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de La Mothe-Achard

VEOLOG

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33762781400078 / Siren : 337627814 / NIC : 00078
N° de TVA : FR 45 337627814
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
52 : Entreposage et services auxiliaires des transports
Cette division comprend les activités d’entreposage et les services auxiliaires des transports, tels que l’exploita- tion des infrastructures de transport (comme les ports, aéroports, gares, infrastructures à péage, etc.), les activi- tés de manutention du fret et l’organisation du transport de fret (acheminement des produits, recherche de transporteurs).
52.1 : Entreposage et stockage
52.10 : Entreposage et stockage
Cette classe comprend aussi :
- l’entreposage de marchandises dans des zones franches
52.10B : Entreposage et stockage non frigorifique
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation pour compte de tiers d’installations d’entreposage non frigorifique ou de lieux de stockage (entrepôts, silos, réservoirs, hangars,etc.), y compris à caractère industriel ou agricole

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’entreposage d’archives pour compte de tiers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les installations de stationnement pour véhicules automobiles (cf. 52.21Z)
- les installations d’entreposage en libre-service (cf. 68.20B)
- la location d’espaces libres (cf. 68.20B) Produits associés : 52.10.12, 52.10.13, 52.10.19
Coordonnées de l'établissement :
VEOLOG
Adresse :
AEROPORT INTERNATIONAL DE VATRY
Rue HENRI GUILLAUMET

51320 BUSSY-LETTREE
Liens de succession de l'établissement :
27/06/2014 : Succession
Prédécesseur : VEOLOG
Continuité économique
Accords d'entreprise :
27/01/2023 : Un accord portant sur l'organisation du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T05123005398
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/02/2023
Date de dépôt : 08/02/2023
Date du texte : 27/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport (0016)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : VEOLOG
Siret : 33762781400078
Code APE : 5210B
Secteur : Entreposage et stockage non frigorifique

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
  • 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/04/1986
Dénomination : VEOLOG
Activité principale : Entreposage et stockage non frigorifique (NAFRev2 : 52.10B)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
08/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2379
NOJO : 51012023S002400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
31/10/2016 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°276
NOJO : BXA16301000730O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Article L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Aux termes d'un acte sous seing privé en date à Saint Elix Le Château du 19 octobre 2016, la société VEOLOG FASHION, société par actions simplifiée au capital de 342 000 euros, dont le siège social est 110 bis avenue du Général Leclerc 93506 Pantin Cédex, immatriculée au RCS de Bobigny sous le N°493 459 937, et la société VEOLOG, société par actions simplifiée au capital de 433 901,34 euros, dont le siège social est Zac N°1, rue Henri Guillaumet, Aéroport International de Vatry 51320 Bussy-Lettrée, immatriculée au RCS de Chalons-en-Chalons sous le N°337 627 814, ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société VEOLOG FASHION par la société VEOLOG. La société VEOLOG FASHION ferait apport à la société VEOLOG de la totalité de son actif, soit 1 532 841 euros, à charge de la totalité de son passif, soit 1 741 437 euros. La valeur nette des apports s'élèverait à -208 596 euros. La société VEOLOG détenant la totalité des 3000 actions composant le capital social de la société VEOLOG FASHION, il ne sera procédé à aucune augmentation de capital et aucun rapport d'échange n'a été déterminé. La différence entre la valeur nette des biens et droits apportés (-208 596 euros) et la valeur comptable dans les livres de la société absorbante des actions de la société VEOLOG FASHION dont elle était propriétaire (1 000 000 euros), soit 1 208 596 euros constituera un mali de fusion. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce, le projet de fusion a été déposé :- au greffe du Tribunal de commerce de Bobigny pour la société VEOLOG FASHION en date du 24/10/2016,- au greffe du Tribunal de commerce de Châlons-en-Champagne pour la société VEOLOG en date du 26/10/2016.Pour avis

Numéro d'identification : RCS Châlons en Champagne 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 433901.34 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bobigny 493 459 937
Dénomination : VEOLOG FASHION
02/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°1161
NOJO : BXB14358000809N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : SYGNATURES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : FID SUD AUDIT
Montant du capital : 433901.34 EUR
08/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°764
NOJO : BXB14213000794Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE (51)
Descriptif : Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative , modification survenue sur le capital (augmentation), la prise d'activité, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement et l'administration

Numéro d'identification : RCS Châlons-en-Champagne 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Président : LABATUT SERVICE, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : SYGNATURES, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Bernat, Gilles
Montant du capital : 433901.34 EUR
30/06/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°526
NOJO : BXA13175001071B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2012
Publication légale : La Semaine de l'Ile-de-France, le 28/05/2013
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance

Dénomination : SAS LABATUT
RCS non inscrit.
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 65000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
26/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8858
NOJO : BXC121930123383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°3512
NOJO : BXB120390006970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Date de commencement d'activité : 14/04/1986
Descriptif : Modification de l'activité. Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ENTREPO - DIS au capital de 2 100 000 euros Forme juridique SASU Siège social rue henri guillaumet 51 555 AEROPORT INTERNATIONAL VATRY Rcs CHALONS EN CHAMPAGNE 433 664 679.

Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/12/2011 : Modifications générales

Annonce N°1355
NOJO : BXB113360016152
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 433901.34 EUR
12/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4018
NOJO : BXC11243008100M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
36 rue des Frères Lumière
78190 Trappes
26/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°1666
NOJO : BXB11171000949A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 354000.00 EUR
16/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10523
NOJO : BXC10232005468V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
36 rue des Frères Lumière
78190 Trappes
13/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°2971
NOJO : BXB093090002940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BERNAT Gilles en fonction le 14 Mars 2007 Commissaire aux comptes titulaire : SYGNATURES en fonction le 14 Mars 2007 Président : LABATUT André en fonction le 03 Novembre 2009
14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2813
NOJO : BXC08219021105P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
36 rue des Frères Lumière
78190 Trappes
26/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3588
NOJO : BXC08229012531E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 337 627 814
Dénomination : VEOLOG
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
36 rue des Frères Lumière
78190 Trappes
Historique de l'unité légale :
29/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/06/2014 : code NIC
Code NIC : 00078
30/06/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Entreposage et stockage non frigorifique (NAFRev2 : 52.10B)
01/07/2006 : code NIC
Code NIC : 00052
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : VEOLOG
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Entreposage non frigorifique (NAFRev1 : 63.1E)
01/01/2001 : dénomination
Dénomination : LABATUT LOGISTIQUE
Représentants légaux :
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Type : Personne Morale

Nom : LABATUT GROUP
Siren : 352299366
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Président

Adresse :
31430 Saint-Elix-Le-Chateau
France
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Type : Personne Morale

Nom : FID SUD AUDIT
Siren : 410838460
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 rue Saint-Pantaleon
31000 Toulouse
France
27/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Type : Personne Physique

Nom : BERNAT Gilles
Né le 20/03/1970 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
8 chemin de la Terrasse
31500 Toulouse
France
Dépôts des actes :
09/01/2017 : Déclaration de conformité
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Dépôt : N°123 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
31/12/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Dépôt : N°123 déposé le 24/01/2017
Etat : Déposé
19/10/2016 : Projet de traité de fusion
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Dépôt : N°1594 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
05/12/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Dépôt : N°1499 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Dépôt : N°953 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Dépôt : N°953 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
27/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Dépôt : N°953 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/06/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Dépôt : N°953 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
27/06/2014 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Dépôt : N°953 déposé le 24/07/2014
Etat : Déposé
31/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°2380 déposé le 07/02/2012
Etat : Déposé
31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°2380 déposé le 07/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°2380 déposé le 07/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°2380 déposé le 07/02/2012
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 01/01/2011
31/12/2011 : Déclaration de conformité
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°2380 déposé le 07/02/2012
Etat : Déposé
21/10/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°17720 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
Décision : REALISATION
21/10/2011 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°17720 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/10/2011 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°17720 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
10/10/2011 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°16753 déposé le 14/11/2011
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE ENTREPO-DIS
27/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°9018 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
27/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°9018 déposé le 17/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/05/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°17720 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
27/05/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°17720 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
Décision : PROJET
17/05/2011 : Rapport
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°8318 déposé le 03/06/2011
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
13/05/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°17720 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
13/05/2011 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°17720 déposé le 30/11/2011
Etat : Déposé
Décision : EMISSION DE BONS DE SOUSCRIPTION D ACTION
15/04/2011 : Ordonnance du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°5990 déposé le 15/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
30/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°15161 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°15161 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : SAS
30/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°15161 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
12/06/2009 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°15161 déposé le 03/11/2009
Etat : Déposé
Décision : SAS
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°11341 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
30/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°11341 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
30/06/2008 : Procès-verbal
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°11341 déposé le 29/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président
29/06/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°14739 déposé le 30/10/2007
Etat : Déposé
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°14739 déposé le 30/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°14739 déposé le 30/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/05/2007 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°14739 déposé le 30/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
30/06/2006 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°3832 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
30/06/2006 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°3832 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°3832 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°3832 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°3832 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
30/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°3832 déposé le 14/03/2007
Etat : Déposé
Décision : A COMPTER DU 01.07.2006
29/07/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008554 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
28/02/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°004769 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
28/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°010272 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de l'objet social Divers Conversion du capital en euros
28/06/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°010272 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de l'objet social Divers Conversion du capital en euros
29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°009380 déposé le 02/10/2001
Etat : Déposé
05/02/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°002502 déposé le 12/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
15/05/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°009254 déposé le 08/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°005797 déposé le 20/07/1999
Etat : Déposé
12/05/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°006572 déposé le 10/08/1999
Etat : Déposé
08/07/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°007243 déposé le 16/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital
15/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°007243 déposé le 16/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital
23/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°005419 déposé le 25/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/06/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008431 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°006595 déposé le 02/10/1992
Etat : Déposé
25/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°007559 déposé le 12/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
03/10/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008335 déposé le 17/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
03/10/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008335 déposé le 17/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008335 déposé le 17/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008335 déposé le 17/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008335 déposé le 17/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008335 déposé le 17/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008335 déposé le 17/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008335 déposé le 17/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°007559 déposé le 12/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°007559 déposé le 12/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°007559 déposé le 12/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°007243 déposé le 16/09/1998
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°002502 déposé le 12/03/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°010272 déposé le 01/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers Divers Divers Divers Modification de l'objet social Divers Conversion du capital en euros
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°004769 déposé le 28/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008554 déposé le 04/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
17/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2017B00830
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Châlons-en-Champagne

Adresse :
110 Avenue du Général Leclerc
93500 Pantin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Toutes prestations de services en matière de logistique, de gestion de stocks et d'entreposage pour le compte de tiers et notamment toutes opérations de manutention, de préparation de commandes, de contrôle de qualité et quantité d'articles de confection ainsi que tous produits dérives et accessoires aux produits d'habillement et plus généralement tous produits de négoce et d'industrie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - EOLOG FASHIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zac N°1
rue Henri Guillaumet Aéroport International de Vatry
51320 Bussy-Lettrée
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : Gestion d'entrepôts; stokage et gestion de stocks; prestations logistiques, transports publics de marchandises, commissionnaire de transport et/où douane agréé; location de véhicules utilitaires et poids lourds; affrêtement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2011B00287
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
parc Industriel de Saint Martin/le Pré, les Madilles
51520 Recy
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2011
Activité : Gestion d'entrepôts, stockage et gestion de stocks, prestations logistiques, transports publics de marchandises, commissionnaire de transport et/où douane agréé, location de véhicules utilitaires et poids lourds. Affrêtement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/09/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Châlons-en-Champagne

Adresse :
Allée du Ruisseau de Gironde
78190 Trappes
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/1986
Activité : GESTION D ENTREPOTS STOCKAGE ET GESTION DE STOCKS REALISATION DE PRESTATIONS DE LOGISTIQUE POUR SON COMPTE ET POUR LE COMPTE D AUTRUI REEXPEDITION DE MARCHANDISES AFFRETEMENT TRANSPORT PUBLIC DE MARCHANDISES POUR LE COMPTE D AUTRUI COMMISSIONAIRE DE TRANSPORTS ET OU EN DOUANEL AGREE LOCATION DE VEHICULES UTILITAIRES ET POIDS LOURDS DISTRIBUTION NEGOCE EN GROS DEMI GROS ET DETAIL DE TOUS ARTICLES PRODUITS OBJETS L AUDIT ET CONSEIL EN LOGISTIQUE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2005B00264
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Chalons-en-Champagne

