Date du BOPI : 01/08/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

13/11/2013 : BabySeat
N° national/d'enregistrement : 4046747
Date de dépôt : 13/11/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 13/11/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments, photographiques ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur ; programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression de photographie, d'images et de données ;
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sièges, sièges pliants, sièges à roulettes, chaises hautes pour bébé et pour enfants ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'imagerie numérique, à savoir traitement de photographies et de photographies numériques, reportages photographiques, images, vidéos numériques, modification, amélioration ou conservation de la pleine résolution nécessaire pour assurer un affichage de qualité d'image numérique ; service d'édition de livres, de livres de photographie, de tirages sur grand format (poster, toile) ; développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement d'épreuves photographiques et de diapositives ; services d'informations et de conseils relatifs au développement des photographies ; photocomposition ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services photographiques, reportages photographiques ; services d'informations et de conseils relatifs à la prise de photographies ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Enregistrement électronique, à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 Avenue du Président Wilson
93120 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP,
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 861994
Date de demande : 07/07/2022
N° de BOPI : 2022-31
Date du BOPI : 05/08/2022

Bénéficiare 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP,
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-49
Date du BOPI : 06/12/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

04/01/2013 : GENERALE DE TELEPHONE
N° national/d'enregistrement : 3972414
Date de dépôt : 04/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et interfaces de (télé)communication et (de réseaux) d'ordinateurs, ainsi que leurs périphériques ; cartes à puce et cartes sim ; appareils, machines et instruments pour l'enregistrement, l'expédition et la reproduction de sons et/ou d'images pour la transmission de signaux ; téléphones, y compris téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de matériel et de service de télécommunications ; regroupement, pour le compte de tiers, de produits (à l'exclusion de leur transport) afin de permettre aux acheteurs de visualiser et d'acheter ces produits ; présentation de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications (sur tout moyen de communication) pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits et d'accessoires dans le domaine de la téléphonie (téléphones portables, appareils téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles, housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones, écouteurs téléphoniques, sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques, films protecteurs pour écrans tactiles) ; services de vente au détail de services dans le domaine de la téléphonie ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des bases de données pour des tiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location ou fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques, notamment sites Internet/pages d'accueil pour des tiers (services de télécommunication) ; informations, consultations et conseils techniques concernant les services de télécommunication ; transmission de données contenues dans des bases de données ; diffusion de données par la voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiaux ou par les réseaux à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à des bases de données pour le chargement et le téléchargement de contenus (données, images, vidéos, message) par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques ; communications par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à des programmes informatiques pour le chargement, le téléchargement, le traitement et le stockage de données, d'images et de messages via des appareils de télécommunication ; fourniture d'accès à des logiciels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques concernant le matériel informatique (à l'exception de l'installation, de la réparation et de l'entretien de matériel informatique), logiciels d'automatisation ; services de spécialistes des technologies de l'information, à savoir conseils en technologies de l'information ; conseils en matière de qualité, d'utilisation et d'applications d'appareils de (télé)communication et programmation ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications ; conseils techniques informatiques ; hébergement de sites Internet ; création et maintenance de sites Internet pour des tiers ; mise à disposition, à savoir location temporaire de programmes informatiques pour le chargement, le téléchargement, le traitement et le stockage de données, d'images et de messages via des appareils de télécommunication ; fourniture, à savoir location temporaire de logiciels ; fourniture de matériel informatique, à savoir location d'ordinateurs ; programmation informatique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, BÂTIMENT 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 850623
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP,
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826525
Date de demande : 24/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

04/01/2013 : GENERALE DE TELEPHONE
N° national/d'enregistrement : 3972414
Date de dépôt : 04/01/2013
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et interfaces de (télé)communication et (de réseaux) d'ordinateurs, ainsi que leurs périphériques ; cartes à puce et cartes sim ; appareils, machines et instruments pour l'enregistrement, l'expédition et la reproduction de sons et/ou d'images pour la transmission de signaux ; téléphones, y compris téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de matériel et de service de télécommunications ; regroupement, pour le compte de tiers, de produits (à l'exclusion de leur transport) afin de permettre aux acheteurs de visualiser et d'acheter ces produits ; présentation de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications (sur tout moyen de communication) pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits et d'accessoires dans le domaine de la téléphonie (téléphones portables, appareils téléphoniques, nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles, housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones, écouteurs téléphoniques, sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques, films protecteurs pour écrans tactiles) ; services de vente au détail de services dans le domaine de la téléphonie ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des bases de données pour des tiers ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; location ou fourniture de temps d'accès à des bases de données informatiques, notamment sites Internet/pages d'accueil pour des tiers (services de télécommunication) ; informations, consultations et conseils techniques concernant les services de télécommunication ; transmission de données contenues dans des bases de données ; diffusion de données par la voie électronique, notamment par les réseaux de communication mondiaux ou par les réseaux à accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à des bases de données pour le chargement et le téléchargement de contenus (données, images, vidéos, message) par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des moteurs de recherche ; location d'appareils et d'installations de télécommunication ; communications téléphoniques ; communications par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; mise à disposition, à savoir fourniture d'accès à des programmes informatiques pour le chargement, le téléchargement, le traitement et le stockage de données, d'images et de messages via des appareils de télécommunication ; fourniture d'accès à des logiciels ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils techniques concernant le matériel informatique (à l'exception de l'installation, de la réparation et de l'entretien de matériel informatique), logiciels d'automatisation ; services de spécialistes des technologies de l'information, à savoir conseils en technologies de l'information ; conseils en matière de qualité, d'utilisation et d'applications d'appareils de (télé)communication et programmation ; services d'assistance technique dans le domaine des télécommunications ; conseils techniques informatiques ; hébergement de sites Internet ; création et maintenance de sites Internet pour des tiers ; mise à disposition, à savoir location temporaire de programmes informatiques pour le chargement, le téléchargement, le traitement et le stockage de données, d'images et de messages via des appareils de télécommunication ; fourniture, à savoir location temporaire de logiciels ; fourniture de matériel informatique, à savoir location d'ordinateurs ; programmation informatique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50, avenue du Président Wilson
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP,
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 850623
Date de demande : 04/03/2022
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022

Bénéficiare 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP,
Adresse :
48 rue Cambon
75001 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-04
Date du BOPI : 25/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-18
Date du BOPI : 03/05/2013

20/11/2009 : MOOD
N° national/d'enregistrement : 3692562
Date de dépôt : 20/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques et d'enseignement, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; consoles de jeux vidéo ; agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires, à savoir batteries, housses, façades, tours de cou ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; logiciels de jeux ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ; lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage.
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale et notamment par le biais d'Internet ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services de conseils et d'informations commerciales en rapport avec la vente et la promotion de produits et services divers dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives), issus des nouvelles technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; vérification de comptes ; relations publiques ; sondages d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche commerciale, études de marché et services d'analyse y compris services d'étude de marché assistée par ordinateur ; organisation, exploitation et supervision de programmes de stimulation d'études de marché ; services d'études de marché, à savoir rassemblement, gestion et analyse d'informations sur les produits, les concurrents, les détaillants, les consommateurs, les ventes et la commercialisation ; préparation et fourniture de rapports et de recommandations commerciales basées sur ces rapports via l'Internet ; et services de conseil commercial, promotion des ventes pour des tiers ; information et conseils en matière de recrutement ; assistance aux personnes à la recherche d'un emploi, d'une formation ou d'un conseil professionnel pour favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de définition d'un parcours de formation, évaluation des compétences de l'individu sur son poste de travail et entretiens de recherche d'offres d'emploi ; assistance aux employeurs pour l'embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil des offres d'emploi déposées par les entreprises et aide à la définition du besoin et à la rédaction de l'offre d'emploi, reclassement, bureaux de placement, placement des demandeurs d'emploi sur des offres d'emploi ; conseil dans tous les domaines de l'Internet et des autres médias numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et relatifs à Internet et aux autres médias numériques.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'enseignement et de formation, d'éducation et sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services d'enseignement et de formation, d'éducation dans tous les domaines du Marketing, de l'Internet et des autres médias numériques, en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; activités sportives ; cours par correspondance ; édition d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques dans tous les domaines du marketing, de l'Internet et des autres médias numériques ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de compétition sportives ; services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters, reportages photographiques ; fourniture de forums de discussion en ligne ; services d'échange électronique de correspondance et notamment services d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données, de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; programmation de matériels multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; services informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages Web personnelles et pour publier des informations accessibles via des réseaux informatiques et des réseaux de communication mondiaux ; services informatiques, y compris hébergement d'une base de données interactive en ligne afin de permettre une étude de marché et la fourniture d'informations liées au marketing et la gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ; transformation ou conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de conception graphique de sites Web, de production graphique et technique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
48 rue Cambon
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 544301
Date de demande : 03/03/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 641754
Date de demande : 26/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2717637
Date de demande : 11/06/2019
N° de BOPI : 2019-40
Date du BOPI : 04/10/2019

24/03/2009 : PHOTO SERVICE.COM
N° national/d'enregistrement : 3638973
Date de dépôt : 24/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité ; programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression d'images et de données.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; développement de photos à partir d'une carte mémoire ; enregistrement électronique, à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, de photographie et de photographie numérique, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de calendriers, de cartes, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

24/03/2009 : PHOTO SERVICE.COM
N° national/d'enregistrement : 3638975
Date de dépôt : 24/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité ; programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression d'images et de données.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; développement de photos à partir d'une carte mémoire ; enregistrement électronique, à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, de photographie et de photographie numérique, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de calendriers, de cartes, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

24/03/2009 : PHOTO SERVICE.COM
N° national/d'enregistrement : 3638973
Date de dépôt : 24/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité ; programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression d'images et de données.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; développement de photos à partir d'une carte mémoire ; enregistrement électronique, à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, de photographie et de photographie numérique, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de calendriers, de cartes, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859091
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : MANDARINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 753563899
Adresse :
6 rue Avaulée
92240 Malakoff
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706090
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

24/03/2009 : PHOTO SERVICE.COM
N° national/d'enregistrement : 3638975
Date de dépôt : 24/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité ; programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression d'images et de données.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; développement de photos à partir d'une carte mémoire ; enregistrement électronique, à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, de photographie et de photographie numérique, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de calendriers, de cartes, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859091
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : MANDARINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 753563899
Adresse :
6 rue Avaulée
92240 Malakoff
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706083
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

24/03/2009 : PHOTO SERVICE.COM
N° national/d'enregistrement : 3638973
Date de dépôt : 24/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité ; programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression d'images et de données.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; développement de photos à partir d'une carte mémoire ; enregistrement électronique, à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, de photographie et de photographie numérique, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de calendriers, de cartes, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706090
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

24/03/2009 : PHOTO SERVICE.COM
N° national/d'enregistrement : 3638975
Date de dépôt : 24/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité ; programmes informatiques pour la saisie, le scannage, le stockage, la récupération, l'affichage, la manipulation, la transmission et l'impression d'images et de données.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; développement de photos à partir d'une carte mémoire ; enregistrement électronique, à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, de photographie et de photographie numérique, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de calendriers, de cartes, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-18
Date du BOPI : 30/04/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-35
Date du BOPI : 28/08/2009

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2706083
Date de demande : 11/02/2019
N° de BOPI : 2019-21
Date du BOPI : 24/05/2019

18/11/2008 : storybox
N° national/d'enregistrement : 3612078
Date de dépôt : 18/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; équipements et accessoires pour téléphones : chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

18/11/2008 : STORYBOX
N° national/d'enregistrement : 3612080
Date de dépôt : 18/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque comme étant modifié, avec les produits et services suivants : Classe 9 : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables. Appareils téléphoniques : Equipements et accessoires pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques. Classe 16 : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Classe 20 : Cadres de photographie. Classe 37 : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones. Classe 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications. Classe 40 : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Classe 41 : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile). Classe 42 : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; équipements et accessoires pour téléphones fixes et portables ; cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; accessoires mains libres pour téléphones ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 03/04/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-17
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque comme étant modifié, avec les produits et services suivants : Classe 9 : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables. Appareils téléphoniques : Equipements et accessoires pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques. Classe 16 : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Classe 20 : Cadres de photographie. Classe 37 : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones. Classe 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications. Classe 40 : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Classe 41 : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile). Classe 42 : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

18/11/2008 : storybox
N° national/d'enregistrement : 3612078
Date de dépôt : 18/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; équipements et accessoires pour téléphones : chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694265
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

18/11/2008 : STORYBOX
N° national/d'enregistrement : 3612080
Date de dépôt : 18/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque comme étant modifié, avec les produits et services suivants : Classe 9 : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables. Appareils téléphoniques : Equipements et accessoires pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques. Classe 16 : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Classe 20 : Cadres de photographie. Classe 37 : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones. Classe 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications. Classe 40 : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Classe 41 : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile). Classe 42 : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; équipements et accessoires pour téléphones fixes et portables ; cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; accessoires mains libres pour téléphones ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-52
Date du BOPI : 26/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-23
Date du BOPI : 05/06/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 03/04/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-17
Texte de l'erratum publié : Il convient de considérer l'enregistrement de cette marque comme étant modifié, avec les produits et services suivants : Classe 9 : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables. Appareils téléphoniques : Equipements et accessoires pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques. Classe 16 : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Classe 20 : Cadres de photographie. Classe 37 : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones. Classe 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications. Classe 40 : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Classe 41 : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile). Classe 42 : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694310
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-05
Date du BOPI : 01/02/2019

05/11/2008 : mobibook
N° national/d'enregistrement : 3609663
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

05/11/2008 : mobibook
N° national/d'enregistrement : 3609664
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

05/11/2008 : i
N° national/d'enregistrement : 3609666
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

05/11/2008 : i
N° national/d'enregistrement : 3609668
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

05/11/2008 : i
N° national/d'enregistrement : 3609670
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

05/11/2008 : mobibook
N° national/d'enregistrement : 3609671
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

05/11/2008 : mobibook
N° national/d'enregistrement : 3609663
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694280
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

05/11/2008 : mobibook
N° national/d'enregistrement : 3609664
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694286
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

05/11/2008 : i
N° national/d'enregistrement : 3609666
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694301
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

05/11/2008 : i
N° national/d'enregistrement : 3609668
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694289
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

05/11/2008 : i
N° national/d'enregistrement : 3609670
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694296
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

05/11/2008 : mobibook
N° national/d'enregistrement : 3609671
Date de dépôt : 05/11/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres de photographie.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographie, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-50
Date du BOPI : 12/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de la publication
N° de BOPI : 2009-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-15

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694285
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

29/10/2008 : MOBIBOOK
N° national/d'enregistrement : 3608105
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissement (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations (autres que publicitaires) par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographies, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

29/10/2008 : MOBIBOOK
N° national/d'enregistrement : 3608105
Date de dépôt : 29/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour agrandissement (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques, impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones, chargeurs et batteries pour téléphones fixes et mobiles, câbles pour téléphones fixes et mobiles ; housses pour téléphones mobiles, cartes de téléphones ; écouteurs téléphoniques ; sacs et étuis permettant de ranger et protéger les appareils téléphoniques.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 37
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'installation, d'entretien et de réparation de téléphones.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations (autres que publicitaires) par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de télécommunications ; communications téléphoniques ; communication par l'intermédiaire de téléphones fixes et mobiles ; informations en matière de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique à savoir services de conversion d'images photographiques en images numériques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition de livres, de livres de photographies, de revues et de magazines, de tirages sur grand format (poster, toile).
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 Avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS ASSOCIES, M. Marchais Guillaume
Adresse :
4 Avenue HOCHE
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-49
Date du BOPI : 05/12/2008

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694255
Date de demande : 28/09/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

30/03/2006 : PHOTO EDITION
N° national/d'enregistrement : 3419940
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles poour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611593
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : PHOTOEDITION
N° national/d'enregistrement : 3419941
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611589
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : PHOTOEDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3419944
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611600
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : PHOTO EDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3419945
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611597
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : FOTO EDITION
N° national/d'enregistrement : 3419949
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et traitement de films et pellicules cinématographiques ; services d'enregistrement électronique d'images photographiques ; transfert de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), reportages photographiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611613
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : FOTO EDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3419954
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et traitement de films et pellicules cinématographiques ; services d'enregistrement électronique d'images photographiques ; transfert de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), reportages photographiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611609
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : FOTOEDITION
N° national/d'enregistrement : 3419957
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et traitement de films et pellicules cinématographiques ; services d'enregistrement électronique d'images photographiques ; transfert de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), reportages photographiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611605
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : FOTOEDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3419962
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et traitement de films et pellicules cinématographiques ; services d'enregistrement électronique d'images photographiques ; transfert de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), reportages photographiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611611
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : PHOTO EDITION
N° national/d'enregistrement : 3419940
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles poour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611593
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : PHOTOEDITION
N° national/d'enregistrement : 3419941
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611589
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : PHOTOEDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3419944
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611600
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : PHOTO EDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3419945
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-06

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611597
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : FOTO EDITION
N° national/d'enregistrement : 3419949
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et traitement de films et pellicules cinématographiques ; services d'enregistrement électronique d'images photographiques ; transfert de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), reportages photographiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611613
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : FOTO EDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3419954
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et traitement de films et pellicules cinématographiques ; services d'enregistrement électronique d'images photographiques ; transfert de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), reportages photographiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611609
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : FOTOEDITION
N° national/d'enregistrement : 3419957
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et traitement de films et pellicules cinématographiques ; services d'enregistrement électronique d'images photographiques ; transfert de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), reportages photographiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611605
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

30/03/2006 : FOTOEDITIONS
N° national/d'enregistrement : 3419962
Date de dépôt : 30/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Développement et traitement de films et pellicules cinématographiques ; services d'enregistrement électronique d'images photographiques ; transfert de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), reportages photographiques.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-17

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2611611
Date de demande : 01/03/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

19/07/2005 : FOTODISCOUNT
N° national/d'enregistrement : 3370990
Date de dépôt : 19/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Cadres (encadrement). Tissus ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de lit et de table, linge de table (en matières textiles), nappes non en papier, sets de table non en papier, rideaux en matière textile, stores en matières textiles, linge de maison, linge de lit. Vêtements, chaussures, chapellerie, maillots de bain, blouses, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chemises, costumes, cravates, foulards, gabardines, gilets, imperméables, jupes, lingerie de corps, maillots, pantalons, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sous-vêtements, tee-shirts, uniformes, vestes, bas, chaussettes, collants, bottes, pantoufles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Aide à la direction des affaires. Services de conseils d'affaires pour la création et l'exploitation de points de vente au détail et de centrales d'achat pour la vente au détail et la publicité. Services promotionnels à savoir les services d'abonnement permettant la fidélisation de la clientèle, les plans de motivation et les programmes de fidélisation. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de stockage d'images photographiques, transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur les bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Information en matière de divertissement. Services de loisirs. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique et d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-34
Date du BOPI : 26/08/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585651
Date de demande : 29/04/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

19/07/2005 : FOTODISCOUNT
N° national/d'enregistrement : 3370990
Date de dépôt : 19/07/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/07/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Cadres (encadrement). Tissus ; tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir couvertures de lit et de table, linge de table (en matières textiles), nappes non en papier, sets de table non en papier, rideaux en matière textile, stores en matières textiles, linge de maison, linge de lit. Vêtements, chaussures, chapellerie, maillots de bain, blouses, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chemises, costumes, cravates, foulards, gabardines, gilets, imperméables, jupes, lingerie de corps, maillots, pantalons, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, sous-vêtements, tee-shirts, uniformes, vestes, bas, chaussettes, collants, bottes, pantoufles. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Aide à la direction des affaires. Services de conseils d'affaires pour la création et l'exploitation de points de vente au détail et de centrales d'achat pour la vente au détail et la publicité. Services promotionnels à savoir les services d'abonnement permettant la fidélisation de la clientèle, les plans de motivation et les programmes de fidélisation. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Services de stockage d'images photographiques, transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur les bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Information en matière de divertissement. Services de loisirs. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique et d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 24
  • N° de la classe : 25
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859091
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : MANDARINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 753563899
Adresse :
6 rue Avaulée
92240 Malakoff
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-34
Date du BOPI : 26/08/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585651
Date de demande : 29/04/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

23/06/2005 : MOBILE SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3366765
Date de dépôt : 23/06/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/06/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'émission, l'enregistrement la reproduction du son ou des images. Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Téléphones portables, appareils téléphoniques ; écouteurs téléphoniques, écrans (photographie). Cadres numériques. Baladeurs. Appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un écran de télévision ou tout autre écran. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Cadres (encadrement). Jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; fourniture d'accès aux utilisateurs à un réseau informatique mondial comportant des bases de données d'images photographiques. Transmission de message. Communications téléphoniques. Communication par l'intermédiaire de téléphonie mobile. Stockage d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique d'images photographiques (numérisation d'images photographiques, capture, scan, lecture, transfert sur des supports, des appareils ou des albums en ligne, sauvegarde, gravure, téléchargement, duplicata) ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Information en matière de divertissement. Services de loisirs. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique et d'un support électronique vers un support physique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données d'images photographiques. Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias.m
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 28
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 39
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 43

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-30
Date du BOPI : 29/07/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-47

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2585463
Date de demande : 28/04/2015
N° de BOPI : 2015-35
Date du BOPI : 28/08/2015

14/04/2005 : PHOTO LAB
N° national/d'enregistrement : 3352994
Date de dépôt : 14/04/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/04/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques de fidélité.
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure.
  • N° de la classe : 20
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cadres pour photographies.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet.
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition.
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique ou d'un support physique vers un support électronique y compris enregistrements électroniques d'images photographiques.

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-20
Date du BOPI : 20/05/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-48

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2581474
Date de demande : 16/03/2015
N° de BOPI : 2015-27
Date du BOPI : 03/07/2015

07/03/2005 : BOOK PHOTO
N° national/d'enregistrement : 3345122
Date de dépôt : 07/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-15
Date du BOPI : 15/04/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579288
Date de demande : 19/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

07/03/2005 : BOOK PHOTO
N° national/d'enregistrement : 3345124
Date de dépôt : 07/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), Cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie ; cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos, supports et cadres de photographies, livres, livres de photos, calendriers, blocs (papeterie), articles pour reliure. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques, transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Service d'édition. Conversion de données ou de documents d'un support électronique vers un support physique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-15
Date du BOPI : 15/04/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2579289
Date de demande : 19/02/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

27/12/2004 : LIBRE-PACK
N° national/d'enregistrement : 3332942
Date de dépôt : 27/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques, appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations, logiciels, ordinateurs, logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques, supports de données numériques, Cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, disques compact vidéo, disques compacts intéractifs, disques compact numériques, DVD (disques numériques vidéo), supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies ; supports pour photographies ; photogravures ; photographie. Transmission d'images et de photographies par supports multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; télécommunication ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et services de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux de télécommunication. Services photographiques à savoir développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement et montage d'épreuves photographiques et diapositives ; photocomposition ; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques. Services de conversion d'images photographiques en images numériques ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 Avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
21 Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-06
Date du BOPI : 11/02/2005

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574375
Date de demande : 22/12/2014
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

27/12/2004 : LIBREPACK CARTE PREPAYEE
N° national/d'enregistrement : 3332943
Date de dépôt : 27/12/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/12/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques, appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations, logiciels, ordinateurs, logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques, supports de données numériques, cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, disques compact vidéo, disques compacts intéractifs, disques compact numériques, DVD (disques numériques vidéo), supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies ; supports pour photographies ; photogravures ; photographie. Transmission d'images et de photographies par supports multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; télécommunication ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et services de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux de télécommunication. Services photographiques à savoir développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement et montage d'épreuves photographiques et diapositives ; photocomposition ; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques. Services de conversion d'images photographiques en images numériques ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 Avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalile
Adresse :
21 Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-06
Date du BOPI : 11/02/2005

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2005-23

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2574372
Date de demande : 22/12/2014
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

20/10/2004 : INSTANT'LAB
N° national/d'enregistrement : 3320112
Date de dépôt : 20/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie, plaques, papiers, pellicules et films photographiques, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques. Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques, appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations, logiciels, ordinateurs, logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques, supports de données numériques, cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, disques compact vidéo, disques compacts intéractifs, disques compact numériques, DVD (disques numériques vidéo), supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies ; supports pour photographies ; photogravures ; photographie. Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques. Transmission d'images et de photographies par supports multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; télécommunication ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et services de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux de télécommunication. Services photographiques à savoir développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement et montage d'épreuves photographiques et diapositives ; services de photofinition, photocomposition ; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques. Services photographiques à savoir reportage photographique ; services d'informations et de conseils en matière de photographie ; photographie. Services de conversion d'images photographiques en images numériques ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 Avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
21 Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570752
Date de demande : 30/10/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

20/10/2004 : INSTANT' LAB
N° national/d'enregistrement : 3320113
Date de dépôt : 20/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie, plaques, papiers, pellicules et films photographiques, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques. Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques, appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations, logiciels, ordinateurs, logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques, supports de données numériques, cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, disques compact vidéo, disques compacts intéractifs, disques compact numériques, DVD (disques numériques vidéo), supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies ; supports pour photographies ; photogravures ; photographie. Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques. Transmission d'images et de photographies par supports multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; télécommunication ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et services de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux de télécommunication. Services photographiques à savoir développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement et montage d'épreuves photographiques et diapositives ; services de photofinition ; photocomposition ; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques. Services photographiques à savoir reportage photographique ; services d'informations et de conseils en matière de photographie ; photographie. Services de conversion d'images photographiques en images numériques ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 Avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
21 Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570756
Date de demande : 30/10/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

20/10/2004 : INSTANT'LAB
N° national/d'enregistrement : 3320114
Date de dépôt : 20/10/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie, plaques, papiers, pellicules et films photographiques, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques. Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques, appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations, logiciels, ordinateurs, logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques, supports de données numériques, cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, disques compact vidéo, disques compacts intéractifs, disques compact numériques, DVD (disques numériques vidéo), supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies ; supports pour photographies ; photogravures ; photographie. Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques. Transmission d'images et de photographies par supports multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet ; télécommunication ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et services de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux de télécommunication. Services photographiques à savoir développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement et montage d'épreuves photographiques et diapositives ; services de photofinition ; photocomposition ; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques. Services photographiques à savoir reportage photographique ; services d'informations et de conseils en matière de photographie ; photographie. Services de conversion d'images photographiques en images numériques ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 Avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
21 Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-49
Date du BOPI : 03/12/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570760
Date de demande : 30/10/2014
N° de BOPI : 2015-02
Date du BOPI : 09/01/2015

16/09/2004 : PASS MOBILE LE PASS NUMERIQUE PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3312978
Date de dépôt : 16/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561652
Date de demande : 27/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

16/09/2004 : PASS MOBILE LE PASS NUMERIQUE PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3312980
Date de dépôt : 16/09/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 16/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-43
Date du BOPI : 22/10/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561667
Date de demande : 27/06/2014
N° de BOPI : 2014-35
Date du BOPI : 29/08/2014

06/08/2004 : PASS LE PASS NUMERIQUE PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3307492
Date de dépôt : 06/08/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/08/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Carte magnétique de fidélité dans le domaine de la photographie. Services d'abonnement à des travaux photographiques permettant la fidélisation de la clientèle.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 35

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-37
Date du BOPI : 10/09/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561406
Date de demande : 26/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

26/07/2004 : PHOTO STATION
N° national/d'enregistrement : 3306150
Date de dépôt : 26/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie, plaques, papiers pour la photographie, papier d'impression thermosensible, y compris pellicules thermosensibles fixables à la lumière, pellicules et films photographiques sensibilisés mais non impressionnés, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques ; matériel de mesure de la lumière, de la couleur, de la densité optique, de la pression et de la dose de rayonnement. Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées ; bobines et cassettes pour films, pour plaques, pour papiers photographiques ; pellicules et films photographiques impressionnés ; appareils photographiques ; appareils photographiques à usage unique ; appareils photographiques jetables ; agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques ; appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations ; logiciels ; ordinateurs ; logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques ; support de données numériques, cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts vidéos, disques compacts intéractifs, disques compacts numériques, DVD (disques numériques vidéo), supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, photographies. Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques. Télécommunication ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux de télécommunication ; services d'échanges d'images et de photographies sur supports multimédia par réseaux de télécommunication, services d'échange d'images et de fichiers numériques par Internet. Services photographiques à savoir développement, traitement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, montage d'épreuves photographiques et diapositives ; services de photofinition ; photocomposition ; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques. Services photographiques à savoir reportage photographique ; services d'informations et de conseils en matière de photographie ; photographie. Création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de conversion d'images photographiques en images numériques ; services de conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; élaboration (conception) de logiciels.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE LLP, Nathalie HADJADJ-CAZIER
Adresse :
21, Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565700
Date de demande : 31/07/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

26/07/2004 : PHOTO STATION
N° national/d'enregistrement : 3306150
Date de dépôt : 26/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie, plaques, papiers pour la photographie, papier d'impression thermosensible, y compris pellicules thermosensibles fixables à la lumière, pellicules et films photographiques sensibilisés mais non impressionnés, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques ; matériel de mesure de la lumière, de la couleur, de la densité optique, de la pression et de la dose de rayonnement. Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées ; bobines et cassettes pour films, pour plaques, pour papiers photographiques ; pellicules et films photographiques impressionnés ; appareils photographiques ; appareils photographiques à usage unique ; appareils photographiques jetables ; agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques ; appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations ; logiciels ; ordinateurs ; logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques ; support de données numériques, cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts vidéos, disques compacts intéractifs, disques compacts numériques, DVD (disques numériques vidéo), supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, photographies. Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques. Télécommunication ; services de fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux de télécommunication ; services d'échanges d'images et de photographies sur supports multimédia par réseaux de télécommunication, services d'échange d'images et de fichiers numériques par Internet. Services photographiques à savoir développement, traitement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, montage d'épreuves photographiques et diapositives ; services de photofinition ; photocomposition ; services d'informations et de conseils en matière de travaux de développement et de tirage de films photographiques. Services photographiques à savoir reportage photographique ; services d'informations et de conseils en matière de photographie ; photographie. Création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de conversion d'images photographiques en images numériques ; services de conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; élaboration (conception) de logiciels.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE LLP, Nathalie HADJADJ-CAZIER
Adresse :
21, Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859091
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : MANDARINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 753563899
Adresse :
6 rue Avaulée
92240 Malakoff
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-36
Date du BOPI : 03/09/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2007-41

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2565700
Date de demande : 31/07/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

02/07/2004 : PASS UP LE PASS NUMERIQUE PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3301074
Date de dépôt : 02/07/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique d'images photographiques ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-32
Date du BOPI : 06/08/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2561189
Date de demande : 25/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

29/06/2004 :
N° national/d'enregistrement : 3300425
Date de dépôt : 29/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-32
Date du BOPI : 06/08/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560800
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

29/06/2004 : PASS TIRAGES PHOTO LE PASS NUMERIQUE PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3300428
Date de dépôt : 29/06/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Marchais Associés, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-32
Date du BOPI : 06/08/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-49

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2560799
Date de demande : 23/06/2014
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

23/01/2004 : PASS LE PASS NUMERIQUE. PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3269407
Date de dépôt : 23/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MARCHAIS
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-09
Date du BOPI : 27/02/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-31

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544809
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

23/01/2004 : LE PASS NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 3269406
Date de dépôt : 23/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MARCHAIS
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-09
Date du BOPI : 27/02/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544806
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

15/01/2004 : PASS PREMIUM
N° national/d'enregistrement : 3267758
Date de dépôt : 15/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MARCHAIS
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-08
Date du BOPI : 20/02/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544808
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

