U-ESP / I.S.U / I.F.S.P. (CF STATUTS ET PV AGE)

Informations de l'établissement :

Date de création : 05/10/2011

Dénomination usuelle : U-ESP / I.S.U / I.F.S.P. (CF STATUTS ET PV AGE)

Enseigne : SCIENCES U

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43191906700048 / Siren : 431919067 / NIC : 00048

N° de TVA : FR 76 431919067

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.

64.2 : Activités des sociétés holding

64.20 : Activités des sociétés holding

64.20Z : Activités des sociétés holding

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10

Coordonnées de l'établissement :
CF STATUTS ET PV AGE

Adresse :
11 A 13
11 Rue CAMILLE PELLETAN
92120 MONTROUGE

Historique de l'établissement :

31/07/2019 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

15/10/2013 : enseigne

Enseigne : SCIENCES U

20/01/2013 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

14/12/2012 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : U-ESP / I.S.U / I.F.S.P. (CF STATUTS ET PV AGE)

Liens de succession de l'établissement :

05/10/2011 : Succession

Prédécesseur : EDUCTIVE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/06/2000

Dénomination : EDUCTIVE

Dénomination usuelle: SCIENCES U

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

U-ESP / I.S.U / I.F.S.P. (CF STATUTS ET PV AGE) - Montrouge (siège)EDUCTIVE - Issy-les-Moulineaux (fermé)EDUCTIVE - Paris (fermé)EDUCTIVE - Levallois-Perret (fermé)

Marques françaises :

16/02/2015 : SCIENCES U

N° national/d'enregistrement : 4157374
Date de dépôt : 16/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, S/C GRL E&F, Mme. Adeline NAHON
Adresse :
L'Esculape, 10A avenue Sainte Anne, BP 154
13723 Marignane Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 790291
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 bd de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 3 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

26/02/2013 : GROUPE EDUCTIVE

N° national/d'enregistrement : 3986003
Date de dépôt : 26/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : SCIENCES-U JURIDIQUE, M. Michael SUFFIT-DECOSSE
Adresse :
11 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 646903
Date de demande : 14/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 791364
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Bénéficiare 1 : GIE EDUCTIVE, GIE
Numéro de SIREN : 852425412
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-12
Date du BOPI : 22/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-25
Date du BOPI : 21/06/2013

26/02/2013 : EDUCTIVE GROUP

N° national/d'enregistrement : 3985987
Date de dépôt : 26/02/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/02/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : SCIENCES-U FRANCE - JURIDIQUE, M. Michael SUFFIT-DECOSSE
Adresse :
11 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647417
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789717
Date de demande : 30/06/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : GIE EDUCTIVE, GIE
Numéro de SIREN : 852425412
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

07/03/2012 : CRESPA

N° national/d'enregistrement : 3902960
Date de dépôt : 07/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 07/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : SCIENCES-U FRANCE, M. Michael SUFFIT-DECOSSE
Adresse :
11 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647410
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790290
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-26
Date du BOPI : 29/06/2012

24/01/2012 : EFAB

N° national/d'enregistrement : 3891418
Date de dépôt : 24/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11/13 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : SCIENCES-U FRANCE, M. Michael SUFFIT-DECOSSE
Adresse :
11/13 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647407
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 791045
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MAESTRIS, SAS
Numéro de SIREN : 423806355
Adresse :
Chemin DE SAINT LAMBERT ACTI PARC II - BATIMENT D
13821 La Penne-sur-Huveaune
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 Cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 3 : ICCA FORMATION, SAS
Numéro de SIREN : 412662090
Adresse :
46 rue de la Justice
51100 Reims
FR

Bénéficiare 4 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 boulevard de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 5 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

27/05/2009 : BACHELOR CHARGE DE LA COMMUNICATION

N° national/d'enregistrement : 3652835
Date de dépôt : 27/05/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 532539
Date de demande : 22/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615492
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647406
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789915
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : GIE EDUCTIVE, GIE
Numéro de SIREN : 852425412
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709898
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

