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SOC GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34362094400045 / Siren : 343620944 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 0 343620944
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/10/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
SOC GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST
Adresse :
ZI
ZI ZI

25870 DEVECEY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2007 : Succession
Prédécesseur : SOC GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1988
Dénomination : SOC GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
16/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°1212
NOJO : 002501MYG263924
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS
14/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1388
NOJO : 2501MYG25832400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1489
NOJO : 2501MYG24348500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°423
NOJO : 002501MYG238371
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
01/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°558
NOJO : 2501MYG23048400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°448
NOJO : 2501MYG21751200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2643
NOJO : 250120541100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4888
NOJO : 250119331800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2078
NOJO : 250118026400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/04/2016 : Modifications générales

Annonce N°467
NOJO : BXB16096000833W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : HOLDING HOSPITALIERE DE TOURAINE (SAS) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6852
NOJO : 250116651300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : BXB151250006744
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
28/10/2014 : Modifications générales

Annonce N°499
NOJO : BXB14294000915K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3891
NOJO : 250115444300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4220
NOJO : 250114188600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3645
NOJO : BXC12202000123R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4461
NOJO : BXC11213016912U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/09/2010 : Modifications générales

Annonce N°651
NOJO : BXB10251000236S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SAD) Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude
10/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5193
NOJO : BXC10222018527X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi
25870 Devecey
25/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3808
NOJO : BXC08197008054Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zone industrielle,
25870 Devecey
12/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°472
NOJO : BXB082490031885
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SAD) représenté par MERCEREAU François.
Commissaire aux comptes titulaire : CISANE (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles.

19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3097
NOJO : BXC08221003293V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
zone industrielle,
25870 Devecey
28/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°1372
NOJO : BXB08108006055N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 343 620 944
Dénomination : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président directeur général : BUND Céline.
Administrateur : RIMASSON Franck.
Administrateur : KORIAN (SAD) représenté par MERCEREAU François.
Commissaire aux comptes titulaire : CISANE (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : CART TANNEUR Gilles.

Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/02/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
06/06/2008 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Hébergement médicalisé pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.10A)
01/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00045
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAF1993 : 85.3J)
Représentants légaux :
18/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Type : Personne Morale

Nom : HOLDING HOSPITALIERE DE TOURAINE
Siren : 337781579
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE
18/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henri Regnault
Tour Exaltis
92400 Courbevoie
FRANCE
18/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Né le 14/04/1939 à Legrand (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
04/12/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°1223 déposé le 18/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
26/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°1488 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
01/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°3396 déposé le 15/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
04/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2470 déposé le 16/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2659 déposé le 28/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2659 déposé le 28/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SAS
06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2659 déposé le 28/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
06/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2659 déposé le 28/08/2008
Etat : Déposé
Décision : RENOUVELLEMENT DES MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES
25/02/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°1013 déposé le 26/03/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT POUR L ADMINISTRATEUR LA SAKORIAN
19/06/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2641 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
19/06/2007 : Extrait de procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2641 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
26/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°903 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE
26/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°903 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
26/01/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°903 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/06/2006 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2604425 déposé le 04/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
17/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2504171 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
17/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2504171 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
17/06/2005 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2504171 déposé le 11/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
30/06/2004 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2404568 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2404568 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2404568 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/06/2004 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2404568 déposé le 13/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
06/10/2003 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2402289 déposé le 28/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
24/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2303814 déposé le 22/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
24/06/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2303814 déposé le 22/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
15/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2301669 déposé le 09/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
04/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2204528 déposé le 20/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
26/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°2100871 déposé le 23/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
30/09/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°984607 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°984607 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°984607 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
30/09/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°984607 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/09/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°984607 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
30/09/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°984607 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
21/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°984607 déposé le 07/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
27/05/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°982269 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
27/05/1998 : Lettre de nomination
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°982269 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
29/04/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°982269 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
29/04/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°982269 déposé le 19/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
12/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°974691 déposé le 12/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
22/06/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°953159 déposé le 08/09/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
30/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°941514 déposé le 18/04/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
30/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°913239 déposé le 04/09/1991
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/08/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°911879 déposé le 22/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
25/08/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°911879 déposé le 22/05/1991
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
22/12/1987 : Déclaration de conformité
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°80549 déposé le 02/02/1988
Etat : Déposé
22/12/1987 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°80549 déposé le 02/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration
22/12/1987 : Statuts constitutifs
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°80549 déposé le 02/02/1988
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°903 déposé le 12/03/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2659 déposé le 28/08/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
18/03/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Type : Siège