15/01/2004 : PASS NUMERIQUE
N° national/d'enregistrement : 3267760
Date de dépôt : 15/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MARCHAIS
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-08
Date du BOPI : 20/02/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544807
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

15/01/2004 : PASS LIBERTE
N° national/d'enregistrement : 3267761
Date de dépôt : 15/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MARCHAIS
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-08
Date du BOPI : 20/02/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544803
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

15/01/2004 : PASS EVOLUTION
N° national/d'enregistrement : 3267762
Date de dépôt : 15/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, cartes magnétiques de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo), cédéroms, diaphragmes (photographie), appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Articles pour reliures, photographies ; papeterie, images, supports pour photographie ; photographies, appareils pour le collage des photographies, albums photos. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; location de temps d'accès aux utilisateurs à des bases de données d'images photographiques. Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques ; enregistrement électronique ; transfert d'impressions photographiques, de diapositives photographiques ou de films cinématographiques sur des bandes vidéo, des CD ou des bases de données, en particulier via des réseaux informatiques en ligne ou via l'Internet. Organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'imagerie numérique, photographie, reportages photographiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MARCHAIS
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 523552
Date de demande : 11/05/2010
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Bénéficiare 1 : COMPAGNIE GENERALE D IMAGERIE NUMERIQUE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-08
Date du BOPI : 20/02/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2004-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2544805
Date de demande : 27/11/2013
N° de BOPI : 2014-03
Date du BOPI : 17/01/2014

07/05/2002 : DIGITIS by Photo Station
N° national/d'enregistrement : 3163373
Date de dépôt : 07/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie, plaques, papiers, pellicules et films photographiques, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques. Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, pour papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques et appareils d'éclairage pour la photographie, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques. Appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations. Logiciels. Ordinateurs. Logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques ; supports de données numériques, cédéroms, supports d'enregistrements magnétiques, disques compact vidéo, disques compact interactifs, disques compact numériques, DVD (disques numériques vidéo) , supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, photographies. Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques. Transmission d'images et de photographies par supports multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet, télécommunication, création et entretien de sites Web pour des tiers, services de fournitures d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et services de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux. Développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement d'épreuves photographiques et diapositives. Services photographiques et reportage photographique. Services d'informations et de conseils relatifs à la photographie, photocompositions.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Batiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : W & S, SELARL, Madame Nathalie HADJADJ-CAZIER
Adresse :
40-48 rue Cambon, CS 71234
75039 PARIS CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-24
Date du BOPI : 14/06/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-44

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498627
Date de demande : 07/05/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

07/05/2002 : DIGITIS sélection
N° national/d'enregistrement : 3163376
Date de dépôt : 07/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie, plaques, papiers, pellicules et films photographiques, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques. Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, pour papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques et appareils d'éclairage pour la photographie, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques. Appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations. Logiciels. Ordinateurs. Logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques ; supports de données numériques, cédéroms, supports d'enregistrements magnétiques, disques compact vidéo, disques compact interactifs, disques compact numériques, DVD (disques numériques vidéo) , supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, photographies. Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques. Transmission d'images et de photographies par supports multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet, télécommunication, création et entretien de sites Web pour des tiers, services de fournitures d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et services de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux. Développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement d'épreuves photographiques et diapositives. Services photographiques et reportage photographique. Services d'informations et de conseils relatifs à la photographie, photocompositions.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Batiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : W & S, SELARL, Madame Nathalie HADJADJ-CAZIER
Adresse :
40-48 rue Cambon, CS 71234
75039 PARIS CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-24
Date du BOPI : 14/06/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498629
Date de demande : 07/05/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

07/05/2002 : DiGiTiS
N° national/d'enregistrement : 3163377
Date de dépôt : 07/05/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/05/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à la photographie, plaques, papiers, pellicules et films photographiques, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques. Appareils et instruments pour l'exposition, le développement, le traitement et le tirage des films photographiques, des plaques, des papiers photographiques, appareils pour la visualisation et la lecture de films photographiques et leurs images enregistrées, bobines et cassettes pour films, pour plaques, pour papiers photographiques, films photographiques impressionnés, appareils photographiques, agrandisseurs, objectifs, écrans et filtres, flashes électroniques et appareils d'éclairage pour la photographie, appareils pour sécher, glacer et monter des épreuves photographiques. Appareils pour stocker, visualiser, transmettre et imprimer des images et des informations. Logiciels. Ordinateurs. Logiciels pour le traitement des photographies, logiciels permettant le téléchargement de photographies sur un site Internet et sur supports numériques ; supports de données numériques, cédéroms, supports d'enregistrements magnétiques, disques compact vidéo, disques compact interactifs, disques compact numériques, DVD (disques numériques vidéo) , supports de données optiques, diapositives. Livres, catalogues, manuels, albums, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, photographies. Services d'installation, d'entretien et de réparation pour appareils photographiques. Transmission d'images et de photographies par supports multimédia, transmission d'images et de fichiers numériques par Internet, télécommunication, création et entretien de sites Web pour des tiers, services de fournitures d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateur et services de diffusion (transmission) d'informations sur des réseaux. Développement et tirage de films photographiques, reproduction d'épreuves photographiques, de diapositives et de pellicules photographiques, traitement d'épreuves photographiques et diapositives. Services photographiques et reportage photographique. Services d'informations et de conseils relatifs à la photographie, photocompositions.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Batiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : W & S, SELARL, Madame Nathalie HADJADJ-CAZIER
Adresse :
40-48 rue Cambon, CS 71234
75039 PARIS CEDEX 01
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-24
Date du BOPI : 14/06/2002

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-42

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2498628
Date de demande : 07/05/2012
N° de BOPI : 2012-38
Date du BOPI : 21/09/2012

10/10/2000 : PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3059869
Date de dépôt : 10/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement ; lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques) , caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo) , diaphragmes (photographie) , appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Télécommunications. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Transmission d'informations par téléscripteur et services de télex. Services de transmissions d'informations en vue de la présentation de produits et/ou de services ; fournitures de connexions à tout réseau de télécommunications. Communications (transmission) télématiques
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, société aonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
5, rue Royale
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS DE CANDE
Adresse :
29, Rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324781
Date de demande : 07/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 408901
Date de demande : 09/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 453071
Date de demande : 25/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447772
Date de demande : 30/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

10/10/2000 : PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3059869
Date de dépôt : 10/10/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 10/10/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement ; lunettes ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes de fidélité ; photocopieurs ; appareils pour agrandissements (photographie) ; caméras (appareils cinématographiques) , caméras vidéo, cassettes vidéo, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio vidéo) , diaphragmes (photographie) , appareils de projection de diapositives, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, films (pellicules) impressionnés, filtres pour la photographie. Télécommunications. Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques. Transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs par câbles, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications. Transmission d'informations par téléscripteur et services de télex. Services de transmissions d'informations en vue de la présentation de produits et/ou de services ; fournitures de connexions à tout réseau de télécommunications. Communications (transmission) télématiques
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, société aonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
5, rue Royale
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS DE CANDE
Adresse :
29, Rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324781
Date de demande : 07/06/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 408901
Date de demande : 09/03/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 453071
Date de demande : 25/04/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 803922
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2020-53
Date du BOPI : 01/01/2021

Bénéficiare 1 : MANDARINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 753563899
Adresse :
6 rue Avaulée
92240 Malakoff
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-48
Date du BOPI : 01/12/2000

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-17

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2447772
Date de demande : 30/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

03/10/2000 : MOOD MAGAZINE
N° national/d'enregistrement : 3058535
Date de dépôt : 03/10/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité Distribution de prospectus Papiers et carton Photographies Caractères d'imprimerie Edition de revues, de livres Organisations d'expositions. Publications.
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844

Mandataire 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 419788
Date de demande : 10/10/2005
N° de BOPI : 2005-45

Bénéficiare 1 : FINEV

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 641754
Date de demande : 26/01/2015
N° de BOPI : 2015-09
Date du BOPI : 27/02/2015

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-47
Date du BOPI : 24/11/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-12

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450945
Date de demande : 17/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2753168
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020

07/06/2000 : PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3033002
Date de dépôt : 07/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques. Services de photographie.
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 Saint-Denis La Plaine
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 315435
Date de demande : 13/02/2001

Bénéficiare 1 : PHOTO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324781
Date de demande : 07/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 408901
Date de demande : 09/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 453071
Date de demande : 25/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859091
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : MANDARINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 753563899
Adresse :
6 rue Avaulée
92240 Malakoff
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440711
Date de demande : 18/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747376
Date de demande : 07/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

07/06/2000 : PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3033002
Date de dépôt : 07/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques. Services de photographie.
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
5 rue Royale
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29 Rue Marbeuf
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 315435
Date de demande : 13/02/2001

Bénéficiare 1 : PHOTO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324781
Date de demande : 07/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 408901
Date de demande : 09/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 453071
Date de demande : 25/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440711
Date de demande : 18/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

07/06/2000 : PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 3033002
Date de dépôt : 07/06/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Tirage de photographies ; développement et traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques. Services de photographie.
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 Saint-Denis La Plaine
FR

Mandataire 1 : MARCHAIS & ASSOCIES, M. MARCHAIS Guillaume
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 315435
Date de demande : 13/02/2001

Bénéficiare 1 : PHOTO SERVICE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324781
Date de demande : 07/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 408901
Date de demande : 09/03/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 453071
Date de demande : 25/04/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-28
Date du BOPI : 13/07/2000

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-45

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-21

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 14 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440711
Date de demande : 18/05/2010
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747376
Date de demande : 07/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

04/08/1999 : LA PHOTO CHERE C'EST FINI
N° national/d'enregistrement : 99807178
Date de dépôt : 04/08/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de distribution automatiques de consommables photo et vidéo ; toutes machines vidéo et transfert vidéo ; toutes machines de développement photo ; appareils et matériels cinématographiques, photographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, la reproduction de l'information, du son ou de l'image ; tous supports d'enregistrement acoustiques, magnétiques, optiques ; distributeurs automatiques et dispositifs déclenchés par l'introduction d'un moyen de paiement ; ordinateurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; albums photographiques ; papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert et mise à disposition de savoir-faire, concession de licence. Réparations de matériels photo et vidéo ; entretien, nettoyage. Développement, traitement de films cinématographiques et pellicules photographiques. Education, enseignement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; studios de cinéma et radio-télévision ; production de films ; organisation de concours ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, de caméras vidéo et d'appareils photographiques ; location de films cinématographiques, de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; location de postes de radio, de télévisions et de magnétoscopes ; le montage de bandes vidéo. Photographie et reportages photo ; organisation de salons et de congrès, de séminaires, d'expositions.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
50 avenue du Président Wilson, Bâtiment 134
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
48 rue Cambon
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 381058
Date de demande : 10/11/2003

Bénéficiare 1 : PHOTO STATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-38
Date du BOPI : 17/09/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413850
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712593
Date de demande : 12/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019

04/08/1999 : LA PHOTO CHERE C'EST FINI
N° national/d'enregistrement : 99807178
Date de dépôt : 04/08/1999
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/08/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de distribution automatiques de consommables photo et vidéo ; toutes machines vidéo et transfert vidéo ; toutes machines de développement photo ; appareils et matériels cinématographiques, photographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, le traitement, la transmission, la reproduction de l'information, du son ou de l'image ; tous supports d'enregistrement acoustiques, magnétiques, optiques ; distributeurs automatiques et dispositifs déclenchés par l'introduction d'un moyen de paiement ; ordinateurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; albums photographiques ; papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert et mise à disposition de savoir-faire, concession de licence. Réparations de matériels photo et vidéo ; entretien, nettoyage. Développement, traitement de films cinématographiques et pellicules photographiques. Education, enseignement ; divertissements radiophoniques et télévisés ; studios de cinéma et radio-télévision ; production de films ; organisation de concours ; location d'appareils et accessoires cinématographiques, de caméras vidéo et d'appareils photographiques ; location de films cinématographiques, de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; location de postes de radio, de télévisions et de magnétoscopes ; le montage de bandes vidéo. Photographie et reportages photo ; organisation de salons et de congrès, de séminaires, d'expositions.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 37
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
5 rue Royale
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : WINSTON & STRAWN, Madame Nathalie HADJADJ-CAZIER
Adresse :
25 avenue Marceau CS 31621
75773 PARIS CEDEX 16
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 381058
Date de demande : 10/11/2003

Bénéficiare 1 : PHOTO STATION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-38
Date du BOPI : 17/09/1999

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2413850
Date de demande : 23/07/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

21/03/1997 : PHOTOPHONE
N° national/d'enregistrement : 97669738
Date de dépôt : 21/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cartes magnétiques, appareils téléphoniques, cartes de paiement pour appareils téléphoniques. Photographies, cartes, images, impressions, supports pour photographies, photogravures, représentations graphiques, reproductions graphiques. Services de cartes de crédits, services de cartes de débits, informations financières. Communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications, services téléphoniques
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : Générale de Téléphone, société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
21 Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 425686
Date de demande : 09/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328067
Date de demande : 29/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645061
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

21/03/1997 : PHOTOPHONE
N° national/d'enregistrement : 97669738
Date de dépôt : 21/03/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments photographiques, cartes magnétiques, appareils téléphoniques, cartes de paiement pour appareils téléphoniques. Photographies, cartes, images, impressions, supports pour photographies, photogravures, représentations graphiques, reproductions graphiques. Services de cartes de crédits, services de cartes de débits, informations financières. Communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications, services téléphoniques
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38

Déposant 1 : Générale de Téléphone, société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELDFISHER (France) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie
Adresse :
21 Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 425686
Date de demande : 09/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 522955
Date de demande : 03/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Bénéficiare 1 : CGIN

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 595866
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-17
Date du BOPI : 25/04/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-06

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328067
Date de demande : 29/11/2006
N° de BOPI : 2007-47

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2645061
Date de demande : 31/03/2017
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

30/12/1993 : PHOTO SERVICE
N° national/d'enregistrement : 93499042
Date de dépôt : 30/12/1993
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/12/2023
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour la photographie, films et pellicules sensibilisés pour la photographie et le cinéma.Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; bandes vidéo, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques et cinématographiques.Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, albums, supports pour photographies.Développement de films et pellicules cinématographiques et photographiques, traitement de films et pellicules cinématographiques et photographiques, tirage de photographies, agrandissements.Services de photographie
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 41

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
Bâtiment 134, 50 avenue du Président Wilson
93210 SAINT-DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : Cabinet MARCHAIS
Adresse :
4 avenue Hoche
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 488284
Date de demande : 22/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Bénéficiare 1 : GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 709339
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-06
Date du BOPI : 11/02/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1994-23

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2252005
Date de demande : 03/11/2003
N° de BOPI : 2004-10

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2540776
Date de demande : 07/10/2013
N° de BOPI : 2013-47
Date du BOPI : 22/11/2013

07/09/1984 : PHOTO STATION
N° national/d'enregistrement : 1307460
Date de dépôt : 07/09/1984
Lieu de dépôt : NANCY
Date d'expiration : 31/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils photographiques.pellicules. développements photographiques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE LLP, Nathalie HADJADJ-CAZIER
Adresse :
21, Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20100

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324780
Date de demande : 07/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 408401
Date de demande : 28/02/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 457019
Date de demande : 10/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 584724
Date de demande : 24/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 859091
Date de demande : 03/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : MANDARINE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 753563899
Adresse :
6 rue Avaulée
92240 Malakoff
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-40

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2037268
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2269711
Date de demande : 26/07/2004
N° de BOPI : 2005-05

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567451
Date de demande : 31/07/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

07/09/1984 : PHOTO STATION
N° national/d'enregistrement : 1307460
Date de dépôt : 07/09/1984
Lieu de dépôt : NANCY
Date d'expiration : 31/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils photographiques.pellicules. développements photographiques.
  • N° de la classe : 01
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16

Déposant 1 : GENERALE DE TELEPHONE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 437723844
Adresse :
BÂTIMENT 134, 50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON
93210 SAINT DENIS LA PLAINE
FR

Mandataire 1 : FIELD FISHER WATERHOUSE FRANCE LLP, Nathalie HADJADJ-CAZIER
Adresse :
21, Boulevard de la Madeleine
75001 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 20100

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 324780
Date de demande : 07/06/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 408401
Date de demande : 28/02/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Acte modifiant le droit attaché à une marque
Référence associée à l'événement : 457019
Date de demande : 10/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 483331
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-47

Bénéficiare 1 : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 584724
Date de demande : 24/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 595865
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 595867
Date de demande : 28/02/2013
N° de BOPI : 2013-13
Date du BOPI : 29/03/2013

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 706398
Date de demande : 18/08/2017
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

Bénéficiare 1 : MANDARINE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-40

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2037268
N° de BOPI : 1995-10

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2269711
Date de demande : 26/07/2004
N° de BOPI : 2005-05

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-13

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-47

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2567451
Date de demande : 31/07/2014
N° de BOPI : 2014-43
Date du BOPI : 24/10/2014

Publications au Bodacc :
14/11/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1053
NOJO : 005002MYG208806
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES (50)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 23/06/2023
Publication légale : my-angers.info, le 21/11/2023
Oppositions : Election de domicile : SELARL ACTOHUISMANCHE, prise en la personne de Maître Audrey GUILBERT 23 Rue de Villedieu 50003 Saint-Lô Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 19/06/2023 enregistré au Coutances le 27/06/2023 sous le numéro Dossier 2023 00032116 référence 5004P04 2023 A 01334 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : Orange Store
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
05/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°3247
NOJO : 09301MYG1178064
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : Orange Store
Forme juridique : Société anonyme
15/09/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°240
NOJO : 031020000908807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 26/07/2023
Publication légale : Actu.fr, le 26/08/2023
Oppositions : Pour la validité et la correspondance à la SCP Terrin-Vallien-Bendenoun-Barthe, prise en la personne de Me Bernard Bendenoun Commissaire de Justice 3 Place du Foirail 31800 Saint Gaudens.
Descriptif : Acte sous seing privé enregistré au Service de l'Enregistrement de TOULOUSE Service Départemental Enregistrement le 21/08/2023, Dossier 2023 00025277 référence 3104P61 2023 A 03861. Adresse de l'ancien propriétaire : 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Bâtiment 134 - 93210 SAINT-DENIS. Acte sous-seing privé des 21 et 25/07/2003. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
14/09/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°866
NOJO : 006752MYG403327
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 05/07/2023
Publication légale : actu.fr, le 22/08/2023
Oppositions : Election de domicile : Maître Fabrice PETER Case 16 15 Rue Lamartine Bp 93104 67200 Strasbourg pour la validité et pour la correspondance : Maître Fabrice PETER Case 16 15 Rue Lamartine Bp 93104 67200 Strasbourg Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 03/07/2023 enregistré au Service Départemental de l'Enregistrement de Strasbourg le 28/07/2023 sous le numéro Dossier 2023 00039798 Réf. 6704P61 2023 A 03871. Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : "Orange"
29/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°788
NOJO : 005751MYG182004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 24/07/2023
Publication légale : Affiches Parisiennes, le 18/08/2023
Oppositions : Election de domicile : SCP JOSEPH ET HERVE PIERSON 15 Rue de Sarre Bp 15126 57074 Metz Cedex 03 pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Délai d'opposition de 10 jours à compter de la publication au BODACC Acte en date du 21/07/2023 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement METZ le 07/08/2023 sous le numéro référence 5704P61 2023 A 01804 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
20/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°783
NOJO : 005402MYG273487
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 17/07/2023
Publication légale : Les Tablettes Lorraines, le 18/08/2023
Oppositions : Election de domicile : SCP DE JOUX et POCHON 26 Rue des Dominicains 54000 Nancy pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 07/07/2023 enregistré au SPFE Nancy 1 le 07/08/2023 sous le numéro Dossier 2023 00044108, référence 5404P01 2023 A 02568 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
18/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°944
NOJO : 006303MYG406214
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 19/07/2023
Publication légale : zoomdici.fr, le 18/08/2023
Oppositions : Election de domicile : SCP LARONDE-FOURNIER & ASSOCIES prise en la personne de Maître Jean-Philippe ROLLAND 4 Avenue Marx Dormoy 63000 Clermont-Ferrand pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 19/07/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de Clermont-Ferrand le 07/08/2023 sous le numéro Dossier 2023 00047923 référence 6304P01 2023 A 02822 Adresse de l'ancien propriétaire: 78 Rue Olivier de Serres 75015 Paris 15e Arrondissement
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 380 129 866
Dénomination : ORANGE
18/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1719
NOJO : 09301MYG1160951
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/07/2023
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 14/08/2023
Oppositions : Election de domicile : SCP KSR agissant par Maitre Gérard SUISSA Commissaire de Justice 24-26 Avenue du Général de Gaulle 93110 Rosny-sous-Bois pour la validité et pour la correspondance : SCP KSR agissant par Maitre Gérard SUISSA Commissaire de Justice 24-26 Avenue du Général de Gaulle 93110 Rosny-sous-Bois Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l 'article L.141-12 du code de commerce Acte en date du 07/07/2023 enregistré au SDE D'ERMONT le 03/08/2023 sous le numéro Dossier 2023 00013270, référence 9504P61 2023 A 02528 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : "Orange"
17/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°464
NOJO : 003502MYG201733
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-MALO (35)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 24/07/2023
Publication légale : L'Echo de l'Armor et de l'Argoat, le 23/08/2023
Oppositions : Election de domicile : Maître Fabrice JAGER 61 Avenue René Cassin 22100 Dinan pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 21/07/2023 enregistré au Saint-Brieuc le 07/08/2023 sous le numéro 2023 A02666 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
15/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°777
NOJO : 004901MYG453284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS (49)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/07/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 10/08/2023
Oppositions : Election de domicile : Etude COJUSTICIA MAITRE CADIERE 90 bis Route du Hutreau 49130 Les Ponts-de-Cé pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Cession sous acte authentique en date du 27/07/2023 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
15/08/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°676
NOJO : 038010000633780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2023
Publication légale : L'Essor de l'Isère, le 10/08/2023
Oppositions : Maître Cécile DOMENGET sis 5 Allée du Docteur Calmette BP336 38130 ECHIROLLES.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/06/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de GRENOBLE 3 le 24/07/2023, Dossier 2023 00050307 Adresse de l'ancien propriétaire : 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Batiment 134 93210 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 129 866
Dénomination : Orange
13/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°139
NOJO : 001303MYG863680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 19/07/2023
Publication légale : TPBM - Semaine Provence, le 10/08/2023
Oppositions : Election de domicile : Me David DERMANOUKIAN - Commissaire de Justice 10 Place de la Joliette Les Docks Atrium 10.6 13002 Marseille 2e Arrondissement pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 17/07/2023 enregistré au SDE Marseille le 27/07/2023 sous le numéro Dossier 202300019615 Réf 1314P61 2023A06722 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : "Orange"
10/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°154
NOJO : 001704MYG307631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE (17)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 19/07/2023
Publication légale : leparisien.fr, le 11/08/2022
Oppositions : Election de domicile : Me Benjamin ROUX, Commissaire de Justice 23 Avenue Marcel Dassault 17300 Rochefort pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 18/07/2023 enregistré au LA ROCHELLE le 01/08/2023 sous le numéro 2023 A 01164 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : "Orange"
09/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1297
NOJO : 006101MYG148517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 05/07/2023
Publication légale : ouest-france.fr, le 10/08/2023
Oppositions : Election de domicile : SELARL HUIS'ORNE, Maître Catherine MOUTAUX 14 bis Rue de la Gare Bp 185 61104 Flers Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 03/07/2023 enregistré au Alençon le 27/07/2023 sous le numéro 2023 00019077 référence 6104P01 2023 A 00781 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
08/08/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1577
NOJO : 066010000247279
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 03/07/2023
Publication légale : Parjal, le 05/08/2023
Oppositions : Pour la validité et pour la correspondance à la SCP HEXAGONE prise en la personne de Maitre Ludivine HELENE commissaire de justice dont l'étude est située 225 rue Yves Berger, avenue d'Argeles sur Mer, 66100 PERPIGNAN
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/06/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de PERPIGNAN 1 le 01/08/2023, Dossier dossier 2023 00045437 enregistrement 6793 € Adresse de l'ancien propriétaire : 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Bât 134 93210 SAINT-DENIS. date de l'acte 29/06/2023 et 30/06/2023 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Perpignan 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 380 129 866
Dénomination : ORANGE
02/08/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°821
NOJO : 006401MYG341229
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/06/2023
Publication légale : Mediabask, le 28/07/2023
Oppositions : Election de domicile : SELARL BRUNEL LAPEYRE-PONT 17 Rue des Pontôts Bp 88187 64181 Bayonne Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 27/06/2023 enregistré au BAYONNE 1 le 17/07/2023 sous le numéro dossier 2023 00026559 référence 6404P03 2023 a 01687 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
31/07/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1897
NOJO : 007803MYG928879
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 26/06/2023
Publication légale : La Semaine de l'Ile-de-France, le 28/07/2023
Oppositions : Election de domicile : SCP VENEZIA, Maître Vincent Pignot, commissaire de justice 15 Rue Joël le Theule 78180 Montigny-le-Bretonneux pour la validité et pour la correspondance : SCP VENEZIA, Maître Vincent Pignot, commissaire de justice 15 Rue Joël le Theule 78180 Montigny-le-Bretonneux Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 22/06/2023 enregistré au service départemental de l'enregistrement versailles le 12/07/2023 sous le numéro dossier 2023 0001830, référence 7804P61 2023 A 02615 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
31/07/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°616
NOJO : 026020000343525
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 14/06/2023
Publication légale : Drôme Info Hebdo, le 13/07/2023
Oppositions : Pour la validité et la correspondance, à la SELARL Christian MAILLET, Commissaire de Justice, 2 rue Chevandier 26000 VALENCE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 12/06/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE 1 le 29/06/2023, Dossier 2023 00030418, référence 2604P01 2023A01247 Adresse de l'ancien propriétaire : 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Bât.134 93210 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Romans 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange.
30/07/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°967
NOJO : 069010001626806
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 26/06/2023
Publication légale : Tout Lyon, le 27/07/2023
Oppositions : Pour la validité et la correspondance en l'étude de Maître Hervé PACZINSKI Commissaire de justice dont l'étude est 69 rue Sébastien Gryphe 69007 LYON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 22/06/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 05/07/2023, Dossier 2023 00030555 référence 6904P61 2023 A 06544 Adresse de l'ancien propriétaire : 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Bâtiment 134 93210 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 380 129 866
Dénomination : ORANGE
23/07/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1944
NOJO : 09201MYG1816993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/07/2023
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 26/07/2023
Oppositions : Election de domicile : ETUDE SCP VENEZIA ET ASSOCIES - Me LAVAL Fabienne 130 Avenue Charles de Gaulle 92200 Neuilly-sur-Seine pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 111 quai du Président Roosevelt - 92130 Issy les Moulineaux Acte en date du 30/06/2023 enregistré au SPFE de vanves 2 le 10/07/2023 sous le numéro dossier 2023 00049217 - référence 9224P02 2023 A 02471 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
09/07/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°778
NOJO : 03302MYG1047871
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 19/06/2023
Publication légale : Echos-Judiciaires.com 33, le 10/07/2023
Oppositions : Election de domicile : Etude de Maître Stéphanie BONNAMY-VIZOSO 23 Rue Jardel 33100 Bordeaux pour la validité et pour la correspondance : Etude de Maître Stéphanie BONNAMY-VIZOSO 23 Rue Jardel 33100 Bordeaux Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 15/06/2023 enregistré au SDE BORDEAUX le 26/06/2023 sous le numéro Dossier 2023 00022574 Référence 3304P61 2023 A 05626 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
23/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°2329
NOJO : 09301MYG1149407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : LE MOUNIER Frédéric ; Directeur général : COMBE Gilles ; Administrateur : JOURDAIN Laurence, Sylvie, Françoise ; Administrateur : FAVERIS Benjamin ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
23/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6681
NOJO : 9301MYG11495250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
05/04/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1226
NOJO : 000000575263297
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 21/07/2021
Publication légale : actu.fr, le 31/08/2021
Oppositions : Election de domicile : Me Michel WEISSE 6, place du Luxembourg 57100 Thionville Suivant acte sous seing privé en date du 20/07/2021 enregistré le 2/08/2021 au SIE de Metz référence n° 5704P61 2021 A 0267. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la dernière publication légale et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
06/01/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°627
NOJO : 069010001579256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 29/08/2022
Publication légale : Les Echos, le 30/09/2022
Oppositions : SELARL CHASTAGNARET - ROGUET - CHASTAGNARET - MAGAUD - Me Franck CHASTAGNARET - Etude d'hussier, 45 Rue Vendôme 69006 Lyon
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 25/08/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lyon le 16/09/2022, Dossier 2022 00046933. Référence : 6904P61 2022 A 11944. Adresse de l'ancien propriétaire : 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Bâtiment 134 93210 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 380 129 866
Dénomination : ORANGE
06/01/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°628
NOJO : 069010001579265
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 08/09/2021
Publication légale : Les Echos, le 08/10/2021
Oppositions : SAS ALEXIS MAS, Huissier de Justice, domiciliée 574, Chemin de Wette Fays 69300 Caluire et Cuire
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 07/09/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de Lyon le 29/09/2021, Dossier 2021 00053675. Référence : 6904P61 2021A14300. Adresse de l'ancien propriétaire : 111 Quai du Président Roosevelt 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Bâtiment 134 93210 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 380 129 866
Dénomination : ORANGE
04/11/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°789
NOJO : 0005201MYG81446
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT (52)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : La voix de la Haute-Marne, le 30/09/2022
Oppositions : Election de domicile : SELARL VANNIER - FRAY 8 Avenue Turenne Bp 25 52203 Langres Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 22/06/2022 enregistré au S.P.F.E de CHAUMONT le 21/07/2022 sous le numéro Dossier: 202200013665- référence: 5204P01 2022A00519 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
06/10/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°222
NOJO : 015010000051621
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC (15)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 05/09/2022
Publication légale : La Montagne, le 30/09/2022
Oppositions : Chez AURAHUIS Etude d'Huissiers Maître Françoise Massoubre BP 77 15105 Saint-Flour cedex
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 02/09/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de AURILLAC le 16/09/2022, Dossier dossier 2022 000153. Référence : 1504P01 2022 A 00810. Adresse de l'ancien propriétaire : 6 Rue Des Agials Et 10 Rue des Remparts 15100 SAINT-FLOUR. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Bâtiment 134 LA PLAINE ST DENIS 93210 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aurillac 380 129 866
Dénomination : ORANGE
05/10/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°207
NOJO : 0000702MYG48647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : hebdo-ardeche.fr, le 30/09/2022
Oppositions : Election de domicile : SCP PRALY NGUYEN 4 Rue du Château Vieux 07200 Aubenas pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 16/06/2022 enregistré au PRIVAS le 21/07/2022 sous le numéro 2022 00047856 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
04/10/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°574
NOJO : 002501MYG260535
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : macommune.info, le 30/09/2022
Oppositions : Election de domicile : SAS ACTALAW BESANCON 32 Rue Proudhon 25000 Besançon pour la validité et pour la correspondance : SAS ACTALAW BESANCON 32 Rue Proudhon 25000 Besançon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 24/06/2022 enregistré au SERVICE DE LA PUBLICITE FONCIERE ET DE L'ENREGISTREMENT DE BESANCON 1 le 20/07/2022 sous le numéro Dossier 2022 00043712 ref 2504P01 2022 A 01341 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
12/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10743
NOJO : 9301MYG10789560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
22/03/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2682
NOJO : 09301MYG1058869
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Les Echos, le 07/12/2021
Oppositions : Election de domicile : SELARL DUBOIS FONTAINE 23 Avenue Paul Vaillant Couturier 93420 Villepinte pour la validité et pour la correspondance : SELARL DUBOIS FONTAINE 23 Avenue Paul Vaillant Couturier 93420 Villepinte Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 14/10/2021 enregistré au SIE de Bobigny le 15/11/2021 sous le numéro Dossier 2021 00022831, référence 9304P61 2021 A 07996 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : LE MOUNIER Frédéric ; Directeur général : COMBE Gilles ; Administrateur : JOURDAIN Laurence, Sylvie, Françoise ; Administrateur : SHARPS Laetitia ; Administrateur : ADLOUNI Faycal ; Administrateur : PLUCHARD Ludovic ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
13/01/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°342
NOJO : 003402MYG285820
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS (34)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : usinenouvelle.com, le 12/10/2021
Oppositions : Election de domicile : Me Eric BALDY 3 Rue Guibal 34500 Béziers pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 20/09/2021 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement BEZIERS 2 le 29/09/2021 sous le numéro Dossier 2021 0081803, référence 3404P04 2021 A 01637 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
12/01/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1583
NOJO : 007702MYG417531
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : leparisien.fr, le 08/10/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP BLANC GRASSIN 5 Rue du Moulin de Poignet 77000 Melun pour la validité et pour la correspondance : SCP BLANC GRASSIN 5 Rue du Moulin de Poignet 77000 Melun Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 31/08/2021 enregistré au Service de la publicite foncière et de l'enregistrement de Meaux le 22/09/2021 sous le numéro dossier 2021 00068774, référence 7704P04 2021 A 02922 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
12/01/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1584
NOJO : 007702MYG417536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN (77)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : leparisien.fr, le 15/11/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP SILCRET JEZEQUEL SIRI 28 Rue de Neuville 77300 Fontainebleau pour la validité et pour la correspondance : SCP SILCRET JEZEQUEL SIRISCP SILCRET JEZEQUEL SIRI 28 Rue de Neuville 77300 Fontainebleau Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 11/10/2021 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Meaux le 20/10/2021 sous le numéro dossier 2021 00078633, référence 7704P04 2021 A 03182 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
12/01/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°325
NOJO : 030030000404983
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 22/09/2021
Publication légale : Les Echos Légal, le 15/11/2021
Oppositions : SCP TARDY DAUZET Etude d'Huissier 14 Avenue Jedan Perrin 30200 BAGNOLS SUR CEZE
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 21/09/2021 Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Batiment 134 93210 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 380 129 866
Dénomination : ORANGE
09/01/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2001
NOJO : 007801MYG685880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : lesechos.fr, le 15/11/2021
Oppositions : Election de domicile : Chez PROESING - Huissiers de Justice représentée par Maître Jade NEYME 6 Rue Van Loo 91150 Etampes pour la validité et pour la correspondance : Chez PROESING - Huissiers de Justice représentée par Maître Jade NEYME 6 Rue Van Loo 91150 Etampes Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 08/10/2021 enregistré au SDE ETAMPES le 19/10/2021 sous le numéro Dossier 2021 00025767 référence 9104P61 2021 A 04538 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
30/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°1286
NOJO : 030030000401409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 21/09/2021
Publication légale : Les Echos Légal, le 15/11/2021
Oppositions : Chez SCP ROUGE et BLONDEAU Huissier 150 Rue Louis Landi Immeuble l'Axiome 30900 NIMES
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 20/09/2021 Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Batiment 134 93210 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 380 129 866
Dénomination : Orange
28/11/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°752
NOJO : 003501MYG309133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES (35)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Les Petites Affiches de Bretagne, le 20/11/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP EUGENE QUERO SALLABER Etude d'huissier 25 Boulevard de la Chesnardiere 35300 Fougères pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 24/09/2021 enregistré au SDE RENNES le 19/10/2021 sous le numéro 2021 00029841 3504P61 2021 A 08917 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
26/11/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2071
NOJO : 007802MYG618658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : lesechos.fr, le 23/11/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP ROUZEE HEROUARD BAQUE 3 Rue Perquel 95160 Montmorency pour la validité et pour la correspondance : SCP ROUZEE HEROUARD BAQUE 3 Rue Perquel 95160 Montmorency Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/10/2021 enregistré au Ermont le 02/11/2021 sous le numéro Dossier 2021 00020141 Référence 9504P61 2021 A 04959 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
17/11/2021 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°528
NOJO : 038010000566395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 23/07/2021
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 17/09/2021
Oppositions : SELARL JURIS-38, Hugues MONTOYA, Christine PAYSAN sis 18 bis Cours Sénozan 38500 VOIRON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 23/07/2021 enregistré au Service de l'Enregistrement de vienne le 02/09/2021, Dossier 2021 00043492. Référence : 3804P05 2021 A01389. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue des Terreaux 38500 VOIRON. Adresse du nouveau propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson Batiment 134 93210 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 380 129 866
Dénomination : Orange
05/11/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1867
NOJO : 007901MYG184675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 07/10/2021
Publication légale : ouest-france.fr, le 16/07/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP AURIK NIORT - Maître ANDOUARD Laurence 13 Rue du Palais 79000 Niort pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 06/07/2021 enregistré au Niort 1 le 13/07/2021 sous le numéro 7904P01 2021 A 01696 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
22/09/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°70
NOJO : 000605MYG466336
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : La Tribune - Le Bulletin de la Côte d'Azur, le 12/08/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP BONNEAU RAVIER GESSAY Etude d'Huissiers 5 Rue Victor Hugo 06500 Menton pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 30/07/2021 enregistré au SDE de NICE le 09/08/2021 sous le numéro Dossier 2021 00015639 Référence 0604P61 2021 A 02952 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
03/09/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°736
NOJO : 000000575259839
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 21/07/2021
Publication légale : medialex actu.fr, le 30/08/2021
Oppositions : Au siège du fonds cédé au 13-15 place de la Victoire 57500 SAINT-AVOLD - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 20/07/2021, enregistré le 02/08/2021 au SIE de METZ N° 5704P61 2021 A 02167 Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la dernière publication légale
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE SA
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE SA
02/09/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°278
NOJO : 001601MYG111272
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 19/07/2021
Publication légale : actu.fr, le 28/08/2021
Oppositions : Election de domicile : SELAS ALEXANDRE & ASSOCIES 224 Rue Fontchaudière Cs 72219 16022 Angoulême Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 18/07/2021 enregistré au SIE Angouleme 1 le 26/07/2021 sous le numéro Dossier 2021 0057144 Réf 1604P01 2021 A 02366 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
01/09/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°209
NOJO : 002104MYG344791
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 26/07/2021
Publication légale : Terres de Bourgogne, le 03/09/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP MENUT GILBERT 20 Rue Jacques de Molay Résidence la Colombiere 21200 Beaune pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 26/07/2021 enregistré au DIJON le 17/08/2021 sous le numéro 2021 00080815 référence 2104P01 2021 A 03618 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
25/07/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1295 - rectificatif
Annule l'annonce N°1409, numéro de parution 20210138, BODACC A publiée le 2021-07-18
NOJO : 007901MYG181406
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 07/07/2021
Publication légale : ouest-france.fr, le 16/07/2020
Oppositions : Election de domicile : SCP AURIK NIORT 13 Rue du Palais 79000 Niort pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 06/07/2021 enregistré au NIORT 1 le 13/07/2021 sous le numéro dossier 2021 00046257 référence 7904P01 2021 A 01696 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE SA
23/07/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°42
NOJO : 000401MYG109815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 23/06/2021
Publication légale : 20minutes.fr, le 17/07/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP CHARLES CAGNIART 7 Espace Privat Jean Molinier 04100 Manosque pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 21/06/2021 enregistré au SIE DIGNE LES BAINS le 08/07/2021 sous le numéro Dossier 2021 0003018 référence 0404901 2021 A 01370 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
20/07/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1852
NOJO : 007301MYG400155
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 05/07/2021
Publication légale : La Vie Nouvelle, le 23/07/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP SANNINO - VIVARELLI - SILINSKI - Maître SALINSKI 1 Pl de la Libération Bp 206 73002 Chambéry Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 02/07/2021 enregistré au SPFE CHAMBERY 2 le 09/07/2021 sous le numéro Dossier 2021 00085202 référence 7304P02 2021 A 02313 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : "Orange"
18/07/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1409
NOJO : 007901MYG181262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 07/07/2021
Publication légale : ouest-france.fr, le 16/07/2020
Oppositions : Election de domicile : SCP AURIK NIORT 13 Rue du Palais 79000 Niort pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 06/07/2021 enregistré au NIORT 1 le 13/07/2021 sous le numéro dossier 2021 00046257 référence 7904P01 2021 A 01696 Adresse de l'ancien propriétaire: 50 Avenue du Président Wilson Bâtiment 134 93210 Saint-Denis La Plaine
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
15/07/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1798
NOJO : 007608MYG319684
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 21/06/2021
Publication légale : ouest-france.fr, le 10/07/2021
Oppositions : Election de domicile : SCP Gilles CATHERINE - Guillaume PETIT 7 Avenue du Général Leclerc Bp 6 76191 Yvetot Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 18/06/2021 enregistré au SIE CAEN 1 le 28/06/2021 sous le numéro Dossier 2021 00034840, référence 1404P01 2021 N 01647 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : Orange
15/07/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2179
NOJO : 008401MYG458267
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 21/06/2021
Publication légale : 20minutes.fr, le 10/07/2020
Oppositions : Election de domicile : SCP TOULOUSE PHILIPPE ET MAGNIER CHRISTOPHE 3 Impasse Julien Bp 91070 84097 Avignon Cedex 9 pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 21/06/2021 enregistré au PARIS le 01/07/2021 sous le numéro 202100035288 REF 8404P01 2021A02507 Adresse de l'ancien propriétaire: 111 Quai du Président Roosevelt 92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 380 129 866
Dénomination : ORANGE
02/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°2203
NOJO : 009301MYG998567
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Administrateur : LE MOUNIER Frédéric ; Directeur général : COMBE Gilles ; Administrateur : JOURDAIN Laurence, Sylvie, Françoise ; Administrateur : SHARPS Laetitia ; Administrateur : ADLOUNI Faycal ; Administrateur : PLUCHARD Ludovic ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIÉS
30/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5693
NOJO : 9301MYG99813900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
28/10/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°816
NOJO : 069010001349494
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 24/09/2020
Publication légale : Tout Lyon, le 17/10/2020
Oppositions : En l'Etude de Me Salim BOURDIM Huissier 44 ancienne route d'Irigny 69530 BRIGNAIS et pour la correspondance au siège respectif des parties avec copie à Me Jean-David GUEDJ Avocat 27 rue Nicolo 75116 PARIS
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 24/09/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 24/09/2020, Dossier 2020 00047766. Référence : 6904P61 2020 A 15363. Adresse de l'ancien propriétaire : 50 Avenue du Président Wilson 93217 SAINT-DENIS. Adresse du nouveau propriétaire : 4 Rue De la Croix Faron St Denis la Plaine 93217 SAINT-DENIS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 592 033 930
Dénomination : PHOTOMATON
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
27/10/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2959
NOJO : 007801MYG618482
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Les Affiches Versaillaises, le 20/10/2020
Oppositions : Election de domicile : Etude ID FACTO - Huissier 19 ter Rue Paul Fort 91310 Montlhéry et pour la correspondance : Maître Jean-David GUEDJ - Avocat 27 Rue Nicolo 75116 Paris 16e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 24/09/2020 enregistré au SDE Etampes le 02/10/2020 sous le numéro dossier 202000021475 - reférence 9104P61 2020 A 04563 Adresse de l'ancien propriétaire: 50 Avenue du Président Wilson Bâtiment 134 93210 la plaine st-denis
Numéro d'identification : RCS Bobigny 592 033 930
Dénomination : PHOTOMATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
07/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6877
NOJO : 9301MYG92036400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
27/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°1180
NOJO : 009301MYG915057
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : COMBE Gilles ; Président du conseil d'administration, Administrateur : LE MOUNIER Frédéric ; Administrateur : JOURDAIN Laurence, Sylvie, Françoise ; Administrateur : SHARPS Laetitia ; Administrateur : ADLOUNI Faycal ; Administrateur : PLUCHARD Ludovic ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
10/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°3446
NOJO : 009301MYG892807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : COMMAULT Anne Laure ; Président du conseil d'administration, Administrateur : LE MOUNIER Frédéric ; Administrateur : JOURDAIN Laurence, Sylvie, Françoise ; Administrateur : SHARPS Laetitia ; Administrateur : ADLOUNI Faycal ; Administrateur : PLUCHARD Ludovic ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
16/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11513
NOJO : 119301451435788
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17606
NOJO : 119301424310285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
05/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12186
NOJO : 119301398616959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
23/02/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°407
NOJO : 000000360191134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Oppositions : Société Huis Alliance Centre 53B, rue Ledru-Rollin 36000 Châteauroux- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Châteauroux 507 470 391
Dénomination : PHONECITY
29/12/2016 : Immatriculation d'une personne morale après 1er avis

