SCIENCES-U LILLE

Entreprise

SCIENCES-U LILLE
Dernière mise à jour : 01/08/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/08/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39955313000044 / Siren : 399553130 / NIC : 00044
N° de TVA : FR 41 399553130
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/03/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.59 : Enseignements divers
85.59A : Formation continue d'adultes
Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13
Coordonnées de l'établissement :
SCIENCES-U LILLE
Adresse :
159 161 163
BOUL DE LA LIBERTE

59800 LILLE
Liens de succession de l'établissement :
24/10/2017 : Succession
Prédécesseur : EFFICOM - EFAB - EDUCTIVE GROUP
Continuité économique
Accords d'entreprise :
05/12/2022 : AVENANT A L’ORGANISATION D’ENTREPRISE RELATVE A LA REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SCIENCES-U LILLE
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L22018634
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 09/12/2022
Date de dépôt : 08/12/2022
Date du texte : 05/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 12/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : SCIENCES-U LILLE
Siret : 39955313000044
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 93
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/1995
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Dénomination usuelle: EFFICOM NORD
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
16/02/2015 : SCIENCES U
N° national/d'enregistrement : 4157374
Date de dépôt : 16/02/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/02/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Déposant 1 : EDUCTIVE, SAS
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : EDUCTIVE, S/C GRL E&F, Mme. Adeline NAHON
Adresse :
L'Esculape, 10A avenue Sainte Anne, BP 154
13723 Marignane Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 790291
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 bd de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 3 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-11
Date du BOPI : 13/03/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

24/01/2012 : EFAB
N° national/d'enregistrement : 3891418
Date de dépôt : 24/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/01/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11/13 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : SCIENCES-U FRANCE, M. Michael SUFFIT-DECOSSE
Adresse :
11/13 rue Camille PELLETAN
92120 MONTROUGE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647407
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 791045
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MAESTRIS, SAS
Numéro de SIREN : 423806355
Adresse :
Chemin DE SAINT LAMBERT ACTI PARC II - BATIMENT D
13821 La Penne-sur-Huveaune
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 Cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 3 : ICCA FORMATION, SAS
Numéro de SIREN : 412662090
Adresse :
46 rue de la Justice
51100 Reims
FR

Bénéficiare 4 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 boulevard de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 5 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

24/01/2012 : EFAB
N° national/d'enregistrement : 3891418
Date de dépôt : 24/01/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 24/01/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 36
    Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires financières ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.

Déposant 1 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Déposant 2 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 boulevard de la Liberté
59000 Lille
FR

Déposant 3 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Déposant 4 : ICCA FORMATION, SAS
Numéro de SIREN : 412662090
Adresse :
46 rue de la Justice
51100 Reims
FR

Déposant 5 : MAESTRIS, SAS
Numéro de SIREN : 423806355
Adresse :
684 avenue du Club Hippique
13090 AIX EN PROVENCE
FR

Mandataire 1 : GIE EDUCTIVE, Mme NAHON Adeline
Adresse :
684 avenue du club Hippique
13090 Aix-en-Provence
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 647407
Date de demande : 15/04/2015
N° de BOPI : 2015-20
Date du BOPI : 15/05/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 791045
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MAESTRIS, SAS
Numéro de SIREN : 423806355
Adresse :
Chemin DE SAINT LAMBERT ACTI PARC II - BATIMENT D
13821 La Penne-sur-Huveaune
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 Cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 3 : ICCA FORMATION, SAS
Numéro de SIREN : 412662090
Adresse :
46 rue de la Justice
51100 Reims
FR

Bénéficiare 4 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 boulevard de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 5 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-07
Date du BOPI : 17/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2809383
Date de demande : 23/03/2022
N° de BOPI : 2022-22
Date du BOPI : 03/06/2022