Adresse :
Zone Industrielle
25870 Devecey
FRANCE
23/08/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Type : Etablissement principal

Adresse :
avenue André Ampère
37540 Saint-Cyr-sur-Loire
France
Enseigne : KORIAN LA MENARDIERE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1988
Activité : maison de repos et de retraite création acquisition exploitation de tous établissements hospitaliers, maisons de repos, de convalescence, de retraite, de long et moyen séjour et d'hébergement social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/03/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
Personnes morales :
18/03/2016 : SOCIETE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST - SGCO
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 38112.25
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 80 années
23/08/2010 : STE GERONTOLOGIQUE DU CENTRE OUEST SGCO
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1988
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/02/1988

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°3924 déposé le 27/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°3801 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°3719 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2745 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2879 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°3380 déposé le 07/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°3708 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2138 déposé le 18/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°2132 déposé le 03/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00262
Dépôt : N°3377 déposé le 10/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°03938 déposé le 02/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°03425 déposé le 29/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°03357 déposé le 27/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°03172 déposé le 25/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°03901 déposé le 06/09/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°04386 déposé le 08/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°93498 déposé le 11/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°81698 déposé le 22/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°73714 déposé le 15/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°62558 déposé le 23/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°52426 déposé le 19/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°42740 déposé le 21/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°32127 déposé le 29/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°22684 déposé le 06/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°12349 déposé le 29/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1988B00093
Dépôt : N°01431 déposé le 11/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4921 du 11/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00262
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5003 1471 3532 852
APConstructions3 8782863 5923 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 040136 36979 67275 033
ATAutres immobilisations corporelles1 286 886657 390629 496610 840
AVImmobilisations en cours9 9769 976
BFPrêts3 9183 9184 932
BHAutres immobilisations financières750750750
BJTOTAL (I)1 525 949797 191728 758698 258
BLMatières premières, approvisionnements9 3169 3168 334
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4865 4865 598
BXClients et comptes rattachés84 42428 94255 48268 395
BZAutres créances1 291 3381 291 338838 875
CFDisponibilités30 21530 21518 227
CJTOTAL (II)1 420 77828 9421 391 836939 429
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 946 727826 1332 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DHReport à nouveau462 82344 676
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)455 309618 147
DLTOTAL (I)960 056704 746
DPProvisions pour risques48 96350 950
DQProvisions pour charges2 8592 684
DRTOTAL (III)51 82253 634
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 365182 189
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 4475 622
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 626126 735
DYDettes fiscales et sociales562 122516 374
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46943 353
EAAutres dettes12 6875 034
ECTOTAL (IV)1 108 716879 307
EETOTAL GENERAL (I à V)2 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises127127122
FGProduction vendue services3 417 7313 417 7313 421 252
FJChiffres d’affaires nets3 417 8583 417 8583 421 374
FNProduction immobilisée521651
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 38165 830
FQAutres produits593
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 462 7653 487 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)228301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 708161 181
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-982-7 222
FWAutres achats et charges externes531 805527 948
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 576156 007
FYSalaires et traitements1 300 7341 145 472
FZCharges sociales481 721480 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements116 917115 385
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 942
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17531 114
GEAutres charges10 707435
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 804 5302 610 755
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)658 235877 194
GLAutres intérêts et produits assimilés15 52616 444
GPTotal des produits financiers (V)15 52616 444
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 52616 444
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)673 761893 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)265
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 383
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 723
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 112275 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 484 9393 504 393
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 029 6302 886 246
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)455 309618 147
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6481 4993 147
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 627115 418794 044
0NAMORTISSEMENTS Total Général680 275116 917797 191
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges51 822
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 6341751 98751 822
6TSur comptes clients4 21628 9424 21628 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 21628 9424 21628 942
7CTOTAL GENERAL57 85029 1176 20380 764
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 1176 203
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 918
UTAutres immobilisations financières750
UXAutres créances clients84 424
UYPersonnel et comptes rattachés10 360
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 389
VBT. V. A.189 784
VNAutres impôts, taxes versements assimilés423
VPDivers14 207
VCGroupe et associés1 072 176
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 380 4301 357 97722 453
8AEmprunts et dettes financières divers193 365193 365
8BFournisseurs et comptes rattaché291 626291 626
8CPersonnel et comptes rattachés169 434169 434
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux178 343178 343
VWT.V.A.165 975165 975
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 36948 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46942 469
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 13419 134
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 108 7161 108 716
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4237 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 2007B00262
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5003 1471 3532 852
APConstructions3 8782863 5923 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 040136 36979 67275 033
ATAutres immobilisations corporelles1 286 886657 390629 496610 840
AVImmobilisations en cours9 9769 976
BFPrêts3 9183 9184 932
BHAutres immobilisations financières750750750
BJTOTAL (I)1 525 949797 191728 758698 258
BLMatières premières, approvisionnements9 3169 3168 334
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4865 4865 598
BXClients et comptes rattachés84 42428 94255 48268 395
BZAutres créances1 291 3381 291 338838 875
CFDisponibilités30 21530 21518 227
CJTOTAL (II)1 420 77828 9421 391 836939 429
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 946 727826 1332 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DHReport à nouveau462 82344 676
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)455 309618 147
DLTOTAL (I)960 056704 746
DPProvisions pour risques48 96350 950
DQProvisions pour charges2 8592 684
DRTOTAL (III)51 82253 634
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 365182 189
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 4475 622
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 626126 735
DYDettes fiscales et sociales562 122516 374
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46943 353
EAAutres dettes12 6875 034
ECTOTAL (IV)1 108 716879 307
EETOTAL GENERAL (I à V)2 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises127127122
FGProduction vendue services3 417 7313 417 7313 421 252
FJChiffres d’affaires nets3 417 8583 417 8583 421 374
FNProduction immobilisée521651
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 38165 830
FQAutres produits593
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 462 7653 487 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)228301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 708161 181
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-982-7 222
FWAutres achats et charges externes531 805527 948
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 576156 007
FYSalaires et traitements1 300 7341 145 472
FZCharges sociales481 721480 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements116 917115 385
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 942
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17531 114
GEAutres charges10 707435
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 804 5302 610 755
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)658 235877 194
GLAutres intérêts et produits assimilés15 52616 444
GPTotal des produits financiers (V)15 52616 444
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 52616 444
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)673 761893 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)265
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 383
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 723
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 112275 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 484 9393 504 393
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 029 6302 886 246
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)455 309618 147
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6481 4993 147
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 627115 418794 044
0NAMORTISSEMENTS Total Général680 275116 917797 191
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges51 822
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 6341751 98751 822
6TSur comptes clients4 21628 9424 21628 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 21628 9424 21628 942
7CTOTAL GENERAL57 85029 1176 20380 764
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 1176 203
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 918
UTAutres immobilisations financières750
UXAutres créances clients84 424
UYPersonnel et comptes rattachés10 360
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 389
VBT. V. A.189 784
VNAutres impôts, taxes versements assimilés423
VPDivers14 207
VCGroupe et associés1 072 176
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 380 4301 357 97722 453
8AEmprunts et dettes financières divers193 365193 365
8BFournisseurs et comptes rattaché291 626291 626
8CPersonnel et comptes rattachés169 434169 434
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux178 343178 343
VWT.V.A.165 975165 975
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 36948 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46942 469
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 13419 134
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 108 7161 108 716
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4364 du 27/08/2020
Numéro de gestion : 2007B00262
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5003 1471 3532 852
APConstructions3 8782863 5923 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 040136 36979 67275 033
ATAutres immobilisations corporelles1 286 886657 390629 496610 840
AVImmobilisations en cours9 9769 976
BFPrêts3 9183 9184 932
BHAutres immobilisations financières750750750
BJTOTAL (I)1 525 949797 191728 758698 258
BLMatières premières, approvisionnements9 3169 3168 334
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4865 4865 598
BXClients et comptes rattachés84 42428 94255 48268 395
BZAutres créances1 291 3381 291 338838 875
CFDisponibilités30 21530 21518 227
CJTOTAL (II)1 420 77828 9421 391 836939 429
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 946 727826 1332 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DHReport à nouveau462 82344 676
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)455 309618 147
DLTOTAL (I)960 056704 746
DPProvisions pour risques48 96350 950
DQProvisions pour charges2 8592 684
DRTOTAL (III)51 82253 634
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 365182 189
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 4475 622
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 626126 735
DYDettes fiscales et sociales562 122516 374
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46943 353
EAAutres dettes12 6875 034
ECTOTAL (IV)1 108 716879 307
EETOTAL GENERAL (I à V)2 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises127127122
FGProduction vendue services3 417 7313 417 7313 421 252
FJChiffres d’affaires nets3 417 8583 417 8583 421 374
FNProduction immobilisée521651
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 38165 830
FQAutres produits593
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 462 7653 487 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)228301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 708161 181
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-982-7 222
FWAutres achats et charges externes531 805527 948
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 576156 007
FYSalaires et traitements1 300 7341 145 472
FZCharges sociales481 721480 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements116 917115 385
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 942
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17531 114
GEAutres charges10 707435
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 804 5302 610 755
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)658 235877 194
GLAutres intérêts et produits assimilés15 52616 444
GPTotal des produits financiers (V)15 52616 444
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 52616 444
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)673 761893 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)265
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 383
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 723
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 112275 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 484 9393 504 393
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 029 6302 886 246
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)455 309618 147
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6481 4993 147
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 627115 418794 044
0NAMORTISSEMENTS Total Général680 275116 917797 191
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges51 822
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 6341751 98751 822
6TSur comptes clients4 21628 9424 21628 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 21628 9424 21628 942
7CTOTAL GENERAL57 85029 1176 20380 764
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 1176 203
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 918
UTAutres immobilisations financières750
UXAutres créances clients84 424
UYPersonnel et comptes rattachés10 360
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 389
VBT. V. A.189 784
VNAutres impôts, taxes versements assimilés423
VPDivers14 207
VCGroupe et associés1 072 176
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 380 4301 357 97722 453
8AEmprunts et dettes financières divers193 365193 365
8BFournisseurs et comptes rattaché291 626291 626
8CPersonnel et comptes rattachés169 434169 434
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux178 343178 343
VWT.V.A.165 975165 975
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 36948 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46942 469
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 13419 134
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 108 7161 108 716
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5024 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00262
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5003 1471 3532 852
APConstructions3 8782863 5923 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 040136 36979 67275 033
ATAutres immobilisations corporelles1 286 886657 390629 496610 840
AVImmobilisations en cours9 9769 976
BFPrêts3 9183 9184 932
BHAutres immobilisations financières750750750
BJTOTAL (I)1 525 949797 191728 758698 258
BLMatières premières, approvisionnements9 3169 3168 334
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4865 4865 598
BXClients et comptes rattachés84 42428 94255 48268 395
BZAutres créances1 291 3381 291 338838 875
CFDisponibilités30 21530 21518 227
CJTOTAL (II)1 420 77828 9421 391 836939 429
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 946 727826 1332 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DHReport à nouveau462 82344 676
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)455 309618 147
DLTOTAL (I)960 056704 746
DPProvisions pour risques48 96350 950
DQProvisions pour charges2 8592 684
DRTOTAL (III)51 82253 634
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 365182 189
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 4475 622
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 626126 735
DYDettes fiscales et sociales562 122516 374
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46943 353
EAAutres dettes12 6875 034
ECTOTAL (IV)1 108 716879 307
EETOTAL GENERAL (I à V)2 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises127127122
FGProduction vendue services3 417 7313 417 7313 421 252
FJChiffres d’affaires nets3 417 8583 417 8583 421 374
FNProduction immobilisée521651
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 38165 830
FQAutres produits593
