SARBACANE SOFTWARE

Informations de l'établissement :

Date de création : 19/12/2008

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50956859800015 / Siren : 509568598 / NIC : 00015

N° de TVA : FR 65 509568598

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
SARBACANE SOFTWARE

Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES 4 VENTS
3 Avenue ANTOINE PINAY
59510 HEM

Historique de l'établissement :

01/01/2010 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

01/03/2009 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Accords d'entreprise :

03/11/2022 : Accord Congés Enfants Malades

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L22018405
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/11/2022
Date de dépôt : 22/11/2022
Date du texte : 03/11/2022
Date d'effet : 02/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 28/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SARBACANE SOFTWARE
Siret : 50956859800015
Code APE : 5829C
Secteur : Edition de logiciels applicatifs

Thèmes de l'accord :

058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 19/12/2008

Dénomination : SARBACANE SOFTWARE

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

26/06/2012 : Getinbox

N° national/d'enregistrement : 3929856
Date de dépôt : 26/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 26/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SARBACANE SOFTWARE, SAS
Numéro de SIREN : 509568598
Adresse :
3 Avenue Antoine Pinay, Parc d'activité des 4 vents
59510 Hem
FR

Mandataire 1 : SARBACANE SOFTWARE, Mme VINCENT Johanne
Adresse :
3 avenue Antoine Pinay, Parc d'activité des 4 vents
59510 Hem
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816069
Date de demande : 10/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

12/02/2002 : GEOLISTE

N° national/d'enregistrement : 3147245
Date de dépôt : 12/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 12/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; cédéroms ; logiciels ; logiciel de gestion de fichiers ; supports de données magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils et organisation dans la direction des affaires ; conseils aux entreprises en matière de gestion et de programmation informatique ; consultation pour la direction des affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; étude de marché ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; relations publiques, recrutement de personnel, services de saisie, de traitement de données ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion de petites annonces sur le réseau informatique et de télécommunication mondial ; abonnement à des journaux pour des tiers, abonnements à des journaux électroniques pour des tiers ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données. Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par nom de domaine ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par code télématique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur. Services de programmation pour ordinateurs ; conception et élaboration de logiciels ; mise à jour de logiciels ; téléchargement ; consultations techniques dans le domaine du multimédia, de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; consultations techniques et expertise technique dans le domaine du multimédia ; création (conception) de plans de communication, de sites notamment pour le commerce électronique, de sites marchands, de bornes interactives, intranet ou extranet ; conception de centres serveurs, conception et réalisation d'applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour et création de sites.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 35
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SARBACANE SOFTWARE, SASU
Numéro de SIREN : 509568598
Adresse :
3 avenue antoine pinay
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : SARBACANE SOFTWARE
Adresse :
3 avenue antoine pinay
59510 HEM
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518407
Date de demande : 08/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Bénéficiare 1 : SARBACANE SOFTWARE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-12
Date du BOPI : 22/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2490207
Date de demande : 27/01/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

23/01/2002 : OPTILISTE

N° national/d'enregistrement : 3143232
Date de dépôt : 23/01/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; cédéroms ; logiciels ; logiciel de gestion de fichiers ; logiciels de récupération de courriers électroniques présents sur un ordinateur ; supports de données magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs. Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par nom de domaine ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par code télématique ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données stockée sur ordinateur ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur. Services de programmation pour ordinateurs ; conception et élaboration de logiciels ; mise à jour de logiciels ; téléchargement ; consultations dans le domaine du multimédia, de la télématique, de l'informatique et des télécommunications ; consultations techniques et expertise dans le domaine du multimédia ; création (conception) de plans de communication, de sites notamment pour le commerce électronique, de sites marchands, de bornes interactives, intranet ou extranet ; conception de centres serveurs, conception et réalisation d'applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour et création de sites.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 38
N° de la classe : 42

Déposant 1 : SARBACANE SOFTWARE, SASU
Numéro de SIREN : 509568598
Adresse :
3 AVENUE ANTOINE PINAY
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : SARBACANE SOFTWARE
Adresse :
3 AVENUE ANTOINE PINAY, PARC D'ACTIVITE DES 4 VENTS
59510 HEM
FR

Bénéficiare 1 : SARBACANE SOFTWARE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-09
Date du BOPI : 01/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487398
Date de demande : 22/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

10/12/2001 : SPECI@LISTE

N° national/d'enregistrement : 3136039
Date de dépôt : 10/12/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; cédéroms ; logiciels ; logiciel de gestion de fichiers ; supports de données magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs.

Déposant 1 : SARBACANE SOFTWARE, SASU
Numéro de SIREN : 509568598
Adresse :
3 AVENUE ANTOINE PINAY
59510 HEM
FR

Mandataire 1 : SARBACANE SOFTWARE
Adresse :
3 AVENUE ANTOINE PINAY
59510 HEM
FR

Bénéficiare 1 : SARBACANE SOFTWARE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-03
Date du BOPI : 18/01/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-20

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483670
Date de demande : 10/11/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Publications au Bodacc :

09/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6381
NOJO : 59102023S022044
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 568 598
Dénomination : SARBACANE SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

15/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2541
NOJO : 59102022S030431
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 568 598
Dénomination : SARBACANE SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

01/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2598
NOJO : 59102021S019557
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 509 568 598
Dénomination : SARBACANE SOFTWARE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

25/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2353
NOJO : 59102020S008524
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019