Prédécesseur : EFAB - EDUCTIVE GROUP
Continuité économique

N° national/d'enregistrement : 4157374
Date de dépôt : 16/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
  

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, S/C GRL E&F, Mme. Adeline NAHON
Adresse :
L'Esculape, 10A avenue Sainte Anne, BP 154
13723 Marignane Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 790291
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 bd de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 3 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3891418
Date de dépôt : 24/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11/13 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : SCIENCES-U FRANCE, M. Michael SUFFIT-DECOSSE
Adresse :
11/13 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647407
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 791045
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MAESTRIS, SAS
Numéro de SIREN : 423806355
Adresse :
Chemin DE SAINT LAMBERT ACTI PARC II - BATIMENT D
13821 La Penne-sur-Huveaune
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 Cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 3 : ICCA FORMATION, SAS
Numéro de SIREN : 412662090
Adresse :
46 rue de la Justice
51100 Reims
FR

Bénéficiare 4 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 boulevard de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 5 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

N° national/d'enregistrement : 3891418
Date de dépôt : 24/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
  

Déposant 1 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Déposant 2 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 boulevard de la Liberté
59000 Lille
FR

Déposant 3 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Déposant 4 : ICCA FORMATION, SAS
Numéro de SIREN : 412662090
Adresse :
46 rue de la Justice
51100 Reims
FR

Déposant 5 : MAESTRIS, SAS
Numéro de SIREN : 423806355
Adresse :
684 avenue du Club Hippique
13090 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : GIE EDUCTIVE, Mme NAHON Adeline
Adresse :
684 avenue du club Hippique
13090 Aix-en-Provence
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647407
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 791045
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MAESTRIS, SAS
Numéro de SIREN : 423806355
Adresse :
Chemin DE SAINT LAMBERT ACTI PARC II - BATIMENT D
13821 La Penne-sur-Huveaune
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 Cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 3 : ICCA FORMATION, SAS
Numéro de SIREN : 412662090
Adresse :
46 rue de la Justice
51100 Reims
FR

Bénéficiare 4 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 boulevard de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 5 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809383
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

N° national/d'enregistrement : 3514622
Date de dépôt : 18/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; instruments de dessin ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
  

Déposant 1 : EDUCTVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11/13 rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 532351
Date de demande : 21/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Bénéficiare 1 : ESCPM LILLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 541023
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : MAESTRIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 610992
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 615629
Date de demande : 02/01/2014
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : SCIENCES U PARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 630488
Date de demande : 05/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Bénéficiare 1 : ICCA FORMATION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 646902
Date de demande : 14/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 791049
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Bénéficiare 2 : ESCPM-LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 524018678
Adresse :
239 rue du Jardin des Plantes
59000 Lille
FR

Bénéficiare 3 : ICCA FORMATION, SAS
Numéro de SIREN : 412662090
Adresse :
46 rue de la Justice
51100 Reims
FR

Bénéficiare 4 : MAESTRIS, SAS
Numéro de SIREN : 423806355
Adresse :
ACTI PARC II - BATIMENT D1 CHEMIN SAINT LAMBERT
13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641653
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

N° national/d'enregistrement : 3187369
Date de dépôt : 07/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de transmission de données ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes de système d'exploitation enregistré, logiciels, progiciels, supports de données magnétiques, supports de données optiques, bandes vidéo, disques magnétiques, disques optiques compactes ; agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification ; appareils de projection. Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; matières adhésive (pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux, manuels, revues (périodiques) , livres, publications, catalogues, prospectus ; formulaires, cahiers, carnets, répertoires, calendriers, cartes, photographies, clichés. Publicité ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; agences d'informations commerciales ; travaux de bureau ; services de dactylographie ; reproduction de documents ; aide à la direction des affaires, à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; services de conseils pour le direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; études de marchés ; recherches de marchés ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour de documents publicitaires ; bureau de placement et de recrutement de personnel ; consultations pour les questions de personnel ; gestion des ressources humaines. Affaires immobilières et urbaines ; gestion de biens immobiliers et d'espaces urbains ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens et services immobiliers et urbains ; établissement de baux ; location d'appartements ; estimations immobilières, estimations financières pour l'immobilier et l'espace urbain ; conseil en matière de vente, de location et de prestations de services pour l'espace urbain et sa gestion pour les copropriétés, copropriétaires d'immeubles, les syndicats de copropriétaires et les occupants de biens immobiliers et espaces urbains. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services téléphoniques ; communications téléphoniques, radiophoniques ou télégraphiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; messagerie électronique ; expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite ; location d'appareils de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; agences d'informations (nouvelles) . Education ; information en matière d'éducation ; enseignement ; formation ; formation initiale et continue ; cours par correspondance ; enseignement par correspondance ; organisation d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement et de compétitions sportives ; production de film, production de support multimédia ; location de films cinématographiques, location de support multimédia ; organisations et conduites de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; publication de livres ; publication de revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; prêt de livres ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques ; location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données ; filmage sur bande vidéo ; élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels dédiés à l'activité immobilière.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  
• N° de la classe : 45
  

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 Rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 645679
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 790292
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 bd de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 3 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-46
Date du BOPI : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513254
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

N° national/d'enregistrement : 97679523
Date de dépôt : 20/05/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/05/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Loteries. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble. Télécommunications. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education; formation; divertissement activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  

Déposant 1 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11/13 rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : SCIENCES-U PARIS, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 458204
Date de demande : 07/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-27
Date du BOPI : 04/07/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-45

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341617
Date de demande : 18/05/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641648
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

N° national/d'enregistrement : 1409970
Date de dépôt : 21/05/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education Institutions d'Enseignement - Organisation de concours en matière d'Education Edition de livres et revues.
  

Déposant 1 : SCIENCES – U PARIS société anonyme
Numéro de SIREN : 339834384

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France Conseil en Propriété Industrielle

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 458204
Date de demande : 07/08/2007
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2090417
N° de BOPI : 1997-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341616
Date de demande : 18/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Annonce N°2221
NOJO : 7501BP1987B0012
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Date de commencement d'activité : 01/11/2009
Descriptif : Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative, modification survenue sur la dénomination, le capital (augmentation), l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Nom commercial : EFFICOM - EFAB - ESUPCOM - EDUCTIVE Group
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Président : SOCIETE PARISIENNE DE MANAGEMENT ET D'INVESTISSEMENT ; nomination du Commissaire aux comptes titulaire : EXTENTIS AUDIT ; nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Guedj, Jean-Luc
Montant du capital : 1180000 EUR

Annonce N°1922
NOJO : 09201MYG1725805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 30/08/2022
Publication légale : affiches-parisiennes.com, le 26/09/2022
Oppositions : Election de domicile : SCIENCES-U PARIS 85 Avenue Pierre Grenier 92100 Boulogne-Billancourt pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 11-13 rue Camille Pelletan - 92120 Montrouge Acte en date du 30/08/2022 enregistré au SPFE de Nanterre 3 le 22/09/2022 sous le numéro Dossier 2022 00118464 - R2F2RENCE 9214P03 2022 05291 Adresse de l'ancien propriétaire: 11-13 Rue Camille Pelletan 92120 Montrouge

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 491 399 606
Dénomination : ECOLE D'OPTIQUE-LUNETTERIE DE LILLE
Sigle : E.O.L.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 1000000.00 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS

Annonce N°1787
NOJO : 09201MYG1710728
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOCIETE PARISIENNE DE MANAGEMENT ET D'INVESTISSEMENT ; Commissaire aux comptes titulaire : EXTENTIS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GUEDJ Jean-Luc

Annonce N°10352
NOJO : 119201434203707
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°3353
NOJO : 920119201400210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : MARTINO Gérad en fonction le 25 Février 2016 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Février 2016 ; Président : EDUINVEST en fonction le 14 Août 2017

Annonce N°7401
NOJO : 119201388258982
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°9164
NOJO : 119201363681923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1902
NOJO : BXB16057001970J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : ANBOUBA Sami modification le 09 Août 2013 Président : LEON Rodolphe en fonction le 09 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : MARTINO Gérad en fonction le 25 Février 2016 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 25 Février 2016

Annonce N°1534
NOJO : BXB15155001087L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1180000.00 EUR

Annonce N°7122
NOJO : 119201338018441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°13374
NOJO : 119201323994362
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°3088
NOJO : BXB140150023231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 4425000.00 EUR

Annonce N°1950
NOJO : BXB13344002303R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du nom commercial.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Nom commercial : EFFICOM - EFAB - ESUPCOM - EDUCTIVE Group
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1599
NOJO : BXB133250013878
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : ANBOUBA Sami modification le 09 Août 2013 Président : LEON Rodolphe en fonction le 09 Août 2013 Commissaire aux comptes titulaire : RSM CCI CONSEILS en fonction le 20 Novembre 2013 Commissaire aux comptes suppléant : ROUX Alain en fonction le 20 Novembre 2013

Annonce N°3914
NOJO : BXB13261001569C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du nom commercial.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Nom commercial : EFFICOM - EFAB PARIS - ESUPCOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°772
NOJO : BXB13224000729R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Directeur général : ANBOUBA Sami modification le 09 Août 2013 Commissaire aux comptes suppléant : BARBET-MASSIN Michel en fonction le 12 Août 2011 Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS & GUERARD (SA) en fonction le 12 Août 2011 Président : LEON Rodolphe en fonction le 09 Août 2013

Annonce N°12176
NOJO : 119201302924501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°13151
NOJO : BXC12278006735J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1911
NOJO : BXB11318000596H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Siège social :
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge

Annonce N°10088
NOJO : BXC112770117888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

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Numéro d'identification : RCS Nanterre 339 834 384
Dénomination : SCIENCES-U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Annonce N°1754
NOJO : BXB110600026415
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

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Numéro d'identification : RCS Paris 339 834 384
Dénomination : SCIENCES - U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 37500 EUR

Siège social :
Adresse :
10-12 rue Lyautey
75016 Paris

Annonce N°10930
NOJO : BXC10281028141R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 834 384
Dénomination : SCIENCES - U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10-12 R LYAUTEY
75016 PARIS

Annonce N°6969
NOJO : BXC09365006232X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 834 384
Dénomination : SCIENCES - U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Annonce N°746
NOJO : BXB09272000777L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 834 384
Dénomination : SCIENCES - U PARIS
Nom commercial : EFFICOM
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 38112.25 EUR

Siège social :
Adresse :
10-12 rue Lyautey
75016 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
10-12 rue Lyautey
75016 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
10-12 rue Lyautey
75016 Paris

Annonce N°6193
NOJO : BXC08276004382C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

---

Numéro d'identification : RCS Paris 339 834 384
Dénomination : SCIENCES - U PARIS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 boulevard de la Bastille
75012 Paris

Code NIC : 00093
Caractère employeur : Non

Activité principale : Enseignement supérieur (NAFRev2 : 85.42Z)
Economie sociale et solidaire : Oui

Code NIC : 00085

Code NIC : 00077

Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAFRev1 : 80.4C)

Dénomination : SCIENCES-U PARIS

Dénomination : EFFICOM

Activité principale : Autres enseignements (NAF1993 : 80.4D)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Type : Personne Physique

Nom : LEON Rodolphe
Né le 29/06/1954 à ARCOLE (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 Chemin de Figuerolles
13700 Marignane
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Type : Personne Physique

Nom : MARTINO Gérad
Né le 06/07/1957 à Marseille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
59 Avenue André Roussin
- ZAC Saumaty Séon
13016 Marseille
FRANCE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Type : Personne Physique

Nom : Guedj Jean-Luc
Né le 60//1/07/0 à (Algérie)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 rue Margueritte
75017 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Type : Personne Morale

Nom : EXTENTIS AUDIT
Siren : 492681358
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
88 rue de Courcelles
75008 Paris
France

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2022R136872 déposé le 22//2/20/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement relatif à l'objet social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2022R136872 déposé le 22//2/20/1
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2002084788 déposé le 02//2/25/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2002119296 déposé le 02//2/23/1
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2009079678 déposé le 09//2/18/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2000069674 déposé le 00//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2000069674 déposé le 00//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2000069674 déposé le 00//2/13/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1997010085 déposé le 97//1/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1997010085 déposé le 97//1/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1997010083 déposé le 97//1/07/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2011R016906 déposé le 11//2/21/0
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2000004188 déposé le 00//2/17/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1997006910 déposé le 97//1/29/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2011R016906 déposé le 11//2/21/0
Etat : Déposé" "

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2009052344 déposé le 09//2/24/0
Etat : Déposé" "
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°7040 déposé le 22/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°7240 déposé le 25/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°16896 déposé le 03/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction et augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°16896 déposé le 03/06/2015
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°16896 déposé le 03/06/2015
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°19639 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°19639 déposé le 26/06/2014
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°1413 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°1413 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°1413 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°1413 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°1413 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°1413 déposé le 14/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Arrêté des comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°25543 déposé le 09/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°25543 déposé le 09/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°25892 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°25892 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°25892 déposé le 12/08/2011
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°16286 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'un nom commercial

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°16286 déposé le 26/05/2011
Etat : Déposé

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°35870 déposé le 20/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°79678 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 22 BLD DE LA BASTILLE 75012 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°79678 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°79678 déposé le 18/09/2009
Etat : Déposé

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°52344 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes JUSQU'AU 15/09/2009 POUR L'EXERCICE CLOS AU 31/12/2008

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°25268 déposé le 21/04/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°28524 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale EFFICOM

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°28524 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°28524 déposé le 10/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°12951 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°89156 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social AU 31/12

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°89156 déposé le 23/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°66135 déposé le 25/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°62626 déposé le 26/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°51972 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°51972 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°51972 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°51972 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°51972 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°51972 déposé le 13/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°3411 déposé le 17/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°50661 déposé le 23/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 72 AVENUE PARMENTIER 75011 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°50661 déposé le 23/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°7591 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°7591 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°7591 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°7591 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°7591 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°7589 déposé le 07/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°5216 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°5216 déposé le 29/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1997066816 déposé le 97//1/23/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2011R016906 déposé le 11//2/21/0
Etat : Déposé" "
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2004039425 déposé le 04//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2004039425 déposé le 04//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°26046 déposé le 08/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°26046 déposé le 08/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Ratification de transfert 72 AVENUE PARMENTIER 75011 PARIS

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°26046 déposé le 08/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale NOUVELLE DENOMINATION : EFFICOM

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°25397 déposé le 13/05/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°12261 déposé le 02/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°12261 déposé le 02/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°47704 déposé le 10/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°13307 déposé le 09/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°20558 déposé le 11/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°55895 déposé le 24/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°58751 déposé le 07/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°59000 déposé le 09/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°921 déposé le 04/01/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°49547 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1989084357 déposé le 89//1/08/1
Etat : Déposé" "
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1989084357 déposé le 89//1/08/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1993015750 déposé le 93//1/02/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1993061957 déposé le 93//1/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1995026916 déposé le 95//1/11/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1995076718 déposé le 95//1/07/1
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1996001195 déposé le 96//1/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Cession de parts

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Type : Siège

Adresse :
11-13 Rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FRANCE

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Type : Etablissement principal

Adresse :
11-13 Rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FRANCE
Nom commercial : EFFICOM - EFAB - ESUPCOM - EDUCTIVE Group
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2009
Activité : Enseignement et formation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
18 avenue Parmentier
75011 Paris
France
Nom commercial : EFFICOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1993
Activité : ENSEIGNEMENT SOUS TOUTES SES FORMES ET METHODES PEDAGOGIQUES MODERNES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
25 rue Washington
75008 Paris
France
Nom commercial : EFFICOM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/03/2004
Activité : FORMATION, FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE, ENSEIGNEMENT
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - INANCIERE EUROPEENNE DE FORMATION - ET SA POLYFORMATIQUE (RCS PARIS 997838008
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Type : Siège

Adresse :
5-7 rue Dareau
75014 Paris
France
Activité : Enseignement.
Type d’exploitation : Divers

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
18 avenue Parmentier
75011 Paris
France
Nom commercial : EFFICOM
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 93//1/01/0
Activité : ENSEIGNEMENT SOUS TOUTES SES FORMES ET METHODES PEDAGOGIQUES MODERNES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
5-7 rue Dareau
75014 Paris
France
Nom commercial : EFFICOM - EFAB - ESUPCOM - EDUCTIVE Group
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 09//2/01/1
Activité : Enseignement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 12281
Date d’ajout de l’observation : 12/08/2011
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 52576
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 49
Numéro unique d’observation : 49
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2011
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 08-10-2010

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 50
Numéro unique d’observation : 50
Date d’ajout de l’observation : 21/02/2011
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 08-10-2010

Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 20
Numéro unique d’observation : 1987B0012420
Date d’ajout de l’observation : 02//2/01/0
Texte de l'observation : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE EN APPLICATION DU DECRET N°2001-474 DU 30 MAI 2001

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/01/1987
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/01/1987

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2009S085211 déposé le 09//2/21/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2007S106675 déposé le 07//2/27/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2006S002998 déposé le 06//2/17/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2004S049918 déposé le 04//2/03/0
Durée de l'exercice : 4
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2002S041774 déposé le 02//2/19/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1999S010227 déposé le 99//1/02/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1997S008484 déposé le 97//1/04/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1995S007931 déposé le 95//1/15/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1993S003618 déposé le 93//1/02/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1991S065182 déposé le 91//1/29/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1989S060263 déposé le 89//1/20/1
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°6136 déposé le 13/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°5308 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°1405 déposé le 26/01/2015
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°9123 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°14890 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°29329 déposé le 20/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2010B00529
Dépôt : N°26780 déposé le 15/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°75752 déposé le 15/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°85211 déposé le 21/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°65048 déposé le 12/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°106675 déposé le 27/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°41161 déposé le 18/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°2998 déposé le 17/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°19832 déposé le 31/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°49917 déposé le 03/08/2004
Durée de l'exercice : 4
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°19220 déposé le 25/03/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°41658 déposé le 19/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°14506 déposé le 14/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°10092 déposé le 02/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°7862 déposé le 06/02/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°8466 déposé le 04/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°20215 déposé le 02/05/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°7921 déposé le 15/03/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°6034 déposé le 07/03/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°1811 déposé le 02/03/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°4923 déposé le 13/05/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°39266 déposé le 29/10/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°37283 déposé le 18/12/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1987B00124
Dépôt : N°31217 déposé le 20/10/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 44738 du 09/11/2018
Numéro de gestion : 2010B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	36 352	36 352
AH	Fonds commercial	111 000		111 000
AT	Autres immobilisations corporelles	975 969	501 822	474 147
AV	Immobilisations en cours	5 842		5 842
BF	Prêts	1 875		1 875
BH	Autres immobilisations financières	184 060		184 060
BJ	TOTAL (I)	1 315 099	538 174	776 925
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	765		765
BX	Clients et comptes rattachés	2 423 271	258 543	2 164 728
BZ	Autres créances	327 796		327 796
CF	Disponibilités	471 197		471 197
CH	Charges constatées d’avance	454 863		454 863
CJ	TOTAL (II)	3 677 894	258 543	3 419 351
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 992 993	796 717	4 196 276
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 180 000
DH	Report à nouveau	-482 121
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	555 633
DL	TOTAL (I)	1 253 512
DP	Provisions pour risques	67 000
DR	TOTAL (III)	67 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	355
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	626 041
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	25 133
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 484 441
DY	Dettes fiscales et sociales	511 593
EA	Autres dettes	107 047
EB	Produits constatés d’avance (2)	121 150
EC	TOTAL (IV)	2 875 764
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 196 276
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 850 630
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	355
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	5 187 600		5 187 600
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 187 600		5 187 600
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			173 044
FQ	Autres produits			1 814
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 362 459
FW	Autres achats et charges externes			2 328 441
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			302 881
FY	Salaires et traitements			1 084 933
FZ	Charges sociales			495 828
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			231 442
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			102 086
GE	Autres charges			117 783
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 663 396
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			699 062
GR	Intérêts et charges assimilées			10 833
GU	Total des charges financières (VI)			10 833
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 833
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			688 229
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	227 741
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	165 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	392 858
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	249 854
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	259 854
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	133 004
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	265 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 755 318
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 199 684
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	555 633
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	13 653
A1	Renvois : Transfert de charges	16 533
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	93 990
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	36 352			36 352
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	270 380	231 441		501 822
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	306 732	231 441		538 174
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				67 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	222 117	10 000	165 117	67 000
6T	Sur comptes clients	311 811	102 087	156 511	258 543
7B	Total Provisions pour dépréciation	311 811	102 087	156 511	258 543
7C	TOTAL GENERAL	533 928	112 087	321 628	325 543
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 875
UT	Autres immobilisations financières	184 060
VA	Clients douteux ou litigieux	305 419
UX	Autres créances clients	2 117 851
UY	Personnel et comptes rattachés	2 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	189
VB	T. V. A.	305 329
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	20 279
VS	Charges constatées d’avance	454 864
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 391 866	3 205 931	185 935
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	356	356
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 484 441	1 484 441
8C	Personnel et comptes rattachés	46 885	46 885
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	92 644	92 644
VW	T.V.A.	331 362	331 362
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	40 702	40 702
VI	Groupe et associés	626 041	626 041
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	107 048	107 048
8L	Produits constatés d’avance	121 150	121 150
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 850 630	2 850 630

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 6136 du 13/02/2017
Numéro de gestion : 2010B00529
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	36 352	36 352
AH	Fonds commercial	111 000		111 000
AT	Autres immobilisations corporelles	975 969	501 822	474 147
AV	Immobilisations en cours	5 842		5 842
BF	Prêts	1 875		1 875
BH	Autres immobilisations financières	184 060		184 060
BJ	TOTAL (I)	1 315 099	538 174	776 925
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	765		765
BX	Clients et comptes rattachés	2 423 271	258 543	2 164 728
BZ	Autres créances	327 796		327 796
CF	Disponibilités	471 197		471 197
CH	Charges constatées d’avance	454 863		454 863
CJ	TOTAL (II)	3 677 894	258 543	3 419 351
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 992 993	796 717	4 196 276
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 180 000
DH	Report à nouveau	-482 121
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	555 633
DL	TOTAL (I)	1 253 512
DP	Provisions pour risques	67 000
DR	TOTAL (III)	67 000
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	355
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	626 041
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	25 133
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	1 484 441
DY	Dettes fiscales et sociales	511 593
EA	Autres dettes	107 047
EB	Produits constatés d’avance (2)	121 150
EC	TOTAL (IV)	2 875 764
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	4 196 276
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 850 630
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	355
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	5 187 600		5 187 600
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 187 600		5 187 600
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			173 044
FQ	Autres produits			1 814
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 362 459
FW	Autres achats et charges externes			2 328 441
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			302 881
FY	Salaires et traitements			1 084 933
FZ	Charges sociales			495 828
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			231 442
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			102 086
GE	Autres charges			117 783
GF	Total des charges d’exploitation (II)			4 663 396
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			699 062
GR	Intérêts et charges assimilées			10 833
GU	Total des charges financières (VI)			10 833
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-10 833
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			688 229
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	227 741
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	165 117
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	392 858
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	249 854
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	10 000
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	259 854
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	133 004
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	265 600
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 755 318
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 199 684
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	555 633
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	13 653
A1	Renvois : Transfert de charges	16 533
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	93 990
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	36 352			36 352
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	270 380	231 441		501 822
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	306 732	231 441		538 174
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				67 000
5Z	Total Provisions pour risques et charges	222 117	10 000	165 117	67 000
6T	Sur comptes clients	311 811	102 087	156 511	258 543
7B	Total Provisions pour dépréciation	311 811	102 087	156 511	258 543
7C	TOTAL GENERAL	533 928	112 087	321 628	325 543
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	1 875
UT	Autres immobilisations financières	184 060
VA	Clients douteux ou litigieux	305 419
UX	Autres créances clients	2 117 851
UY	Personnel et comptes rattachés	2 000
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	189
VB	T. V. A.	305 329
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	20 279
VS	Charges constatées d’avance	454 864
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	3 391 866	3 205 931	185 935
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	356	356
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	1 484 441	1 484 441
8C	Personnel et comptes rattachés	46 885	46 885
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	92 644	92 644
VW	T.V.A.	331 362	331 362
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	40 702	40 702
VI	Groupe et associés	626 041	626 041
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	107 048	107 048
8L	Produits constatés d’avance	121 150	121 150
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 850 630	2 850 630