Annonce N°644
NOJO : 000000360191301
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale après 1er avis
Date d'immatriculation : 08/12/2016
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Descriptif : Mise en activité de la société sur achat ou apport après avis provisoire Numéro et date de l'avis provisoire : 168 A le 28/08/2016.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
25/12/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°816
NOJO : 790117901384704
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Oppositions : Au Mandataire SAJE 142 BLD AMPERE 79180 CHAURAY pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : - Acte sous seing privé enregistré le 26/09/2016 au SIE de NIORT le Bordereau 2016/668 Case N°1 Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Niort 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 507 470 391
Dénomination : PHONECITY
23/12/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1366
NOJO : 790117901384639
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Oppositions : Au Mandataire SAJE 142 Bld Ampère 79180 CHAURAY pour la validité et pour la correspondance SAJE 142 boulevard AMPERE 79180 CHAURAY
Descriptif : - Acte sous seing privé enregistré au SIE de NIORT le Bordereau 2016/6835 Case N°3.
Numéro d'identification : RCS Niort 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 507 470 391
Dénomination : PHONECITY
15/11/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°898 - rectificatif
Annule l'annonce N°790, numéro de parution 20160211, BODACC A publiée le 2016-10-27
NOJO : 000006201184372
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/08/2016
Oppositions : A l 'adresse du fonds cédé sis 15 rue des carmes 62130 ST POL SUR TERNOISE pour la validité et pour la correspondance chez l'étude d'huissiers de Maitres Fanny LEJEUNE et Delphine LESAFFRE 3 rue Edmond Edmond 62130 SAINT POL SUR TERNOISE - Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Acte SSP du 30.08.2016 enregistré SIE ARRAS le 28.09.2016 bordereau 2016/913 case 1 vendeur : PHONE MOBILES SERVICES SARL RCS ARRAS B 420 505 208 siège 118 rue henri Cadot 62700 Bruay la Buissiere opposition : dans les 10 jours suivant la publication prévue
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Arras 420 505 208
Dénomination : PHONE MOBILES SERVICES
04/11/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°90
NOJO : BXA163070021849
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/10/2016
Oppositions : Au Mandataire Me Marie Claude OLIVARES VIVES - Notaire - 7 bis rue Caffarelli 06000 Nice pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte ssp enregistré au SIE de Menton le 17/10/2016, Bordereau n°2016/407 Case n°3 Ext 707 - Adresse du vendeur: 38 Avenue de la Liberté 06220 Golfe Juan Vallauris - Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Numéro d'identification : RCS Nice 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Antibes 417 683 299
Dénomination : SUN MEDIA & COM
03/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°1354
NOJO : 930119301380992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 ; Administrateur : BOUCHERY Matthieu, Patrick en fonction le 15 Février 2013 ; Président du conseil d'administration : ROUSSEL Patrick, Jean, Georges modification le 30 Mai 2016 ; Administrateur : GOEPFER Sophie Nathalie en fonction le 06 Octobre 2014 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 13 Juillet 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 04 Août 2016 ; Administrateur : BLANCHET Marc en fonction le 30 Mai 2016 ; Directeur général : VETTER Anne Laure en fonction le 30 Mai 2016 ; Administrateur : DAUTREMONT Adeline, Jocelyne, Denise en fonction le 28 Octobre 2016
31/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°838
NOJO : BXA163010007700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Oppositions : SCP HYVERNAUD JM - DELAIRE A 19 boulevard Victor Hugo 87000 Limoges
Descriptif : Suivant un acte sous seing privé en date du 01/09/2016 enregistré au SIE de Limoges le 26/09/2016 bordereau 2016/1 186 case 16 ext 2906 Domicile de l'ancien propriétaire : 9 rue Martin Luther King Zone Mendes 79000 Niort Oppositions : 10 jours à compter de la date de publication au BODACC
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 507 470 391
Dénomination : PHONECITY
27/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°790 - rectificatif
Annule l'annonce N°585, numéro de parution 20160205, BODACC A publiée le 19 octobre 2016
NOJO : BXA162990008292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/08/2016
Oppositions : en leurs demeures respectives
Descriptif : Acte SSP du 30.08.2016 enregistré SIE ARRAS le 28.09.2016 bordereau 2016/913 case 1 vendeur : PHONE MOBILES SERVICES SARL RCS ARRAS B 420 505 208 siège 118 rue henri Cadot 62700 Bruay la Buissiere opposition : dans les 10 jours suivant la publication prévue
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Arras 420 505 208
Dénomination : PHONE MOBILES SERVICES
26/10/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°434 - rectificatif
Annule l'annonce N°729, numéro de parution 20160195, BODACC A publiée le 5 octobre 2016
NOJO : BXA162980020729
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé au 18 Avenue Emmanuel Brousse 66120 FONT-ROMEU et pour la correspondance chez la SCP David BRENAC, Benoît de la JONQUIERE, Pascale HALNA du FRETAY et Mathieu de la JONQUIERE pris en la personne de MAITRE DAVID BRENAC Notaire au 6 Rue Bertalai 81200 MAZAMET
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 27/06/2016 enregistré à SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE PRADES le 08/07/2016 Bordereau n°2016/233 Case n°1 Ext 173 Enregistrement : 14310 Euros Total liquidé : quatorze mille trois cent dix euros Montant reçu : quatorze mille trois cent dix euros. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Perpignan 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 789 021 136
Dénomination : CORUM INVESTISSEMENT
23/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°124
NOJO : BXA16294000150X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES (28)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Oppositions : Pour la validité et pour la correspondance, en l'étude d'huissiers de Maître CHAUMIER, 20 Place St Pol BP 48 28400 Nogent le Rotrou (les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce)
Descriptif : Acte sous seing privé du 01/09/2016 enregistré le 27/09/2016 au SIE DE CHARTRES Bordereau 2016/913 Case 7
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 507 470 391
Dénomination : PHONECITY
23/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°735
NOJO : BXA16294001218A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Oppositions : Au Mandataire SAJE 142 BLD AMPERE 79180 CHAURAY pour la validité et pour la correspondance SAJE 142 Boulevard AMPERE 79180 CHAURAY. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte enregistré aux SIE de NIORT le 27/09/2016 Bordereau n° 2016/833 Case n°7 Adresse du vendeur 9 r Martin luther King 79000 NIORT Délai pour les oppositions 10 j à compter de la présente insertion au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 507 470 391
Dénomination : PHONECITY
23/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°736
NOJO : BXA16294001219C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT (79)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Oppositions : Au Mandataire SAJE 142 BLD AMPERE 79180 CHAURAY pour la validité et pour la correspondance SAJE 142 Boulevard AMPERE 79180 CHAURAY. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte enregistré au SIE de BRESSUIRE le 26/09/2016 Bordereau 2016/668 Case n°1 Adresse du vendeur 63 rue Saint Médard 79100 THOUARS Délai pour les oppositions 10 j à compter de la présente insertion au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 507 470 391
Dénomination : PHONECITY
21/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°842
NOJO : BXA16293000664K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Oppositions : Pour la validité et pour la correspondance en l'étude d'huissiers SELARL HUIS ALLIANCE CENTRE : DELIGNE ROUDET LEON FAVARD domiciliée 53 Bis rue Ledru Rollin BP 291 36000 CHATEAUROUX Délai d'opposition: les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141.12 du code de commerce CHATEAUROUX
Descriptif : Enregistrement au SIE DE CHATEAUROUX le 23/09/2016 BORD 2016/1248 CASE 2 EXT 3361
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 37962376 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Châteauroux 437 723 844
Dénomination : SOCIETE PHONECITY
21/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1796
NOJO : BXA16293001222T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES (87)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/09/2016
Oppositions : SCP HYVERNAUD JM - DELAIRE A 19 boulevard Victor Hugo 87000 Limoges
Descriptif : Suivant un acte sous seing privé en date du 01/09/2016 enregistré au SIE de Limoges le 26/09/2016 bordereau 2016/1 186 case 17 ext 2907 Domicile de l'ancien propriétaire : 9 rue Martin Luther King Zone Mendes France 79000 Niort Oppositions : 10 jours à compter de la date de publication au BODACC
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 37962376 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Niort 507 470 391
Dénomination : PHONECITY
20/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°223
NOJO : BXA16292000289C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY (27)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/08/2016
Oppositions : Pour la validité et pour la correspondance chez Me Guillaume DEMEY huissier de justice domicilié 4 rue Guillaume de la Tremblaye 27300 Bernay
Descriptif : Acte SSP du 31/08/2016 enregistré au SIE d'Evreux le 16/09/2016 bordereau n°2016/1 367 case n°8. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 37962376 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Mans 443 308 952
Dénomination : A ' CUBE
19/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°542
NOJO : BXA16291000994P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 07/09/2016
Oppositions : pour la validité et pour la correspondance, en l'étude d'Huissiers SCP BARRE Stéphane et MALINGRE Pierre, située 21, boulevard Laennec 56800 Ploermel.
Descriptif : Adresse du fonds vendu : 3, rue du Général Dubreton 56800 Ploermel Ancien propriétaire Nom ou dénomination : ATECH.COM (ATLANTIQUE TECHNOLOGIECOMMUNICATION) Références de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés : 430 481 705 RCS SAINT NAZAIRE Adresse : Océanis 3 - 9, rue Eugène Cornet 44600 Saint Nazaire Nouveau propriétaire personne morale Raison sociale ou dénomination : GENERALE DE TELEPHONE Le cas échéant, sigle et nom commercial : Références de l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés : 437 723 844 RCS BOBIGNY Montant du capital social : 37.962.376 euros Montant du capital minimum (pour les sociétés à capital variable) : Adresse du siège social : 50, avenue du Président Wilson Bâtiment 134, 93210 La Plaine Saint Denis Activités exercées : vente de téléphones fixes et portables, de contrats d'abonnement téléphonique et internet exploité sous l'enseigne Orange Date du commencement d'activité : 7 septembre 2016 Forme juridique : société anonyme à Conseil d'Administration Nature du fonds (principal, secondaire ou complémentaire) : complémentaire Acte de vente du fonds et informations fiscales Date de l'acte : 5 septembre 2016 Prix stipulé, y compris les charges ou l'évaluation ayant servi de base à la perception des droits d'enregistrement : 310.000 euros Date de l'enregistrement : 16 septembre 2016 Bureau où a été effectué l'enregistrement : S.I.E. DE VANNES GOLFE Bordereau : 2016/1120 Case : 7 Ext : 5593 Election de domicile dans le ressort du tribunal où est situé l'établissement : pour la validité et pour la correspondance, en l'étude d'Huissiers SCP BARRE Stéphane et MALINGRE Pierre, située 21, boulevard Laennec 56800 Ploermel. Délai d'opposition : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 430 481 705
Dénomination : ATECH.COM (Atlantique Technologie Communication)
19/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°585
NOJO : BXA16291001185X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS (62)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/08/2016
Oppositions : en leurs demeures respectives
Descriptif : Acte SSP du 30.08.2016 enregistré SIE ARRAS le 28.09.2016 bordereau 2016/913 case 1 vendeur : PHONE MOBILES SERVICES SARL RCS ARRAS B 420 505 208 siège 118 rue henri Cadot 62700 Bruay la Buissiere opposition : dans les 10 jours suivant la publication prévue
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Arras 420 505 208
Dénomination : PHONE MOBILES SERVICES
18/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°669
NOJO : BXA16288000043J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 08/09/2016
Oppositions : Selarl Hamel Jean-Marc -13, place Henri Grevillé - 50100 Cherbourg
Descriptif : Acte ssp en date du 05/09/2016 enregistré au bureau de Coutances en date du 26/09/2016 Bordereau n°2016/1712 Case n°29. Le delai d'opposition est fixé à dix jours à compter de la présente insertion
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 430 481 705
Dénomination : ATECH.COM ( ATLANTIQUE TECHNOLOGIE COMMUNICATION)
18/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°221
NOJO : BXA16288000132I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN (14)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 08/09/2016
Oppositions : ACTOJURIS SELARL, 7 rue Girard, 14500 VIRE
Descriptif : Tout créancier du précédent propriétaire peut faire opposition au domicile élu dans le délai de 10 jours suivant la date de la présente publication. Acte SSP du 05/09/2016 enregistré le 08/09/2016 à SIE DE SAINT NAZAIRE SUD-EST bordereau 2016/1627 case 2 extrait 2988
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 430 481 705
Dénomination : ATECH.COM
16/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°654
NOJO : BXA16287000472Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 07/09/2016
Oppositions : Chez Aprojuris Conseils, avocats 4 rue de l'Etoile du Matin, Aprolis II 44600 Saint-Nazaire pour la validité et la correspondance.
Descriptif : Suivant acte sous seing privé du 05-09-2016 enregistré le 26-09-2016 à SIE SAINT-NAZAIRE SUD-EST bordereau n°2016/1669 case 2 Ext:3040. Adresse siège social ancien propriétaire : 9 rue Eugène Cornet, Océanis 3 44600 Saint-Nazaire. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du code commerce
Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 430 481 705
Dénomination : ATECH.COM (ATLANTIQUE TECHNOLOGIECOMMUNICATION)
16/10/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°655
NOJO : BXA162870004730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 07/09/2016
Oppositions : Chez Aprojuris Conseils, avocats 4 rue de l'Etoile du Matin, Aprolis II 44600 Saint-Nazaire pour la validité et la correspondance.
Descriptif : Par acte sous seing privé du 05-09-2016 enregistré le 26-09-2016 à SIE SAINT-NAZAIRE SUD-EST bordereau 2016/1669 case 6 Ext:3043. Adresse siège social ancien propriétaire : 9 rue Eugène Cornet, Océnis 3 44600 Saint-Nazaire. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L 141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Nazaire 430 481 705
Dénomination : ATECH.COM (ATLANTIQUE TECHNOLOGIECOMMUNICATION)
14/10/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°1169
NOJO : BXA162860009263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/08/2016
Oppositions : Pour la validité et la correspondance Chez la SCP DALLENNES ET GAVOIS Huissiers associés 36 rue Saint Gilles Bâtiment I 80100 ABBEVILLE
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Amiens 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Arras 420 505 208
Dénomination : PHONE MOBILES SERVICES
05/10/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°729
NOJO : BXA162770011980
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN (66)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé au 18 Avenue Emmanuel Brousse 66120 FONT-ROMEU et pour la correspondance chez la SCP David BRENAC, Benoît de la JONQUIERE, Pascale HALNA du FRETAY et Mathieu de la JONQUIERE pris en la personne de MAITRE DAVID BRENAC Notaire au 6 Rue Bertalai 81200 MAZAMET
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 27/06/2016 enregistré à SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE PRADES le 08/07/2016 Bordereau n°2016/233 Case n°1 Ext 173 Enregistrement : 14310 Euros Total liquidé : quatorze mille trois cent dix euros Montant reçu : quatorze mille trois cent dix euros. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Perpignan 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Perpignan 789 021 136
Dénomination : CORUM INVESTISSEMENT
25/09/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°84
NOJO : BXA16266001850J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 25/07/2016
Oppositions : Au fonds vendu
Descriptif : Pour la correspondance chez Me Jean-Michel LATOUR, Notaire, à PAU CEDEX (64007) 18/20 rue Alexander Taylor BP 747 - Enregistré à FOIX le 09/08/2016 Bordereau n° 2016/724 Case n°1 Ext 1017 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Foix 452 324 452
Dénomination : TECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATION
23/09/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1559
NOJO : BXA16265001378D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 25/07/2016
Oppositions : Me Jean-Michel LATOUR, notaire, domicilié 18 et20, rue Alexander Taylor - BP 747, 64007 Pau cédex.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 21/07/2016, enregistré au Services des Impôts des Entreprises Pau-Sud le 05/08/2016, Bordereau n° 2016/1 131, Case n° 2. Adresse de l'ancien propriétaire : 2, rue Lavoisier 64121 Montardon. Les oppositions sont à déposer dans les dix jours de la publication de la vente au Bodacc.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pau 452 324 452
Dénomination : TECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATION
23/09/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1471
NOJO : BXA16265001469G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2016
Oppositions : pour la validité à l'adresse du fonds cédé et pour la correspondance chez SELARL ALART ET ASSOCIES, Me Bruno ALART avocat domicilié 48 rue de la République 69002 LYON
Descriptif : suivant acte sous seing privé en date du 28.07.2016 enregistré le 09.08.2013 SIE Clermont Ferrand nord - PES Bordereau 2016/1 644 case n° 7 - Domicile du vendeur : 2 rue Bourrot 69170 TARARE -Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Villefranche / Tarare 494 460 843
Dénomination : M 10
21/09/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°237
NOJO : BXA162630035292
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/08/2016
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé, et pour la correspondance chez SELARL Alart & Associés, M. Bruno Alart, Avocat, domicilié 48 rue de la République 69002 Lyon
Descriptif : Acte enregistré à SIE de Valence, le 08/08/2016 bordereau 2016/1 203 case n°13. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 809 685 688
Dénomination : DROPTELECOM
06/09/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°5
NOJO : BXA162460003996
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/06/2016
Oppositions : Au siège du fonds vendu
Descriptif : Acte enregistré le 26/07/2017 n° 2016/317,bureau de CAGNES SUR MER
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Antibes 417 683 299
Dénomination : SUN MEDIA & COM
06/09/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°784
NOJO : BXA16246000445N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE (76)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 05/07/2016
Oppositions : 20, Grande Rue Notre Dame 76270 NEUFCHATEL EN BRAY
Descriptif : acte sous seing privé en date du 05/07/2016, enregistré le 19/07/2016, bordereau 2016/1027, Case n°30, ext : 4960 Pour la validité à l'adrese du fonds cédé, et pour la correspondance chez SELARL ABPM AVOCATS, Maître Ludovic LELCHAT, Avocat, domicilié HOLDIPARC 5, Parc tertiaire de la Croix St Ouen, rue Bellum Villaré -60200 COMPIEGNE Délai d'opposition 10 jours
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dieppe 428 827 844
Dénomination : OIKKO
01/09/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°381
NOJO : BXA16243000811Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/08/2016
Oppositions : Adresse du fonds cédé et chez la SELARL ALART ET ASSOCIES Maître Bruno ALLART avocat 48, rue de la République 69002 LYON
Descriptif : Acte sous seings privés en date du 28 juillet 2016 enregistré au SIE de Vienne le 08 août 2016 bordereau n° 2016/1 124 case n° 9 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vienne 494 460 843
Dénomination : M 10
31/08/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°492
NOJO : BXA16242000522J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2016
Oppositions : Me Jean-Marc SERRATRICE, avocat à BONNEVILLE (74130) Résidence Le Saint Charles, 30 rue du Carroz
Descriptif : ASSP du 30/06/2016, enregistré au SIE de Bonneville le 27/07/2016, bordereau n°2016/664, case n°4.Précédent propriétaire : MONT BLANC TELECOM (481 885 564 RCS CHAUMONT) ayant son siège social à SAINT-DIZIER (52100) 22 rue Louis Ortiz, Résidence Plein Ciel. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : Générale de téléphone.
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chaumont 481 885 564
Dénomination : MONT BLANC TELECOM
28/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°269
NOJO : BXA16238000996V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/08/2016
Oppositions : Au siège du fonds vendu pour la validité et pour la correspondance SELARL ALART et Associés 48 Rue De La République 69002 LYON. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - 2 Rue Bourrot - 69170 TARARE - Enregistré CDI ST ETIENNE SUD le 09/08/2016 Bordereau 2016/860 - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Villefranche-tarare 494 460 843
Dénomination : M 10
28/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°106
NOJO : BXA16238001001Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 19/07/2016
Oppositions : Au fonds vendu CC CARREFOUR LE MAZAUD ZI DU TEINCHURIER 19100 BRIVE pour la validité et pour la correspondance SCP HB & ASSOCIES 55 Avenue KLEBER 75116 PARIS. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé du 13/07/2016 enregistré à Brive le 12/08/2016 Bordereau n°2016/531 case n°1 ext 1101 Précédent propriétaire SARL CLUB TELECOM 12 103 R DU DOCTEUR THEODOR MATHIEU 12000 RODEZ Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 37962376 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rodez 442 068 334
Dénomination : CLUB-TELECOM 12
28/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°97
NOJO : BXA16238001037K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/07/2016
Oppositions : Les oppositions seront reçues à l'adresse suivante : AUXILIA CONSEILS 7 rue jean-françois champollion - 18000 Bourges les oppositions des créanciers au paiement du prix de vente doivent être formées par acte extrajudiciaire, à peine de nullité, dans les 10 jours à compter de la dernière des publications (qui est celle du BODACC) - article L.141-14 le bulletin officiel des annonces légales civiles et commerciales est publié sous forme électronique, dans des conditions de nature à garantir son authenticité et son accessibilité permanente et gratuite
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 juillet 2016 à Paris, enregistré à : service départemental d'enregistrement Bourges le 09/08/2016 - bordereau n° 2016/819 n° 3 la société MCITY SAS , 11 rue du chemin à Nantes (44300) - RCS NANTES 493 172 100 a vendu à la société GENERALE DE TELEPHONE SACA, 50 avenue du Président Wilson à Saint-Denis (93210) un fonds de commerce sis 548 route d'orléans - centre commercial - 18230 st doulchard
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983.13 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 493 172 100
Dénomination : MCITY
28/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°98
NOJO : BXA16238001038M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES (18)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/07/2016
Oppositions : Les oppositions seront reçues à l'adresse suivante : AUXILIA CONSEILS 7 rue jean françois champollion - 18000 bourges les oppositions des créanciers au paiement du prix de vente doivent être formées par acte extrajudiciaire, à peine de nullité, dans les 10 jours à compter de la dernière des publications (qui est celle du BODACC) - article L.141-14 le bulletin officiel des annonces légales civiles et commerciales est publié sous forme électronique, dans des conditions de nature à garantir son authenticité et son accessibilité permanente et gratuite
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 juillet 2016 à Paris, enregistré à : service départemental d'enregistrement Bourges le 09/08/2016 - bordereau n° 2016/819 - case 4 la société MCITY SAS, 11 rue du chemin à Nantes (44300) - RCS NANTES 493 172 100 a vendu à la société GENERALE DE TELEPHONE SACA, 50 avenue du Président Wilson à Saint Denis (93210) un fonds de commerce sis 22 rue nationale - 18200 st amand montrond
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983.13 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 493 172 100
Dénomination : MCITY
28/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°228
NOJO : BXA162380011116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂTEAUROUX (36)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/07/2016
Oppositions : Scp Benoîst- Gobert- Hynderick- Gérard -70/72, boulevard George Sand - BP 108 - 36002 Châteauroux les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'art.L.141.12 du code de commerce
Descriptif : date d'enregistrement : 08/08/2016 au SIE DE CHATEAUROUX BORD 2016/1104
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 493 172 100
Dénomination : MCITY
28/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°601
NOJO : BXA162380011976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Scp Vincent Trémoulet Et Julie Castagne -20, rue Michelet - 82000 Montauban
Descriptif : Acte SSP en date du 01/07/2016, enregistré au SIE de Tarn et Garonne le 18/07/2016, bordereau 2016/811, case n° 5. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 499 251 502
Dénomination : WELLCOM MULTIMEDIA
28/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°630
NOJO : BXA16238001230E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/07/2016
Oppositions : Les oppositions seront reçues dans les dix jours en date de la dernière des publications au fonds cédé pour la validité et pour la correspondance chez Me Stéphanie Hare, cabinet Indigo, avocats, 1A rue Chabrier 13100 Aix en Provence
Descriptif : ACte sous seing privé du 1er juillet 2016, enregistré le 27 juillet 2016, bordereau 2016/694 case 6
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Manosque 494 346 315
Dénomination : DGG COM
26/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°154
NOJO : BXA162370014786
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 23/06/2016
Oppositions : Fidal -4, rue Jeanne Barret - Parc Valmy BP 57015 - 21070 Dijon
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 23/06/2016 enregistré au SIE de Dijon Nord le 29/07/2016 bordereau 2016/2 209 case 1 Domicile du précédent propriétaire : 2 Rue Clémenceau 39300 Champagnole Délai fixé pour les oppositions : dans les 10 jours suivant la présente insertion au bodacc
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 418 508 453
Dénomination : TEA ESPACE TELECOM
26/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°235
NOJO : BXA16237001501B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH (32)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/07/2016
Oppositions : SCP GELAS-DUPRAT/DAURENSAN/MARTINEZ-CONSTENSOU 48 rue Marcadieu 32130 Samatan Oppositions dans les dix jours de la présente publicité
Descriptif : Achat par acte sous seing privé de fonds de commerce en date du 01/07/2016 Enregistré au SIE Auch le 18/07/2016 Bordereau 2016/625 Case n°1 Ext 1586
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 499 251 502
Dénomination : WELLCOM MULTIMEDIA
26/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°264
NOJO : BXA16237001532M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 18/07/2016
Oppositions : pour la validité à l'adresse du fonds cédé, et pour la correspondance chez SCP HB & Associés, Avocats, 55 ave Kléber - 75116 Paris.
Descriptif : Acte sous seing privé: - en date du 13/07/2016 enregistré sous le n° 2016/1 401 case n°31 - au bureau de Montpellier Sud Est - enregistré le 11/08/2016 Domicile de l'ancien propriétaire : 103 rue du Docteur Théodor Mathieu, 12000 Rodez Le délai fixé pour les oppositions est de 10 jours à compter de la publication.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rodez 442 068 334
Dénomination : CLUB-TELECOM 12
26/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°815
NOJO : BXA16237001741V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/06/2016
Oppositions : Leroux Francis, notaire - 4, allée Monchablon - BP 44 - 88132 Charmes
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/06/2016 enregistré à SIE Epinal le 25/07/2016 Bordereau n° 2016/950 case n° 16 Siège social de l'ancien propriétaire : 22 rue Louis Ortiz, Résidence Plein Ciel, 52100 Saint Dizier Délai fixé pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente publication
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chaumont 481 885 564
Dénomination : MONT BLANC TELECOM
26/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°62
NOJO : BXA162380007171
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 24/07/2016
Oppositions : SCP J-M GOBET - Ch. CLEMENT, Huissiers de Justice Associés -44, boulevard Gambetta - BP 4008 - 10013 Troyes
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Troyes 411 823 891
Dénomination : DIRECT TELECOM
25/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°234
NOJO : BXA16236002435L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/06/2016
Oppositions : Maître Nathalie VILLENAVE, notaire, 9 bis rue du verger, 29880 Plouguerneau.
Descriptif : Acte de cession de fonds de commerce en date du 27/06/2016, enregistré au Service des Impôts des Entreprises de Brest-Iroise, le 22/07/2016, bordereau n° 2016/1 014, case n° 2. Dénomination et adresse du siège social du précédent propriétaire : SARL CONVERLANCE COMMUNICATION, sis 21 bis rue de Rennes, 35830 Betton. Indication du délai fixé pour les oppositions : dans les dix jours de la dernière en date de la présente insertion.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 846 617
Dénomination : CONVERLANCE COMMUNICATION
25/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°474
NOJO : BXA162360024965
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS (37)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Oppositions : Maitre marine Gaultier 7 rue Georges Sand 37000 Tours pour la validité.
Descriptif : Prix stipulé, y compris les charges ou l'évaluation ayant servi à la perception des droits d'enregistrement : 305.000 EUROS - Suivant acte sous seing privé en date du 21/07/2016, enregistré au SIE DE TOURS NORD OUEST le 08/08/2016 bordereau 2016/1 680 Case 28 - Domicile ancien propriétaire : 11 rue du Chemin Rouge 44300 NANTES - domicile nouveau propriétaire : 50 avenue du PDT Wilson-Bat. 134 - 93210 SAINT DENIS - Indication du délais de 10 jours ouvert pour les oppositions et courant à compter de la parution
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 493 172 100
Dénomination : MCITY°°°
25/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°24
NOJO : BXA162360024989
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN (02)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 18/07/2016
Oppositions : Cabinet Efc - Avocats 22 rue Victor Basch 02100 Saint-Quentin pour la validité, Maître Myriam bourgeois 11 avenue de la Résistance 54520 LAXOU pour la correspondance .
Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint-Quentin 411 823 891
Dénomination : DIRECT TELECOM
25/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°736
NOJO : BXA16236002786E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 12/07/2016
Oppositions : pour la validité et pour la correspondance SELARL ABPM AVOCATS rue Bellum Villaré Holdiparc 5 Parc Tertiaire de la Croix St Ouen 60200 COMPIEGNE. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé du 05/07/2016 enregistré au SIE Senlis Bordereau n°2016/638 Case n°7, domicile du vendeur 3 Avenue Félix Vernois 60300 SENLIS. Délais pour les oppositions 10 jours à compter de la présente insertion.
Numéro d'identification : RCS Compiegne 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Compiegne 428 827 844
Dénomination : OIKKO
25/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°737
NOJO : BXA16236002787G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE (60)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 07/07/2016
Oppositions : Au Mandataire SELARL ABPM Avocats représentée par M° Ludovic LELCHAT, avocat à COMPIEGNE Holdiparc 5, Parc Tertiaire de la Croix Saint Ouen, rue Bellum Villaré pour la validité et pour la correspondance SELARL ABPM Avocats Rue Bellum Villaré Holdiparc 5 Parc Tertiaire La Croix St Ouen 60200 COMPIEGNE. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - acte sous seing privé en date du 7 juillet 2016 enregistré au SIE de Senlis le 5 août 2016 bordereau n°2016/667 case n°4.
Numéro d'identification : RCS Compiegne 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Compiegne 428 827 844
Dénomination : OIKKO
25/08/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°902
NOJO : BXA162360028818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2016
Oppositions : FIDAL Mr Patrick HOURIEZ Avocat 660 Bis Route de Paris BP 30852 80008 AMIENS CEDEX 1
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Amiens 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 508 326 576
Dénomination : C.L.D. DISTRIBUTION
25/08/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°44
NOJO : BXA16236003109D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/08/2016
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé pour la validité et auprès de la SELARL ALART ET ASSOCIES Avocat 48 Rue de la République 69002 LYON pour la correspondance
Descriptif : ACTE ENREGISTRE AU SIE DE TOURNON LE 08/08/2016 BORDEREAU N° 2016/594 CASE N°1 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 494 460 843
Dénomination : M 10
24/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°364
NOJO : BXA16236001691Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Me Vincent LAURET, Avocat, 23 rue du Palais 29000 Quimper
Descriptif : Acte SSP du 27/06/2016, enregistré au SIE de QUIMPER OUEST le 22/07/2016, bordereau 2016/1 044 Case 10. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rennes 498 846 617
Dénomination : CONVERLANCE COMMUNICATION
11/08/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°90 - rectificatif
Annule l'annonce N°70, numéro de parution 20160152, BODACC A publiée le 4 août 2016
NOJO : BXA16222002014S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2016
Oppositions : SCP MEISSONNIER BERNARD Huissiers de Justice 3 Bd du Lycée 07000 PRIVAS
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 753 997 931
Dénomination : SAS MULTIMEDIA
11/08/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°91 - rectificatif
Annule l'annonce N°69, numéro de parution 20160152, BODACC A publiée le 4 août 2016
NOJO : BXA16222002015U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 08/06/2016
Oppositions : SCP MEISSONNIER BERNARD Huissiers de justice 3 Bd du Lycée 07000 PRIVAS
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 753 997 931
Dénomination : SAS MULTIMEDIA
10/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°986
NOJO : BXA16221000460X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/06/2016
Oppositions : Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'art L141-12 du code de commerce chez Me Valérie Fabre-Toul -276, avenue Victor Hugo - 84405 Apt
Descriptif : acte SSP en date du 15.06.2016 enregistré au SIE de carpentras le 06.07.2016 bord : 2016/911 case n°1 Ext 1721 adresse du cédant : 1 rue du Fief Moreau LONGEVES 85200
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 753 997 931
Dénomination : MULTIMEDIA
09/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1853
NOJO : BXB16218001380I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BOUCHERY Matthieu, Patrick en fonction le 15 Février 2013 Président du conseil d'administration : ROUSSEL Patrick, Jean, Georges modification le 30 Mai 2016 Administrateur : GOEPFER Sophie Nathalie en fonction le 06 Octobre 2014 Administrateur : SAMDJEE Réza en fonction le 06 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 13 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL modification le 04 Août 2016 Administrateur : BLANCHET Marc en fonction le 30 Mai 2016 Directeur général : VETTER Anne Laure en fonction le 30 Mai 2016
Montant du capital : 37962376.00 EUR
05/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1343
NOJO : BXA16216000960C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 23/06/2016
Oppositions : Fidal -3, avenue de Chalon - les Chavannes - BP 90281 - 71107 Chalon-sur-Saône Cedex
Descriptif : Acte du 23/06/2016 Bordereau n°2016/797 case n°4 Ext 1575 enregistré au bureau de Chalon sur Saone domicile de l'ancien propriétaire : 2 rue Clémenceau 39300 Champagnole les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code du Commerce
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONIE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dole 493 299 507
Dénomination : EVERCOM
05/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1344
NOJO : BXA16216000961E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE (71)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 23/06/2016
Oppositions : Fidal -3, avenue de Chalon - les Chavannes - BP 90281 - 71107 Chalon-sur-Saône Cedex
Descriptif : Acte du 23/06/2016 Bordereau n°2016/550 case n°3 Ext 1603 enregistré au bureau de Macon domicile de l'ancien propriétaire : 2 rue Clémenceau 39300 Champagnole les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code du Commerce
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONIE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 418 508 453
Dénomination : T.E.A. ESPACE TELECOM
04/08/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°875
NOJO : BXA162140029709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 24/06/2016
Oppositions : Gescorec 39 rue Léon et Cécile Bazinet 39300 Champagnole
Descriptif : Enregistré à SIE-C Lons le Saunier le 06/07/2016 Bordereau N° 2016/767 Case N° 1 Ext 1473 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 418 508 453
Dénomination : T.E.A. ESPACE TELECOM
04/08/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°69
NOJO : BXA16215002038L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 08/06/2016
Oppositions : SCP MEISSONNIER BERNARD Huissiers de justice 3 Bd du Lycée 07000 PRIVAS
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 753 997 931
Dénomination : SAS MULTIMEDIA
04/08/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°70
NOJO : BXA16215002039N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 09/06/2016
Oppositions : SCP MEISSONNIER BERNARD Huissiers de Justice 3 Bd du Lycée 07000 PRIVAS
Descriptif : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société Anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 753 997 931
Dénomination : SAS MULTIMEDIA
04/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°137
NOJO : BXA16215002081M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/07/2016
Oppositions : CLUB TELECOM 12 103 rue du docteur Théodor Mathieu - 12000 RODEZ
Descriptif : Acte sous seing privé du 11/07/2016 enregistré auprès du service des impôts des entreprises de Rodez le 20/07/2016 sous le numéro 2016/648 case numéro 5 Ext 1436 Délai d'oppositions de 10 jours à compter de la parution au BODACC
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rodez 442 068 334
Dénomination : CLUB TELECOM 12
04/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°138
NOJO : BXA16215002082O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ (12)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/07/2016
Oppositions : CLUB TELECOM 12 103 rue du Théodor Mathieu - 12000 RODEZ
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 04/07/2016 enregistré auprès du service des impôts des entreprises de Rodez sous le numéro 2016/648 case numéro 6 ext 1437 Délai d'oppositions de 10 jours à compter de la parution au BODACC
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Rodez 442 068 334
Dénomination : CLUB TELECOM 12
04/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1702
NOJO : BXA16215002190R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY (70)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/06/2016
Oppositions : Me David MIELE, 19 bis avenue Carnot, BP 26, 70201 Lure cedex
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 23/06/2016, enegistré au SIE de Vesoul le 06/07/2016, Bordereau 2016/429 Case 8. Siège social du précédent propriétaire : 2 rue Clémenceau - 39300 Champagnole Délai pour les oppositions : 10 jours
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONIE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 493 299 507
Dénomination : EVERCOM
03/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1263
NOJO : BXA16214000523A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS (89)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Maître Fabrice BAUMAN 39 Rue Pergolèse 75116 PARIS. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé en date du 28/6/2016 enregistré au SIE DE SENS / POLE ENREGISTREMENT bordereau 2016/503, case 5, ext 1083 - Les oppositions seront reçues dans les 10 jours suivant la publication prévue par l'article L 141-12 du Code de commerce - Vendeur : POP. COM, 2 Rue Diard 75018 PARIS.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 499 142 974
Dénomination : POP. COM
03/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1162
NOJO : BXA162140017938
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN (82)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Maître David BRENAC 6 rue Bertalai 81200 MAZAMET
Descriptif : Acte d'achat en date du 24 juin 2016 enregistré au SIE DU TARN ET GARONNE le 06.07.2016 bordereau n°2016/778 case n°11. Délai d'oppositions : 10 jours
Numéro d'identification : RCS Montauban 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Castres 789 021 136
Dénomination : CORUM INVESTISSEMENT
03/08/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1161
NOJO : BXA16214003266V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES (81)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Scp D.Brenac, B. De La Jonquière P. Halna Du Fretay & M. De La Jonquière -6, rue Bertalaï - Notaires Associés - 81200 Mazamet
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Castres 789 021 136
Dénomination : CORUM INVESTISSEMENT
31/07/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°790
NOJO : BXA16210003926F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/06/2016
Oppositions : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du code de commerce chez Me Valérie Fabre-Toul, 276 avenue Victor Hugo 84400 Apt
Descriptif : Acte sous seing privé du 15 juin 2016, enregistré au SIE de Cavaillon le 4 juillet 2016, bordereau 2016/629 case 7
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche-sur-Yon 753 997 931
Dénomination : MULTIMEDIA
28/07/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°274
NOJO : BXA16208000504T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 24/06/2016
Oppositions : à l'adresse de l'acquéreur
Descriptif : vendeur : EVERCOM sas 493299507 rcs lons le saunier adresse 39300 champagnole 2 rue clémenceau acquéreur : sa GENERALE DE TELEPHONE rcs 437723844 rcs bobigny adresse 50 avenue du président wilson 93210 saint denis achat vente, location, réparation et toutes autres opérations liées à la téléphonie fixe, mobile et internet fonds complémentaire sis à besancon 25000 centre commercial valentin galerie marchande date de commencement d'activité : 24/06/2016 achat au prix de 835900 euros date de l'enregistrement le 05/07/2016 enregistré à sie de besancon est pôle enregistrement bordereau : 2016/884 case n° 3 élection de domicile : cabinet fidal à besancon cedex 25010 17 c rue savary pour la réception des oppositions éventuelles le domicile est élu chez le cessionnaire délai d'opposition : dans les dix jours suivant la publication
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 493 299 507
Dénomination : evercom
27/07/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2094
NOJO : BXA16207001036J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2016
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance CABINET HW&H - Me Fabrice BAUMAN - Avocat 39 Rue Pergolèse 75116 PARIS. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte SSP du 28/06/2016 Enregistré au SIE de Saint Maur des Fossés le 05/07/2016 Bordereau n° 2016/647 Case n° 2 - Ancien propriétaire : POP. COM 2 rue Diard 75018 PARIS - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Numéro d'identification : RCS Créteil 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 499 142 974
Dénomination : POP. COM
26/07/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°134
NOJO : BXA162040001742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN (40)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/04/2016
Oppositions : Me Duvignac-Delmas Karine 1058 avenue Eloi Ducom BP 65 40000 Mont de Marsan
Descriptif : Enregistré au Pôle enregistrement de Tarbes le 17/05/2016 Bordereau n°2016/556 Case n°1
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dax 482 904 521
Dénomination : ENZO 212
25/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10276
NOJO : 119301373107825
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
24/07/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°126
NOJO : BXA162030014818
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/06/2016
Oppositions : Maître Marie-Hélène CROZE 7 avenue Henri Rochier 26111 Nyons Cedex
Descriptif : acte sous seing privé enregistré au SIE de Valence Pôle enregistrement le 05/07/2016 Bordereau n°2016/1048 Case n°1 Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELPHONE
Forme juridique : Société Anonyme à Conseil d'Administration
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La Roche sur Yon 753 997 931
Dénomination : SAS MULTIMEDIA
10/07/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°127
NOJO : BXA16189000212I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO (2A)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Au siège du fonds cédé, lieudit Vigna Majo, rond point du casino, 20110 Propriano
Descriptif : Acte du 01/06/2016, enregistré le 16/06/2016, bordereau N°2016/190 case N°3, bureau de Sartène. Délai d'oppositions : 10 jours à compter de la publication au BODACC
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bastia 399 970 656
Dénomination : ORIGINE
05/07/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°368
NOJO : BXA161860054262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Au fonds cédé : Quartier de la Gare 20250 Corté
Descriptif : Acte SSP en date du 01/06/2016 enregistré au SIE de Bastia le 13/06/2016 bordereau 2016/392 Case n° 11 Siège social du vendeur : lieu dit Lenza Teppa 20290 Vignale Siège social de l'acquéreur : 50 avenue du Président Wilson bâtiment 134 93210 Saint-Denis Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publciations légales
Numéro d'identification : RCS Bastia 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bastia 399 970 656
Dénomination : ORIGINE
05/07/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°369
NOJO : BXA161860054274
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Au fonds cédé : lieu dit Saint Pancrace 20600 Furiani
Descriptif : Acte SSP en date du 01/06/2016 enregistré au SIE de Bastia le 13/06/2016 bordereau 2016/392 Case n° 10 Siège social du vendeur : lieu dit Lenza Teppa 20290 Vignale Siège social de l'acquéreur : 50 avenue du Président Wilson bâtiment 134 93210 Saint-Denis Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publciations légales
Numéro d'identification : RCS Bastia 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bastia 399 970 656
Dénomination : ORIGINE
05/07/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°370
NOJO : BXA161860054286
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Au fonds cédé : Route Nationale 198 (avec 2 accès, l'un donnant sur la rue principale avenue du 9 septembre et le second sural Cour Chiodi) 20240 Ghisonaccia
Descriptif : Acte SSP en date du 01/06/2016 enregistré au SIE de Bastia le 13/06/2016 bordereau 2016/392 Case n° 9 Siège social du vendeur : lieu dit Lenza Teppa 20290 Vignale Siège social de l'acquéreur : 50 avenue du Président Wilson bâtiment 134 93210 Saint-Denis Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publciations légales
Numéro d'identification : RCS Bastia 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bastia 399 970 656
Dénomination : ORIGINE
30/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1649
NOJO : BXA161800026691
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/05/2016
Oppositions : PhD Conseil, Me Philippe DESRUES, 7 rue Amédée Gordini, zone Océan'Activités, CS 40422 Le Chateau d'Olonne 85109 LES SABLES D'OLONNE Cédex pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé en date du 31/05/2016, enregistré à SIE LA ROCHE SUR YON, le 15/06/2016, bordereau 2016/592, case numéro 4; délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC; adresse du vendeur : 1 rue du Fief Moreau 85200 LONGEVES.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 788 466 357
Dénomination : SAS MOBISQUARE
30/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1650
NOJO : BXA16180002670M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON (85)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/05/2016
Oppositions : PhD Conseil, Me Philippe DESRUES, 7 rue Amédée Gordini, Zone Océan'Activités, CS 40422 Le Chateau d'Olonne 85109 LES SABLES D'OLONNE Cédex pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Acte sous seing privé en date du 15/06/2016, enregistré à CDI-SIE FONTENAY LE COMTE, le 15/06/2016, Bordereau 2016/313, Case numéro 2; délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC; adresse du vendeur : 1 rue du Fief Moreau 85200 LONGEVES.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS La roche sur yon 788 466 357
Dénomination : SAS MOBISQUARE
29/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°518
NOJO : BXA16179000994T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES (44)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/05/2016
Oppositions : Cabinet Axlo 1 place de L Edit de Nantes BP 78838 44188 Nantes CEDEX 4 pour la validité.
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date à PARIS du 31 mai 2016 enregistré au SIE de NANTES EST 14 juin 2016, bordereau 2016/2 160 Case 47 - Ext 9252. Domicile ancien propriétaire : 225 boulevard de la Prairie 44150 SAINT GEREON. Domicile nouveau propriétaire : 225 boulevard de la Prairie 44150 SAINT GEREON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L 141-2 du code de commerce
Numéro d'identification : RCS Nantes 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nantes 788 466 357
Dénomination : SAS MOBISQUARE
26/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°106
NOJO : BXA161750001129
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO (2A)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/06/2016
Oppositions : Au siège du fonds cédé, route du Stiletto, la rocade, Ajaccio, 20167 Mezzavia
Descriptif : Acte du 1er juin 2016, enregistré le 09 juin 2016, bordereau N°2016/376 case N°4, bureau d'Ajaccio Délai d'oppostion : dix jours à compter de la publication au BODACC
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bastia 399 970 656
Dénomination : ORIGINE
07/06/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°34
NOJO : BXA161550003076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE (04)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2016
Oppositions : A l'adresse du fonds cédé : GENERALE DE TELEPONE - 18 rue droite 04200 Sisteron et pour la correspondance chez Me Stéphanie HARE, Cabinet INDIGO AVOCATS, 1A rue Chabrier 13100 Aix en Provence
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 29 avril 2016 enregistré à la SIE de Manosque le 23/05/2016 Bordereau N° 2016/450 Case N° 11 Adresse précédent propriétaire : Les Bourres 04380 Thoard Oppositions : dans les 10 jours de la parution au BODACC
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Manosque 494 346 315
Dénomination : DGG COM
02/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1836
NOJO : BXB161520015602
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BOUCHERY Matthieu, Patrick en fonction le 15 Février 2013 Président du conseil d'administration : ROUSSEL Patrick, Jean, Georges modification le 30 Mai 2016 Administrateur : GOEPFER Sophie Nathalie en fonction le 06 Octobre 2014 Administrateur : SAMDJEE Réza en fonction le 06 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 13 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 13 Juillet 2015 Administrateur : BLANCHET Marc en fonction le 30 Mai 2016 Directeur général : VETTER Anne Laure en fonction le 30 Mai 2016
31/05/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°399 - rectificatif
Annule l'annonce N°789, numéro de parution 20160099, BODACC A publiée le 20 mai 2016
NOJO : BXA16148000677I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/03/2016
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé, et pour la correspondance à l'Etude CHAMBAZ & ASSOCIES notaires, 13 rue Fernand d'Huart, CS 81403, 54414 Longwy cédex Adresse du vendeur : 33 avenue de d'Etain 55100 Verdun Acte SSP du du 31/03/2016 enregistré à Service des Impôts des Entreprises NANCY Sud Est le 26/04/2016 - Bordereau n° 2016/795 - Case n° 22 - Ext 3271 Délai d'oppositions : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 419 595 822
Dénomination : ESPACE TELECOM
27/05/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°289 - rectificatif
Annule l'annonce N°276, numéro de parution 20160097, BODACC A publiée le 18 mai 2016
NOJO : BXA16146001191H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/04/2016
Oppositions : Au Mandataire Cabinet de SERMET société d'Avocats 13 rue Henri Wallon 33130 BEGLES pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - acte du 01/04/2016 enregistré le 28/04/2016 au SIE DE LESPARRE BORD 2016/193 case 1. adresse du vendeur : ZAC DE FABAS 47550 BOE. Oppositions reçues dans les 10 jours à compter de la publicité au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Agen 409 870 854
Dénomination : EASY COMM
25/05/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°737
NOJO : BXA161440010840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/04/2016
Oppositions : Etude de Maître Antoine FABRE, notaire à Oloron-Sainte-Marie (64400) 9, avenue Alfred de Vigny BP 149.
Descriptif : Acte authentique en date du 29/04/2016. Adresse de l'ancien propriétaire : boulevard Jacques Duclos Route Nationale 10 Centre commercial Carrefour 40220 Tarnos. Les oppositions sont à déposer dans les dix jours de la publication de la vente au Bodacc.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dax 482 904 521
Dénomination : ENZO 212
22/05/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°803
NOJO : BXA16140000982V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/04/2016
Oppositions : Etude Me Pierre Hubert ROUSSEAU Notaire 30 cours du Maréchal Foch 40100 dax
Descriptif : Domicile du précédent propriétaire : Boulevard Jacques Duclos Route Nationale 10 Centre Commercial Carrefour 40220 Tarnos Délai d'opposition : dans les 10 jours suivant la publication prévue à l'article L. 141-12 du code de commerce
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dax 482 904 521
Dénomination : ENZO 212
20/05/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°789
NOJO : BXA161390003018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/03/2016
Oppositions : Pour la validité à l'adresse du fonds cédé, et pour la correspondance à l'Etude CHAMBAZ & ASSOCIES notaires, 13 rue Fernand d'Huart, CS 81403, 54414 Longwy cédex Adresse du vendeur : 22 avenue de Verdun 55100 Verdun Acte SSP du du 31/03/2016 enregistré à Service des Impôts des Entreprises NANCY Sud Est le 26/04/2016 - Bordereau n° 2016/795 - Case n° 22 - Ext 3271 Délai d'oppositions : Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 419 595 822
Dénomination : ESPACE TELECOM
19/05/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°310
NOJO : BXA161380009379
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE (19)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/04/2016
Oppositions : Au Mandataire ETUDE LE ME LEROUX SOPHIE ET ME VARRET MICHELLE 8 BD CLEMENCEAU 19200 USSEL pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - Enregistré à Tulle le 22/04/2016 Bordereau n°2016/307 case n°1 Délai pour les oppositions: 10 jopurs à compter de la présente insertion au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bergerac 538 625 716
Dénomination : TPL BOUTIQUES
18/05/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°276
NOJO : BXA16134003232Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/04/2016
Oppositions : Au Mandataire Cabinet de SERMET société d'Avocats 13 rue Henri Wallon 33130 BEGLES pour la validité et pour la correspondance. - Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc.
Descriptif : - acte du 01/04/2016 enregistré le 28/04/2016 au SIE DE LESPARRE BORD 2016/193 case 1. adresse du vendeur : ZAC DE FABAS 47550 BOE. Oppositions reçues dans les 10 jours à compter de la publicité au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Agen 409 870 854
Dénomination : EASY COMM
01/04/2016 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°162
NOJO : BXA160890004631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP (05)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/03/2016
Oppositions : SCP Martin Monin Villard -51, rue Carnot - 05000 Gap
Descriptif : cte authentique de Maitre VILLARD, notaire à Gap dé"lai oppositions : 10 jours à compter du BODACC
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : SOCIETE GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Gap 423 433 952
Dénomination : SARL AGECAS
14/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°2158
NOJO : BXB16007001012W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BARRE Jérôme, Jean, Denis, Marie, Joseph en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BOUCHERY Matthieu, Patrick en fonction le 15 Février 2013 Président du conseil d'administration Directeur général : ROUSSEL Patrick, Jean, Georges modification le 05 Janvier 2016 Administrateur : GOEPFER Sophie Nathalie en fonction le 06 Octobre 2014 Administrateur : SAMDJEE Réza en fonction le 06 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 13 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 13 Juillet 2015
04/12/2015 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°842
NOJO : BXA153340015410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 15/11/2015
Oppositions : Cabinet Maître François BOURRAT, Avocat, 10 rue Président Carnot 69002 LYON
Descriptif : Achat d'un fonds de commerce par acte sous seing privé du 23/10/2015 enregistré au SIE de Lyon 9E le 18/11/2015 Bordereau n°2015/1 411 Case n°9 - délai des oppositions: 10 jours à compter de la publicité au BODACC.
Numéro d'identification : RCS Lyon 814 865 259
Dénomination : BLEU GSM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : BOUROUBA Sofiane nom d'usage : BOUROUBA.

Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lyon 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
04/08/2015 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°353
NOJO : BXA15209000905E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS (60)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 10/07/2015
Publication légale : Le Parisien, le 27/07/2015
Oppositions : SCP Fougeron gauthier 3 rue Witten BP 30621 60006 Beauvais pour la validité et la correspondance.
Numéro d'identification : RCS Beauvais 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 50983913 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Beauvais 419 782 883
Dénomination : TEL AND COM
30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14374
NOJO : 119301349262298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
22/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°3609
NOJO : BXB151960019415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : Jacobs Pierre en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BARRE Jérôme, Jean, Denis, Marie, Joseph en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BOUCHERY Matthieu, Patrick en fonction le 15 Février 2013 Président du conseil d'administration : ROUSSEL Patrick, Jean, Georges en fonction le 21 Novembre 2013 Administrateur : GOEPFER Sophie Nathalie en fonction le 06 Octobre 2014 Administrateur : SAMDJEE Réza en fonction le 06 Octobre 2014 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 13 Juillet 2015 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 13 Juillet 2015
14/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1713
NOJO : BXB14280000672F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : Jacobs Pierre en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Baratier Bruno en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BARRE Jérôme, Jean, Denis, Marie, Joseph en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BOUCHERY Matthieu, Patrick en fonction le 15 Février 2013 Président du conseil d'administration : ROUSSEL Patrick, Jean, Georges en fonction le 21 Novembre 2013 Administrateur : GOEPFER Sophie Nathalie en fonction le 06 Octobre 2014
14/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°1714
NOJO : BXB14280000673H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : Jacobs Pierre en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BARRE Jérôme, Jean, Denis, Marie, Joseph en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BOUCHERY Matthieu, Patrick en fonction le 15 Février 2013 Président du conseil d'administration : ROUSSEL Patrick, Jean, Georges en fonction le 21 Novembre 2013 Administrateur : GOEPFER Sophie Nathalie en fonction le 06 Octobre 2014 Administrateur : SAMDJEE Réza en fonction le 06 Octobre 2014
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9556
NOJO : 119301325731216
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
30/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1755
NOJO : BXB13326001862K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : Jacobs Pierre en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Baratier Bruno en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Accolas Karine en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BARRE Jérôme, Jean, Denis, Marie, Joseph en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BOUCHERY Matthieu, Patrick en fonction le 15 Février 2013 Président du conseil d'administration : ROUSSEL Patrick, Jean, Georges en fonction le 21 Novembre 2013
17/11/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°40
NOJO : BXA13312000080D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/09/2013
Publication légale : Petites affiches Matot Braine, le 04/11/2013
Oppositions : Mobility SARL carrefour la Croisette, 2 rue Paul Richier Centre Commercial 08000 Charleville Mezieres pour la validité, Cabinet de Maître Antoine pineau-Braudel 9 avenue du Président Wilson 75116 Paris pour la correspondance .
Descriptif : Un fonds de commerce de distribution de produits et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, exclusivement sous la marque ORANGE et de toutes autres marques du Groupe FRANCE TELECOM et de photographie et traitement de l'image en général sis et exploité Centre commercial Carrefour LA CROISETTE, 2 rue Paul Richier 08000 CHARLEVILLE MEZIERES
Numéro d'identification : RCS Sedan 434 153 847
Dénomination : SARL MOBILITY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 15000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Sedan 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
03/11/2013 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°15
NOJO : BXA132980007241
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN (08)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 19/08/2008
Date de commencement d'activité : 30/09/2013
Publication légale : Petites affiches Matot Braine, le 10/10/2013
Oppositions : Maître Myriam bourgeois 11 avenue de la Résistance 54520 Laxou pour la validité.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chaumont 433 133 592
Dénomination : MOBILES.COM
27/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14269
NOJO : BXC13197008577A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
28/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°5288
NOJO : BXB13052000488U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : Loze Patrice en fonction le 30 Novembre 2011 Directeur général : Jacobs Pierre en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Baratier Bruno en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Accolas Karine en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BARRE Jérôme, Jean, Denis, Marie, Joseph en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BOUCHERY Matthieu, Patrick en fonction le 15 Février 2013
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12630
NOJO : BXC12201007246Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
50 avenue du Président Wilson Bâtiment 134
93210 SAINT- DENIS La Plaine
12/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1447
NOJO : BXB12188000829Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : Loze Patrice en fonction le 30 Novembre 2011 Directeur général (non administrateur) : Jacobs Pierre en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Baratier Bruno en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Accolas Karine en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Benoit Vincent en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain en fonction le 04 Juillet 2012 Administrateur : BARRE Jérôme, Jean, Denis, Marie, Joseph en fonction le 04 Juillet 2012
Montant du capital : 50983913.00 EUR
06/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1673
NOJO : BXB120930007920
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 106721699.00 EUR
08/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1600
NOJO : BXB113360002591
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : Loze Patrice en fonction le 30 Novembre 2011 Directeur général (non administrateur) : Jacobs Pierre en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Baratier Bruno en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Accolas Karine en fonction le 30 Novembre 2011 Administrateur : Benoit Vincent en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 30 Novembre 2011 Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES en fonction le 30 Novembre 2011