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 462 7653 487 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)228301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 708161 181
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-982-7 222
FWAutres achats et charges externes531 805527 948
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 576156 007
FYSalaires et traitements1 300 7341 145 472
FZCharges sociales481 721480 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements116 917115 385
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 942
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17531 114
GEAutres charges10 707435
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 804 5302 610 755
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)658 235877 194
GLAutres intérêts et produits assimilés15 52616 444
GPTotal des produits financiers (V)15 52616 444
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 52616 444
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)673 761893 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)265
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 383
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 723
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 112275 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 484 9393 504 393
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 029 6302 886 246
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)455 309618 147
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6481 4993 147
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 627115 418794 044
0NAMORTISSEMENTS Total Général680 275116 917797 191
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges51 822
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 6341751 98751 822
6TSur comptes clients4 21628 9424 21628 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 21628 9424 21628 942
7CTOTAL GENERAL57 85029 1176 20380 764
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 1176 203
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 918
UTAutres immobilisations financières750
UXAutres créances clients84 424
UYPersonnel et comptes rattachés10 360
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 389
VBT. V. A.189 784
VNAutres impôts, taxes versements assimilés423
VPDivers14 207
VCGroupe et associés1 072 176
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 380 4301 357 97722 453
8AEmprunts et dettes financières divers193 365193 365
8BFournisseurs et comptes rattaché291 626291 626
8CPersonnel et comptes rattachés169 434169 434
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux178 343178 343
VWT.V.A.165 975165 975
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 36948 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46942 469
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 13419 134
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 108 7161 108 716
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4292 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00262
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5003 1471 3532 852
APConstructions3 8782863 5923 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 040136 36979 67275 033
ATAutres immobilisations corporelles1 286 886657 390629 496610 840
AVImmobilisations en cours9 9769 976
BFPrêts3 9183 9184 932
BHAutres immobilisations financières750750750
BJTOTAL (I)1 525 949797 191728 758698 258
BLMatières premières, approvisionnements9 3169 3168 334
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4865 4865 598
BXClients et comptes rattachés84 42428 94255 48268 395
BZAutres créances1 291 3381 291 338838 875
CFDisponibilités30 21530 21518 227
CJTOTAL (II)1 420 77828 9421 391 836939 429
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 946 727826 1332 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DHReport à nouveau462 82344 676
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)455 309618 147
DLTOTAL (I)960 056704 746
DPProvisions pour risques48 96350 950
DQProvisions pour charges2 8592 684
DRTOTAL (III)51 82253 634
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 365182 189
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 4475 622
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 626126 735
DYDettes fiscales et sociales562 122516 374
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46943 353
EAAutres dettes12 6875 034
ECTOTAL (IV)1 108 716879 307
EETOTAL GENERAL (I à V)2 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises127127122
FGProduction vendue services3 417 7313 417 7313 421 252
FJChiffres d’affaires nets3 417 8583 417 8583 421 374
FNProduction immobilisée521651
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 38165 830
FQAutres produits593
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 462 7653 487 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)228301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 708161 181
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-982-7 222
FWAutres achats et charges externes531 805527 948
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 576156 007
FYSalaires et traitements1 300 7341 145 472
FZCharges sociales481 721480 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements116 917115 385
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 942
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17531 114
GEAutres charges10 707435
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 804 5302 610 755
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)658 235877 194
GLAutres intérêts et produits assimilés15 52616 444
GPTotal des produits financiers (V)15 52616 444
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 52616 444
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)673 761893 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)265
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 383
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 723
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 112275 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 484 9393 504 393
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 029 6302 886 246
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)455 309618 147
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6481 4993 147
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 627115 418794 044
0NAMORTISSEMENTS Total Général680 275116 917797 191