07/10/2002 : SCIENCES U INSTITUT DES SCIENCES URBAINES
N° national/d'enregistrement : 3187369
Date de dépôt : 07/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de transmission de données ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; programmes de système d'exploitation enregistré, logiciels, progiciels, supports de données magnétiques, supports de données optiques, bandes vidéo, disques magnétiques, disques optiques compactes ; agendas électroniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques d'identification ; appareils de projection. Papier et carton (brut mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; matières adhésive (pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; imprimés, journaux, manuels, revues (périodiques) , livres, publications, catalogues, prospectus ; formulaires, cahiers, carnets, répertoires, calendriers, cartes, photographies, clichés. Publicité ; service d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services de promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; administration commerciale ; agences d'informations commerciales ; travaux de bureau ; services de dactylographie ; reproduction de documents ; aide à la direction des affaires, à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; services de conseils pour le direction des affaires, consultations professionnelles d'affaires ; informations d'affaires ; investigations pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; études de marchés ; recherches de marchés ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour de documents publicitaires ; bureau de placement et de recrutement de personnel ; consultations pour les questions de personnel ; gestion des ressources humaines. Affaires immobilières et urbaines ; gestion de biens immobiliers et d'espaces urbains ; affermage de biens immobiliers ; courtage en biens et services immobiliers et urbains ; établissement de baux ; location d'appartements ; estimations immobilières, estimations financières pour l'immobilier et l'espace urbain ; conseil en matière de vente, de location et de prestations de services pour l'espace urbain et sa gestion pour les copropriétés, copropriétaires d'immeubles, les syndicats de copropriétaires et les occupants de biens immobiliers et espaces urbains. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services téléphoniques ; communications téléphoniques, radiophoniques ou télégraphiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; messagerie électronique ; expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission par satellite ; location d'appareils de télécommunications ; location d'appareils pour la transmission de messages ; agences d'informations (nouvelles) . Education ; information en matière d'éducation ; enseignement ; formation ; formation initiale et continue ; cours par correspondance ; enseignement par correspondance ; organisation d'épreuves pédagogiques ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement et de compétitions sportives ; production de film, production de support multimédia ; location de films cinématographiques, location de support multimédia ; organisations et conduites de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; publication de livres ; publication de revues ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; prêt de livres ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services juridiques ; location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données ; filmage sur bande vidéo ; élaboration, mise à jour et maintenance de logiciels dédiés à l'activité immobilière.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 36
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : SCIENCES-U FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 431919067
Adresse :
11-13 Rue Camille Pelletan
92120 MONTROUGE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF France, Conseil en Propriété Industrielle
Adresse :
122 Rue Edouard Vaillant
92593 LEVALLOIS Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 645679
Date de demande : 31/03/2015
N° de BOPI : 2015-18
Date du BOPI : 30/04/2015

Bénéficiare 1 : EDUCTIVE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 790292
Date de demande : 07/07/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

Bénéficiare 1 : SCIENCES-U LYON, SAS
Numéro de SIREN : 351765870
Adresse :
53 cours Albert Thomas
69003 Lyon
FR

Bénéficiare 2 : SCIENCES-U LILLE, SAS
Numéro de SIREN : 399553130
Adresse :
159-161 bd de la Liberté
59800 Lille
FR

Bénéficiare 3 : SCIENCES-U PARIS, SAS
Numéro de SIREN : 339834384
Adresse :
11-13 rue Camille Pelletan
92120 Montrouge
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-46
Date du BOPI : 15/11/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2513254
Date de demande : 31/10/2012
N° de BOPI : 2012-52
Date du BOPI : 28/12/2012

Publications au Bodacc :
04/10/2019 : Modifications générales

Annonce N°997
NOJO : 5910BP1995B0011
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : EDUINVEST ; nomination du Président : SOCIETE PARISIENNE DE MANAGEMENT ET D'INVESTISSEMENT
Montant du capital : 1000000 EUR
24/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2095
NOJO : 59102019S001078
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3341
NOJO : 59102017S001769
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
18/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2636
NOJO : 59102016S002145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
17/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°1096
NOJO : BXB151610010056
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation)