Siège social :
Adresse :
50 avenue du Président Wilson
Bâtiment 134
93210 Saint- Denis la Plaine
07/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1208
NOJO : BXB11276001981L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général partant : Likierman, George Michael, nomination du Président du conseil d'administration : Loze, Patrice, nomination du Directeur général non Administrateur : Jacobs, Pierre, Administrateur partant : Gwyn, Philip Hammond Rhys, Administrateur partant : COMPAGNIE EUROPEENE DE TELEPHONIE - NO IMMATRICULATION LUXEMBOURG B 67616 représentée par ABITTAN, Daniel, nomination de l'Administrateur : Baratier, Bruno, nomination de l'Administrateur : Accolas, Karine, nomination de l'Administrateur : Benoit, nom d'usage : Touzery-Benoit, Vincent
Montant du capital : 721699 EUR
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7404
NOJO : BXC111710009807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris
09/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1528
NOJO : BXB11154001821V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant partant : SCP DE COMMISSAIRES AUX COMPTES JEAN CLAUDE ANDRE ET AUTRES - SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE
Montant du capital : 721699 EUR

Siège social :
Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris
20/05/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°1016
NOJO : BXA11133001703W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 15/04/2011
Publication légale : tpbm semaine provence, le 04/05/2011
Oppositions : Me Karine Jacques-Susini - Notaire -8, avenue Charles de Gaulle - BP 2 - 84340 Malaucène
Numéro d'identification : RCS Avignon 429 534 183
Dénomination : PHOTO-CREATION
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 7623 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
02/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9484
NOJO : BXC101830093539
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 R ROYALE
75008 PARIS
02/10/2009 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°733
NOJO : BXA09268002048W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 09/09/2009
Publication légale : Parisien, le 16/09/2009
Oppositions : Me Pasquin LUCCHINI 2 Bd Carnot BP 52 93202 SAINT DENIS CEDEX pour la validité et pour la correspondance Me Pasquin LUCCHINI 2 boulevard Carnot BP 52 93202 ST DENIS CEDEX
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 90000 Euros.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 514 916 782
Dénomination : MILLION D'IMAGES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ZHOU Dianer Dite Xuquan
Montant du capital : 8000.00 EUR

Etablissement principal :
Activité : négoce de photo, de vidéo, de Reprogrophie, de tirages numériques, d'horlogerie, de bijouterie fantaisie, d'optique et de toutes activités de service.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
98 rue Gabriel Péri
93200 Saint-Denis
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11166
NOJO : BXC082110050415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris
08/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°2656
NOJO : BXB08184003612I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 721699 EUR

Siège social :
Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris
13/05/2009 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1080 - rectificatif
Annule l'annonce N°729, numéro de parution 20090073, BODACC A publiée le 14 avril 2009
NOJO : BXA08127002386X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Publication légale : Les Affiches Moniteur, le 10/03/2009
Oppositions : au magasin exploité sous l'enseigne Photo Service sis à Strasbourg (67000) Centre Commercial les Halles, local n° 147, 24 place des Halles
Descriptif : date d'effet : 01/03/2009
Etablissement principal :
Activité : un fonds de commerce de « cabine automatique de photo d'identité à l'enseigne photo service ou automate de tirage photo »
Origine des fonds : Fonds principal acquis par achat au prix stipulé de 15 000 euros

Adresse :
place André Maurois
Galerie Marchande du Centre Commercial
67200 Strasbourg
Numéro d'identification : RCS Bobigny 592 033 930
Dénomination : PHOTOMATON SAS
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 2286766 EUR

Adresse :
4 rue de la Croix Faron
93217 La Plaine Saint Denis
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
14/04/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°729
NOJO : BXA08099004584C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG (67)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Les Affiches Moniteur, le 10/03/2009
Oppositions : au magasin exploité sous l'enseigne Photo Services sis au Centre Commercial Les Halles, local n° 147, 24, place des Halles, 67000 Strasbourg
Descriptif : date effet : 01/03/2009
Activité : cabine automatique de photo d'identité à l'enseigne : Photo Service ou Automate de Triage Photo
Origine des fonds : Fonds principal acquis par achat, au prix stipulé de 100 000 euros

Adresse :
place André-Maurois
Galerie Marchande
67200 Strasbourg
Numéro d'identification : RCS Bobigny 592 033 930
Dénomination : PHOTOMATON S.A.S.
Forme juridique : S.A.S.
Montant du capital : 2286766 EUR

Adresse :
4 rue de la Croix-Faron
93217 La Plaine-Saint-Denis
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
29/03/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°247
NOJO : BXA08083004668X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/02/2009
Publication légale : la croix du nord, le 19/03/2009
Oppositions : SCP ALLARD 60 place carnot 59500 douai
Numéro d'identification : RCS Bobigny 592 033 930
Dénomination : PHOTOMATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2286766 EUR

Établissement principal :
Activité : développement sous toutes ses formes de pellicules photographiques, de films de diapositives, montage, vente de pellicules et articles se rattachant à la photographie
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.

Adresse :
Centre Commercial les Epis
59450 Sin-le-Noble
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
10/03/2009 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°460
NOJO : BXA08063004247R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 30/06/2008
Publication légale : Petites affiches, le 17/07/2008
Oppositions : pas d'oppositions
Etablissement secondaire :
Activité : Vente de films et pellicules photos tous services dans le domaine de l'audio visuel et notamment le développement de fims et pellicules
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par fusion au prix stipulé de 14640097 Euros.

Adresse :
route de Fourchambault
Cc Carrefour
58180 Marzy
Numéro d'identification : RCS Nevers 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris 08
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 352 929 103
Dénomination : PHOTO SERVICE S.A.
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Paris 352 929 103
Dénomination : PHOTO SERVICE S.A.
26/02/2009 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°2049
NOJO : BXA08051002612P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/01/2009
Publication légale : Petites affiches, le 29/01/2009
Oppositions : Au Mandataire pour la validité et pour la correspondance ETUDE DE MES PASCAL MAZE ET JEAN-CHRISTOPHE MOLINA BP 95 2 place Bonaventure - Leca 92130 ISSY LES MOULINEAUX
Descriptif : Etablissement secondaire/complémentaire acquis par achat au prix stipulé de 45000 Euros.
Etablissemennt complémentaire :
Activité : exploitation d'appareils automatiques de photographies photocopies.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
3 allée Sainte-Lucie
Centre Commercial 3 Moulins Local N 70
92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Nanterre 592 033 930
Dénomination : PHOTOMATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
4 rue de la Croix Faron
Saint-Denis la Plaine
93217 La Plaine Saint-Denis Cedex
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
13/02/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°2263
NOJO : BXA08041000010E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Publication légale : Petites affiches, le 29/01/2009
Oppositions : Au Mandataire ETUDE DE MES MAZE ET MOLINA - 2 PLACE BONAVENTURE LECA - BP 95 - 92130 ISSY LES MOULINEAUX pour la validité et pour la correspondance
Descriptif : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 45000 Euros.
Etablissement principal :
Activité : un fonds de commerce de photo cabines et services à l'exclusion de toute autre activité ou commerce.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce

Adresse :
3 allée Sainte-Lucie
- Centre Commercial les 3 Moulins -
92130 Issy-les-Moulineaux
Numéro d'identification : RCS Nanterre 592 033 930
Dénomination : PHOTOMATON
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2286766.00 EUR

Adresse :
4 rue de la Croix Faron
Saint-Denis la Plaine
93217 La Plaine Saint-Denis Cedex
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
09/01/2009 : Modifications générales

Annonce N°1196
NOJO : BXB08005001951W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 15973856 EUR

Siège social :
Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris
12/11/2008 : Modifications générales

Annonce N°3061
NOJO : BXB083110004354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Date de commencement d'activité : 01/10/2007
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Bobigny 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
14/09/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°43
NOJO : BXA082520004377
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNONAY (07)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 30/06/2008
Publication légale : PETITES AFFICHES, le 17/07/2008
Déclaration de créance : Annonay
Etablissement secondaire :
Activité : développement photographique, vene de pellicules, travaux photos.
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par fusion au prix stipulé de 2312,18 Euros.

Adresse :
1149 avenue DE LA REPUBLIQUE
CC AUCHAN LES PORTES D'ARDECHE
07500 Guilherand-Granges
Numéro d'identification : RCS Annonay 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 rue ROYALE
75008 Paris 08
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 352 929 103
Dénomination : PHOTO SERVICE SA
10/09/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°20
NOJO : BXA082470004657
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES (06)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 30/06/2008
Publication légale : Petites affiches, le 17/07/2008
Oppositions : SA GENERALE DE TELEPHONE 5, rue Royale 75000 Paris
Numéro d'identification : RCS Antibes 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Etablissement secondaire :
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existant ou à venir prestations de servces et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque orange ou toutes autres marques du groupe france télécom venté de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo, contenu, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par fusion au prix stipulé de 2312018 Euros.

Adresse :
Centre Commercial Cap 3000 Local 7 Et 9bis
06700 Saint-Laurent-du-Var
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Antibes 352 929 103
Dénomination : PHOTO SERVICE
29/08/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°611
NOJO : BXA082350014122
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG (50)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 30/06/2008
Publication légale : Petites affiches, le 17/07/2008
Oppositions : pas d'oppositions
Etablissement secondaire :
Activité : Achat vente prestations de services sur marchandises produits et travaux photos cinéma et art. Connexes
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par fusion au prix stipulé de 2312018 Euros.

Adresse :
55 rue Albert Mahieu
50100 Cherbourg
Numéro d'identification : RCS Cherbourg 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société privée par actions

Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris 08
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Cherbourg 334 413 713
Dénomination : PHOTO STATION
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Cherbourg 334 413 713
Dénomination : PHOTO STATION
21/08/2008 : Modifications générales

Annonce N°1495
NOJO : BXB08226003554Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'activité de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 1391450 EUR

Siège social :
Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris
21/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8469
NOJO : BXC08225004085P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Paris 437 723 844
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
5 rue Royale
75008 Paris
Historique de l'unité légale :
27/10/2023 : dénomination
Dénomination : ORANGE STORE
23/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Télécommunications sans fil (NAFRev2 : 61.20Z)
04/12/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
14/11/2011 : code NIC
Code NIC : 00043
31/12/2010 : activité principale
Activité principale : Autres activités de télécommunication (NAFRev2 : 61.90Z)
24/11/2010 : code NIC
Code NIC : 00035
04/11/2010 : code NIC
Code NIC : 04755
02/12/2009 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.42Z)
30/06/2008 : activité principale
Activité principale : Activités photographiques (NAFRev2 : 74.20Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)
11/05/2007 : code NIC
Code NIC : 00035
21/02/2006 : dénomination
Dénomination : GENERALE DE TELEPHONE
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)
02/05/2001 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Code NIC : 00027
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
12/02/2018 : 68512017B00698 : Tribunal d'Instance - COLMAR (6851)
Numéro de gestion : 2017B00698

Numéro de RCS : B43772384
Raison sociale : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
BAT 134
50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON
SAINT DENIS
93210 SAINT DENIS LA PLAINE

Date d’immatriculation au greffe : 27/09/2017
Code activité : 6190Z - Télécommunications (NAFRev2 : 61)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 43772384406305
Code NAF : 4742Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : ORANGE
Adresse de l'établissement :
12 RUE DES CLEFS
67600 SELESTAT
Origine du fonds : 01
01/02/2018 : 68512008B00643 : Tribunal d'Instance - COLMAR (6851)
Numéro de gestion : 2008B00643

Numéro de RCS : B43772384
Raison sociale : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
5 RUE ROYALE
PARIS 8
75008 PARIS CEDEX 01

Date d’immatriculation au greffe : 25/01/2010
Code activité : 4742Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
25/09/2017 : 67512017B00382 : Tribunal d'Instance - SAVERNE (6751)
Numéro de gestion : 2017B00382

Numéro de RCS : B43772384
Raison sociale : GENERALE DE TELEPHONE
Forme juridique : SA à conseil d'administration (5599)

Adresse Siège :
BAT 134
50 AVENUE DU PRESIDENT WILSON
SAINT DENIS
93210 SAINT DENIS LA PLAINE

Date d’immatriculation au greffe : 09/08/2017
Code activité : 6190Z - Télécommunications (NAFRev2 : 61)

Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire

Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 43772384406255
Code NAF : 4742Z - Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Enseigne : ORANGE
Adresse de l'établissement :
4 RUE DE SAVERNE
67120 MOLSHEIM
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Personne Physique

Nom : ROUSSEL Patrick, Jean, Georges
Né le 21/02/1965 à Harfleur (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
7 Rue Lamblardie
75012 Paris
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Personne Physique

Nom : VETTER (COMMAULT) Anne Laure
Né le 19/10/1974 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
4 Rue Francisque Sarcey
75116 Paris
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Personne Physique

Nom : FIGUERES Patrick, Jean, Urbain
Né le 17/05/1957 à Perpignan (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
1180 Route du Plan d'Aups
83640 Saint-Zacharie
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Personne Physique

Nom : BOUCHERY Matthieu, Patrick
Né le 03/01/1978 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 Rue la Fayette
75009 Paris
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Personne Physique

Nom : GOEPFER (MADARIAGA-GOEPFER) Sophie Nathalie
Né le 28/01/1970 à LUANDA (ANGOLA)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
7 Rue Châteaubriand
92320 Châtillon
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Personne Physique

Nom : BLANCHET Marc
Né le 16/06/1967 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Rue de la Bonne Aventure
78000 Versailles
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Personne Physique

Nom : DAUTREMONT (DAUTREMONT-TYRODE) Adeline, Jocelyne, Denise
Né le 27/09/1975 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
24 Rue de l'exposition
75007 Paris
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
- Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
11//2/30/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2011R089334 déposé le 11//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de directeur général
08//2/30/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2008065576 déposé le 08//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à l'objet social
08//2/30/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2008065576 déposé le 08//2/21/0
Etat : Déposé" "
08//2/27/1 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2008114094 déposé le 08//2/22/1
Etat : Déposé" "
08//2/27/0 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2008048287 déposé le 08//2/30/0
Etat : Déposé" "
Décision : Projet de fusion
08//2/27/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2008065576 déposé le 08//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Délégation de pouvoir
21/10/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°26246 déposé le 28/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
19/07/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°20008 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
19/07/2016 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°20008 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
19/07/2016 : Acte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°20008 déposé le 04/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°13650 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
21/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°13650 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/04/2016 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°13650 déposé le 30/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs
22/12/2015 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°117 déposé le 05/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
23/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°16087 déposé le 13/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°21174 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°21174 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
12/05/2014 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°21172 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°23996 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration
29/10/2013 : Extrait de procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°23996 déposé le 21/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
31/01/2013 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°3661 déposé le 15/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°13603 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°13603 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°13603 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
14/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°13603 déposé le 04/07/2012
Etat : Déposé
05/03/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°7215 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
05/03/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°7215 déposé le 29/03/2012
Etat : Déposé
14/11/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°23354 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
14/11/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°23354 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
14/11/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°23354 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
14/11/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°23354 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
30/08/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°89334 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
01/08/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°89334 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
01/08/2011 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°89334 déposé le 22/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°50514 déposé le 24/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
09/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°50853 déposé le 19/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/06/2009 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°50853 déposé le 19/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
09/06/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°50853 déposé le 19/06/2009
Etat : Déposé
09/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°50853 déposé le 19/06/2009
Etat : Déposé
20/05/2009 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°50853 déposé le 19/06/2009
Etat : Déposé
12/12/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°114094 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social
12/12/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°114094 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
27/11/2008 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°114094 déposé le 22/12/2008
Etat : Déposé
17/07/2008 : Déclaration de conformité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°65576 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°65576 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'absorption
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°65576 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°65576 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
12/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°59637 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
12/06/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°59639 déposé le 02/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
09/06/2008 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°52867 déposé le 13/06/2008
Etat : Déposé
27/05/2008 : Traité
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°48287 déposé le 30/05/2008
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion PHOTO SERVICE
27/05/2008 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°65576 déposé le 21/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Délégation de pouvoir 3 actes
27/03/2008 : Ordonnance
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°29860 déposé le 28/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
11/05/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°52852 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
11/05/2007 : Acte
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°52852 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Liste des sièges sociaux antérieurs
11/05/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°52852 déposé le 14/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur 165 AVENUE DU BOIS DE LA PIE PARC DES REFLETS ZAC PARIS NORD II BAT G 95700 ROISSY EN FRANCE
23/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°4091 déposé le 06/04/2007
Etat : Déposé
23/03/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°4091 déposé le 06/04/2007
Etat : Déposé
23/03/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°4091 déposé le 06/04/2007
Etat : Déposé
08/03/2007 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°4091 déposé le 06/04/2007
Etat : Déposé
24/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2695 déposé le 05/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
20/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°131 déposé le 04/01/2007
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU CONSEIL D ADMINISTRATION
20/12/2006 : Déclaration de conformité
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°131 déposé le 04/01/2007
Etat : Déposé
05/12/2006 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°12212 déposé le 19/12/2006
Etat : Déposé
Décision : FUSION SIMPLIFIEE DE LA SOCIETE FINANCIERE PHOTO STATION (95)
14/11/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10873 déposé le 16/11/2006
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE FINANCIERE PHOTO STATION (95)
14/11/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°12032 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
14/11/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°12032 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes
14/11/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°12032 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
14/11/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°12032 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
14/11/2006 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°12032 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
14/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°131 déposé le 04/01/2007
Etat : Déposé
14/11/2006 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°131 déposé le 04/01/2007
Etat : Déposé
14/11/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°131 déposé le 04/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
16/10/2006 : Ordonnance
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10051 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : ET A LA FUSION EN LA PERSONNE DE MR VINCENT BAILLOT DANS LE CADRE DE LA FUSION ABSORPTION DE LA SOCIETE FINANCIERE PHOTO STATION (95)
12/09/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°12032 déposé le 13/12/2006
Etat : Déposé
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/02/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : SUR L ARRETE DES COMPTES
21/02/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : RESERVEE AUX SALARIES
21/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
21/02/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
21/02/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : SUR L ARRETE DE COMPTES
21/02/2006 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
Décision : RESERVEE AUX SALARIES
21/02/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°2806 déposé le 14/03/2006
Etat : Déposé
28/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°44 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
28/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°44 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°44 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/11/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°44 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général
28/11/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°44 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/11/2005 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°44 déposé le 04/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/07/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°7190 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
23/07/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°7190 déposé le 30/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
23/10/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°9711 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/10/2003 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°9711 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/10/2003 : Certificat
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°9711 déposé le 07/11/2003
Etat : Déposé
Décision : DEPOT DE FONDS
30/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5845 déposé le 01/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/10/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10993 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/10/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10993 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/09/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10230 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
09/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10230 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
09/09/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10230 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
09/09/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10230 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
30/08/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10993 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/08/2002 : Rapport
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10993 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/08/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10993 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
23/08/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10230 déposé le 12/11/2002
Etat : Déposé
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10991 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10991 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
17/06/2002 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5953 déposé le 19/06/2002
Etat : Déposé
Décision : EMISSION D UN EMPRUNT OBLIGATAIREI
13/06/2002 : Rapport
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10991 déposé le 27/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
18/09/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°9761 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DE SOUSCRIPTION
18/09/2001 : Acte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°9761 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : CERTIFICAT DE DEPOT DE FONDS
18/09/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°9761 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°9761 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°9761 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
17/09/2001 : Acte
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°9761 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT PREFERENCIEL DE SOUSCRIPTION AUGMENTATION DE CAPITAL..
03/08/2001 : Ordonnance
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°6267 déposé le 13/08/2001
Etat : Déposé
Décision : EN LA PERSONNE DE MR JP FAYAUD DANS LE CADRE DE L EMISSION D UN EMPRUNT OBLIGATOIRE
31/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : 31 MAI
31/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : FINANCIERE PHOTO SERVICE SA
31/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
31/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : PARIS
31/05/2001 : Rapport
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°5384 déposé le 16/07/2001
Etat : Déposé
Décision : SUPPRESSION DU DROIT PREFERENTIEL DE SOUSCRIPTION AUGMENTATI ON DE CAPITAL SANS DELEGATION AU CONSEIL D ADMINISTRATION
08//2/12/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2008059637 déposé le 08//2/02/0
Etat : Déposé" "
Décision : Reconstitution de l'actif net
07//2/11/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2007052852 déposé le 07//2/14/0
Etat : Déposé" "
07//2/11/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2007052852 déposé le 07//2/14/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur
09//2/09/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2009050853 déposé le 09//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
09//2/09/0 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2009050853 déposé le 09//2/19/0
Etat : Déposé" "
09//2/09/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2009050853 déposé le 09//2/19/0
Etat : Déposé" "
11//2/01/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2011R089334 déposé le 11//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
Etablissements :
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
-1 rue Colbert 22 R Nationale
37000 Tours
France
Nom commercial : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, des objets connectés, mise en œuvre de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - A PHOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Petite Arche
31-49 avenue Gustave Eiffel
37000 Tours
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/2015
Activité : La commercialisation et la distribution et la démonstration de toutes les activités, produits et services actuels et futurs de communications électronique et de convergence numériques ainsi que toutes activités connexes et complémentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
place du Blé et porche de l'Hôtel de Ville
2 RUE de la République
37600 LOCHES
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - CIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 rue des Courances
37500 Chinon
France
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2018
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
64 quai Jeanne d'Arc
37500 Chinon
France
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/2021
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de toutes les activités, produits et services de téléphonie, de télécommunication, de communication électronique, de convergence numérique, des objets connectés, de toute nouvelle technologie, ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires s'y rapportant, et à titre facultatif, studio photographique d'identité et prestations de services et vente de produit ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
-1 rue Colbert 22 R Nationale
37000 Tours
France
Nom commercial : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, des objets connectés, mise en œuvre de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - A PHOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Petite Arche
31-49 avenue Gustave Eiffel
37000 Tours
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/2015
Activité : La commercialisation et la distribution et la démonstration de toutes les activités, produits et services actuels et futurs de communications électronique et de convergence numériques ainsi que toutes activités connexes et complémentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
place du Blé et porche de l'Hôtel de Ville
2 RUE de la République
37600 LOCHES
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - CIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 rue des Courances
37500 Chinon
France
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2018
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/06/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
64 quai Jeanne d'Arc
37500 Chinon
France
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/05/2021
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de toutes les activités, produits et services de téléphonie, de télécommunication, de communication électronique, de convergence numérique, des objets connectés, de toute nouvelle technologie, ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires s'y rapportant, et à titre facultatif, studio photographique d'identité et prestations de services et vente de produit ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03668
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Local 5
Centre Commercial Bercy 2
94220 Charenton-le-Pont
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Phtoto et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICES S
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03668
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Local 1001
Ctre Ccial Créteil Soleil
94000 Créteil
FRANCE
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie sous toutes ses formes et selon tous procédés éxitants ou à venir exploitation de toutes activités s'y rapportant et notamment vente d'accessoires photos encadrements reportages portraits identité et reprographie ainsi que la téléphonie.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICES S
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2008B03668
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
108 Grande Rue Charles de Gaulle
94130 Nogent-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- récédent exploitan - OP.CO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Auchan
84130 Le Pontet
FRANCE
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans les domaines de la téléphonie et des télécommunications, de la communication électronique et des objets connectés, de la convergence numérique, de toute nouvelle technologie et studio photo d'identité.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Appor - récédent propriétair - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Capsud
Route de Marseille
84000 Avignon
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Développement photographique vente de pellicules travaux photos
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
246 Quai Général Leclerc
84400 Apt
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AS MULTIMEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Avenue du Mont Ventoux
84200 Carpentras
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électroniques et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AS MULTIMEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
68 Cours Victor Hugo
84300 Cavaillon
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/2017
Activité : Commercialisation distribution location démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de tout matériel et équipement de télécommunications, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif studio photographique
Origine du fonds : Création
03/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Quartier les Betrannes
691 Avenue du 8 Mai -
84120 Pertuis
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/2018
Activité : Distribution de produits et de services ayant un rapport avec la photographie et avec l'image en général, développement photographique et traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous les procédés existants ou à venir y compris par internet. La commercialisation, la distribution, location et démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie et télécommunication, de communications électroniques et de convergence numérique de tout matériel et équipement de télécommunication ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires. La vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes les prestations de services (abonnements, contenus) et opérations associés (vente de contrats d'assurance), la prestation de services dans le domaine de l'internet.
Origine du fonds : Création
03/02/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
463 Avenue Frédéric Mistral
84200 Carpentras
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/10/2019
Activité : La commercialisation, distribution, location et démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de tout matériel et équipement de télécommunications, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, studio photographique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01796
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial de la place des Halles
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général, distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom : Vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements contenus...) et tout accessoire s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2008B01796
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
avenue de Strasbourg
Loca 91 - Centre Commercial Illkirch Graffenstaden
67400 Illkirch-Graffenstaden
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : Distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications : Vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (Abonnements, contenus) et notamment l'ensemble des produits et services distribués sous la marque orange, le tout exclusivement avec l'operateur orange pour la téléphonie mobile et à titre facultatif : photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de service et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 2017B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
12 rue des Clefs
67600 Sélestat
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/07/2017
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de télécommunications, de communication électronique et de convergence numéique, distribution de produits et services informatiques et de produits multimédia (image, son, musique), toutes opérations et prestations de services dans le domaine de l'internet, ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, studio photographique d'identité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/08/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2017B00382
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
4 rue de Saverne
67120 Molsheim
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/05/2017
Activité : La commercialisation, distribution, location et démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de tout matériel et équipement de télécommunications, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, studio photographique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01766
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
C C D Auchan
galerie Marchande
59115 Leers
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général, distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements contenus...) et notamment l'ensemble des produits et services distribués sous la marque orange
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01766
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
32 place de la liberté
59100 Roubaix
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général ; la distribution de produits et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus) et toutes activités connexes et complémentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01766
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 Grande
place
59200 Tourcoing
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/2014
Activité : Toutes activités et services de télécommunications liés à l'objet social d'ORANGE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2008B01766
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
centre commercial Espace Grand'rue 21 bis Grande Rue
59100 Roubaix
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2015
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes les activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numériques ainsi que les activités connexes ou complémentaires. Photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Siège

Adresse :
50 Avenue du Président Wilson
Bâtiment 134
93210 SAINT- DENIS La Plaine
FRANCE
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Niveau Bas Porte 7 C.C. Rosny II
93117 Rosny-sous-Bois CEDEX
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus intéractifs, conseils)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
28 Avenue du Général de Gaulle
C.C. Bel Est BP 105 Locaux 105/
106
93541 Bagnolet CEDEX
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente ed produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général, distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications: vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo, contenus,etc...)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2à16 Rue de Paris Angle 9 à 25 ave du
Maréchal de Lattre de Tassigny
C CIAL D EPINAY SUR SEINE
93800 Épinay-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2013
Activité : La commercialisation, la distribution, et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre accessoire et facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services dans le domaine de la téléphonie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route des Petits Ponts
C.Ccial Beau Sevran - Local n° 5
93270 Sevran
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2014
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes les activités, produits et services de télécommunications, à l'exclusion de toute autre activité. Le tout sous l'enseigne ORANGE ou toute autre enseigne de notoriété équivalente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
60 Rue St Stenay boutique orange
Ctre commercial Avenir
93700 Drancy
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2016
Activité : Vente, distribution et démonstration de toutes activités, produits et services de communications électroniques et de convergence numérique, et a titre accessoire, toutes les activités connexes et complémentaires, la photographie a titre facultatif, a l'exclusion de toute autre activité, le tout sous l'enseigne orange ou sous toute enseigne de qualité, notoriété et produits de gamme équivalents
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 33
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Type : Etablissement principal

Adresse :
50 Avenue DU PRESIDENT WILSON BATIMENT 134
93210 SAINT- DENIS La Plaine
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2007
Activité : La distribution de produits et de services ayant un rapport avec la photographie et avec l'image en général, le développement photographique et le traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous les procédés existants ou à venir y compris par internet. La distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications: vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes les prestations de services (abonnements, contenus ect) et opérations associées (vente de contrats d'assurances...); la distribution de produits et services informatiques et de produits multimédia (image, son, musique...) toutes opérations et prestations de services dans le domaine de l'internet, à titre secondaire activité de holding.
Origine du fonds : Divers
- -
12/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2017B00291
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Valentin
Galerie Marchande
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - VERCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2008B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
34 Rue Charles de Gaulle
60800 Crépy-en-Valois
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - IKK
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 32
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2008B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Chemin des Essarts, RD 922
Ctre Commercial Leclerc - RN 17
60520 La Chapelle-en-Serval
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - IKK
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2008B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial
Carrefour RN 31
60280 Venette
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom : vente de produits et d'accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus, conseil) et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té PHOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2008B00282
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Avenue de l'Europe Centre
Commercial Euromarché
60180 Nogent-sur-Oise
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Photos et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon ou procédés existants ou à venir prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général distribution de produits dans le domai- ne de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de pro- duits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus etc...) et toutes activités connexes et complé- mentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2008B02995
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
57 Rue du Château d'eau
C.C. Auchan Mériadeck
Local 19 B
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédésexistants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général; distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements contenus) et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2008B02995
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
C.C. Géant
Avenue Gustave Eiffel
33600 Pessac
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de service et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2008B02995
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
122 Rue Sainte Catherine
Crs Alsace Lorraine
33000 Bordeaux
FRANCE
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, des objets connectés, mise en oeuvre de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2008B02995
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Grand Tour
lieu-dit les Places
33560 Sainte-Eulalie
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2015
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes les activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes les activités connexes ou complémentaires, photographie et traitement de l'image en gérnéral sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2008B02995
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 Rue de l'Église
33340 Lesparre-Médoc
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : La commercialisation,la distribution et la démonstration de toutes activités,produits et services de téléphonie,de communication électronique et de convergence numérique,ainsi que toutes les activités connexes ou complémentaires;photographie et traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ASY COM
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2008B00938
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC Tournebride
RN 57
57160 Moulins-les-Metz
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants, ou à venir, prestations de service et vente de produits en rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2008B00938
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC Tournebride
RN 57
57160 Moulins-les-Metz
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants, ou à venir, prestations de service et vente de produits en rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2008B00938
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC Tournebride
RN 57
57160 Moulins-les-Metz
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants, ou à venir, prestations de service et vente de produits en rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2008B00201
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
21 Avenue de la République
39300 Champagnole
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
nregistré à SIE-C Lons le Saunier le 06/07/2016 Bordereau N° 2016/767 Case N° 1 Ext 147 - récédent exploitan - .E.A. ESPACE TELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
95 avenue de Saint-Ouen
75017 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : L'achat, la vente, les prestations de services sur marchandises produits et travaux photos, cinéma et articles connexes, tous supports son et image, et toutes activités liées à la technologie de la conservation et de la transmission de l'image et du son.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 57
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
10 boulevard de Bonne Nouvelle
75010 Paris
France
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image en général, sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de srvices et ventes de produits s'y rapportant ; distribution de produits et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, et toutes activités annexes ou accessoires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 66
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
73 rue du Commerce
75015 Paris
France
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, des objets connectés, mise en œuvre de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 69
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
91 rue de Rennes
75006 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : L'achat, la vente, les prestations de services sur marchandises produits et travaux photos, cinéma et articles connexes, distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 70
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
C C Du
forum des Halles Porte Lescot
75001 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque "ORANGE" ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et d'accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements et contenus interactifs, conseils)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 71
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
C C Italie 2 Loc
30 avenue d'Italie
75013 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de sercice et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements contenus conseil etc...) et tout accessoire s'y rapportant.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 72
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
247 rue des Pyrénées
75020 Paris
France
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Développement photographique vente de films pellicules appareils photo travaux photos
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 73
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
67 rue de Sèvres
75006 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général, distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, mis en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus), et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 75
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
8 rue de Rivoli
75004 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et vente de produits s'y rapportant distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications et toutes activités annexes ou accessoires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 82
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
256 rue de Vaugirard angle 1 3 place Adolphe Cherioux
75015 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Vente de films et tous services dans le domaine de l'audiovisuel et notamment le développement de films et pellicules
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 83
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
61 avenue du Général Leclerc
75014 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie, développement photo (par tout procédé existant ou à venir), prises de vues vidéo, son, reprographie, téléphonie et tous les accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 87
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Beaugrenelle
12 rue Linois
75015 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo contenus etc...) et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 174
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
117 rue de Belleville
75019 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2015
Activité : Toutes activités et services actuels ou futurs dans le domaine de la télécommunication.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05974
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
56 Rue Saint Denis
92700 Colombes
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photograpie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés ou à venir prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général ; distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et de télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus, coonseil) et toutes activités connexes et complémentaires
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2008B05974
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
21-39 Rue d'Alsace
Centre Commercial So Ouest
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/07/2012
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre accessoire et facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00559
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
3 rue du Général Dubreton
56800 Ploërmel
FRANCE
Enseigne : orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/2016
Activité : la commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - TECH.COM (Atlantique Technologie Communication
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2017B00098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 rue de la Tour d'Auvergne
29800 Landerneau
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ONVERLANCE COMMUNICATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2016B00345
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route de Montluçon, Galerie Marchande
du Centre Commercial Auchan
36330 Poinçonnet
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HONECIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2016B00345
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
21 rue Gambetta
36200 Argenton-sur-Creuse
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - CIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2008B50269
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
4 rue Bourbon
08000 Charleville-Mezieres
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2013
Activité : Distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, photographie et traitement de l'image en général
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - OBILES.CO
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 2008B50269
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
8 rue Gambetta
08200 Sedan
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et le démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de service et vente de produits ayant rapport avec la photo et l'image en général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Fréjus (8303)
Numéro de gestion : 2017B00109
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
162 place Pierre Coullet
83700 Saint-Raphaël
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/10/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et le démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et n  titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou n  venir, prestations de service et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2016B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
12 Boulevard Victor Hugo
19200 Ussel
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2016
Activité : Vente de téléphonie mobile, accessoires pour téléphones mobiles, vente de matériel et abonnement internet et toute offre ou produit de l'opérateur orange
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - PL BOUTIQUE
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2016B00287
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Lieu-dit Le Mazaud
Centre Ccial Carrefour
Zi du Teinchurier
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Nom commercial : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/07/2016
Activité : La commercialisation la distribution et la demonstration de toutes activités produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - LUB-TELECOM 1
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2017B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
57 rue Couraye
50400 Granville
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de service et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B00761
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
6 Avenue de la Gare
42700 Firminy
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - 1
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008B00761
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Chemin Montravel
cent.Commerc. Auchan
42390 Villars
FRANCE
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et sélon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, la distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque orange ou toutes autres marques du groupe France télécom, vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prés tations de services(abonnement,contenus,ect ) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Auchan
84130 Le Pontet
FRANCE
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans les domaines de la téléphonie et des télécommunications, de la communication électronique et des objets connectés, de la convergence numérique, de toute nouvelle technologie et studio photo d'identité.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Appor - récédent propriétair - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route de Marseille
Centre Commercial Capsud
84000 Avignon
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Développement photographique vente de pellicules travaux photos
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
3 rue des Marchands
84000 Avignon
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de tous produits et services de télécommunication ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
246 Quai Général Leclerc
84400 Apt
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AS MULTIMEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
33 rue Louis Lumière (angle
route d'Aix)
84120 Pertuis
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - GG CO
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2008B01098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue du Mont Ventoux
84200 Carpentras
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électroniques et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AS MULTIMEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 Route de Romans
Quartier le Chantre
26000 Valence
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ROPTELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2017B00016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
16 Avenue Paul Laurens
26110 Nyons
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - AS MULTIMEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2008B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
le Brezet Centre Commercial Géan
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous les procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque orange ou toutes autres marques du groupe france Télécom, vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activites connexes et complementaires se rapportant à l'activité principale
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2008B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue du Torpilleur Sirocco
Centre Commercial Auchan
63100 Clermont-Ferrand
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Commercialisation, distribution démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir. Prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, sous l'enseigne "ORANGE", toute autre enseigne du Groupe Orange, ou toute autre enseigne de qualité équivalente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2008B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
17 avenue du Général de Gaulle
63300 Thiers
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - 1
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2016B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Quartier de la Gare
20250 Corte
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Commerce et services dans le domaine de la téléphonie, ainsi que toutes activités pouvant se rattacher directement ou indirectement à  l'activité précitée.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - RIGIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2016B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
RN 198 -
avenue du 9 Septembre et Cour Chiodi
20240 Ghisonaccia
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électroniques et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - RIGIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2016B00762
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Lieu dit de Saint-Pancrace
20600 Furiani
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Commerce et services dans le domaine de la téléphonie, ainsi que toutes activités pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'activité précitée.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - RIGIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00522
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
38 Rue Jean Jaurès
Boutique Orange
79200 Parthenay
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/2015
Activité : Activité de téléboutique, vente et exposition de matériels et objets de téléphonie et transmissions ainsi que de toutes activités s'y rattachant directement ou indirectement. Autorisation expresse d'exercer toutes activités commerciales ou artisanales entrant dans le champs d'application du décret du 30/09/1953, c'est a dire tous commerces à l'exception toutefois d'activités bruyantes, malodorantes, nauséabondes, dangereuses, telles notamment que poissonnerie, restauration, détention et vente de produits inflammables pour lesquelles une autorisation devra être obtenue du bailleur (sans que l'énumération qui précède soit limitative)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00522
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 Rue Martin Luther King
Niort
79000 Niort
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électroniques et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - HONECIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Niort (7901)
Numéro de gestion : 2015B00522
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
63 Rue Saint Medard
79100 Thouars
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électroniques et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - HONECIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00382
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
GALERIE MARCHANDE
Boîte 30 - CENTRE COMMERCIAL LA ROTONDE
62400 BETHUNE
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : VENTE DE FILMS ET PELLICULES PHOTOS TOUS SERVICES DANS LE DOMAINE DE L'AUDIOVISUEL ET NOTAMMENT LE DEVELOPPEMENT DE FILMS
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion ABSORPTION DE SA PHOTO STATION RCS NANCY 334 413 71 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00382
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
17 BIS 19 RUE DU Maréchal Leclerc
62300 Lens
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/11/2015
Activité : Commercialisation distribution démonstration de toutes activités produits et services télécommunication ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires
Origine du fonds : Création
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 2008B00382
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
15 rue des Carmes
62130 Saint-Pol-sur-Ternoise
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électroniques et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - HONE MOBILES SERVICE
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Ajaccio (2001)
Numéro de gestion : 2016B00725
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route du Stiletto - la Rocade
20167 Mezzavia
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électroniques et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - RIGIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Ajaccio (2001)
Numéro de gestion : 2016B00725
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Lieu dit Vigna Majo
Rond Point du Casino
20110 Propriano
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électroniques et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - RIGIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2008B01727
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
24 Avenue Jean Médecin
Centre Commercial Nice Etoile
Local n° 111
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestation de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et les télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus), et toutes activités connexes ou complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2008B01727
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Route de Laghet
Centre Commercial
Auchan la Trinité
06340 La Trinité
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/02/2013
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie , de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre accessoire et facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et de produits
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2008B01727
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Leclerc
Saint-Isidore
06200 Nice
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2013
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de communication électroniques et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes ou complémentaires et à titre facultatif, la photographie et le traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, la prestation de services et la vente de produits ayant un rapport avec la photographie, les photos d'identités avec opérateur, le tout à l'exclusion de toute activité de prise de vue de type studio ainsi que de toute activité de reportage photo et/ou vidéo.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2008B01727
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 Boulevard de la République
06240 Beausoleil
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - UN MEDIA & CO
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2016B00508
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route de Pau
Centre Commercial du Méridien
65420 Ibos
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2016
Activité : La commercialisation la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2008B00521
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Carrefour
Langeas - RN 20
87220 Boisseuil
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom venté de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc ...) et toutes activités connexes et complémentatires se rapportant à l'activité principale
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2008B00521
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
3 - 5 - 7 place Beaubreuil, Centre Commercial Beaubreuil,
Galerie Marchande Cora, Bât. A
87000 Limoges
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HONECIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Limoges (8701)
Numéro de gestion : 2008B00521
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue Nelson Mandela
Centre Commercial Hyper U
87200 Saint-Junien
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - HONECIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2016B00532
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
18 rue Saint-Saulge
71400 Autun
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/2016
Activité : La commercialisation la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2016B00532
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
71 Grande rue
71500 Louhans
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - .E.A. ESPACE TELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2016B00532
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue des Poilus d'Orient
Centre Commercial la Thalie
71100 Chalon-sur-Saône
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - VERCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2008B80196
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1149 Avenue DE LA REPUBLIQUE - CC AUCHAN LES PORTES D ARDECHE
07500 Guilherand-Granges
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : développement photographique, vente de pellicules, travaux photos.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2008B80196
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 Cours de l'Esplanade
07000 Privas
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique..
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - AS MULTIMEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2008B80196
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
3 Quai Farconnet
07300 Tournon-sur-Rhône
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique..
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - AS MULTIMEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2008B80196
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZI de la Lombardière
670 Rue des Frères Seguin
07430 Davézieux
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique..
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - 1
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2016B00536
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Saint Joseph
6 place du Marché Couvert
02300 Chauny
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - IRECT TELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2016B00371
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
18 Rue Villefranche
09200 Saint-Girons
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2008B00593
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
22 route de Louvois
51350 Cormontreuil
FRANCE
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunica tions, notamment sous la marque orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale
Origine du fonds : Divers
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2008B00593
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route de Soissons
C.Cial Carrefour
51430 Tinqueux
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/2013
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général, sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général, à l'exclusion de toute autre activité, le toute sous l'enseigne "ORANGE" ou toutes autre enseigne de même gamme et de notoriété équivalente
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 2008B00593
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Leclerc
la Croix Maurencienne
51370 Saint-Brice-Courcelles
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - IRECT TELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 2016B00821
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 place Jean Jaurès
29900 Concarneau
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ONVERLANCE COMMUNICATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2014B00273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
31 - 33 rue de la Barre
76200 Dieppe
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Commercialisation distribution démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif photographie et traitement de l image en général sous toutes les formes et selon tous les procédés existants ou à venir prestations de service vente de produits en rapport avec la photo et l'image en général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2014B00273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
20 Grande rue Notre Dame
76270 Neufchâtel-en-Bray
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - IKK
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2016B00317
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
29 rue du Général de Gaulle,
place Paul Derou
27300 Bernay
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ' CUB
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00540
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue du Général Leclerc
Centre Commercial Auchan
64000 Pau
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Développement photographique, vente de pellicules, travaux photos
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00540
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 rue Louis Barthou
64400 Oloron-Sainte-Marie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2016
Activité : Vente au détail de produits et services de télécommunications.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - NZO 21
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2008B00540
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue Louis Sallenave
Centre Commercial Leclerc Pau Université
64000 Pau
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ECHNIQUES NOUVELLES DE COMMUNICATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2016B00509
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
22 rue Nationale
18200 Saint-Amand-Montrond
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - CIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2016B00509
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
548 route d'Orléans, Centre Commercial
Géant
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - CIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
-1 rue Colbert 22 R Nationale
37000 Tours
France
Nom commercial : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, des objets connectés, mise en œuvre de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - A PHOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Petite Arche
31-49 avenue Gustave Eiffel
37000 Tours
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/03/2015
Activité : La commercialisation et la distribution et la démonstration de toutes les activités, produits et services actuels et futurs de communications électronique et de convergence numériques ainsi que toutes activités connexes et complémentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 2008B00956
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
place du Blé et porche de l'Hôtel de Ville
2 RUE de la République
37600 LOCHES
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - CIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B00806
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Auchan - Boutique 17
Épagny
74330 Epagny Metz-Tessy
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Laboratoire photographique et cinematographique.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B00806
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
134 Avenue de Genève - Centre Commercial Carrefour Brogny
74000 Annecy
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et ventes de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général; distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus) et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 2008B00806
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
103 Rue de la République
74700 Sallanches
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ONT BLANC TELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2008B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
18 place Jean Jaurès & rue des Trois Rois
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/03/2010
Activité : Distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et d'accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus), et toutes activités connexes et complémentaires ; Photographie et traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2008B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route de Mazamet
Centre Commercial Géant Casino
81100 Castres
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/08/2012
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre accessoire et facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procedés existants ou à venir, prestations de services et de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Castres (8102)
Numéro de gestion : 2008B00350
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Lieu dit la Chevalière
ZA de la Molière Basse
81200 Mazamet
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ORUM INVESTISSEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2016B00361
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
7 Quai Mavia
70100 Gray
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - VERCO
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2008B00175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
21 rue Maréchal Foch
50100 Cherbourg en cotentin
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TECH.COM ( ATLANTIQUE TECHNOLOGIE COMMUNICATION
29/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2016B00978
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
centre Commercial de l'Hypermarché E Leclerc, zone des Terres Jarries
44210 Pornic
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TECH.COM (ATLANTIQUE TECHNOLOGIECOMMUNICATION
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 2016B00978
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
centre Commercial Leclerc, Zone de Villejames
44350 Guérande
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - TECH.COM (ATLANTIQUE TECHNOLOGIECOMMUNICATION
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B02141
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue du Docteur Zamenhoss C C Nantes Beaulieu
44200 Nantes
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2008B02141
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
225 boulevard de la Prairie
44150 Saint Géréon
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/05/2016
Activité : commerce de téléphonie, internet, multimédia et par extension toutes les activités liées à la distribution des offres et produits Orange.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - AS MOBISQUAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2008B00967
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Route du Perthus
C.C Auchan Local 49
66000 Perpignan
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, distribution de produits et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus) et notamment l'ensemble des produits et services distribués sous la marque ORANGE, le tout exclusivement avec l'opérateur ORANGE pour la téléphonie mobile
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2008B00967
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
18 Avenue Emmanuel Brousse
66120 Font-Romeu-Odeillo-Via
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication, électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2008B00676
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Etoile
(Local N°72)
14120 Mondeville
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous les procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - Fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2008B00676
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Rives de l'Orne
14000 Caen
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/2013
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique, ainsi que toutes activités connexes et complémentaires ; Photographie et traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général
Origine du fonds : Création
28/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2008B00676
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
16 - 18 rue Saulnerie
14500 Vire Normandie
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - TECH.CO
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2008B00424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Rond
Point - Route de Saint Quentin
80440 Glisy
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et sélon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général; distribution de produits dans le domai né de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque orange ou toutes autres marques du groupe France télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvré de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2008B00424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Avenue de l'Europe
Galerie Marchande Intermarché
80200 Péronne
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - .L.D. DISTRIBUTIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 2008B00424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Auchan
Avenue Pierre et Marie Curie
80350 Mers-les-Bains
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication electronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - HONE MOBILES SERVICE
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B00521
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial d'Abeau
38080 L'Isle-d'Abeau
France
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous les procédés existants ou à venir, prestation de service et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produit dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo, contenus, etc) toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2008B00521
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Route Nationale 7
ZAC de Jonchain Nord
38150 Salaise-sur-Sanne
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - 1
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2016B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route du Nord
Centre Commercial Aussonne
82000 Montauban
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ORUM INVESTISSEMEN
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2016B00611
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 rue de la République
82200 Moissac
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ELLCOM MULTIMEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 2016B00555
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Leclerc
10410 Saint-Parres-aux-Tertres
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - IRECT TELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00759
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
angle 61 rue de la Liberté
et 67 rue des Godrans
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, des objets connectés, mise en oeuvre de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00759
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue de Bourgogne
C.C Carrefour no 14
21800 Quetigny
FRANCE
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00759
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
rue de Longvic
Centre Commercial Géant
21300 Chenôve
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/10/2014
Activité : Commercialisation distribution démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique ainsi que Toutes activités connexes et Complementaires et à titre facultatif photographie et traitement de l'image en général Sous Toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et vente de Produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00759
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Intermarché,
Chaussée de l'Europe
21400 Châtillon-sur-Seine
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - .E.A. ESPACE TELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00436
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
rue Raymond Pellier,
Centre Commercial Carrefour
22500 Paimpol
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ONVERLANCE COMMUNICATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 41
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B00935
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 Rue des Tanneurs
77140 Nemours
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléhhonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2008B00935
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
23 Rue René Pouteau
77000 Melun
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo, développement, vidéo, ciné, optique, audiovisuel, tous supports du son et de l'image et toutes activités liées à la technologie de la conservation et de la transmission de l'image et du son.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té PHOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2008B00964
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
chemin de Saint-Claude
Centre Commercial Carrefour
06600 Antibes
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Développement photographique, vente de pellicules, travaux photos.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Antibes (0601)
Numéro de gestion : 2008B00964
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue des Alpes
ZAC Sudalparc - Centre Commercial Polygone Riviera
06800 Cagnes-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - UN MEDIA & CO
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auch (3201)
Numéro de gestion : 2016B00444
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
25 rue Nationale
32110 Nogaro
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ELLCOM MULTIMEDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
8 place de la République
12200 Villefranche-de-Rouergue
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - LUB-TELECOM 1
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2016B00461
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial l'Estreniol
12850 Onet-le-Château
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - LUB-TELECOM 1
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 2016B00679
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
256 rue de Verdun
88800 Vittel
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ONT BLANC TELECO
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2008B01763
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial
Local N 30
34540 Balaruc-le-Vieux
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : développement photographique vente de pellicules travaux photos
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2008B01763
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route de Carnon
Centre Commercial Plein Sud
34470 Pérols
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2014
Activité : La commercialisation la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2008B01763
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Carrefour,
allée de la Condamine
34430 Saint-jean-de-Védas
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - LUB-TELECOM 1
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 2008B00580
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Cial CARREFOUR
Local 17
73000 Bassens
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous les procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2016B00220
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 Rue MAGINOT
55000 Bar-le-Duc
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/2016
Activité : La commercialisation distribution et démonstration de toutes les activités produits et services de communications électroniques et de convergence numérique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B03198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Local 45 Centre Carrefour
78120 Rambouillet
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B03198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Local 19/20 Avenue Gutenberg
C.C Pariwest Auchan Maurepas
78310 Maurepas
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications: vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toute prestations de services (abonnements, contenus) et notamment l'ensemble des produits et services distribués sous la marque ORANGE, le tout exclusivement avec l'opérateur ORANGE pour la téléphonie mobile
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B03198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Carrefour
local n°C44 RN 13
78240 Chambourcy
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général; distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie eet des télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus) et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B03198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Auchan
Rue de Buchelay
78200 Mantes-la-Jolie
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications: vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toute prestations de services (abonnements, contenus) et notamment l'ensemble des produits et services distribués sous la marque ORANGE, le tout exclusivement avec l'opérateur ORANGE pour la téléphonie mobile
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B03198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial les Plateaux
Local 15
78500 Sartrouville
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, à l'exclusion de la vente matériels de reception TV (plasma, LCD) et de tous supports vidéo (DVD), distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, exclusivement sous la marque Orange ou toutes autres marquesdu groupe France Télécom, vente de produits et d'accessoires, vente et mise en oeuvre de toutes prestations de services ( abonnements, contenus...), à l'exclusion de toute autre activité, le tout sous l'enseigne photo service.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 14
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B03198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Avenue de l'Europe
Centre Commercial Vélizy 2
78140 Vélizy-Villacoublay
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, distribution de produits et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo, contenus interactifs, conseils).
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2008B03198
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
19 Rue Gambetta
et 2 rue Armand Cassan
78200 Mantes-la-Jolie
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/2015
Activité : la commercialisation la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires et à titre facultatif photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous les procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2016B00342
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
29 rue du Bec'Ham
61300 L'Aigle
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/05/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique, ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2008B03187
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Avenue Prosper Mérimée
Cte Cial le Merlan local N° 55
13014 Marseille
FRANCE
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographies sous toutes ses formes et selon tous procédés existants ou à venir, exploitation de toutesactivités s'y rapportant et notamment vente d'appareils photo ou ayant une fonction photographique, vente d'accessoires photo, encadrements, reportage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 12
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2008B03187
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
205 Rue de Rome
13006 Marseille
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/04/2010
Activité : Distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et d'accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus) et toutes activités connexes et complémentaires ; photographie et traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 2008B03187
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre commercial Grand Littoral
13015 Marseille
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/05/2014
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie communication électronique et de la convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existant ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
14 Avenue de l'Ile Brune
38120 Saint-Égrève
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : La photo et le traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, les prestations de services et la vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, la distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, la photo et le traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, la prestation de services et la vente de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, la vente de produits et accessoires, la mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, conseil) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Carrefour
Local 21
38130 Échirolles
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : La vente de films et de pellicules photos, tous services dans le domaine de l'audiovisuel et notamment le développement de films et pellicules.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
55 Grand Place
38100 Grenoble
France
Enseigne : GENERALE DE TELEPHONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : La photo et le traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, les prestations de services et la vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, la distribution de tous produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, la vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2008B01501
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Saint Martin d'Hères
76 Avenue Gabriel Péri
38400 Saint-Martin-d'Hères
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/06/2013
Activité : Photographie et traitement de l'image en général, sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, de prestations de services et de vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général, commercialisation, distribution et démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2016B00638
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
8 place de la République
72300 Sablé-sur-Sarthe
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2016
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de toutes les activités de télécommunications
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Numéro de gestion : 2016B00298
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
172 rue de la Poste
40600 Biscarrosse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2016
Activité : Vente au détail de produits et services de télécommunication
Origine du fonds : Achat
chat (sans Bodacc) - récédent propriétair - NZO 21
04/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2016B00413
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
boulevard Jacques Duclos
Route Nationale 10 - Centre Commercial Carrefour
40220 Tarnos
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2016
Activité : Vente au détail de téléphonie
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - NZO 21
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2016B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
18 rue Droite
04200 Sisteron
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2016
Activité : Vente de téléphonie mobile, accessoires pour téléphones mobiles, vente de matériel et abonnement internet et toute offre ou produit de l'opérateur orange
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - GG CO
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2008B00385
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Carrefour
Zup de la Madeleine
28000 Chartres
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Vente de films et pellicules photos. Tous services dans le domaine de l'audiovisuel et notamment le développement de films et pellicules
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion (devenu établissement secondaire suite à la fermeture de l'établissement secondaire sis 26 rue du Bois Merrain 28000 Chartres au 09/11/2012 - récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2008B00385
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
route du Mans
Centre Commercial Géant
28110 Luce
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2015
Activité : à titre principal : la commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique, et à titre facultatif : photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général, et à titre accessoire : toutes activités connexes et complémentaires aux activités principales.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 2008B00385
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial de l'Espérance
28400 Margon
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2016
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - HONECIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 2008B00296
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial AUCHAN - LOCAL N°93
59760 Grande-Synthe
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général, distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus) et toutes activités connexes complémentaires.
Origine du fonds : Apport fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bayonne (6401)
Numéro de gestion : 2016B00042
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
24 boulevard Thiers
Boutique Orange
64500 Saint-Jean-de-Luz
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/2015
Activité : La commercialisation la distribution et la démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif Photographie et traitement de l'image en général sous toutes forme et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 18
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B04154
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
10 Chemin Petit
Galerie Marchande
69300 Caluire-et-Cuire
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous les procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produit dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo, contenus, etc...) et notamment l'ensemble des produits et services distribués sous la marque Orange, le tout exclusivement avec l'opérateur Orange pour la téléphonie mobile
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B04154
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Saint Génis 2
69230 Saint-Genis-Laval
France
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous les procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produit dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B04154
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Boulevard André Boulloche
Centre Commercial Auchan Boutique 7
69800 Saint-Priest
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous les procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produit dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B04154
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Saint Génis 2
Local 7
69230 Saint-Genis-Laval
France
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Cabine
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 26
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B04154
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
6 Rue Victor Hugo
69002 Lyon
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/04/2015
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de tous produits et services de télécommunications et à titre facultatif studio photo d'identité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 27
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2008B04154
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
112 Cours Charlemagne
Centre Commercial Confluence
69002 Lyon
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/10/2015
Activité : Commercialisation, distribution, et démonstration de toutes les activités produits et services de communications électroniques et de convergences numériques. Toutes les activités connexes et complémentaires à l'activité principale et studio de photographie d'identité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02697
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
92 Chemin de Gabardie
Route de Lavaur C. C Toulouse Gramont
31500 Toulouse
France
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Vente de produits et accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications et des objets connectés, mise en oeuvre de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires et studio photo d'identité.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02697
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Boulevard de l'Europe
C. C Carrefour Local 66
31127 Portet-sur-Garonne
France
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du Groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02697
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
36-54 Route DE BAYONNE - CENTRE COMMERCIAL CARREFOUR - LOCAL 116
31076 Toulouse Cedex
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du Groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2008B02697
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
C. C Labège 2 Local 50
31671 Labège
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du Groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2008B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Géant Casino
47550 Boé
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des telecommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Telephone vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement contenus etc...) et toutes activites connexes et complementaires se rapportant a l'activite principale
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Agen (4701)
Numéro de gestion : 2008B00274
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5 rue de Paris
47300 Villeneuve-sur-Lot
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/11/2015
Activité : Commercialisation distribution et démonstration de toutes les activités produits et services de communications électroniques et de convergence numérique ainsi que toutes les activité connexes et complémentaires sous l'enseigne orange ou toute autre enseigne du groupe orange
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2016B00017
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Galerie Marchande Auchan
25 rue du Général Leclerc
89200 Avallon
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/2015
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes les activités, produits et services de communications électroniques et de convergence numérique ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires sous l'enseigne orange ou toute autre enseigne du groupe France Telecom
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2008B00318
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
10 rue Mariès
81000 Albi
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général ; distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenu), et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01710
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
1 rue des Cordeliers
13100 Aix-en-Provence
FRANCE
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunication, des objet connectés, mise en oeuve de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2008B01710
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Avant Cap
Zone Plan de Campagne
13480 Cabriès
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Toutes les activités et tous les services actuels et futurs de télécommunication, activités photos à titre facultatif sous l'enseigne ORANGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Grande Vallée
Local 19
95500 Gonesse
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir. Prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général. Distribution de produits et prestations de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications. Vente au détail de produits de téléphonie, électroniques, informatiques et de communication et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 19
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Saint Brice
Local 20/22
95350 Saint-Brice-sous-Forêt
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services, ventes de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général. Distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications : vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services, abonnements, contenus, conseils et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Avenue du Président Georges Pompidou
Galerie marchande CORA
95120 Ermont
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés eixstants ou à venir. Prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général. Distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications. Vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc.) et sous l'enseigne Photo Service.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B02623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Carrefour
Local 67 68b 81a
91100 Villabé
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général, distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements contenus...).
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B02623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Evry 2
Place des Cascades
91000 Évry
FRANCE
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Usage exclusif de cabines photographiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 15
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B02623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Boulevard de l'Europe
Centre Commercial Evry 2 Cabine
Local n°10 Bis
91000 Évry
FRANCE
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Cabine photographique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 16
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B02623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
28 Route de Grigny
Centre Commercial Leclerc
91170 Viry-Châtillon
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/07/2012
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes ou complémentaires et à titre accessoire et facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
12/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 17
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 2008B02623
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Route de Villoison A6 - Centre
Commercial CARREFOUR de
VILLABE Local 10 et 11
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2015
Activité : Téléphonie et toute activité connexe ou complémentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 2008B00185
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
les Quatre Chemins Centre Commercial
03200 Vichy
FRANCE
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications et des objets connectés, mise en oeuvre de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires, et studio photo identité
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2008B00775
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
130 route de Soultz
C.C Cora
68270 Wittenheim
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : vente de films et pellicules photos, tous services dans le domaine de l'audiovisuel et notamment le développement de films et pellicules
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2008B00102
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Saint-Sébastien
54000 Nancy
FRANCE
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans les domaines de la téléphonie, des télécommunications, de la communication électronique, des objets connectés, de la convergence numérique, de toute nouvelle technologie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO STATION S
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2008B00102
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
38 - 40 rue Emile Bertin
54000 Nancy
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits et services ayant un rapport avec la photographie et avec l'image en général développement travaux photos vente de pellicules et accessoires distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2008B00102
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
10 route de l'Aviation
54600 Villers-les-Nancy
FRANCE
Enseigne : GENERALE DE TELEPHONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/2013
Activité : Commercialisation distribution et démonstration de toutes activités produits et services de téléphonie de communication électronique et de convergence numérique à titre principal photographe et traitement de l image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et vente de tous produits ayant un rapport avec la photo et avec l 'image en général à titre accessoire et facultatif, à l'exclusion de toute pratique de solderie et/ou de discount
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2008B00888
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC du Clos des Antes
Centre Commercial - Local n° 2
76410 Tourville-la-Rivière
FRANCE
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie, des télécommunications, de la communication électronique, des objets connectés, de la convergence numérique, de toute nouvelle technologie ainsi que toutes les activités connexes et accessoires s'y rapportant.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 2015B00831
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
avenue Roger Salengro
Centre Commercial Auchan Calais
62100 Calais
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/07/2015
Activité : Distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications : Vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus) et notamment l ensemble des produits et services distribués sous la marque orange le tout exclusivement avec l' opération orange pour la téléphonie mobile.Et à titre facultatif : photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2008B00338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 Rue Sigorgne
71000 Mâcon
France
Enseigne : Photo Station
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Développement de travaux photos, vente de pellicules et accessoires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2008B00338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Lieu-dit les Bouchardes
Retail Park les Bouchardes
71680 Crêches-sur-Saône
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/2015
Activité : la commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général à l'exclusion de tout autre commerce ou activité.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 2008B00338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
9 Place Guignault
Boutique Orange
71600 Paray-le-Monial
France
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/10/2015
Activité : tous commerces sauf activités génératrices de nuisances ou troubles de toute nature et sous réserve d'une parfaite compatibilité avec la réglementation administrative
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2008B00580
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
21 rue de l'Industrie
C.C Shopping
74100 Etrembières
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et ventes de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements contenus)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 2008B00580
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Carrefour
74200 Margencel
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Développement photos vente de films et pellicules prises de vues photos, téléphonie et accessoires, produits et services de communication électronique et de convergence numérique, à titre principal, et à titre accessoire , développements photographiques, produits et services se rapportant à l'activité photographique en général, à l'exception des cabines automatiques de photographies d'identité
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2008B00822
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
3 rue de la République
45000 Orléans
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et avec l'image en général, distribution de produits et services et vente de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2008B00822
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial les 3 Fontaines
avenue Pierre Mendès France
45140 St Jean de la Ruelle
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2015
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes les activités, produits et services actuels et futurs de télécommunications ainsi que toutes les activités annexes et complémentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2008B01283
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial La Dinarelle
30133 Les Angles
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (ABO contenus etc) et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2008B00422
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
23 rue Carnot
60000 Beauvais
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Achat, vente, prestations de service sur marchandises, produits et travaux photos, cinéma et articles connexes, distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, vente de produits et d'accessoires, vente et mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus).
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 2008B00422
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
centre Commercial Auchan
60000 Beauvais
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/07/2015
Activité : Vente de produits et services liés aux communications, télécommunications et à l'informatique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2008B00228
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route de Fourchambault
Cc Carrefour
58180 Marzy
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Vente de films et pellicules photos tous services dans le domaine de l'audio visuel et notamment le développement de fims et pellicules
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVICE S.A
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nevers (5802)
Numéro de gestion : 2008B00228
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
2 rue Saint-Jacques
58200 Cosne-Cours-sur-Loire
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/07/2015
Activité : la commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes les activités, produits et services de communications électroniques et de convergence numerique ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2008B01451
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Rue du Mee
Centre Commercial Leclerc
35500 Vitré
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/2014
Activité : Commercialisation distribution démonstration de toutes les activités produits et services actuels et futurs de télécommunications et activités connexes et complémentaires et a titre accessoire et facultatif photographie et traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous procédés existants ou a venir prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général, dés lors que cette activité est exploitée sous l'enseigne ORANGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 2008B01451
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial
Colombia
35000 Rennes
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : travaux de photos vente de films photo d'identite
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2008B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
31 Rue du général de Gaulle
27400 Louviers
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/05/2012
Activité : La commercialisation,la distribution et la démonstration de toutes activités,produits et services de téléphonie,de communication éléctronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre accessoire,photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir,prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général, à l'exclusion de toutes autres activités.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 22
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2008B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Route Nationale 13
Centre Commercial Carrefour
27930 Guichainville
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/06/2014
Activité : Toutes les activités et services actuels ou futurs de télécommunication le tout sous l'enseigne orange ou tout autre enseigne de notoriété équivalente.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 2008B00683
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre commercial evreux
boulevard de normandie cabine
27000 Evreux
FRANCE
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : cabine photographique
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2008B00432
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
C C Valenciennes
ZAC Petite Foret
59494 Petite-Forêt
France
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Usage exclusif de cabines photographiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2008B00432
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
C C Auchan
ZAC Petite Foret
59494 Petite-Forêt
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédes existants ou à venir, prestations de services et vente de pro- duits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général. Distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications : vente de produits et acces- soires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements contenus...) et tout acces- soire s'y rapportant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 2008B00432
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC D Aulnoy
59300 Aulnoy-lez-Valenciennes
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général, à l'exclusion de la vente de matériels de réception tv (plasma, lcd) et de tous supports vidéo (dvd); distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, exclusivement sous la marque Orange ou de toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et d'accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus).
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - HOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 2008B00517
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
31 rue du Temple
17000 La Rochelle
FRANCE
Enseigne : MOOD
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : distribution de produits, accessoires et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, des objets connectés, mise en oeuvre de toutes prestations de services et toutes activités connexes et complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Poitiers (8602)
Numéro de gestion : 2008B00569
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Route de Saulaie RN 10
Centre Commercial La Sauraie
86000 Poitiers
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général, distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et les télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus etc) et notamment l'ensemble des produits et services distribués sous la marque Orange, le tout exclusivement avec l'opérateur Orange pour la téléphonie mobile.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té PHOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
36 Boulevard de Strasbourg
83000 Toulon
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestation de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général, distribution de produits et de sevices dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements, contenus) et toutes activtés connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Centr'azur
83400 Hyères
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/04/2013
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique à titre principal photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de tous produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général à titre accessoire et facultatif, à l'exclusion de toute pratique de solderie et/ou de discount.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2008B01324
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Quartier Lery Rn63
Centre Commercial Auchan
83500 La Seyne-sur-Mer
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/03/2014
Activité : Distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications: vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services ( abonnements, contenus,etc...) et notamment l'ensemble des produits et services distribués sous la marque Orange, le tout exclusivement avec l'opérateur Orange pour la téléphonie mobile, et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selontous procédés existants ou à venir, prestations de servies et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général
Origine du fonds : Création
12/02/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2008B00330
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
route de Bordeaux - Local 131
Centre Commercial Auchan la Couronne
16400 La Couronne
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/01/2015
Activité : La commercialisation,la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image, à titre accessoire, tous accessoires se rapportant à l'activité principale autorisée.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00479
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
78 place de l'Hôtel de Ville
76600 Le Havre
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : l'achat la vente les prestations de services sur marchandises produits et travaux photos cinéma et articles connexes
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO STATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/12/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 2008B00479
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial Océane
76700 Gonfreville-l'Orcher
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/10/2014
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de service et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général, à l'exclusion de toute autre activité, le tout sous l'enseigne ORANGE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00835
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Carrefour de Brou
rue de la Croix Blanche
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : photographie y compris toutes activités connexes et complémentaires s'y rattachant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2008B00835
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
CENTRE REGIONAL THOIRY D 984
01710 Thoiry
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en général ; distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom, vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement, contenus, etc...) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/12/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Périgueux (2402)
Numéro de gestion : 2008B00316
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
C.C Auchan
24430 Marsac-sur-l'isle
FRANCE
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Développement photographie vente de pellicules travaux photos
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - HOTO SERVIC
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2008B01460
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
14 cours du Danube Kiosque C C Val d Europe Serris Marne la Vallee
77711 Marne la Vallee CEDEX 4
France
Enseigne : GENERALE DE TELEPHONE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon procédes existants ou à venir prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en general à l'exclusion de la vente de materiels et recéption tv (plasma LCD)et de tous supports vidéo distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommuni- cations exclusivement sous la marque Orange ou toutes autres marques du Groupe France Télécom vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestation de services (Abonnements conte- nus ...)
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/08/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 2008B01460
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
Centre Commercial
carrefour R N 3
77410 Claye-Souilly
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/06/2008
Activité : Photo et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et l'image en géneral distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnement contenus etc) et toutes activités connexes et complémentaires se rapportant à l'activité principale.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - HOTO SERVICE S
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/11/2012 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2008B00672
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bobigny