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges51 822
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 6341751 98751 822
6TSur comptes clients4 21628 9424 21628 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 21628 9424 21628 942
7CTOTAL GENERAL57 85029 1176 20380 764
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 1176 203
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 918
UTAutres immobilisations financières750
UXAutres créances clients84 424
UYPersonnel et comptes rattachés10 360
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 389
VBT. V. A.189 784
VNAutres impôts, taxes versements assimilés423
VPDivers14 207
VCGroupe et associés1 072 176
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 380 4301 357 97722 453
8AEmprunts et dettes financières divers193 365193 365
8BFournisseurs et comptes rattaché291 626291 626
8CPersonnel et comptes rattachés169 434169 434
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux178 343178 343
VWT.V.A.165 975165 975
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 36948 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46942 469
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 13419 134
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 108 7161 108 716
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4191 du 23/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00262
Code activité : 8710A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires4 5003 1471 3532 852
APConstructions3 8782863 5923 850
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels216 040136 36979 67275 033
ATAutres immobilisations corporelles1 286 886657 390629 496610 840
AVImmobilisations en cours9 9769 976
BFPrêts3 9183 9184 932
BHAutres immobilisations financières750750750
BJTOTAL (I)1 525 949797 191728 758698 258
BLMatières premières, approvisionnements9 3169 3168 334
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 4865 4865 598
BXClients et comptes rattachés84 42428 94255 48268 395
BZAutres créances1 291 3381 291 338838 875
CFDisponibilités30 21530 21518 227
CJTOTAL (II)1 420 77828 9421 391 836939 429
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 946 727826 1332 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel38 11238 112
DDRéserve légale (1)3 8113 811
DHReport à nouveau462 82344 676
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)455 309618 147
DLTOTAL (I)960 056704 746
DPProvisions pour risques48 96350 950
DQProvisions pour charges2 8592 684
DRTOTAL (III)51 82253 634
DVEmprunts et dettes financières divers (4)193 365182 189
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours6 4475 622
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés291 626126 735
DYDettes fiscales et sociales562 122516 374
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46943 353
EAAutres dettes12 6875 034
ECTOTAL (IV)1 108 716879 307
EETOTAL GENERAL (I à V)2 120 5931 637 687
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises127127122
FGProduction vendue services3 417 7313 417 7313 421 252
FJChiffres d’affaires nets3 417 8583 417 8583 421 374
FNProduction immobilisée521651
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges44 38165 830
FQAutres produits593
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 462 7653 487 949
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)228301
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements169 708161 181
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-982-7 222
FWAutres achats et charges externes531 805527 948
FXImpôts, taxes et versements assimilés164 576156 007
FYSalaires et traitements1 300 7341 145 472
FZCharges sociales481 721480 135
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements116 917115 385
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions28 942
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions17531 114
GEAutres charges10 707435
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 804 5302 610 755
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)658 235877 194
GLAutres intérêts et produits assimilés15 52616 444
GPTotal des produits financiers (V)15 52616 444
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)15 52616 444
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)673 761893 638
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 648
HDTotal des produits exceptionnels (VII)6 648
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion265
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)265
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)6 383
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise22 723
HKImpôts sur les bénéfices (X)202 112275 491
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 484 9393 504 393
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 029 6302 886 246
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)455 309618 147
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 6481 4993 147
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles678 627115 418794 044
0NAMORTISSEMENTS Total Général680 275116 917797 191
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges51 822
5ZTotal Provisions pour risques et charges53 6341751 98751 822
6TSur comptes clients4 21628 9424 21628 942
7BTotal Provisions pour dépréciation4 21628 9424 21628 942
7CTOTAL GENERAL57 85029 1176 20380 764
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation29 1176 203
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts3 918
UTAutres immobilisations financières750
UXAutres créances clients84 424
UYPersonnel et comptes rattachés10 360
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux4 389
VBT. V. A.189 784
VNAutres impôts, taxes versements assimilés423
VPDivers14 207
VCGroupe et associés1 072 176
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 380 4301 357 97722 453
8AEmprunts et dettes financières divers193 365193 365
8BFournisseurs et comptes rattaché291 626291 626
8CPersonnel et comptes rattachés169 434169 434
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux178 343178 343
VWT.V.A.165 975165 975
VQAutres impôts, taxes et assimilés48 36948 369
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés42 46942 469
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)19 13419 134
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 108 7161 108 716

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