27/05/2009 : BACHELOR CHARGE DE LA COMMUNICATION

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709898
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR

N° national/d'enregistrement : 3644576
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539767
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615486
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647389
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709885
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR BANCASSURANCE

N° national/d'enregistrement : 3644593
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615487
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647388
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709886
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR GESTION DES PME

N° national/d'enregistrement : 3644596
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539769
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615489
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647399
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709903
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR MANAGEMENT DE PROJETS TOURISTIQUES

N° national/d'enregistrement : 3644617
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539770
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615490
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647396
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709889
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES

N° national/d'enregistrement : 3644621
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539771
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615491
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647553
Date de demande : 20/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709891
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR MARKETING

N° national/d'enregistrement : 3644646
Date de dépôt : 17/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539768
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 539772
Date de demande : 11/01/2011
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 615488
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647409
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709895
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789914
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : GIE EDUCTIVE, GIE
Numéro de SIREN : 852425412
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709885
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR BANCASSURANCE

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789912
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : GIE EDUCTIVE, GIE
Numéro de SIREN : 852425412
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709886
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR GESTION DES PME

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789916
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : GIE EDUCTIVE, GIE
Numéro de SIREN : 852425412
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709903
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR MANAGEMENT DE PROJETS TOURISTIQUES

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789917
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : GIE EDUCTIVE, GIE
Numéro de SIREN : 852425412
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709889
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR MANAGEMENT DES RESSOURCES HUMAINES

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789918
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : GIE EDUCTIVE, GIE
Numéro de SIREN : 852425412
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709891
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

17/04/2009 : BACHELOR MARKETING

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13, rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AV Sainte Anne
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789919
Date de demande : 02/07/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

Bénéficiare 1 : GIE EDUCTIVE, GIE
Numéro de SIREN : 852425412
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709895
Date de demande : 19/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

10/04/2009 : COMERCIA

N° national/d'enregistrement : 3643714
Date de dépôt : 10/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : La rubrique classes de produits / services et classes a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : 09.35.36.41.42.45. Produits et services : Classe 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 36 : Analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Classe 45 : Services juridiques.

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques.

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
10-12 rue LYAUTEY
75016 PARIS
FR

Mandataire 1 : SCIENCES-U FRANCE
Adresse :
10-12 rue LYAUTEY
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-21
Date du BOPI : 22/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-38
Date du BOPI : 18/09/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata de l'enregistrement
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 22/05/2009
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2009-21
Texte de l'erratum publié : La rubrique classes de produits / services et classes a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes : 09.35.36.41.42.45. Produits et services : Classe 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ; Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Classe 36 : Analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; Classe 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Classe 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Classe 45 : Services juridiques.

02/04/2009 : BUSINESS & MANAGEMENT – B&M

N° national/d'enregistrement : 3641478
Date de dépôt : 02/04/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/04/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067

Mandataire 1 : SCIENCES-U FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

30/06/2008 : INEAD INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE

N° national/d'enregistrement : 3585856
Date de dépôt : 30/06/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : EUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 Rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 540664
Date de demande : 19/01/2011
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011

Bénéficiare 1 : INEAD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 610990
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647391
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682556
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

30/06/2008 : INEAD INSTITUT D'ENSEIGNEMENT A DISTANCE

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : EUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 Rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : INEAD

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789972
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : INEAD, SAS
Numéro de SIREN : 488741042
Adresse :
Résidence l'Esculape 10A avenue Sainte Anne
13700 Marignane
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-32
Date du BOPI : 08/08/2008

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-49

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682556
Date de demande : 28/05/2018
N° de BOPI : 2018-39
Date du BOPI : 28/09/2018

01/08/2007 : L'Ecole de l'Immobilier et des Ressources Humaines

N° national/d'enregistrement : 3517856
Date de dépôt : 01/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/08/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067