Adresse :
ZAC des Cognets
Cc Géant Istres les Cognets
13800 Istres
FRANCE
Enseigne : Orange
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/2012
Activité : La commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique ainsi que toutes activités connexes et complémentaires et à titre accessoire et facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestation de services et de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 57
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
10 boulevard de Bonne Nouvelle
75010 Paris
France
Enseigne : PHOTO SERVICE
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 08//2/30/0
Activité : Photographie et traitement de l'image en général, sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de srvices et ventes de produits s'y rapportant , distribution de produits et services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications, et toutes activités annexes ou accessoires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 71
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
C C Italie 2 Loc
30 avenue d'Italie
75013 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 08//2/30/0
Activité : Photographie et traitement de l'image sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de sercice et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications notamment sous la marque Orange ou toutes autres marques du groupe France Télécom vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abonnements contenus conseil etc...) et tout accessoire s'y rapportant.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 82
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
256 rue de Vaugirard angle 1 3 place Adolphe Cherioux
75015 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 08//2/30/0
Activité : Vente de films et tous services dans le domaine de l'audiovisuel et notamment le développement de films et pellicules
Origine du fonds : Acquisition par fusion
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 87
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
Centre Commercial Beaugrenelle
12 rue Linois
75015 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 08//2/30/0
Activité : Photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photographie et l'image en général distribution de produits dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications vente de produits et accessoires mise en oeuvre de toutes prestations de services (abo contenus etc...) et toutes activités connexes et complémentaires.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 176
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
120 rue Rambuteau
75001 Paris
France
Enseigne : ORANGE
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 20//2/01/0
Activité : Commercialisation, distribution et démonstration de toutes activités, produits,accessoires et services dans le domaine de la téléphonie, des télécommunications, de la communication électronique, des objets connectés, de la convergence numérique, de toute nouvelle technologie ainsi que toutes les activités connexes et complémentaires s'y rapportant et à titre facultatif, photographie et traitement de l'image en général sous toutes les formes et selon tous procédés existants ou à venir, prestations de services et vente de produits ayant un rapport avec la photo et avec l'image en général.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
29/06/2021 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2008
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 30/06/2008.
29/06/2021 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2008
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 30/06/2008.
03/02/2020 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
12/10/2018 : Ajout
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation du siège au TC de Bobigny sous le 2007 B 6212
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2008
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PHOTO SERVICES SA FORME JURIDIQUE société anonyme SIEGE SOCIAL 5 rue Royale 75008 Paris RCS 352.929.103 Paris Forme juridique Siège social
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2008
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PHOTO STATION FORME JURIDIQUE société anonyme SIEGE SOCIAL 77 av de laLibération 54520 Laxou RCS 334.413.713 rcs Nancy Forme juridique Siège social
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 30360
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2008
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Société Photo service Forme juridique SA Siège social 5 rue Royale 75008 Paris Rcs PARIS B 352 929 103
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 30361
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2008
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination Photo Station Forme juridique SA Siège social 77 rue de la Libératon 54520 Laxou Rcs NANCY B 334 413 713
06/03/2017 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2008
Texte de l'observation : Fusion absorption de la Société PHOTO SERVICE (352.929.103 RS PARIS) par la SA GENERALE DE TELEPHONE (437.723.877 RCS PARIS )
06/03/2017 : Ajout
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F17/001116
Date d’ajout de l’observation : 06/03/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Rue des Salines - Centre Commercial Géant Casino 39000 LONS-LE-SAUNIER à compter du 07/12/2016
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2008
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 12-06-2008
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2008
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PHOTO SERVICES SA FORME JURIDIQUE société anonyme SIEGE SOCIAL 5 rue Royale 75008 Paris RCS 352.929.103 Paris
03/03/2017 : Ajout
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 21/07/2008
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PHOTO STATION FORME JURIDIQUE société anonyme SIEGE SOCIAL 77 av de laLibération 54520 Laxou RCS 334.413.713 rcs Nancy
21/02/2017 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1138
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2017
Texte de l'observation : 1) Ouverture d'un nouvel établissement à PLOERMEL, 3 Rue du Général Dubreton à compter du 07/09/2016 Acquisition d'un fonds de commerce de vente de téléphones fixes et portables, de contrats d'abonnement téléphonique et internet à compter du 07/09/2016 au prix stipulé de 310 000 euros Activité effectivement exercée : la commercialisation, la distribution et la démonstration de toutes activités, produits et services de téléphonie, de communication électronique et de convergence numérique sous l'enseigne ORANGE Précédent propriétaire : ATECH.COM (Atlantique Technologie Communication) - RCS VANNES 430 481 705 - 2006 B 153 BODACC paru le 19/10/2016 - N° 205A 2)Fermeture de l'établissement sis à VANNES, 23 Rue Joseph Le Brix à compter du 07/12/2016 - Suppression du fonds
31/01/2017 : Ajout
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
09/01/2017 : Ajout
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Carpentras ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Avignon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Avignon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
23/12/2016 : Ajout
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
17/12/2016 : Ajout
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 15/12/2016
Texte de l'observation : Acte ssp en date à Paris (75) 18-07-2016. Fonds acquis par achat moyennant le prix principal de 820.000,00 euros.
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2008
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE : - DATE DE DEBUT D'ACTIVITE : 30/06/2008.
09/12/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
09/12/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F10/011171
Date d’ajout de l’observation : 29/12/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial Brogny - Local N° 19 Ilot 74000 ANNECY à compter du 22/11/2010.
09/12/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F11/000728
Date d’ajout de l’observation : 31/01/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 913 Avenue Georges Clémenceau Galerie Marchande Carrefour - local N°18 74300 CLUSES à compter du 10/05/2010.
09/12/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F15/009630
Date d’ajout de l’observation : 17/08/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 24 Rue Sommeiller 74000 ANNECY à compter du 01/06/2015
09/12/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F16/013813
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2016
Texte de l'observation : Achat d'un fonds de commerce de détail de matériels de télécommunication sis 103 Rue de la République 74700 SALLANCHES au prix stipulé de 290 000 EUROS - Vendeur : la société MONT BLANC TELECOM (481 885 564 RCS Chaumont) - Lieu des oppositions : Me Jean-Marc SERRATRICE, avocat à BONNEVILLE (74130) Résidence Le Saint Charles, 30 rue du Carroz - Date d'entrée en jouissance : 30/06/2016.
30/11/2016 : Ajout
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2430
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 30/11/2011 : Ancienne adresse : 5 rue Royale 75008 Paris 08 Nouvelle adresse : 50 avenue du Président Wilson - Bâtiment 134 93210 Saint-Denis la Plaine
28/11/2016 : Ajout
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F16/000579
Date d’ajout de l’observation : 15/01/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 5 bis Rue Louis Blanc 66000 PERPIGNAN à compter du 04/12/2015
25/11/2016 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 28/01/2009
Texte de l'observation : Historique des observations / dossier RCS : Suppression Ets Secondaire sis à Centre Commercial Les Halles du Beffroi 80000 AMIENS à compter du 30/06/2008
25/11/2016 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F14/007082
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 bis Place René Goblet 80000 AMIENS à compter du 31/10/2014
25/11/2016 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F14/007083
Date d’ajout de l’observation : 08/12/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 3 Place René Goblet 80000 AMIENS à compter du 31/10/2014
25/11/2016 : Ajout
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F16/000174
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial Local 16 80480 DURY à compter du 30/11/2015
25/08/2016 : Ajout
Greffe : Marseille (1303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 9916
Date d’ajout de l’observation : 26/08/2008
Texte de l'observation : Précision sur l'origine du fonds : Fonds sis CC Auchant Aubagne Local N° 39/40 13400 Aubagne acquis à la suite de la fusion absorbation de la société PHOTO SERVICE
18/08/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/010928
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 1 Route de Chambéry - Centre Commercial 38240 MEYLAN
18/08/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F10/005479
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 8 Place Grenette 38000 GRENOBLE. Disparition du fonds.
18/08/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 19
Numéro unique d’observation : F11/015338
Date d’ajout de l’observation : 07/12/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 5 Rue Royale 75008 PARIS au 50 Avenue du Président Wilson Batiment 134 93210 SAINT-DENIS à compter du 30/11/2011.
18/08/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : F16/002780
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 3 Rue Blanc Fontaine 38000 GRENOBLE à compter du 15/12/2015
18/08/2016 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : F16/012331
Date d’ajout de l’observation : 18/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Zone Industrielle des Blanchisseries Centre Commercial Carrefour 38500 VOIRON à compter du 30/06/2016
19/04/2016 : Ajout
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Hazebrouck ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dunkerque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dunkerque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F09/031347
Date d’ajout de l’observation : 01/10/2009
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial Carrefour Local 15 Plaine du Gier 69700 GIVORS à compter du 01/10/2009
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F10/017592
Date d’ajout de l’observation : 27/05/2010
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial de la Part Dieu 69003 LYON sous l'enseigne PHOTO STATION à compter du 28/02/2010
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F11/019591
Date d’ajout de l’observation : 20/05/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 236 Avenue Franklin Roosevelt Centre Commercial Carrefour les 7 Chemins 69120 VAULX-EN-VELIN à compter du 01/04/2011
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F11/040674
Date d’ajout de l’observation : 16/11/2011
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis rue Jean-Marie Vianney C.C Ecully Grand Ouest Local n°40 69130 ECULLY à compter du 15/09/2011
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : F14/016656
Date d’ajout de l’observation : 22/04/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial de la Part Dieu 69003 LYON à compter du 10/04/2014
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F15/011948
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 45 rue de la République 69002 LYON à compter du 27/02/2015
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F15/011951
Date d’ajout de l’observation : 17/03/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 11 Avenue Henri Barbusse 69100 VILLEURBANNE à compter du 27/02/2015
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Numéro unique d’observation : F15/012335
Date d’ajout de l’observation : 19/03/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 3 Grande rue de la Croix Rousse 69004 LYON à compter du 26/02/2015
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F15/044297
Date d’ajout de l’observation : 29/10/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 47 Rue Victor Hugo 69002 LYON à compter du 22/10/2015
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 45
Numéro unique d’observation : F16/003464
Date d’ajout de l’observation : 14/01/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 13 Cours Gambetta 69003 LYON à compter du 23/10/2015
02/03/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 47
Numéro unique d’observation : F16/012963
Date d’ajout de l’observation : 02/03/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Centre Commercial Auchan 69570 DARDILLY à compter du 31/01/2016.
16/02/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 37
Numéro unique d’observation : F14/022708
Date d’ajout de l’observation : 22/09/2014
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 26 Rue d'Alsace-Lorraine 31000 TOULOUSE à compter du 31/08/2014 suppression du fonds
16/02/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 38
Numéro unique d’observation : F15/015974
Date d’ajout de l’observation : 17/06/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 7 Rue de Remusat 31000 TOULOUSE à compter du 31/03/2015 : suppression
16/02/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 39
Numéro unique d’observation : F15/017861
Date d’ajout de l’observation : 06/07/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Place Edouard Bouillière C. C Géant Casino 31000 TOULOUSE à compter du 30/04/2015 Suppression du fonds
16/02/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 40
Numéro unique d’observation : F15/027341
Date d’ajout de l’observation : 19/10/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 14 Rue des Changes 31000 TOULOUSE à compter du 15/09/2015 suppression du fonds
16/02/2016 : Ajout
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : F16/005161
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2016
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 22 Rue Saint-Antoine du T 31000 TOULOUSE à compter du 17/12/2015 - suppression du fonds.
20/01/2016 : Ajout
Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99999
Numéro unique d’observation : 142
Date d’ajout de l’observation : 18/01/2016
Texte de l'observation : Radiation du RCS le 18/01/2016 avec effet au 31/12/2015
18/01/2016 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 20269
Date d’ajout de l’observation : 16/07/2001
Texte de l'observation : Transfert sans maintien d'une exploitation dans le ressort de l'ancien siège
18/01/2016 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 30963
Date d’ajout de l’observation : 13/12/2006
Texte de l'observation : Continuation de la société malgré un actif net devenu inférieur à la moitie du capital social. Décision du 14 11 2006
18/01/2016 : Ajout
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 31873
Date d’ajout de l’observation : 04/01/2007
Texte de l'observation : Réalisation de fusion absorption de la Société Financière Photo Station SA au capital de 10 521 043 euros 165 rue du bois de la pie, parc des reflets, zac de Paris Nord 95700 ROISSY EN FRANCE RCS Pontoise 437 720 162
06/01/2016 : Ajout
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Numéro de gestion au RCS de Bobigny : 2007 B 6212
04/01/2016 : Ajout
Greffe : Rouen (7608)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Elbeuf ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Rouen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Rouen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
05/11/2015 : Ajout
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F15/003713
Date d’ajout de l’observation : 05/11/2015
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement complémentaire situé : 9 Place Guignault Boutique Orange 71600 PARAY-LE-MONIAL à compter du 14/10/2015
02/11/2015 : Ajout
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/09/2015 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
01/09/2015 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F15/011021
Date d’ajout de l’observation : 01/09/2015
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 25 Rue d'Avejan 30100 ALES à compter du 01/08/2015
27/08/2015 : Ajout
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2008
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 23 r ue Carnot 60000 Beauvais : Fusion-absorption de la société PHOTO STATION (RCS de NANCY : 334 413 713
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/07/2008
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé cc Cora Local N 13 27000 Evreux : fusion de la société PHOTO SERVICES SA 5 rue royale 75008 PARIS rcs 352.929.103
17/08/2015 : Ajout
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance d'Avesnes-sur_Helpe, sta tuant commercialement. La chambre commerciale de c e tribunal a été supprimée et rattachée au Tribuna l de Commerce de Valenciennes par le décret n° 200 8-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 288
Date d’ajout de l’observation : 22/01/2009
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé Centre Commercial du Mont Gaillard 76620 Le Havre à compter du 31/12/2008
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3867
Date d’ajout de l’observation : 23/09/2010
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 21/05/2010 : Ancienne(S) : PHOTO STATION Nouvelle(S) : ORANGE
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 5326
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2010
Texte de l'observation : Modification de l'enseigne à compter du 23/11/2010 : Ancienne : PHOTO STATION Nouvelle : ORANGE
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 5271
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2011
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 30/11/2011 : Ancienne adresse : 5 rue Royale 75008 Paris 08 Nouvelle adresse : 50 avenue du Président Wilson - Bâtiment 134 93210 Saint-Denis
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 5220
Date d’ajout de l’observation : 03/12/2014
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé Centre Commercial Océane 76700 Gonfreville-l'Orcher à compter du 29/10/2014
03/12/2014 : Ajout
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 4030
Date d’ajout de l’observation : 12/08/2016
Texte de l'observation : Fermeture de l'établissement complémentaire situé Centre Commercial de la Lézarde 76290 Montivilliers à compter du 30/06/2016
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2006B043384
Date d’ajout de l’observation : 08//2/21/0
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION PHOTO SERVICES SA FORME JURIDIQUE société anonyme SIEGE SOCIAL 5 rue Royale 75008 Paris RCS 352.929.103 Paris
Personnes morales :
29/06/2021 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Oui
29/06/2021 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Oui
15/02/2021 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Oui
03/02/2020 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2008

Economie sociale et solidaire : Oui
12/10/2018 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/2008

Economie sociale et solidaire : Oui
27/09/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/09/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/07/2017

Economie sociale et solidaire : Non
09/08/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/08/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/05/2017

Economie sociale et solidaire : Oui
19/04/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
13/04/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme
Activité principale : La distribution de produits et de services ayant un rapport avec la photographie et avec l'image en général, le développement photographique et le traitement de l'image en général sous toutes ses formes et selon tous les procédés existants ou à venir y compris par internet. La distribution de produits et de services dans le domaine de la téléphonie et des télécommunications: vente de produits et accessoires, mise en oeuvre de toutes les prestations de services (abonnements, contenus ect) et opérations associées (vente de contrats d'assurances...); la distribution de produits et services informatiques et de produits multimédia (image, son, musique...) toutes opérations et prestations de services dans le domaine de l'internet, à titre secondaire activité de holding.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/10/2007
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 14/11/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 37962376.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 93 années
12/04/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 24/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
30/03/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 04/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
28/03/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
09/03/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
09/03/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
09/03/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
06/03/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
03/03/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/2006
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 10/05/2001
Date à laquelle la personne commence son activité : 10/05/2001

Economie sociale et solidaire : Non
24/02/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
21/02/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non
09/02/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
08/02/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
31/01/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
30/01/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Fréjus (8303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 03/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
09/01/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
03/01/2017 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non
26/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
26/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Ajaccio (2001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Niort (7901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non
23/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
21/12/2016 : GENERALE DU TELEPHONE
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
21/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
20/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Limoges (8701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
20/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 18/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
19/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 15/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
16/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/09/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/09/2014

Economie sociale et solidaire : Non
15/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
13/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
13/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/08/2016

Economie sociale et solidaire : Non
13/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/09/2016

Economie sociale et solidaire : Non
12/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
09/12/2016 : Générale de téléphone.
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
09/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/12/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
09/12/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Castres (8102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
30/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
29/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/11/2016

Economie sociale et solidaire : Non
28/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
28/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non
28/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
25/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non
22/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
21/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
17/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
17/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
17/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
15/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Auch (3201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
15/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
15/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Antibes (0601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
15/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/11/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/07/2016

Economie sociale et solidaire : Non
14/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
09/11/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
25/10/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2016

Economie sociale et solidaire : Non
05/10/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/09/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 26/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non
25/08/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
18/08/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
12/08/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/2016

Economie sociale et solidaire : Non
25/07/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Mont-de-Marsan (4002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non
04/07/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/04/2016

Economie sociale et solidaire : Non
01/07/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/05/2016

Economie sociale et solidaire : Non
28/06/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
19/04/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
06/04/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Bayonne (6401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/10/2015

Economie sociale et solidaire : Non
02/03/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
16/02/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Agen (4701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/01/2016

Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/2008
Date à laquelle la radiation de la personne a été enregistrée au greffe : 18/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non
18/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/2001
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 25/06/2001

Economie sociale et solidaire : Non
18/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
12/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
11/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
06/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
04/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
04/01/2016 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
10/12/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 29/07/2015

Economie sociale et solidaire : Non
05/11/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
02/11/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
28/10/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
01/09/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2008
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 30/06/2008

Economie sociale et solidaire : Non
27/08/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
25/08/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Nevers (5802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
17/08/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/08/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 18/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
16/07/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Poitiers (8602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
20/02/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2008

Economie sociale et solidaire : Non
12/02/2015 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
03/12/2014 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
04/09/2014 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
18/12/2013 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Périgueux (2402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
23/08/2013 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/08/2008
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/08/2008

Economie sociale et solidaire : Non
20/11/2012 : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/2008

Economie sociale et solidaire : Non
N.C             : GENERALE DE TELEPHONE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Associé unique : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06//2/24/0
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 01//2/10/0
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 01//2/10/0

Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
09//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2010S025988 déposé le 10//2/02/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
07//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°2008S034643 déposé le 08//2/03/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°10513 déposé le 01/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°7943 déposé le 15/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°7499 déposé le 16/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°6200 déposé le 03/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2007B06212
Dépôt : N°6033 déposé le 02/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°29160 déposé le 20/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°25988 déposé le 02/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°29988 déposé le 19/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2006B04338
Dépôt : N°34643 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°1933 déposé le 04/04/2007
Durée de l'exercice : 7
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°11712 déposé le 12/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°10267 déposé le 09/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°3622 déposé le 30/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/05/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 2001B01424
Dépôt : N°7284 déposé le 15/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 6207 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 2007B06212
Code activité : 6120Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 138 97516 518 184620 791641 698
AHFonds commercial55 359 92524 152 68831 207 2376 651 655
AJAutres immobilisations incorporelles1 453 8941 453 89429 403
ANTerrains18 90418 90418 904
APConstructions404 905314 20490 700106 896
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 060 6122 454 914605 698476 002
ATAutres immobilisations corporelles46 459 02930 795 21715 663 81111 496 581
AVImmobilisations en cours1 064 2761 064 276682 083
AXAvances et acomptes6 4586 458
BHAutres immobilisations financières3 676 449283 3673 393 0823 509 789
BJTOTAL (I)128 643 42574 518 57454 124 85123 613 012
BLMatières premières, approvisionnements1 974 702390 4601 584 2431 199 953
BRProduits intermédiaires et finis6 5809785 60112 809
BTMarchandises26 686 0461 343 47825 342 56816 961 848
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 46184 461177 867
BXClients et comptes rattachés20 585 980492 24520 093 73513 301 944
BZAutres créances58 929 241107 00058 822 24131 052 996
CFDisponibilités2 712 5022 712 5022 183 002
CHCharges constatées d’avance639 313639 313628 317
CJTOTAL (II)111 618 8252 334 161109 284 66465 518 737
COTOTAL GENERAL (0 à V)240 262 25076 852 735163 409 51589 131 749
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 962 37650 983 913
DHReport à nouveau-69 765 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 061 213-15 256 243
DLTOTAL (I)30 901 163-34 037 625
DPProvisions pour risques1 751 1511 639 476
DQProvisions pour charges1 376 0274 276 350
DRTOTAL (III)3 127 1795 915 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 475 65665 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 7874 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 619 12054 310 003
DYDettes fiscales et sociales27 674 09920 919 817
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 429529 173
EAAutres dettes25 238 13141 412 331
EBProduits constatés d’avance (2)23 95211 976
ECTOTAL (IV)129 381 174117 253 547
EETOTAL GENERAL (I à V)163 409 51589 131 749
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 412 294104 412 29478 168 138
FDProduction vendue biens3 261 6433 261 6435 888 769
FGProduction vendue services95 618 56795 618 56773 422 630
FJChiffres d’affaires nets203 292 504203 292 504157 479 536
FMProduction stockée-8 512-15 198
FOSubventions d’exploitation1 4302 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6322 129 524
FQAutres produits87 640265 315
FRTotal des produits d’exploitation (I)206 741 695168 819 779
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103 243 49269 330 597
FTVariation de stock (marchandises)-8 618 3361 055 237
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 850 1021 519 873
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-278 432255 170
FWAutres achats et charges externes30 107 29927 654 076
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 357 8542 752 074
FYSalaires et traitements46 020 58740 655 077
FZCharges sociales19 668 80416 813 713
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 433 5594 436 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 318 5851 884 495
GEAutres charges3 445 8972 462 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)205 549 408168 819 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 192 287-8 958 602
GJProduits financiers de participations44
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement-96104
GPTotal des produits financiers (V)-96148
GRIntérêts et charges assimilées216 718613 341
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)216 718613 626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 814-613 479
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)975 473-9 572 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion750 7542 761 477
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 645 2217 181 139
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 001 63924 572 759
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 397 61334 515 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 224 7925 427 517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 469 7906 946 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 828 83427 825 175
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 523 41640 199 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 125 803-5 684 163
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 117
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)223 139 212194 376 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)230 200 425209 632 943
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 061 213-15 256 243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 614 7295 517 23027 131 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 530 1203 941 94811 907 73233 564 335
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 144 8499 459 17811 907 73260 696 294
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles20 683 501385 5917 530 18213 538 913
6NSur stocks et en cours1 604 4791 734 9161 604 4801 734 915
7BTotal Provisions pour dépréciation22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
7CTOTAL GENERAL22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 676 449
VAClients douteux ou litigieux20 585 980
UYPersonnel et comptes rattachés78 659
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 047 034
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 803 548
VSCharges constatées d’avance639 313
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES83 830 98380 154 5343 676 449
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 475 6561 475 656
8AEmprunts et dettes financières divers4 7874 787
8BFournisseurs et comptes rattaché57 571 02857 571 028
8CPersonnel et comptes rattachés8 954 9258 954 925
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 223 1227 223 122
VWT.V.A.8 810 5278 810 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 685 5262 685 526
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 4291 345 429
VIGroupe et associés25 226 20125 226 201
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 93011 930
8LProduits constatés d’avance23 95223 952
VYTOTAL – ETAT DES DETTES113 333 082113 333 082
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 15837 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 2007B06212
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 138 97516 518 184620 791641 698
AHFonds commercial55 359 92524 152 68831 207 2376 651 655
AJAutres immobilisations incorporelles1 453 8941 453 89429 403
ANTerrains18 90418 90418 904
APConstructions404 905314 20490 700106 896
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 060 6122 454 914605 698476 002
ATAutres immobilisations corporelles46 459 02930 795 21715 663 81111 496 581
AVImmobilisations en cours1 064 2761 064 276682 083
AXAvances et acomptes6 4586 458
BHAutres immobilisations financières3 676 449283 3673 393 0823 509 789
BJTOTAL (I)128 643 42574 518 57454 124 85123 613 012
BLMatières premières, approvisionnements1 974 702390 4601 584 2431 199 953
BRProduits intermédiaires et finis6 5809785 60112 809
BTMarchandises26 686 0461 343 47825 342 56816 961 848
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 46184 461177 867
BXClients et comptes rattachés20 585 980492 24520 093 73513 301 944
BZAutres créances58 929 241107 00058 822 24131 052 996
CFDisponibilités2 712 5022 712 5022 183 002
CHCharges constatées d’avance639 313639 313628 317
CJTOTAL (II)111 618 8252 334 161109 284 66465 518 737
COTOTAL GENERAL (0 à V)240 262 25076 852 735163 409 51589 131 749
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 962 37650 983 913
DHReport à nouveau-69 765 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 061 213-15 256 243
DLTOTAL (I)30 901 163-34 037 625
DPProvisions pour risques1 751 1511 639 476
DQProvisions pour charges1 376 0274 276 350
DRTOTAL (III)3 127 1795 915 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 475 65665 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 7874 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 619 12054 310 003
DYDettes fiscales et sociales27 674 09920 919 817
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 429529 173
EAAutres dettes25 238 13141 412 331
EBProduits constatés d’avance (2)23 95211 976
ECTOTAL (IV)129 381 174117 253 547
EETOTAL GENERAL (I à V)163 409 51589 131 749
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 412 294104 412 29478 168 138
FDProduction vendue biens3 261 6433 261 6435 888 769
FGProduction vendue services95 618 56795 618 56773 422 630
FJChiffres d’affaires nets203 292 504203 292 504157 479 536
FMProduction stockée-8 512-15 198
FOSubventions d’exploitation1 4302 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6322 129 524
FQAutres produits87 640265 315
FRTotal des produits d’exploitation (I)206 741 695168 819 779
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103 243 49269 330 597
FTVariation de stock (marchandises)-8 618 3361 055 237
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 850 1021 519 873
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-278 432255 170
FWAutres achats et charges externes30 107 29927 654 076
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 357 8542 752 074
FYSalaires et traitements46 020 58740 655 077
FZCharges sociales19 668 80416 813 713
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 433 5594 436 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 318 5851 884 495
GEAutres charges3 445 8972 462 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)205 549 408168 819 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 192 287-8 958 602
GJProduits financiers de participations44
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement-96104
GPTotal des produits financiers (V)-96148
GRIntérêts et charges assimilées216 718613 341
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)216 718613 626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 814-613 479
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)975 473-9 572 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion750 7542 761 477
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 645 2217 181 139
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 001 63924 572 759
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 397 61334 515 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 224 7925 427 517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 469 7906 946 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 828 83427 825 175
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 523 41640 199 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 125 803-5 684 163
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 117
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)223 139 212194 376 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)230 200 425209 632 943
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 061 213-15 256 243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 614 7295 517 23027 131 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 530 1203 941 94811 907 73233 564 335
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 144 8499 459 17811 907 73260 696 294
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles20 683 501385 5917 530 18213 538 913
6NSur stocks et en cours1 604 4791 734 9161 604 4801 734 915
7BTotal Provisions pour dépréciation22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
7CTOTAL GENERAL22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 676 449
VAClients douteux ou litigieux20 585 980
UYPersonnel et comptes rattachés78 659
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 047 034
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 803 548
VSCharges constatées d’avance639 313
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES83 830 98380 154 5343 676 449
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 475 6561 475 656
8AEmprunts et dettes financières divers4 7874 787
8BFournisseurs et comptes rattaché57 571 02857 571 028
8CPersonnel et comptes rattachés8 954 9258 954 925
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 223 1227 223 122
VWT.V.A.8 810 5278 810 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 685 5262 685 526
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 4291 345 429
VIGroupe et associés25 226 20125 226 201
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 93011 930
8LProduits constatés d’avance23 95223 952
VYTOTAL – ETAT DES DETTES113 333 082113 333 082
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 21467 du 28/06/2021
Numéro de gestion : 2007B06212
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 138 97516 518 184620 791641 698
AHFonds commercial55 359 92524 152 68831 207 2376 651 655
AJAutres immobilisations incorporelles1 453 8941 453 89429 403
ANTerrains18 90418 90418 904
APConstructions404 905314 20490 700106 896
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 060 6122 454 914605 698476 002
ATAutres immobilisations corporelles46 459 02930 795 21715 663 81111 496 581
AVImmobilisations en cours1 064 2761 064 276682 083
AXAvances et acomptes6 4586 458
BHAutres immobilisations financières3 676 449283 3673 393 0823 509 789
BJTOTAL (I)128 643 42574 518 57454 124 85123 613 012
BLMatières premières, approvisionnements1 974 702390 4601 584 2431 199 953
BRProduits intermédiaires et finis6 5809785 60112 809
BTMarchandises26 686 0461 343 47825 342 56816 961 848
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 46184 461177 867
BXClients et comptes rattachés20 585 980492 24520 093 73513 301 944
BZAutres créances58 929 241107 00058 822 24131 052 996
CFDisponibilités2 712 5022 712 5022 183 002
CHCharges constatées d’avance639 313639 313628 317
CJTOTAL (II)111 618 8252 334 161109 284 66465 518 737
COTOTAL GENERAL (0 à V)240 262 25076 852 735163 409 51589 131 749
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 962 37650 983 913
DHReport à nouveau-69 765 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 061 213-15 256 243
DLTOTAL (I)30 901 163-34 037 625
DPProvisions pour risques1 751 1511 639 476
DQProvisions pour charges1 376 0274 276 350
DRTOTAL (III)3 127 1795 915 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 475 65665 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 7874 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 619 12054 310 003
DYDettes fiscales et sociales27 674 09920 919 817
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 429529 173
EAAutres dettes25 238 13141 412 331
EBProduits constatés d’avance (2)23 95211 976
ECTOTAL (IV)129 381 174117 253 547
EETOTAL GENERAL (I à V)163 409 51589 131 749
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 412 294104 412 29478 168 138
FDProduction vendue biens3 261 6433 261 6435 888 769
FGProduction vendue services95 618 56795 618 56773 422 630
FJChiffres d’affaires nets203 292 504203 292 504157 479 536
FMProduction stockée-8 512-15 198
FOSubventions d’exploitation1 4302 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6322 129 524
FQAutres produits87 640265 315
FRTotal des produits d’exploitation (I)206 741 695168 819 779
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103 243 49269 330 597
FTVariation de stock (marchandises)-8 618 3361 055 237
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 850 1021 519 873
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-278 432255 170
FWAutres achats et charges externes30 107 29927 654 076
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 357 8542 752 074
FYSalaires et traitements46 020 58740 655 077
FZCharges sociales19 668 80416 813 713
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 433 5594 436 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 318 5851 884 495
GEAutres charges3 445 8972 462 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)205 549 408168 819 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 192 287-8 958 602
GJProduits financiers de participations44
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement-96104
GPTotal des produits financiers (V)-96148
GRIntérêts et charges assimilées216 718613 341
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)216 718613 626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 814-613 479
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)975 473-9 572 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion750 7542 761 477
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 645 2217 181 139
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 001 63924 572 759
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 397 61334 515 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 224 7925 427 517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 469 7906 946 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 828 83427 825 175
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 523 41640 199 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 125 803-5 684 163
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 117
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)223 139 212194 376 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)230 200 425209 632 943
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 061 213-15 256 243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 614 7295 517 23027 131 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 530 1203 941 94811 907 73233 564 335
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 144 8499 459 17811 907 73260 696 294
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles20 683 501385 5917 530 18213 538 913
6NSur stocks et en cours1 604 4791 734 9161 604 4801 734 915
7BTotal Provisions pour dépréciation22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
7CTOTAL GENERAL22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 676 449
VAClients douteux ou litigieux20 585 980
UYPersonnel et comptes rattachés78 659
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 047 034
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 803 548
VSCharges constatées d’avance639 313
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES83 830 98380 154 5343 676 449
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 475 6561 475 656
8AEmprunts et dettes financières divers4 7874 787
8BFournisseurs et comptes rattaché57 571 02857 571 028
8CPersonnel et comptes rattachés8 954 9258 954 925
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 223 1227 223 122
VWT.V.A.8 810 5278 810 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 685 5262 685 526
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 4291 345 429
VIGroupe et associés25 226 20125 226 201
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 93011 930
8LProduits constatés d’avance23 95223 952
VYTOTAL – ETAT DES DETTES113 333 082113 333 082
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9023 du 02/07/2020
Numéro de gestion : 2007B06212
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
Page 01 : Actif et passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
Page 02 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page 03 : Immobilisations – Amortissements – Plus-values, Moins-values
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 04 : Relevé des Provisions - Amortissements dérogatoires – Déficits reportables
CodeLibellé du posteMontant année N
Page 05 : Contribution économique territoriale : détermination de la valeur ajoutée et effectifs
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
Page :
CodeLibellé du poste
060Stock marchandises1 243 8001 589 870283 367
Page :
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9023 du 02/07/2020
Numéro de gestion : 2007B06212
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 138 97516 518 184620 791641 698
AHFonds commercial55 359 92524 152 68831 207 2376 651 655
AJAutres immobilisations incorporelles1 453 8941 453 89429 403
ANTerrains18 90418 90418 904
APConstructions404 905314 20490 700106 896
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 060 6122 454 914605 698476 002
ATAutres immobilisations corporelles46 459 02930 795 21715 663 81111 496 581
AVImmobilisations en cours1 064 2761 064 276682 083
AXAvances et acomptes6 4586 458
BHAutres immobilisations financières3 676 449283 3673 393 0823 509 789
BJTOTAL (I)128 643 42574 518 57454 124 85123 613 012
BLMatières premières, approvisionnements1 974 702390 4601 584 2431 199 953
BRProduits intermédiaires et finis6 5809785 60112 809
BTMarchandises26 686 0461 343 47825 342 56816 961 848
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 46184 461177 867
BXClients et comptes rattachés20 585 980492 24520 093 73513 301 944
BZAutres créances58 929 241107 00058 822 24131 052 996
CFDisponibilités2 712 5022 712 5022 183 002
CHCharges constatées d’avance639 313639 313628 317
CJTOTAL (II)111 618 8252 334 161109 284 66465 518 737
COTOTAL GENERAL (0 à V)240 262 25076 852 735163 409 51589 131 749
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 962 37650 983 913
DHReport à nouveau-69 765 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 061 213-15 256 243
DLTOTAL (I)30 901 163-34 037 625
DPProvisions pour risques1 751 1511 639 476
DQProvisions pour charges1 376 0274 276 350
DRTOTAL (III)3 127 1795 915 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 475 65665 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 7874 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 619 12054 310 003
DYDettes fiscales et sociales27 674 09920 919 817
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 429529 173
EAAutres dettes25 238 13141 412 331
EBProduits constatés d’avance (2)23 95211 976
ECTOTAL (IV)129 381 174117 253 547
EETOTAL GENERAL (I à V)163 409 51589 131 749
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 412 294104 412 29478 168 138
FDProduction vendue biens3 261 6433 261 6435 888 769
FGProduction vendue services95 618 56795 618 56773 422 630
FJChiffres d’affaires nets203 292 504203 292 504157 479 536
FMProduction stockée-8 512-15 198
FOSubventions d’exploitation1 4302 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6322 129 524
FQAutres produits87 640265 315
FRTotal des produits d’exploitation (I)206 741 695168 819 779
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103 243 49269 330 597
FTVariation de stock (marchandises)-8 618 3361 055 237
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 850 1021 519 873
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-278 432255 170
FWAutres achats et charges externes30 107 29927 654 076
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 357 8542 752 074
FYSalaires et traitements46 020 58740 655 077
FZCharges sociales19 668 80416 813 713
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 433 5594 436 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 318 5851 884 495
GEAutres charges3 445 8972 462 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)205 549 408168 819 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 192 287-8 958 602
GJProduits financiers de participations44
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement-96104
GPTotal des produits financiers (V)-96148
GRIntérêts et charges assimilées216 718613 341
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)216 718613 626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 814-613 479
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)975 473-9 572 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion750 7542 761 477
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 645 2217 181 139
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 001 63924 572 759
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 397 61334 515 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 224 7925 427 517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 469 7906 946 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 828 83427 825 175
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 523 41640 199 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 125 803-5 684 163
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 117
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)223 139 212194 376 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)230 200 425209 632 943
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 061 213-15 256 243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 614 7295 517 23027 131 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 530 1203 941 94811 907 73233 564 335
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 144 8499 459 17811 907 73260 696 294
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles20 683 501385 5917 530 18213 538 913
6NSur stocks et en cours1 604 4791 734 9161 604 4801 734 915
7BTotal Provisions pour dépréciation22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
7CTOTAL GENERAL22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 676 449
VAClients douteux ou litigieux20 585 980
UYPersonnel et comptes rattachés78 659
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 047 034
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 803 548
VSCharges constatées d’avance639 313
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES83 830 98380 154 5343 676 449
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 475 6561 475 656
8AEmprunts et dettes financières divers4 7874 787
8BFournisseurs et comptes rattaché57 571 02857 571 028
8CPersonnel et comptes rattachés8 954 9258 954 925
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 223 1227 223 122
VWT.V.A.8 810 5278 810 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 685 5262 685 526
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 4291 345 429
VIGroupe et associés25 226 20125 226 201
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 93011 930
8LProduits constatés d’avance23 95223 952
VYTOTAL – ETAT DES DETTES113 333 082113 333 082
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9483 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2007B06212
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 138 97516 518 184620 791641 698
AHFonds commercial55 359 92524 152 68831 207 2376 651 655
AJAutres immobilisations incorporelles1 453 8941 453 89429 403
ANTerrains18 90418 90418 904
APConstructions404 905314 20490 700106 896
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 060 6122 454 914605 698476 002
ATAutres immobilisations corporelles46 459 02930 795 21715 663 81111 496 581
AVImmobilisations en cours1 064 2761 064 276682 083
AXAvances et acomptes6 4586 458
BHAutres immobilisations financières3 676 449283 3673 393 0823 509 789
BJTOTAL (I)128 643 42574 518 57454 124 85123 613 012
BLMatières premières, approvisionnements1 974 702390 4601 584 2431 199 953
BRProduits intermédiaires et finis6 5809785 60112 809
BTMarchandises26 686 0461 343 47825 342 56816 961 848
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 46184 461177 867
BXClients et comptes rattachés20 585 980492 24520 093 73513 301 944
BZAutres créances58 929 241107 00058 822 24131 052 996
CFDisponibilités2 712 5022 712 5022 183 002
CHCharges constatées d’avance639 313639 313628 317
CJTOTAL (II)111 618 8252 334 161109 284 66465 518 737
COTOTAL GENERAL (0 à V)240 262 25076 852 735163 409 51589 131 749
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 962 37650 983 913
DHReport à nouveau-69 765 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 061 213-15 256 243
DLTOTAL (I)30 901 163-34 037 625
DPProvisions pour risques1 751 1511 639 476
DQProvisions pour charges1 376 0274 276 350
DRTOTAL (III)3 127 1795 915 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 475 65665 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 7874 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 619 12054 310 003
DYDettes fiscales et sociales27 674 09920 919 817
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 429529 173
EAAutres dettes25 238 13141 412 331
EBProduits constatés d’avance (2)23 95211 976
ECTOTAL (IV)129 381 174117 253 547
EETOTAL GENERAL (I à V)163 409 51589 131 749
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 412 294104 412 29478 168 138
FDProduction vendue biens3 261 6433 261 6435 888 769
FGProduction vendue services95 618 56795 618 56773 422 630
FJChiffres d’affaires nets203 292 504203 292 504157 479 536
FMProduction stockée-8 512-15 198
FOSubventions d’exploitation1 4302 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6322 129 524
FQAutres produits87 640265 315
FRTotal des produits d’exploitation (I)206 741 695168 819 779
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103 243 49269 330 597
FTVariation de stock (marchandises)-8 618 3361 055 237
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 850 1021 519 873
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-278 432255 170
FWAutres achats et charges externes30 107 29927 654 076
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 357 8542 752 074
FYSalaires et traitements46 020 58740 655 077
FZCharges sociales19 668 80416 813 713
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 433 5594 436 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 318 5851 884 495
GEAutres charges3 445 8972 462 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)205 549 408168 819 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 192 287-8 958 602
GJProduits financiers de participations44
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement-96104
GPTotal des produits financiers (V)-96148
GRIntérêts et charges assimilées216 718613 341
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)216 718613 626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 814-613 479
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)975 473-9 572 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion750 7542 761 477
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 645 2217 181 139
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 001 63924 572 759
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 397 61334 515 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 224 7925 427 517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 469 7906 946 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 828 83427 825 175
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 523 41640 199 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 125 803-5 684 163
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 117
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)223 139 212194 376 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)230 200 425209 632 943
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 061 213-15 256 243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 614 7295 517 23027 131 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 530 1203 941 94811 907 73233 564 335
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 144 8499 459 17811 907 73260 696 294
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles20 683 501385 5917 530 18213 538 913
6NSur stocks et en cours1 604 4791 734 9161 604 4801 734 915
7BTotal Provisions pour dépréciation22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
7CTOTAL GENERAL22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 676 449
VAClients douteux ou litigieux20 585 980
UYPersonnel et comptes rattachés78 659
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 047 034
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 803 548
VSCharges constatées d’avance639 313
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES83 830 98380 154 5343 676 449
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 475 6561 475 656
8AEmprunts et dettes financières divers4 7874 787
8BFournisseurs et comptes rattaché57 571 02857 571 028
8CPersonnel et comptes rattachés8 954 9258 954 925
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 223 1227 223 122
VWT.V.A.8 810 5278 810 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 685 5262 685 526
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 4291 345 429
VIGroupe et associés25 226 20125 226 201
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 93011 930
8LProduits constatés d’avance23 95223 952
VYTOTAL – ETAT DES DETTES113 333 082113 333 082
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 10943 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 2007B06212
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 138 97516 518 184620 791641 698
AHFonds commercial55 359 92524 152 68831 207 2376 651 655
AJAutres immobilisations incorporelles1 453 8941 453 89429 403
ANTerrains18 90418 90418 904
APConstructions404 905314 20490 700106 896
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 060 6122 454 914605 698476 002
ATAutres immobilisations corporelles46 459 02930 795 21715 663 81111 496 581
AVImmobilisations en cours1 064 2761 064 276682 083
AXAvances et acomptes6 4586 458
BHAutres immobilisations financières3 676 449283 3673 393 0823 509 789
BJTOTAL (I)128 643 42574 518 57454 124 85123 613 012
BLMatières premières, approvisionnements1 974 702390 4601 584 2431 199 953
BRProduits intermédiaires et finis6 5809785 60112 809
BTMarchandises26 686 0461 343 47825 342 56816 961 848
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 46184 461177 867
BXClients et comptes rattachés20 585 980492 24520 093 73513 301 944
BZAutres créances58 929 241107 00058 822 24131 052 996
CFDisponibilités2 712 5022 712 5022 183 002
CHCharges constatées d’avance639 313639 313628 317
CJTOTAL (II)111 618 8252 334 161109 284 66465 518 737
COTOTAL GENERAL (0 à V)240 262 25076 852 735163 409 51589 131 749
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 962 37650 983 913
DHReport à nouveau-69 765 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 061 213-15 256 243
DLTOTAL (I)30 901 163-34 037 625
DPProvisions pour risques1 751 1511 639 476
DQProvisions pour charges1 376 0274 276 350
DRTOTAL (III)3 127 1795 915 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 475 65665 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 7874 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 619 12054 310 003
DYDettes fiscales et sociales27 674 09920 919 817
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 429529 173
EAAutres dettes25 238 13141 412 331
EBProduits constatés d’avance (2)23 95211 976
ECTOTAL (IV)129 381 174117 253 547
EETOTAL GENERAL (I à V)163 409 51589 131 749
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 412 294104 412 29478 168 138
FDProduction vendue biens3 261 6433 261 6435 888 769
FGProduction vendue services95 618 56795 618 56773 422 630
FJChiffres d’affaires nets203 292 504203 292 504157 479 536
FMProduction stockée-8 512-15 198
FOSubventions d’exploitation1 4302 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6322 129 524
FQAutres produits87 640265 315
FRTotal des produits d’exploitation (I)206 741 695168 819 779
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103 243 49269 330 597
FTVariation de stock (marchandises)-8 618 3361 055 237
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 850 1021 519 873
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-278 432255 170
FWAutres achats et charges externes30 107 29927 654 076
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 357 8542 752 074
FYSalaires et traitements46 020 58740 655 077
FZCharges sociales19 668 80416 813 713
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 433 5594 436 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 318 5851 884 495
GEAutres charges3 445 8972 462 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)205 549 408168 819 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 192 287-8 958 602
GJProduits financiers de participations44
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement-96104
GPTotal des produits financiers (V)-96148
GRIntérêts et charges assimilées216 718613 341
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)216 718613 626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 814-613 479
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)975 473-9 572 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion750 7542 761 477
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 645 2217 181 139
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 001 63924 572 759
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 397 61334 515 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 224 7925 427 517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 469 7906 946 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 828 83427 825 175
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 523 41640 199 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 125 803-5 684 163
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 117
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)223 139 212194 376 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)230 200 425209 632 943
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 061 213-15 256 243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 614 7295 517 23027 131 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 530 1203 941 94811 907 73233 564 335
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 144 8499 459 17811 907 73260 696 294
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles20 683 501385 5917 530 18213 538 913
6NSur stocks et en cours1 604 4791 734 9161 604 4801 734 915
7BTotal Provisions pour dépréciation22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
7CTOTAL GENERAL22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 676 449
VAClients douteux ou litigieux20 585 980
UYPersonnel et comptes rattachés78 659
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 047 034
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 803 548
VSCharges constatées d’avance639 313
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES83 830 98380 154 5343 676 449
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 475 6561 475 656
8AEmprunts et dettes financières divers4 7874 787
8BFournisseurs et comptes rattaché57 571 02857 571 028
8CPersonnel et comptes rattachés8 954 9258 954 925
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 223 1227 223 122
VWT.V.A.8 810 5278 810 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 685 5262 685 526
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 4291 345 429
VIGroupe et associés25 226 20125 226 201
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 93011 930
8LProduits constatés d’avance23 95223 952
VYTOTAL – ETAT DES DETTES113 333 082113 333 082
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BOBIGNY (9301)
Numéro de dépôt : 9172 du 19/07/2017
Numéro de gestion : 2007B06212
Code activité : 6190Z : Télécommunications (NAFRev2 : 61)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 138 97516 518 184620 791641 698
AHFonds commercial55 359 92524 152 68831 207 2376 651 655
AJAutres immobilisations incorporelles1 453 8941 453 89429 403
ANTerrains18 90418 90418 904
APConstructions404 905314 20490 700106 896
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels3 060 6122 454 914605 698476 002
ATAutres immobilisations corporelles46 459 02930 795 21715 663 81111 496 581
AVImmobilisations en cours1 064 2761 064 276682 083
AXAvances et acomptes6 4586 458
BHAutres immobilisations financières3 676 449283 3673 393 0823 509 789
BJTOTAL (I)128 643 42574 518 57454 124 85123 613 012
BLMatières premières, approvisionnements1 974 702390 4601 584 2431 199 953
BRProduits intermédiaires et finis6 5809785 60112 809
BTMarchandises26 686 0461 343 47825 342 56816 961 848
BVAvances et acomptes versés sur commandes84 46184 461177 867
BXClients et comptes rattachés20 585 980492 24520 093 73513 301 944
BZAutres créances58 929 241107 00058 822 24131 052 996
CFDisponibilités2 712 5022 712 5022 183 002
CHCharges constatées d’avance639 313639 313628 317
CJTOTAL (II)111 618 8252 334 161109 284 66465 518 737
COTOTAL GENERAL (0 à V)240 262 25076 852 735163 409 51589 131 749
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel37 962 37650 983 913
DHReport à nouveau-69 765 294
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-7 061 213-15 256 243
DLTOTAL (I)30 901 163-34 037 625
DPProvisions pour risques1 751 1511 639 476
DQProvisions pour charges1 376 0274 276 350
DRTOTAL (III)3 127 1795 915 826
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 475 65665 565
DVEmprunts et dettes financières divers (4)4 7874 682
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés73 619 12054 310 003
DYDettes fiscales et sociales27 674 09920 919 817
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 429529 173
EAAutres dettes25 238 13141 412 331
EBProduits constatés d’avance (2)23 95211 976
ECTOTAL (IV)129 381 174117 253 547
EETOTAL GENERAL (I à V)163 409 51589 131 749
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises104 412 294104 412 29478 168 138
FDProduction vendue biens3 261 6433 261 6435 888 769
FGProduction vendue services95 618 56795 618 56773 422 630
FJChiffres d’affaires nets203 292 504203 292 504157 479 536
FMProduction stockée-8 512-15 198
FOSubventions d’exploitation1 4302 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 368 6322 129 524
FQAutres produits87 640265 315
FRTotal des produits d’exploitation (I)206 741 695168 819 779
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)103 243 49269 330 597
FTVariation de stock (marchandises)-8 618 3361 055 237
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 850 1021 519 873
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-278 432255 170
FWAutres achats et charges externes30 107 29927 654 076
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 357 8542 752 074
FYSalaires et traitements46 020 58740 655 077
FZCharges sociales19 668 80416 813 713
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements4 433 5594 436 840
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions2 318 5851 884 495
GEAutres charges3 445 8972 462 628
GFTotal des charges d’exploitation (II)205 549 408168 819 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 192 287-8 958 602
GJProduits financiers de participations44
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement-96104
GPTotal des produits financiers (V)-96148
GRIntérêts et charges assimilées216 718613 341
GSDifférences négatives de change285
GUTotal des charges financières (VI)216 718613 626
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 814-613 479
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)975 473-9 572 081
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion750 7542 761 477
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 645 2217 181 139
HCReprises sur provisions et transferts de charges13 001 63924 572 759
HDTotal des produits exceptionnels (VII)16 397 61334 515 375
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 224 7925 427 517
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital3 469 7906 946 846
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions13 828 83427 825 175
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)24 523 41640 199 537
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-8 125 803-5 684 163
HKImpôts sur les bénéfices (X)-89 117
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)223 139 212194 376 699
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)230 200 425209 632 943
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-7 061 213-15 256 243
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles21 614 7295 517 23027 131 959
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles41 530 1203 941 94811 907 73233 564 335
0NAMORTISSEMENTS Total Général63 144 8499 459 17811 907 73260 696 294
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles20 683 501385 5917 530 18213 538 913
6NSur stocks et en cours1 604 4791 734 9161 604 4801 734 915
7BTotal Provisions pour dépréciation22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
7CTOTAL GENERAL22 412 3602 279 4949 134 66215 557 192
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières3 676 449
VAClients douteux ou litigieux20 585 980
UYPersonnel et comptes rattachés78 659
VNAutres impôts, taxes versements assimilés3 047 034
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)55 803 548
VSCharges constatées d’avance639 313
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES83 830 98380 154 5343 676 449
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine1 475 6561 475 656
8AEmprunts et dettes financières divers4 7874 787
8BFournisseurs et comptes rattaché57 571 02857 571 028
8CPersonnel et comptes rattachés8 954 9258 954 925
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux7 223 1227 223 122
VWT.V.A.8 810 5278 810 527
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 685 5262 685 526
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés1 345 4291 345 429
VIGroupe et associés25 226 20125 226 201
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)11 93011 930
8LProduits constatés d’avance23 95223 952
VYTOTAL – ETAT DES DETTES113 333 082113 333 082
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