Adresse :
avenue Florence Arthaud
ZAC de Clesud
13450 Grans
FRANCE
Nom commercial : VEOLOG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Gestion d'entrepôts stockage et gestion de stocks, prestations logistiques, transports publics de marchandises, commissionnaire de transports, location véhiculés utilitaires et poids lourds, affrètement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/08/2006 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Châlons en Champagne

Adresse :
25 Rue Gaston Evrard
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : VEOLOG
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/04/1986
Activité : gestion d'entrepots, stockage et gestion de stocks, réalisation de prestations logistiques pour le compte d'autrui et pour son propre compte, réexpedition de marchandises toutes activités se rapportant à l'affrêtement, le transport public de marchandises pour le compte d'autrui, la distribution et le négoce en gros demi gros et détail de tous objets articles et produits l'audit et le conseil en logistique - commissionnaire de transport -
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/01/2017 : Ajout
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 24/01/2017
Texte de l'observation : Fusion par absorption de la SAS VEOLOG FASHION (RCS de Bobigny 493 459 937), avec effet du 01.01.2016.
22/09/2015 : Ajout
Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 80787
Date d’ajout de l’observation : 07/02/2012
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination ENTREPO - DIS au capital de 2 100 000 euros Forme juridique SASU Siège social rue henri guillaumet 51 555 AEROPORT INTERNATIONAL VATRY Rcs CHALONS EN CHAMPAGNE 433 664 679
16/09/2014 : Ajout
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4034
Date d’ajout de l’observation : 08/08/2005
Texte de l'observation : Modification faite par le greffier suite notif de confrère Ancienne dénomination : Labatut logistique Nouvelle dénomination : Veolog Adoption du nom commercial : Veolog Date d'effet : 29/07/2005
Personnes morales :
17/02/2017 : VEOLOG
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non
27/01/2017 : VEOLOG
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/12/2011
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/06/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/12/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 433901.34
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 74 années
22/09/2015 : VEOLOG
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : GESTION D ENTREPOTS STOCKAGE ET GESTION DE STOCKS REALISATION DE PRESTATIONS DE LOGISTIQUE POUR SON COMPTE ET POUR LE COMPTE D AUTRUI REEXPEDITION DE MARCHANDISES AFFRETEMENT TRANSPORT PUBLIC DE MARCHANDISES POUR LE COMPTE D AUTRUI COMMISSIONAIRE DE TRANSPORTS ET OU EN DOUANEL AGREE LOCATION DE VEHICULES UTILITAIRES ET POIDS LOURDS DISTRIBUTION NEGOCE EN GROS DEMI GROS ET DETAIL DE TOUS ARTICLES PRODUITS OBJETS L AUDIT ET LE CONSEIL EN LOGISTIQUE

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2005
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2006

Economie sociale et solidaire : Non
16/09/2014 : VEOLOG
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/2005

Economie sociale et solidaire : Non
21/08/2006 : VEOLOG
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1986
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 14/04/1986

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°6984 déposé le 25/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°12178 déposé le 10/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°11125 déposé le 12/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°9938 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°10999 déposé le 29/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 2005B03617
Dépôt : N°12574 déposé le 29/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°009097 déposé le 21/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°011319 déposé le 29/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008902 déposé le 06/08/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°010048 déposé le 17/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°009029 déposé le 07/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°900410 déposé le 28/12/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°009357 déposé le 03/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°005525 déposé le 13/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°004321 déposé le 09/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°004523 déposé le 07/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°003116 déposé le 14/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°004581 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°008922 déposé le 08/11/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°004980 déposé le 02/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°004137 déposé le 27/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°006971 déposé le 08/11/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1986B00484
Dépôt : N°006120 déposé le 12/10/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

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