Mandataire 1 : SCIENCES-U FRANCE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-36
Date du BOPI : 07/09/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-01

18/07/2007 : ESUPCOM ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION

N° national/d'enregistrement : 3514622
Date de dépôt : 18/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11/13 rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 532351
Date de demande : 21/09/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Bénéficiare 1 : ESCPM LILLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 541023
Date de demande : 25/01/2011
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011

Bénéficiare 1 : MAESTRIS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 610992
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 615629
Date de demande : 02/01/2014
N° de BOPI : 2014-05
Date du BOPI : 31/01/2014

Bénéficiare 1 : SCIENCES U PARIS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 630488
Date de demande : 05/09/2014
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Bénéficiare 1 : ICCA FORMATION

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 646902
Date de demande : 14/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641653
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

18/07/2007 : ESUPCOM ECOLE SUPERIEURE DE COMMUNICATION

N° national/d'enregistrement : 3514622
Date de dépôt : 18/07/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; instruments de dessin ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : EDUCTVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11/13 rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : ESCPM LILLE

Bénéficiare 1 : MAESTRIS

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U FRANCE

Bénéficiare 1 : SCIENCES U PARIS

Bénéficiare 1 : ICCA FORMATION

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 791049
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Bénéficiare 2 : ESCPM-LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 524018678
Adresse :
239 rue du Jardin des Plantes
59000 Lille
FR

Bénéficiare 3 : ICCA FORMATION, SAS
Numéro de SIREN : 412662090
Adresse :
46 rue de la Justice
51100 Reims
FR

Bénéficiare 4 : MAESTRIS, SAS
Numéro de SIREN : 423806355
Adresse :
ACTI PARC II - BATIMENT D1 CHEMIN SAINT LAMBERT
13821 LA PENNE SUR HUVEAUNE
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-34
Date du BOPI : 24/08/2007

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2641653
Date de demande : 24/02/2017
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

07/10/2002 : SCIENCES U INSTITUT DES SCIENCES URBAINES

N° national/d'enregistrement : 3187369
Date de dépôt : 07/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de transmission de données ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes de système d'exploitation enregistré, logiciels, progiciels, supports de données magnétiques, supports de données optiques, bandes vidéo, disques magnétiques, disques optiques compactes ; agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification ; appareils de projection. Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; matières adhésive (pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux, manuels, revues (périodiques) , livres, publications, catalogues, prospectus ; formulaires, cahiers, carnets, répertoires, calendriers, cartes, photographies, clichés. Publicité ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; agences d'informations commerciales ; travaux de bureau ; services de dactylographie ; reproduction de documents ; aide à la direction des affaires, à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; services de conseils pour le direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; études de marchés ; recherches de marchés ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour de documents publicitaires ; bureau de placement et de recrutement de personnel ; consultations pour les questions de personnel ; gestion des ressources humaines. Affaires immobilières et urbaines ; gestion de biens immobiliers et d'espaces urbains ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens et services immobiliers et urbains ; établissement de baux ; location d'appartements ; estimations immobilières, estimations financières pour l'immobilier et l'espace urbain ; conseil en matière de vente, de location et de prestations de services pour l'espace urbain et sa gestion pour les copropriétés, copropriétaires d'immeubles, les syndicats de copropriétaires et les occupants de biens immobiliers et espaces urbains. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services téléphoniques ; communications téléphoniques, radiophoniques ou télégraphiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; messagerie électronique ; expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite ; location d'appareils de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; agences d'informations (nouvelles) . Education ; information en matière d'éducation ; enseignement ; formation ; formation initiale et continue ; cours par correspondance ; enseignement par correspondance ; organisation d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement et de compétitions sportives ; production de film, production de support multimédia ; location de films cinématographiques, location de support multimédia ; organisations et conduites de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; publication de livres ; publication de revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; prêt de livres ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques ; location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données ; filmage sur bande vidéo ; élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels dédiés à l'activité immobilière.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 36
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 Rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 645679
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 790292
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 bd de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 3 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-46
Date du BOPI : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513254
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

02/10/1997 : UNIVERIA

N° national/d'enregistrement : 97698199
Date de dépôt : 02/10/1997
Lieu de dépôt : GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels d'instruction et d'enseignement (à I'exception des appareils). Enseignement, formation, éducation, divertissement, activités culturelles, édition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Gestion de lieux d'exposition et de salons
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 462552
Date de demande : 16/10/2007
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 534674
Date de demande : 26/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : SGF

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 534719
Date de demande : 27/10/2010
N° de BOPI : 2010-47
Date du BOPI : 26/11/2010

Bénéficiare 1 : UNIVERIA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 580167
Date de demande : 01/08/2012
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Bénéficiare 1 : CFSPC SAS

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 610993
Date de demande : 15/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647390
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353446
Date de demande : 17/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655536
Date de demande : 25/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

02/10/1997 : UNIVERIA

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériels d'instruction et d'enseignement (à I'exception des appareils). Enseignement, formation, éducation, divertissement, activités culturelles, édition de livres, de revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Gestion de lieux d'exposition et de salons
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, M. LEON Rodolphe
Adresse :
Résidence l'Esculape, 10 AVENUE Sainte Anne, BP 154
13723 MARIGNANE Cedex
FR

Bénéficiare 1 : SGF

Bénéficiare 1 : UNIVERIA

Bénéficiare 1 : CFSPC SAS

Bénéficiare 1 : SCIENCES U FRANCE

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 789982
Date de demande : 03/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : UNIVERIA, SAS
Numéro de SIREN : 387684178
Adresse :
6 rue Irvoy
38000 Grenoble
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-46
Date du BOPI : 14/11/1997

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-12

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2353446
Date de demande : 17/10/2007
N° de BOPI : 2008-29

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655536
Date de demande : 25/07/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

Publications au Bodacc :

31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6763
NOJO : 9201MYG18514570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6764
NOJO : 9201MYG18514580
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6762
NOJO : 9201MYG18514590
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°3294
NOJO : 920119201400211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : MARTINO Gérard modification le 09 Septembre 2015 ; Commissaire aux comptes suppléant : CARA Francis en fonction le 09 Septembre 2015 ; Président : EDUINVEST en fonction le 14 Août 2017

22/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6222
NOJO : 119201387993197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9312
NOJO : 119201363685049
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°1127
NOJO : BXB15253001201J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEON Rodolphe en fonction le 11 Janvier 2013 Directeur général : GROUPE SCIENCES U représenté par ANBOUBA Sami en fonction le 11 Janvier 2013 Commissaire aux comptes titulaire : MARTINO Gérard modification le 09 Septembre 2015 Commissaire aux comptes suppléant : CARA Francis en fonction le 09 Septembre 2015

12/02/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7199
NOJO : 119201338022955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13621
NOJO : 119201323992054
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/01/2014 : Modifications générales

Annonce N°2571
NOJO : BXB14008001556Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LEON Rodolphe en fonction le 11 Janvier 2013 Directeur général : GROUPE SCIENCES U représenté par ANBOUBA Sami en fonction le 11 Janvier 2013 Commissaire aux comptes titulaire : JAUFFRET Eric en fonction le 07 Janvier 2014 Commissaire aux comptes suppléant : MARTINO Gérard en fonction le 07 Janvier 2014

03/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°1571
NOJO : BXB13298001512U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : EDUCTIVE
Nom commercial : SCIENCES U
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14192
NOJO : BXC13184012830B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/01/2013 : Modifications générales

Annonce N°1757
NOJO : BXB13014002226Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital. Modification de représentant. Modification du nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U FRANCE
Nom commercial : U-ESP / I. S. U / I. F. S. P.
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : OGIER Michel en fonction le 04 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : CCI CONSEILS SA en fonction le 04 Juin 2012 Président : LEON Rodolphe en fonction le 11 Janvier 2013 Directeur général : GROUPE SCIENCES U représenté par ANBOUBA Sami en fonction le 11 Janvier 2013
Montant du capital : 15334768.00 EUR

