30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°2310 déposé le 06/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°2310 déposé le 06/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°7677 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°7677 déposé le 08/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°324 déposé le 18/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°324 déposé le 18/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5884 déposé le 25/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5884 déposé le 25/10/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5892 déposé le 02/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5892 déposé le 02/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°971 déposé le 21/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°971 déposé le 21/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5673 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5673 déposé le 07/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4875 déposé le 18/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4875 déposé le 18/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°207 déposé le 23/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°207 déposé le 23/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4985 déposé le 31/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°4985 déposé le 31/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5304 déposé le 31/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5304 déposé le 31/12/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5379 déposé le 31/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5379 déposé le 31/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5132 déposé le 23/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°5132 déposé le 23/12/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°1071 déposé le 19/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°1071 déposé le 19/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°47 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°47 déposé le 08/01/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°65 déposé le 09/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptableGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1989B00551
Dépôt : N°65 déposé le 09/01/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe