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de Groisy

STAUBLI FAVERGES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1957
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32572072000011 / Siren : 325720720 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 80 325720720
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
28 : Fabrication de machines et équipements n.c.a.
Cette division couvre la fabrication de machines et d’équipements qui exercent, de manière autonome, une action mécanique ou thermique sur des matières ou qui exécutent des opérations sur des matières (par exemple manu- tention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs organes mécaniques de production et de transmis- sion de l’énergie et les pièces détachées spécialement fabriquées. Les machines et équipements comprennent également les appareils fixes, mobiles ou portatifs, qu’ils soient utilisés dans l’industrie, l’agriculture ou la cons- truction ou qu’ils soient destinés à un usage militaire ou privé. La fabrication d’équipements spécifiques pour le transport de marchandises ou de passagers au sein d’installations délimitées appartient également à cette division. La structure de cette division distingue la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées exclusivement à être utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF des machines d’usage général, c’est-à-dire les machines utilisées dans un grand nombre de branches de la NAF. Cette division comprend également la fabrication de machines diverses d’usage spécifique, non classées ail- leurs, utilisées ou non dans le cadre d’une opération de transformation, comme les manèges et attractions forai- nes, les installations de bowling, etc. Cette division ne comprend pas :
- le travail des métaux d’usage général (cf. 25)
- la fabrication d’appareils de contrôle, de matériel informatique, d’instruments de mesure et de contrôle, d’installations électriques (cf. 26 et 27)
- la fabrication de matériels de transport d’usage général (cf. 29 et 30)
28.9 : Fabrication d'autres machines d'usage spécifique
Ce groupe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique, c’est-à-dire des machines destinées à être exclusivement utilisées par une branche de la NAF ou un petit groupe de branches de la NAF.
28.99 : Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.
Cette classe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique non classées ailleurs.
28.99B : Fabrication d'autres machines spécialisées
Cette sous-classe comprend la fabrication de machines d’usage spécifique non classées ailleurs.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d’autres matières (à l’exception des produits agricoles et textiles)
- la fabrication d’essoreuses industrielles
- la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d’électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc.
- la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs
- la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique
- la fabrication d’autres machines et appareils à usage spécifique : • machines pour l’assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d’ampoules • machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre • machines et appareils pour la séparation isotopique
- la fabrication de matériel d’équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d’équilibrage (sauf équilibrage des roues)
- la fabrication d’appareillages dits de «graissage centralisé»
- la fabrication d’appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire
- la fabrication d’installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller)
- la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d’autres attractions foraines

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5)
- la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z)
- la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z)
- la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z)
- la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 27.90Z) Produits associés : 28.99.20, 28.99.31, 28.99.32, 28.99.39, 28.99.40p, 28.99.51, 28.99.52, 28.99.99p
Coordonnées de l'établissement :
STAUBLI FAVERGES
Adresse :
FAVERGES
Place ROBERT STAUBLI
CS 30070

74210 FAVERGES-SEYTHENEX
Marchés publics :
05/12/2022 : Marché

Objet : Acquisition de robots - Lot n° 2 – Robot 6 axes
Classification : Autres véhicules particuliers (34115000)

Numéro unique d’identification : 1990035670001320222022F2114200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 25 000 €
Date de notification : 05/12/2022

Lieu d'exécution : (90) Territoire-de-Belfort
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Université de technologie Belfort-Montbéliard

Titulaire :
STAUBLI FAVERGES (32572072000011)
25/11/2022 : Marché

Objet : CCIT Ouest Normandie - FIM Formation - Fourniture et Installation d'un Plateau Rototic 4.0 au FIM Granville - Robots Industriels de Type AGV - 6 Axes - 4 Axes et Collaboratif de Type Industriel (6 unités robotisées industrielles)
Classification : Robots industriels (42997300)

Numéro unique d’identification : 1300217280001420222022F2045900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 329 600 €
Date de notification : 25/11/2022

Lieu d'exécution : (50) Manche
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
STAUBLI FAVERGES (32572072000011)
20/05/2021 : Marché

Objet : Equipement cobotique
Classification : Robots industriels (42997300)

Numéro unique d’identification : 1300155060001220212021F0872400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 37 213 €
Date de notification : 20/05/2021

Lieu d'exécution : (88) Vosges
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Direction des achats

Titulaire :
STAUBLI FAVERGES (32572072000011)
24/09/2019 : Marché

Objet : Acquisition de robots industriels 6 axes poly articulés
Classification : Machines industrielles (42000000)

Numéro unique d’identification : 1973085880001520192019F1896000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 16 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 113 150 €
Date de notification : 24/09/2019

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - UN...

Titulaire :
STAUBLI FAVERGES (32572072000011)
Historique de l'établissement :
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAFRev2 : 28.99B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de machines pour les industries textiles (NAFRev2 : 28.94Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de machines pour les industries textiles (NAFRev1 : 29.5G)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Accords d'entreprise :
19/10/2022 : avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l'entretien professionnel
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07422006279
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/12/2022
Date de dépôt : 18/11/2022
Date du texte : 19/10/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie (0836)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : STAUBLI FAVERGES
Siret : 32572072000011
Code APE : 2899B
Secteur : Fabrication d'autres machines spécialisées

Thèmes de l'accord :
  • 131 - Autre, précisez

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
11/03/2022 : Accord télétravail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07422005280
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/04/2022
Date de dépôt : 30/03/2022
Date du texte : 11/03/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie (0650)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : STAUBLI FAVERGES
Siret : 32572072000011
Code APE : 2899B
Secteur : Fabrication d'autres machines spécialisées

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1957
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAFRev2 : 28.99B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
02/12/2015 : PREVOST
N° national/d'enregistrement : 4230694
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords en métal et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe ; raccords métalliques de câbles non électriques ; Vannes métalliques autres que parties de machines ; vannes métalliques à commande manuelle autres que parties de machines ; raccords, vannes métalliques en tant que parties d'installations industrielles de distribution de fluides ; Platine (plaque métallique) de fixation de raccords, d'enrouleurs, d'unité de traitement d'air ; Plaques murales (métalliques) équipées de raccords à air comprimé ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soufflettes à air comprimé ; Pistolets de pulvérisation de peinture ; pistolets pour la peinture ; pistolets de lavage (appareils de lavage) ; Outils pneumatiques, à savoir meuleuses à usage industriel, meuleuses à main, Clés à choc, clés à rochet, perceuses, marteaux, visseuses, disqueuses, ponceuses, outils coupants ; machines d'aspiration à usage industriel ; filtres (partie d'installations d'air comprimé) ; cartouches pour machines à filtrer ; machines à filtrer ; Enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, câbles électriques ; Sécheurs pour installation d'air comprimé ; Equilibreurs à câbles (appareils pour alléger la charge) ; Purgeurs automatiques (parties d'installation d'air comprimé) ; Lubrificateurs, pompes de lubrification ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords en matière plastique et synthétique et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe ; raccords et joints non métalliques pour tuyaux ; raccords non métalliques pour flexibles ; raccords non métalliques en tant que parties d'installations industrielles de distribution de fluides ; Capuchons et bouchons de protection non métalliques pour raccords et canalisations ; Plaques murales (non métalliques) équipées de raccords à air comprimé.

Déposant 1 : STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions
Numéro de SIREN : 325720720
Adresse :
Place Robert Staubli
74210 FAVERGES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

02/12/2015 : PREVOS1
N° national/d'enregistrement : 4230695
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords en métal et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe ; Vannes métalliques autres que parties de machines ; vannes métalliques à commande manuelle autres que parties de machines ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soufflettes à air comprimé ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords en matière plastique et synthétique et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe.

Déposant 1 : STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions
Numéro de SIREN : 325720720
Adresse :
Place Robert Staubli
74210 FAVERGES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

02/12/2015 : prevost
N° national/d'enregistrement : 4230694
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords en métal et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe ; raccords métalliques de câbles non électriques ; vannes métalliques autres que parties de machines ; vannes métalliques à commande manuelle autres que parties de machines ; raccords, vannes métalliques en tant que parties d'installations industrielles de distribution de fluides ; platine (plaque métallique) de fixation de raccords, d'enrouleurs, d'unité de traitement d'air ; plaques murales (métalliques) équipées de raccords à air comprimé ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soufflettes à air comprimé ; pistolets de pulvérisation de peinture ; pistolets pour la peinture ; pistolets de lavage (appareils de lavage) ; outils pneumatiques, à savoir meuleuses à usage industriel, meuleuses à main, clés à choc, clés à rochet, perceuses, marteaux, visseuses, disqueuses, ponceuses, outils coupants ; machines d'aspiration à usage industriel ; filtres (partie d'installations d'air comprimé) ; cartouches pour machines à filtrer ; machines à filtrer ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, câbles électriques ; sécheurs pour installation d'air comprimé ; équilibreurs à câbles (appareils pour alléger la charge) ; purgeurs automatiques (parties d'installation d'air comprimé) ; lubrificateurs, pompes de lubrification ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords en matière plastique et synthétique et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe ; raccords et joints non métalliques pour tuyaux ; raccords non métalliques pour flexibles ; raccords non métalliques en tant que parties d'installations industrielles de distribution de fluides ; capuchons et bouchons de protection non métalliques pour raccords et canalisations ; plaques murales (non métalliques) équipées de raccords à air comprimé.

Déposant 1 : STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions
Numéro de SIREN : 325720720
Adresse :
Place Robert Staubli
74210 FAVERGES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

02/12/2015 : prevoS1
N° national/d'enregistrement : 4230695
Date de dépôt : 02/12/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 02/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords en métal et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations, ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe à savoir embouts mâles et femelles de raccords métalliques ; vannes métalliques autres que parties de machines ; vannes métalliques à commande manuelle autres que parties de machines ;
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Soufflettes à air comprimé ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords en matière plastique et synthétique et autres dispositifs pour le raccordement de canalisations ainsi que leurs parties constitutives et accessoires compris dans cette classe à savoir embouts mâles et femelles de raccords non métalliques.

Déposant 1 : STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions
Numéro de SIREN : 325720720
Adresse :
Place Robert Staubli
74210 FAVERGES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-52
Date du BOPI : 24/12/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

05/07/2006 : PREVO S1
N° national/d'enregistrement : 3439029
Date de dépôt : 05/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 05/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords non métalliques ; élément femelle de raccord non métallique.

Déposant 1 : STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions
Numéro de SIREN : 325720720
Adresse :
Place Robert Staubli
74210 FAVERGES
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-32
Date du BOPI : 11/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2618568
Date de demande : 19/05/2016
N° de BOPI : 2016-37
Date du BOPI : 16/09/2016

07/06/1994 : P PREVOST
N° national/d'enregistrement : 94524181
Date de dépôt : 07/06/1994
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 07/06/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Robinets métalliques, raccords métalliques pour la jonction de canalisation; vannes métalliques; canalisations métalliques.Machines pour le traitement, notamment le séchage, de l'air comprimé et d'autres fluides; robinets et vannes pour machines et pour moteurs; compresseurs et pompes; clapets pour machines.Robinet en métal ou en matière synthétique
  • N° de la classe : 06
  • N° de la classe : 07
  • N° de la classe : 11

Déposant 1 : STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions
Numéro de SIREN : 325720720
Adresse :
Place Robert Staubli
74210 FAVERGES
FR

Mandataire 1 : CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 203197
Date de demande : 01/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 377264
Date de demande : 12/09/2003

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 453118
Date de demande : 30/03/2007

Bénéficiare 1 : PREVOST

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 498374
Date de demande : 26/05/2009
N° de BOPI : 2009-26
Date du BOPI : 26/06/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1994-30
Date du BOPI : 29/07/1994

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2254405
Date de demande : 16/12/2003
N° de BOPI : 2004-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558269
Date de demande : 20/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

12/05/1989 : ISOFLAM
N° national/d'enregistrement : 1531804
Date de dépôt : 12/05/1989
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 07
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Raccords intercepteurs pour installations et appareils de soudure

Déposant 1 : STAUBLI FAVERGES, Société en commandite par actions
Numéro de SIREN : 325720720
Adresse :
PLACE ROBERT STAUBLI FAVERGES
74210 FAVERGES-SEYTHENEX
FR

Mandataire 1 : Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice
Adresse :
62 Rue de Bonnel
69448 LYON CEDEX 03
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 203197
Date de demande : 01/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-45

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135639
N° de BOPI : 1999-10

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398551
Date de demande : 16/02/2009
N° de BOPI : 2009-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2713872
Date de demande : 29/04/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12490
NOJO : 740100003446050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/07/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12491
NOJO : 740100003446060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
20/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°2377
NOJO : 074010000343249
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
SA STAUBLI HOLDING FRANCE n'est plus gérant.
SA STAUBLI HOLDING FRANCE devient président.
STAUBLI Yves Anthony nom d'usage : STAUBLI n'est plus président du conseil de surveillance.
STAUBLI HOLDING AG n'est plus membre du conseil de surveillance.
DE GUIGNARD DE GERMOND PREVOST DE SANSAC DE LA VAUZELLE Caroline Nancy Stéphanie nom d'usage : DE GERMOND n'est plus membre du conseil de surveillance.
STAUBLI Yves Anthony nom d'usage : STAUBLI n'est plus membre du conseil de surveillance.
BUTRUILLE Olivier nom d'usage : BUTRUILLE n'est plus membre du conseil de surveillance.
SA STAUBLI HOLDING FRANCE n'est plus membre du conseil de surveillance
28/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2069
NOJO : 074010000313570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
ZENNARO Bruno nom d'usage : ZENNARO n'est plus membre du conseil de surveillance.
BUTRUILLE Olivier nom d'usage : BUTRUILLE devient membre du conseil de surveillance
28/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10796
NOJO : 740100003137440
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
28/07/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°10797
NOJO : 740100003137450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
28/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3610
NOJO : 740100002924960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
28/11/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3611
NOJO : 740100002924970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
07/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°3002
NOJO : 074010000290298
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance STAUBLI HOLDING AG : STREBEL Rolf Paul nom d'usage : STREBEL n'est plus représentant permanent; VOGT Gerald nom d'usage : VOGT devient représentant permanent
03/12/2020 : Modifications générales

Annonce N°2949
NOJO : 074010000264086
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
MORISSE François Xavier Marie nom d'usage : MORISSE n'est plus Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société
13/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7329
NOJO : 740100002571940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
13/08/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7330
NOJO : 740100002571950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12321
NOJO : 740100002333200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
08/08/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12322
NOJO : 740100002333210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
02/11/2018 : Modifications générales

Annonce N°1955
NOJO : 074010000214113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
ZENNARO Bruno nom d'usage : ZENNARO devient membre du conseil de surveillance
26/07/2018 : Modifications générales

Annonce N°1566
NOJO : 074010000205436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
SA KPMG S.
A devient commissaire aux comptes titulaire.
KPMG AUDIT SUD EST n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée BLANC & NEVEUX n'est plus commissaire aux comptes suppléant
12/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4799
NOJO : 740100002042870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
12/07/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4800
NOJO : 740100002042880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
29/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4971
NOJO : 740100001792410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
29/07/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°4972
NOJO : 740100001792420
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
19/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7596
NOJO : 740100001586460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
19/09/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7595
NOJO : 740100001586470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
30/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°2573
NOJO : BXB153570022606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
CABANNE Marc Henri Louis nom d'usage : CABANNE n'est plus Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société.

10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°2237
NOJO : BXB152450029433
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
KPMG SA n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BIRRAUX Maxime nom d'usage : BIRRAUX n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de commissaire aux comptes titulaire JURALPES CONSEILS Société à responsabilité limitée : DUBAIL Philippe nom d'usage : DUBAIL n'est plus représentant permanent.

10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°2243
NOJO : BXB15245002949F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
STAUBLI Anthony nom d'usage : STAUBLI n'est plus membre du conseil de surveillance.

10/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°2249
NOJO : BXB15245002955A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
JOSSERAND Jean Luc nom d'usage : JOSSERAND n'est plus commissaire aux comptes suppléant.
Société à responsabilité limitée BLANC & NEVEUX devient commissaire aux comptes suppléant.

30/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7782
NOJO : 740100001332940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
30/07/2015 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7783
NOJO : 740100001332950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6808
NOJO : 740100001165940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
29/09/2014 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°6807
NOJO : 740100001165950
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
21/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°1892
NOJO : BXB14225002129Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
STAUBLI Yves Anthony nom d'usage : STAUBLI devient président du conseil de surveillance.
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de membre du conseil de surveillance STAUBLI HOLDING AG : STAUBLI Anthony nom d'usage : STAUBLI n'est plus représentant permanent; STREBEL Rolf Paul nom d'usage : STREBEL devient représentant permanent.
REICHMUTH Alfred nom d'usage : REICHMUTH n'est plus membre du conseil de surveillance.
DE GUIGNARD DE GERMOND PREVOST DE SANSAC DE LA VAUZELLE Caroline Nancy Stéphanie nom d'usage : DE GERMOND devient membre du conseil de surveillance.
STAUBLI Yves Anthony nom d'usage : STAUBLI devient membre du conseil de surveillance.
RIMOLDI Enrico nom d'usage : RIMOLDI n'est plus membre du conseil de surveillance.

09/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11755
NOJO : 740100000902010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
09/08/2013 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11756
NOJO : 740100000902020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
09/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°2463
NOJO : BXB13003002558Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
STAUBLI AG PFAFFIKON n'est plus membre du conseil de surveillance.
STAUBLI HOLDING AG devient membre du conseil de surveillance représenté(e) par STAUBLI Anthony nom d'usage : STAUBLI.
REICHMUTH Alfred nom d'usage : REICHMUTH devient membre du conseil de surveillance.

21/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°910
NOJO : BXB12349000967U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE devient commissaire aux comptes titulaire.
KPMG AUDIT SUD EST devient commissaire aux comptes suppléant.

04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9738
NOJO : BXC12234013546B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
04/09/2012 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°9739
NOJO : BXC12234013547D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions
04/01/2012 : Modifications générales

Annonce N°1406
NOJO : BXB11363001786W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
CABANNE Marc Henri Louis nom d'usage : CABANNE devient Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société.
MORISSE François Xavier Marie nom d'usage : MORISSE devient Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société.

08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11583
NOJO : BXC11235037467E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Sigle : CA
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Adresse :
place Robert Staubli
74210 Faverges
08/09/2011 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°11584
NOJO : BXC11235037468G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Sigle : CA
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Adresse :
place Robert Staubli
74210 Faverges
30/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7916
NOJO : BXC102230227671
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Sigle : CA
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Adresse :
place Robert Staubli
74210 Faverges
30/08/2010 : Comptes annuels, consolidés et rapports

Annonce N°7917
NOJO : BXC102230227683
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels, consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Sigle : CA
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Adresse :
place Robert Staubli
74210 Faverges
06/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6544
NOJO : BXC09282008483K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Adresse :
place Robert Staubli
74210 Faverges
23/10/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5357
NOJO : BXC09275014355C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Adresse :
place Robert Staubli
74210 Faverges
17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3173
NOJO : BDC080083029234
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : S.C.A.

Adresse :
place Robert-Staubli
74210 Faverges
09/04/2008 : Modifications générales

Annonce N°802
NOJO : BXB08098000567N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY (74)
Descriptif : modification sur les dirigeants le 19/10/2007

Numéro d'identification : RCS Annecy 325 720 720
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
Forme juridique : Société en Commandite par Actions

Administration :
ancien dirigeant : STAUBLI née de GERMOND (Huguette), nouveau dirigeant : RIMOLDI (Enrico).

Montant du capital : 7718400 EUR

Siège social :
Adresse :
place Robert Staubli
74210 Faverges
Historique de l'unité légale :
26/05/2023 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
24/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2019 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres machines spécialisées (NAFRev2 : 28.99B)
17/01/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de machines pour les industries textiles (NAFRev2 : 28.94Z)
25/12/2004 : activité principale
Activité principale : Fabrication de machines pour les industries textiles (NAFRev1 : 29.5G)
01/01/1996 : dénomination
Dénomination : STAUBLI FAVERGES
01/01/1990 : dénomination
Dénomination : SA DES ETABLISSEMENTS STAUBLI FRANCE
Représentants légaux :
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : gérant

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING AG
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Poststrasse 5
8808 Praffikon
Suisse
Représentant permanent

Nom : VOGT Gerald
Né le 16/02/1970 à Buhl (Allemagne)
Nationalité : Française

Adresse :
151 Impasse de la Sourde
74210 Lathuile
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : DE GUIGNARD DE GERMOND PREVOST DE SANSAC DE LA VAUZELLE (DE GERMOND) Caroline Nancy Stéphanie
Né le 15/01/1964 à Annecy (France)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin du Vieux Clos 21
1231 Conches
Suisse
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : BUTRUILLE Olivier
Né le 16/02/1973 à Bordeaux (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
901 Route du Thovey
74210 Faverges-Seythenex
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : DM AUDIT
Siren : 807777131
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
120 Chemin des Ribiollets
74370 Charvonnex
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Siren : 402630263
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
7 Avenue du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : DM AUDIT
Siren : 807777131
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
120 Chemin des Ribiollets
74370 Charvonnex
France
21/06/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre
France
02/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : gérant

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
02/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
02/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING AG
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Poststrasse 5
8808 Praffikon
Suisse
Représentant permanent

Nom : VOGT Gerald
Né le 16/02/1970 à Buhl (Allemagne)
Nationalité : Française

Adresse :
151 Impasse de la Sourde
74210 Lathuile
France
02/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : DE GUIGNARD DE GERMOND PREVOST DE SANSAC DE LA VAUZELLE (DE GERMOND) Caroline Nancy Stéphanie
Né le 15/01/1964 à Annecy (France)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin du Vieux Clos 21
1231 Conches
Suisse
02/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
02/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : ZENNARO Bruno
Né le 03/06/1958 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
360 Chemin Du Pertuiset
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
02/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
02/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : DM AUDIT
Siren : 807777131
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
120 Chemin des Ribiollets
74370 Charvonnex
France
02/11/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre
France
06/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : gérant

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
06/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
06/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING AG
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Poststrasse 5
8808 Praffikon
Suisse
Représentant permanent

Nom : STREBEL Rolf Paul
Né le 31/07/1955 à Waedenswil (Suisse)
Nationalité : Française

Adresse :
479 Chemin Du Buloz
74410 Saint-Jorioz
France
06/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : DE GUIGNARD DE GERMOND PREVOST DE SANSAC DE LA VAUZELLE (DE GERMOND) Caroline Nancy Stéphanie
Né le 15/01/1964 à Annecy (France)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin du Vieux Clos 21
1231 Conches
Suisse
06/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
06/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : ZENNARO Bruno
Né le 03/06/1958 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
360 Chemin Du Pertuiset
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
06/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
06/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : DM AUDIT
Siren : 807777131
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
120 Chemin des Ribiollets
74370 Charvonnex
France
06/07/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : gérant

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING AG
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Poststrasse 5
8808 Praffikon
Suisse
Représentant permanent

Nom : STREBEL Rolf Paul
Né le 31/07/1955 à Waedenswil (Suisse)
Nationalité : Française

Adresse :
479 Chemin Du Buloz
74410 Saint-Jorioz
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : DE GUIGNARD DE GERMOND PREVOST DE SANSAC DE LA VAUZELLE (DE GERMOND) Caroline Nancy Stéphanie
Né le 15/01/1964 à Annecy (France)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin du Vieux Clos 21
1231 Conches
Suisse
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : ZENNARO Bruno
Né le 03/06/1958 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
360 Chemin Du Pertuiset
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : MORISSE François Xavier Marie
Né le 17/02/1958 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
250 Rue Asghil Favre
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : DM AUDIT
Siren : 807777131
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
120 Chemin Des Ribiollets
74370 Charvonnex
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : gérant

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING AG
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Poststrasse 5
8808 Praffikon
Suisse
Représentant permanent

Nom : STREBEL Rolf Paul
Né le 31/07/1955 à Waedenswil (Suisse)
Nationalité : Française

Adresse :
479 Chemin Du Buloz
74410 Saint-Jorioz
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : DE GUIGNARD DE GERMOND PREVOST DE SANSAC DE LA VAUZELLE (DE GERMOND) Caroline Nancy Stéphanie
Né le 15/01/1964 à Annecy (France)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin du Vieux Clos 21
1231 Conches
Suisse
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : ZENNARO Bruno
Né le 03/06/1958 à Faverges (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
360 Chemin Du Pertuiset
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : MORISSE François Xavier Marie
Né le 17/02/1958 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
250 Rue Asghil Favre
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : DM AUDIT
Siren : 807777131
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
120 Chemin Des Ribiollets
74370 Charvonnex
France
06/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Rue Gambetta Tour Eqho
Paris la Defense
92066 Nanterre
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : gérant

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING AG
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Poststrasse 5
8808 Praffikon
Suisse
Représentant permanent

Nom : STREBEL Rolf Paul
Né le 31/07/1955 à Waedenswil (Suisse)
Nationalité : Française

Adresse :
479 Chemin Du Buloz
74410 Saint-Jorioz
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : DE GUIGNARD DE GERMOND PREVOST DE SANSAC DE LA VAUZELLE (DE GERMOND) Caroline Nancy Stéphanie
Né le 15/01/1964 à Annecy (France)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin du Vieux Clos 21
1231 Conches
Suisse
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : STAUBLI Yves Anthony
Né le 22/12/1973 à Zurich (Suisse)
Nationalité : Suisse
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Studenbuhlstrasse 43
8832 Wollerau
Suisse
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : STAUBLI HOLDING FRANCE
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Associé

Adresse :
7 Avenue Du Pre Closet
PAE Les Glaisins - Annecy-le-Vieux
74000 Annecy
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Physique

Nom : MORISSE François Xavier Marie
Né le 17/02/1958 à Rouen (France)
Nationalité : Française
Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société

Adresse :
250 Rue Asghil Favre
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : JURALPES CONSEILS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
12 Avenue DU PRE CHALLE
Annecy-le-Vieux
74940 Annecy
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT RHONE ALPES AUVERGNE
Siren : 512802828
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue de Saint-Cyr
69338 Lyon
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT SUD EST
Siren : 512802729
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
480 Avenue du Prado
13269 Marseille
France
30/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Personne Morale

Nom : BLANC & NEVEUX
Siren : 420322729
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1 Avenue Des Buchillons
74100 Annemasse
France
Dépôts des actes :
26/05/2023 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005584 déposé le 06/06/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/05/2023 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005584 déposé le 06/06/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
16/05/2023 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004978 déposé le 17/05/2023
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
24/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006558 déposé le 20/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
24/05/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006558 déposé le 20/06/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°009065 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°009065 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
12/03/2021 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°009065 déposé le 11/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007427 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007427 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007427 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007427 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/09/2018 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007427 déposé le 12/10/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
18/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004487 déposé le 20/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°011120 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°011120 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°011120 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°011120 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°011120 déposé le 06/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
15/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
16/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004773 déposé le 21/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des commissaires aux comptes
27/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
27/05/2014 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005189 déposé le 31/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
29/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004019 déposé le 18/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007949 déposé le 08/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007949 déposé le 08/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007949 déposé le 08/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007949 déposé le 08/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007949 déposé le 08/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
30/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007949 déposé le 08/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008702 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008169 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008702 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008169 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008702 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008169 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008702 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008169 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008702 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008169 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008702 déposé le 12/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
21/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008169 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
19/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
19/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
19/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
19/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
19/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
08/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
08/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
08/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
08/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
08/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
08/10/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
11/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
21/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
21/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
21/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
21/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
21/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
21/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
25/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
14/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001810 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
14/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001810 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
14/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001810 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
14/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001810 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
14/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001810 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
14/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001810 déposé le 22/08/1996
Etat : Déposé
31/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
31/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
31/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
31/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
31/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
31/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
07/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001500 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
07/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001500 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
07/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001500 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
07/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001500 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
07/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001500 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
07/06/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001500 déposé le 04/07/1994
Etat : Déposé
08/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
08/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
08/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
08/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
08/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
08/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002297 déposé le 23/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002297 déposé le 23/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002297 déposé le 23/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
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Numéro de gestion : 1957B00072
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Décision : Modification des commissaires aux comptes
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Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
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Décision : Modification des commissaires aux comptes
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N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
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Dépôt : N°002297 déposé le 23/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001441 déposé le 07/07/1993
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002297 déposé le 23/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000116 déposé le 15/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification de l'objet social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002975 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003309 déposé le 21/12/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002835 déposé le 09/09/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003211 déposé le 09/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°003546 déposé le 07/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°000953 déposé le 11/03/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Siège

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1925
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Siège

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
21/06/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1925
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Siège

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
02/11/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1925
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Siège

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
06/07/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1925
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Siège

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
06/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1925
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Siège

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
30/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Type : Etablissement principal

Adresse :
Place Robert Staubli
Faverges
74210 Faverges-Seythenex
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1925
Activité : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PROROGATION DE LA DUREE DE LA PERSONNE MORALE : 90 ANS (A.G. DU 01.1.96) - ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETS STAUBLI FRANCE - ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 183 RUE DES USINES - FAVERGES
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société EN SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS A COMPTER DU 01.01.96 - NLLE MENTION ACTIVITE : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT A LA CONSTRUCTION ELECTROMECANIQUE EN GENERAL, FABRICATION DE TOUS MATERIELS, APPAREILS ET TOUS OBJETS ET PIECES MECANIQUES DE TOUS GENRES, CONSTRUCTION DE MACHINES ... - GERANT ASSOCIE : STAUBLI HOLDING FRANCE - MBRES CONSEIL SURVEILLANCE : STAUBLI GERARD - STAUBLI ANTHONY - DE GERMOND HUGUETTE NEE STAUBLI - STAUBLI AG PFAFFIKON (STE SUISSE) - CHANGEMENT DE DENOMINATION EN : STAUBLI FAVERGES ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETABLISSEMENTS STAUBLI FRANCE (AU 1ER JANVIER 1996)
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F96/000804
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1996
Texte de l'observation : CHANGEMET LIBELLE ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL (RUE DEBAPTISEE SUITE A DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08.12.95) : PLACE ROBERT STAUBLI - 74210 FAVERGES ANCIENNE MENTION : 183 RUE DES USINES 74210 FAVERGES
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PROROGATION DE LA DUREE DE LA PERSONNE MORALE : 90 ANS (A.G. DU 01.1.96) - ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETS STAUBLI FRANCE - ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 183 RUE DES USINES - FAVERGES
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société EN SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS A COMPTER DU 01.01.96 - NLLE MENTION ACTIVITE : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT A LA CONSTRUCTION ELECTROMECANIQUE EN GENERAL, FABRICATION DE TOUS MATERIELS, APPAREILS ET TOUS OBJETS ET PIECES MECANIQUES DE TOUS GENRES, CONSTRUCTION DE MACHINES ... - GERANT ASSOCIE : STAUBLI HOLDING FRANCE - MBRES CONSEIL SURVEILLANCE : STAUBLI GERARD - STAUBLI ANTHONY - DE GERMOND HUGUETTE NEE STAUBLI - STAUBLI AG PFAFFIKON (STE SUISSE) - CHANGEMENT DE DENOMINATION EN : STAUBLI FAVERGES ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETABLISSEMENTS STAUBLI FRANCE (AU 1ER JANVIER 1996)
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F96/000804
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1996
Texte de l'observation : CHANGEMET LIBELLE ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL (RUE DEBAPTISEE SUITE A DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08.12.95) : PLACE ROBERT STAUBLI - 74210 FAVERGES ANCIENNE MENTION : 183 RUE DES USINES 74210 FAVERGES
21/06/2022 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
02/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PROROGATION DE LA DUREE DE LA PERSONNE MORALE : 90 ANS (A.G. DU 01.1.96) - ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETS STAUBLI FRANCE - ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 183 RUE DES USINES - FAVERGES
02/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME
02/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société EN SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS A COMPTER DU 01.01.96 - NLLE MENTION ACTIVITE : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT A LA CONSTRUCTION ELECTROMECANIQUE EN GENERAL, FABRICATION DE TOUS MATERIELS, APPAREILS ET TOUS OBJETS ET PIECES MECANIQUES DE TOUS GENRES, CONSTRUCTION DE MACHINES ... - GERANT ASSOCIE : STAUBLI HOLDING FRANCE - MBRES CONSEIL SURVEILLANCE : STAUBLI GERARD - STAUBLI ANTHONY - DE GERMOND HUGUETTE NEE STAUBLI - STAUBLI AG PFAFFIKON (STE SUISSE) - CHANGEMENT DE DENOMINATION EN : STAUBLI FAVERGES ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETABLISSEMENTS STAUBLI FRANCE (AU 1ER JANVIER 1996)
02/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F96/000804
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1996
Texte de l'observation : CHANGEMET LIBELLE ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL (RUE DEBAPTISEE SUITE A DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08.12.95) : PLACE ROBERT STAUBLI - 74210 FAVERGES ANCIENNE MENTION : 183 RUE DES USINES 74210 FAVERGES
02/11/2021 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
06/07/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PROROGATION DE LA DUREE DE LA PERSONNE MORALE : 90 ANS (A.G. DU 01.1.96) - ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETS STAUBLI FRANCE - ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 183 RUE DES USINES - FAVERGES
06/07/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME
06/07/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société EN SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS A COMPTER DU 01.01.96 - NLLE MENTION ACTIVITE : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT A LA CONSTRUCTION ELECTROMECANIQUE EN GENERAL, FABRICATION DE TOUS MATERIELS, APPAREILS ET TOUS OBJETS ET PIECES MECANIQUES DE TOUS GENRES, CONSTRUCTION DE MACHINES ... - GERANT ASSOCIE : STAUBLI HOLDING FRANCE - MBRES CONSEIL SURVEILLANCE : STAUBLI GERARD - STAUBLI ANTHONY - DE GERMOND HUGUETTE NEE STAUBLI - STAUBLI AG PFAFFIKON (STE SUISSE) - CHANGEMENT DE DENOMINATION EN : STAUBLI FAVERGES ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETABLISSEMENTS STAUBLI FRANCE (AU 1ER JANVIER 1996)
06/07/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F96/000804
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1996
Texte de l'observation : CHANGEMET LIBELLE ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL (RUE DEBAPTISEE SUITE A DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08.12.95) : PLACE ROBERT STAUBLI - 74210 FAVERGES ANCIENNE MENTION : 183 RUE DES USINES 74210 FAVERGES
06/07/2020 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
06/06/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PROROGATION DE LA DUREE DE LA PERSONNE MORALE : 90 ANS (A.G. DU 01.1.96) - ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETS STAUBLI FRANCE - ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 183 RUE DES USINES - FAVERGES
06/06/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME
06/06/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société EN SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS A COMPTER DU 01.01.96 - NLLE MENTION ACTIVITE : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT A LA CONSTRUCTION ELECTROMECANIQUE EN GENERAL, FABRICATION DE TOUS MATERIELS, APPAREILS ET TOUS OBJETS ET PIECES MECANIQUES DE TOUS GENRES, CONSTRUCTION DE MACHINES ... - GERANT ASSOCIE : STAUBLI HOLDING FRANCE - MBRES CONSEIL SURVEILLANCE : STAUBLI GERARD - STAUBLI ANTHONY - DE GERMOND HUGUETTE NEE STAUBLI - STAUBLI AG PFAFFIKON (STE SUISSE) - CHANGEMENT DE DENOMINATION EN : STAUBLI FAVERGES ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETABLISSEMENTS STAUBLI FRANCE (AU 1ER JANVIER 1996)
06/06/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F96/000804
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1996
Texte de l'observation : CHANGEMET LIBELLE ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL (RUE DEBAPTISEE SUITE A DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08.12.95) : PLACE ROBERT STAUBLI - 74210 FAVERGES ANCIENNE MENTION : 183 RUE DES USINES 74210 FAVERGES
06/06/2018 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
30/06/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : PROROGATION DE LA DUREE DE LA PERSONNE MORALE : 90 ANS (A.G. DU 01.1.96) - ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETS STAUBLI FRANCE - ANCIENNE ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : 183 RUE DES USINES - FAVERGES
30/06/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME
30/06/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F96/000490
Date d’ajout de l’observation : 22/02/1996
Texte de l'observation : Transformation de la société EN SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS A COMPTER DU 01.01.96 - NLLE MENTION ACTIVITE : TOUTES OPERATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALES SE RAPPORTANT A LA CONSTRUCTION ELECTROMECANIQUE EN GENERAL, FABRICATION DE TOUS MATERIELS, APPAREILS ET TOUS OBJETS ET PIECES MECANIQUES DE TOUS GENRES, CONSTRUCTION DE MACHINES ... - GERANT ASSOCIE : STAUBLI HOLDING FRANCE - MBRES CONSEIL SURVEILLANCE : STAUBLI GERARD - STAUBLI ANTHONY - DE GERMOND HUGUETTE NEE STAUBLI - STAUBLI AG PFAFFIKON (STE SUISSE) - CHANGEMENT DE DENOMINATION EN : STAUBLI FAVERGES ANCIENNE DENOMINATION : SA DES ETABLISSEMENTS STAUBLI FRANCE (AU 1ER JANVIER 1996)
30/06/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F96/000804
Date d’ajout de l’observation : 15/03/1996
Texte de l'observation : CHANGEMET LIBELLE ADRESSE DU SIEGE ET PRINCIPAL (RUE DEBAPTISEE SUITE A DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08.12.95) : PLACE ROBERT STAUBLI - 74210 FAVERGES ANCIENNE MENTION : 183 RUE DES USINES 74210 FAVERGES
30/06/2016 : Ajout
Greffe : Annecy (7401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.
Personnes morales :
21/06/2022 : STAUBLI FAVERGES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en commandite par actions
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1925

Type de capital : Fixe
Capital : 7718400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 169 années
21/06/2022 : STAUBLI FAVERGES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1925

Type de capital : Fixe
Capital : 7718400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 169 années
02/11/2021 : STAUBLI FAVERGES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en commandite par actions
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1925

Type de capital : Fixe
Capital : 7718400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 169 années
06/07/2020 : STAUBLI FAVERGES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en commandite par actions
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1925

Type de capital : Fixe
Capital : 7718400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 169 années
06/06/2018 : STAUBLI FAVERGES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en commandite par actions
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1925

Type de capital : Fixe
Capital : 7718400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 169 années
30/06/2016 : STAUBLI FAVERGES
Greffe : Annecy (7401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société en commandite par actions
Activité principale : Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à la construction électromécanique en général, fabrication de tous matériels, appareils et tous objets et pièces mécaniques de tous genres, construction de machines ...

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/1925

Type de capital : Fixe
Capital : 7718400.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 169 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007930 déposé le 21/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007930 déposé le 21/06/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°011902 déposé le 02/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°011902 déposé le 02/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°011902 déposé le 02/11/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006372 déposé le 06/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006372 déposé le 06/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006372 déposé le 06/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006372 déposé le 06/07/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008092 déposé le 08/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008092 déposé le 08/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008092 déposé le 08/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008092 déposé le 08/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005477 déposé le 06/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005477 déposé le 06/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005477 déposé le 06/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005477 déposé le 06/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005477 déposé le 06/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004667 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004667 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004667 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004667 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°004667 déposé le 01/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007161 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007161 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007161 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007161 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007161 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°007161 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005720 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005720 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005720 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005720 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005720 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005720 déposé le 15/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008543 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008543 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008543 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008543 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008543 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°008543 déposé le 04/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005255 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005255 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005255 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005255 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005255 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°005255 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°009439 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°009439 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°009439 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°009439 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°009439 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°009439 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006847 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006847 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006847 déposé le 28/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006847 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006847 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006847 déposé le 28/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006724 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006724 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006724 déposé le 23/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006724 déposé le 23/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006724 déposé le 23/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006724 déposé le 23/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006047 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006047 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006047 déposé le 19/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006047 déposé le 19/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006047 déposé le 19/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°006047 déposé le 19/08/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002069 déposé le 01/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002069 déposé le 01/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002069 déposé le 01/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002069 déposé le 01/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002069 déposé le 01/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002069 déposé le 01/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001723 déposé le 26/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001723 déposé le 26/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001723 déposé le 26/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001723 déposé le 26/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001723 déposé le 26/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001723 déposé le 26/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002925 déposé le 03/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002925 déposé le 03/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002925 déposé le 03/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002925 déposé le 03/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002925 déposé le 03/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002925 déposé le 03/08/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002510 déposé le 02/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002510 déposé le 02/08/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
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31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
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31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
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31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
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31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
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31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
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Numéro de gestion : 1957B00072
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31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
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31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
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31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
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31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
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31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
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Dépôt : N°001516 déposé le 03/07/2001
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31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
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31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
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31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001516 déposé le 03/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001516 déposé le 03/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001504 déposé le 27/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001504 déposé le 27/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001504 déposé le 27/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001504 déposé le 27/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001504 déposé le 27/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002662 déposé le 02/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002662 déposé le 02/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002662 déposé le 02/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002662 déposé le 02/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002662 déposé le 02/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°002662 déposé le 02/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001790 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001790 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001790 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001790 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001790 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001790 déposé le 10/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001719 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001719 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001719 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001719 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001719 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
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Dépôt : N°001719 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001603 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
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Dépôt : N°001603 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001603 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
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Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001603 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001603 déposé le 10/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001783 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
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Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001783 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001783 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
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31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001783 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001783 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001783 déposé le 17/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001409 déposé le 30/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001409 déposé le 30/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001409 déposé le 30/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001409 déposé le 30/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001409 déposé le 30/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001409 déposé le 30/06/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001382 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001382 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001382 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001382 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001382 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001382 déposé le 06/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001446 déposé le 08/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001446 déposé le 08/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001446 déposé le 08/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001446 déposé le 08/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001446 déposé le 08/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001446 déposé le 08/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001744 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001744 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001744 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001744 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001744 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Annecy (7401)
Numéro de gestion : 1957B00072
Dépôt : N°001744 déposé le 30/07/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2023/007333 du 16/06/2023
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
P2Résultat consolidé part du groupe52 529 00044 136 000
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
P4Ecarts de conversion-2 119 0003 759 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices12 869 00017 130 000
R5Résultat net des entreprises intégrées52 529 00044 136 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)52 529 00044 136 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)8 0005 000
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2023/007332 du 16/06/2023
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 869 00017 130 000
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/007930 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 869 00017 130 000
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2022/007931 du 21/06/2022
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
P2Résultat consolidé part du groupe52 529 00044 136 000
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
P4Ecarts de conversion-2 119 0003 759 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices12 869 00017 130 000
R5Résultat net des entreprises intégrées52 529 00044 136 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)52 529 00044 136 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)8 0005 000
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/011902 du 02/11/2021
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 869 00017 130 000
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2021/011903 du 02/11/2021
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
P2Résultat consolidé part du groupe52 529 00044 136 000
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
P4Ecarts de conversion-2 119 0003 759 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices12 869 00017 130 000
R5Résultat net des entreprises intégrées52 529 00044 136 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)52 529 00044 136 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)8 0005 000
31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/006373 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
P2Résultat consolidé part du groupe52 529 00044 136 000
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
P4Ecarts de conversion-2 119 0003 759 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices12 869 00017 130 000
R5Résultat net des entreprises intégrées52 529 00044 136 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)52 529 00044 136 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)8 0005 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2020/006372 du 06/07/2020
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2899B : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
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GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 869 00017 130 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/008092 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2894Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 869 00017 130 000
31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2019/008093 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2894Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
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AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
P2Résultat consolidé part du groupe52 529 00044 136 000
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
P4Ecarts de conversion-2 119 0003 759 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
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GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
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GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
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GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
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GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices12 869 00017 130 000
R5Résultat net des entreprises intégrées52 529 00044 136 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)52 529 00044 136 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)8 0005 000
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/005478 du 06/06/2018
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2894Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
P2Résultat consolidé part du groupe52 529 00044 136 000
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
P4Ecarts de conversion-2 119 0003 759 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices12 869 00017 130 000
R5Résultat net des entreprises intégrées52 529 00044 136 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)52 529 00044 136 000
R7Part des intérêts minoritaires (Résultat hors groupe)8 0005 000
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2018/005477 du 06/06/2018
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2894Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
ANTerrains11 893 0003 140 0008 753 0008 534 000
APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
BHAutres immobilisations financières120 000120 000135 000
BJTOTAL (I)357 121 000243 673 000113 448 000101 378 000
BLMatières premières, approvisionnements181 369 00027 618 000153 751 000162 025 000
BVAvances et acomptes versés sur commandes1 715 0001 715 000942 000
BXClients et comptes rattachés130 222 0005 874 000124 348 000107 677 000
BZAutres créances22 119 00022 119 00014 468 000
CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
CJTOTAL (II)522 095 00033 492 000488 603 000455 158 000
COTOTAL GENERAL (0 à V)879 216 000277 165 000602 051 000556 536 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
EETOTAL GENERAL (I à V)366 274 000345 482 000
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
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FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
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FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
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FZCharges sociales40 089 00038 169 000
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GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 869 00017 130 000
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/004667 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2894Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires18 504 00015 041 0003 463 0001 658 000
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APConstructions97 447 00051 289 00046 158 00042 834 000
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels202 450 000161 318 00041 132 00034 021 000
ATAutres immobilisations corporelles17 732 00012 885 0004 847 0005 461 000
AVImmobilisations en cours7 693 0007 693 0005 964 000
BDAutres titres immobilisés8 0008 0008 000
BFPrêts1 274 0001 274 0002 763 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DLTOTAL (I)345 482 000311 988 000
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CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
FQAutres produits3 226 0002 733 000
FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
FZCharges sociales40 089 00038 169 000
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements18 961 00017 604 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions4 293 0002 491 000
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions9 083 0005 784 000
GEAutres charges114 799 000104 731 000
GFTotal des charges d’exploitation (II)644 872 000576 529 000
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)91 124 00086 875 000
GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 869 00017 130 000
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : ANNECY (7401)
Numéro de dépôt : B2017/004668 du 01/06/2017
Numéro de gestion : 1957B00072
Code activité : 2894Z : Fabrication de machines et équipements n.c.a. (NAFRev2 : 28)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
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CFDisponibilités114 436 000114 436 000107 926 000
CHCharges constatées d’avance3 429 0003 429 0003 098 000
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CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
P2Résultat consolidé part du groupe52 529 00044 136 000
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CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FJChiffres d’affaires nets99 660 000631 058 000730 824 000658 808 000
FNProduction immobilisée1 802 0001 529 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges144 000334 000
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FRTotal des produits d’exploitation (I)735 996 000663 404 000
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)354 397 000333 201 000
FTVariation de stock (marchandises)3 187 000-21 657 000
FXImpôts, taxes et versements assimilés10 905 00011 263 000
FYSalaires et traitements89 159 00084 943 000
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GLAutres intérêts et produits assimilés1 368 0001 895 000
GPTotal des produits financiers (V)1 368 0001 895 000
GRIntérêts et charges assimilées174 0001 089 000
GUTotal des charges financières (VI)174 0001 089 000
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 194 000806 000
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)92 318 00087 681 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise26 920 00026 415 000
HKImpôts sur les bénéfices12 869 00017 130 000
R5Résultat net des entreprises intégrées52 529 00044 136 000
R6Résultat Groupe (Résultat net consolidé)52 529 00044 136 000
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