16/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1283
NOJO : BXB123140006300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 3534928.00 EUR

09/11/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1620
NOJO : BXA12310000701Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L. 236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION INSTITUT DES SCIENCES URBAINES- I.S.U Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 6000000 EUR Siège social 11-13 RUE Camille Pelletan 92120 MONTROUGE N° RCS 417492428 RCS NANTERRE; société absorbée. INSTITUT DE FORMATION SCOLAIRE ET PROFESSIONNELLE- I.F.S.P Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 2750000 EUR Siège social 10 A, Avenue Sainte Anne- Résidence l' Esculape 13700 MARIGNANE N° RCS 440466936 RCS AIX, société absorbée. SCIENCES-U FRANCE Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 9306928 EUR Siège social 11-13 RUE Camille Pelletan 92120 MONTROUGE N° RCS 431919067 RCS NANTERRE,société absorbante. Ont établi un projet de fusion par voie d'absorption des sociétés l.F.S.P. et I.S.U par SCIENCES-U FRANCE. En conséquence, seraient transférés à SCIENCES-U FRANCE, sous les garanties ordinaires de fait et de droit, et sous réserve de la réalisation des conditions suspensives mentionnées dans le traité de fusion, tous les éléments d'actif et de passif qui constituent les patrimoines de IFSP et de ISU, sans exception ni réserve, y compris les éléments d'actif et de passif résultant des opérations qui seraient effectuées jusqu'à la date de réalisation de la fusion, l'universalité des patrimoines de IFSP et de ISU devant être dévolue à SCIENCES-U FRANCE dans l'état où il se trouvera à la date de réalisation de la fusion. Les conditions de la fusion ont été établies sur la base des comptes annuels de SCIENCES-U FRANCE et ISU clôturés au 31 décembre 2011, et de IFSP clôturés au 31 août 2011. Les actifs et passifs de IFSP et de ISU seraient transférés à SCIENCES-U FRANCE pour leur valeur nette comptable conformément à la réglementation applicable- Actif IFSP évalué à 5.460.725 ', passif IFSP évalué à 1.160.604 ', actif net apporté par IFSP évalué à 4.300.121'. Actif ISU évalué à 5.726.821 ', passif ISU évalué à 4.901.986 ', actif net apporté par ISU évalué à 824.835 '. ISU et IFSP seraient dissoutes de plein droit, sans liquidation, à la date de réalisation définitive de la fusion. Toutes les opérations actives et passives, effectuées par ISU depuis le 1er janvier 2012 et par IFSP depuis le 31 août 2012 jusqu'au jour de la réalisation définitive de la fusion, seraient prises en charge par SCIENCES-U FRANCE. Le rapport d'échange serait de 0,535626535 action(s) de SCIENCES-U FRANCE pour 1 action IFSP et de 1 action SCIENCES-U France pour 7,439006574 actions ISU. En vue de rémunérer l'apport effectué par IFSP, SCIENCES-U FRANCE procéderait à une augmentation de son capital social d'un montant de 11.783.784 euros pour le porter de 3.534.928euros à 15.318.712 ', par l'émission de 1.472.973 actions nouvelles d'une valeur nominale de 8' chacune. Il est prévu que ces 1.472.973 actions nouvelles soient attribuées aux actionnaires de IFSP par application de la parité d'échange. L'opération dégagerait une prime de fusion d'un montant de 216.216euros. ISU détenant des titres de SCIENCES-U France, en vue de rémunérer l'apport effectué par ISU, SCIENCES-U FRANCE procéderait à une augmentation de son capital social d'un montant de 3.341.768 euros pour le porter de 15.318.712 euros à 18.660.480 euros, par l'émission de 417.721 actions nouvelles d'une valeur nominale de 8' chacune. Les actions nouvelles seraient attribuées aux actionnaires de ISU par application de la parité d'échange. Il en résulterait une prime de fusion de 61.486 euros. Toutefois, ISU est propriétaire de 417.717 actions de SCIENCES-U FRANCE, de sorte que si la fusion se réalise, cette dernière recevra 417.717 de ses propres actions. En conséquence, si la fusion se réalise SCIENCES-U FRANCE procédera immédiatement après l'augmentation de capital ci-dessus, à une réduction de capital d'un montant égal à la valeur nominale de ses propres actions qu'elle détient au résultat de la fusion, lesdites actions étant annulées. La différence entre la valeur d'apport des 417.717 actions SCIENCES-U FRANCE détenues par ISU au résultat de la fusion (soit 3.400.216,38 ') et le montant de la réduction de capital nécessaire à l'annulation desdites actions (soit 3.341.736), s'imputerait sur la prime de fusion dont le montant serait ramené à 3.005,62 '. Le projet de fusion a été établi sous la condition suspensive de l'approbation par les assemblées générales extraordinaires des deux sociétés participant à la fusion. Conformément à l'article 236-6 du code de commerce, deux copies certifiées conformes du projet de fusion daté du 09/10/2012 ont été déposées : - au greffe du tribunal de commerce d'AIX-EN PROVENCE en date du 11 octobre 2012 pour IFSP, -au greffe du tribunal de commerce de NANTERRE en date du 12 octobre 2012 pour ISU et SCIENCES-U France. Les créanciers des sociétés participant à l'opération de fusion, dont la créance est antérieure à la date de parution du présent avis au BODACC, peuvent former opposition à cette fusion dans un délai de trente jours à compter de la parution du présent avis.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9306928.00 EUR

19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13501
NOJO : BXC12278006723C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

12/06/2012 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1975
NOJO : BXA12157003047H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ANBOUBA Sami Commissaire aux comptes suppléant : OGIER Michel Commissaire aux comptes titulaire : CCI CONSEILS SA
Montant du capital : 9306928.00 EUR

10/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9065
NOJO : BXC12083007203K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U-FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/04/2012 : Modifications générales

Annonce N°1223
NOJO : BXB12093001290H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (diminution)

Numéro d'identification : RCS Paris 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U-FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 9306928 EUR

21/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7380
NOJO : BXC09339007177P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U-FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
10-12 R LYAUTEY
75016 PARIS

19/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°2447
NOJO : BXB08073007001M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Date de commencement d'activité : 09/06/2000
Descriptif : Transfert du siège hors ressort d'une personne morale par voie modificative , modification survenue sur la dénomination, l'activité de l'établissement principal, l'adresse du siège, l'adresse de l'établissement, la date de début d'activité et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U-FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
nomination du Président : Anbouba, Sami, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : CCI CONSEILS SA, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Ogier, Michel.

Montant du capital : 16000000 EUR

Siège social :
Adresse :
10-12 rue Lyautey
75016 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
10-12 rue Lyautey
75016 Paris

26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10339
NOJO : BXC08296006171R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nanterre 431 919 067
Dénomination : SCIENCES-U-FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
205 rue Jean Jacques Rousseau
92130 Issy-les-Moulineaux

Historique de l'unité légale :

30/07/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

15/10/2013 : dénomination

Dénomination : EDUCTIVE

05/10/2011 : code NIC

Code NIC : 00048

08/12/2008 : code NIC

Code NIC : 00022

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

04/04/2005 : code NIC

Code NIC : 00030

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2002 : dénomination

Dénomination : SCIENCES-U FRANCE

25/12/2000 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Représentants légaux :

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Type : Personne Physique

Nom : LEON Rodolphe
Né le 29/06/1954 à ARCOLE (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 Chemin DE FIGUEROLLES
13700 Marignane
FRANCE

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Type : Personne Physique

Nom : MARTINO Gérard
Né le 06/07/1957 à Marseille (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
59 Avenue André Roussin
Zac Saumaty Seon
13016 Marseille
FRANCE

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Type : Personne Physique

Nom : CARA Francis
Né le 28/06/1959 à ORAN (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
59 Avenue André Roussin
ZAC Saumaty Seon
13016 Marseille
FRANCE

Dépôts des actes :

20/01/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°7177 déposé le 23/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

27/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°28959 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

27/07/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°28959 déposé le 09/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

13/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°20285 déposé le 01/07/2014
Etat : Déposé

30/05/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°20285 déposé le 01/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

15/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°32794 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°32794 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification du nom commercial

15/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°32794 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Adjonction d'une enseigne

15/10/2013 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°32794 déposé le 24/10/2013
Etat : Déposé

31/05/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°511 déposé le 07/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

21/12/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°1088 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé

14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°1088 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°1088 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°1088 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°1088 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°1088 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé

14/12/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°1088 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption

14/12/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°1088 déposé le 11/01/2013
Etat : Déposé

09/11/2012 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°35707 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : des SAS I.F.S.P. et SAS ISU - (Rapport sur la valeur des apports)

09/11/2012 : Rapport du commissaire à la fusion

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°35708 déposé le 21/11/2012
Etat : Déposé
Décision : des SAS I.F.S.P. et SAS ISU - (Rapport sur la rémunération des apports)

09/10/2012 : Projet de traité de fusion

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°31317 déposé le 12/10/2012
Etat : Déposé
Décision : AVEC LES SOCIETES INSTITUT DE FORMATION SCOLAIRE ET PROFESSIONNELLE -I.F.S.P 440 466 936 RCS AIX-EN-PROVENCE ET INSTITUT DES SCIENCES URBAINES -I.S.U. 417 492 428 RCS NANTERRE

28/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°33972 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

28/09/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°33972 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé

13/09/2012 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°33972 déposé le 07/11/2012
Etat : Déposé

05/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°16462 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social d'un greffe extérieur

05/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°16462 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/10/2011 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°16462 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé

05/10/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°16462 déposé le 04/06/2012
Etat : Déposé

Etablissements :

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Type : Siège

Adresse :
11-13 Rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FRANCE

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Type : Etablissement principal

Adresse :
11-13 Rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FRANCE
Nom commercial : SCIENCES U
Enseigne : SCIENCES U
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/06/2000
Activité : HOLDING FONCTIONNELLE, PRESTATIONS DE SERVICES AUX FILIALES DE LA SOCIETE, MANAGEMENT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 44088
Date d’ajout de l’observation : 04/06/2012
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 70295
Date d’ajout de l’observation : 11/01/2013
Texte de l'observation : Fusion-absorption des sociétés INSTITUT DES SCIENCES URBAINES -ISU (RCS NANTERRE : 417 492 428), et INSTITUT DE FORMATION SCOLAIRE ET PROFESSIONNELLE - IFSP (RCS AIX EN PROVENCE : 440 466 936), à compter du 14/12/2012.

Dépôts des comptes annuels :

31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°5684 déposé le 08/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°5317 déposé le 17/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°1411 déposé le 26/01/2015
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°9113 déposé le 23/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°9536 déposé le 20/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 2012B03851
Dépôt : N°29317 déposé le 20/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/08/2016 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 5684 du 08/02/2017
Numéro de gestion : 2012B03851
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	54 090	52 302	1 788	18 376
AJ	Autres immobilisations incorporelles	17 835		17 835
AT	Autres immobilisations corporelles	976	603	373	698
CU	Autres participations	37 533 691	10 763 847	26 769 844	22 582 847
BH	Autres immobilisations financières				175 000
BJ	TOTAL (I)	37 606 592	10 816 752	26 789 840	22 776 921
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 682
BX	Clients et comptes rattachés	1 484 639	3 898	1 480 741	1 526 235
BZ	Autres créances	2 841 974	357 996	2 483 978	2 044 940
CD	Valeurs mobilières de placement	79		79	10 044
CF	Disponibilités	1 523 973		1 523 973	1 048 128
CH	Charges constatées d’avance	82 434		82 434	310 854
CJ	TOTAL (II)	5 933 099	361 894	5 571 205	4 942 883
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	43 539 691	11 178 646	32 361 045	27 719 805
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 334 768	15 334 768
DD	Réserve légale (1)	500 000	490 000
DG	Autres réserves	3 810 000	3 700 000
DH	Report à nouveau	2 917	3 128
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	5 873 323	119 789
DL	TOTAL (I)	25 521 008	19 647 685
DP	Provisions pour risques	166 220	166 220
DR	TOTAL (III)	166 220	166 220
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	803 811	1 203 840
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	4 910 167	5 362 951
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	28 588
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	513 540	635 317
DY	Dettes fiscales et sociales	334 493	323 138
EA	Autres dettes	7 630	18 530
EB	Produits constatés d’avance (2)	75 587	362 125
EC	TOTAL (IV)	6 673 816	7 905 900
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	32 361 045	27 719 805
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	375	404
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services			3 522 583	3 354 623
FJ	Chiffres d’affaires nets			3 522 583	3 354 623
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			3 564	21 803
FQ	Autres produits			11	1 946
FR	Total des produits d’exploitation (I)			3 526 159	3 378 372
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			619	151
FW	Autres achats et charges externes			1 910 558	2 143 601
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			221 411	132 609
FY	Salaires et traitements			174 714	243 977
FZ	Charges sociales			81 828	112 341
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			17 402	74 184
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 500
GE	Autres charges			1 063 247	673 274
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 472 281	3 380 138
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			53 878	-1 767
GJ	Produits financiers de participations			1 101 880	1 002 465
GL	Autres intérêts et produits assimilés			2 775	1 715
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			4 666 493	3 618 364
GN	Différences positives de change			72	11
GP	Total des produits financiers (V)			5 771 221	4 622 555
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			479 496	4 547 400
GR	Intérêts et charges assimilées			132 637	129 498
GS	Différences négatives de change			3 188
GU	Total des charges financières (VI)			615 321	4 676 898
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			5 155 901	-54 343
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			5 209 779	-56 110
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	29 308	36 558
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital		597 336
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	29 308	633 894
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	39 359	35 085
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		597 336
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	11 000	72 330
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	50 359	704 751
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-21 051	-70 857
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-684 595	-246 756
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	9 326 688	8 634 820
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 453 365	8 515 032
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	5 873 323	119 789
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	7 500	25 530
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	35 225	17 077		52 302
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	277	325		602
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	35 502	17 402		52 905
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				166 220
5Z	Total Provisions pour risques et charges	166 220			166 220
6T	Sur comptes clients	1 518	2 500	120	3 898
6X	Autres provisions pour dépréciation	346 996	11 000		357 996
7B	Total Provisions pour dépréciation	15 299 358	492 996	4 666 613	11 125 741
7C	TOTAL GENERAL	15 465 578	492 996	4 666 613	11 291 961
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	7 398
UX	Autres créances clients	1 477 241
VM	Impôts sur les bénéfices	763 977
VB	T. V. A.	62 082
VP	Divers	4 018
VC	Groupe et associés	1 976 736
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	35 159
VS	Charges constatées d’avance	82 433
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	4 409 047	4 401 649	7 398
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	374	374
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	803 436	403 436	400 000
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	513 540	513 540
8C	Personnel et comptes rattachés	36 656	36 656
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	35 669	35 669
VW	T.V.A.	258 664	258 664
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 502	3 502
VI	Groupe et associés	4 910 167	4 910 167
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	36 216	36 216
8L	Produits constatés d’avance	75 587	75 587
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	6 673 814	6 273 814	400 000

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