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 1000000 EUR
02/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2138
NOJO : 59102015S000842
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/08/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11638
NOJO : 59102014S007118
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
31/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°592
NOJO : BXB133570014532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Nom commercial : EFFICOM - EFAB - EDUCTIVE Group
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Montant du capital : 38112.25 EUR
08/12/2013 : Modifications générales

Annonce N°560
NOJO : BXB133360002383
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : SOCIETE PHILIPPE GAUBERT ET ASSOCIES, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : "RSM CCI CONSEILS" COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE COMPTABILITE DE CONTR OLE D'INFORMATION ET DE CONSEILS, Commissaire aux comptes suppléant partant : Esser, Jean-Eric, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Monneret, Pierre-Michel
Montant du capital : 38112.25 EUR
05/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°755
NOJO : BXB13241000213M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
nomination du Président : Leon, Rodolphe, modification du Directeur général Anbouba, Sami
Montant du capital : 38112.25 EUR
31/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3212
NOJO : 59102013S009805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5401
NOJO : BXC12284001588K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
20 rue du Maréchhal de Lattre de Tassigny
59000 Lille
17/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6716
NOJO : BXC11277007785Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°799
NOJO : BXB10351000172Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 02/01/1995
Date d'effet : 2010-11-05
Descriptif : Changement de nom commercial

Numéro d'identification : RCS Lille 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Nom commercial : EFFICOM NORD, Ecole Française de l'Administration
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ANBOUBA Sami Commissaire aux comptes titulaire : SOCIETE PHILIPPE GAUBERT ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : ESSER Jean-Eric
Montant du capital : 38112.25 EUR

Siège social :
Adresse :
20 rue du Maréchhal de Lattre
de Tassigny
59000 Lille

Etablissement principal :
Adresse :
20 rue du Maréchhal de Lattre
de Tassigny
59000 Lille
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6991
NOJO : BXC10270007012I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
20 rue du Maréchhal de Lattre de Tassigny
59000 Lille
16/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5615
NOJO : BXC093240062472
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Sigle : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
20 rue du Maréchhal de Lattre de Tassigny
59000 Lille
25/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6912
NOJO : BXC08291005613O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 399 553 130
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
20 rue du Maréchhal de Lattre de Tassigny
59000 Lille
Historique de l'unité légale :
31/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
24/10/2017 : code NIC
Code NIC : 00044
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : SCIENCES-U LILLE
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)
Représentants légaux :
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Type : Personne Physique

Nom : LEON Rodolphe
Né le 29/06/1954 à Arcole (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
18 chemin de Figuerolles
13700 Marignane
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Type : Personne Morale

Nom : RSM Rhône-Alpes
Siren : 398384198
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 bis rue de la Tête d'Or
69006 Lyon
France
16/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Type : Personne Physique

Nom : MONNERET Pierre-Michel
Né le 28/07/1963 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 bis rue de la Tête d'Or
69006 Lyon
France
Dépôts des actes :
20/01/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°4522 déposé le 16/03/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
28/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°9316 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°9316 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/04/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°9316 déposé le 02/06/2015
Etat : Déposé
30/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°10297 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°10297 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/05/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°10297 déposé le 27/06/2014
Etat : Déposé
10/06/2013 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°10787 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
10/06/2013 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°10787 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
10/06/2013 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°10787 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°10787 déposé le 05/08/2013
Etat : Déposé
10/06/2013 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°15414 déposé le 12/11/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
05/11/2010 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°3009557 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
05/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°3009557 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
16/06/2009 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2904478 déposé le 17/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
04/11/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2407128 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale
04/11/2004 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2407128 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/11/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2407128 déposé le 29/11/2004
Etat : Déposé
21/01/2004 : Procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2402600 déposé le 20/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
29/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2207726 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
29/11/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2207726 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/11/2002 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2207726 déposé le 20/12/2002
Etat : Déposé
31/08/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2205459 déposé le 18/09/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2004876 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2004876 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2004876 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2004876 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
28/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2004876 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes
28/06/2000 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2004876 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
13/06/2000 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2004876 déposé le 15/09/2000
Etat : Déposé
13/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°970460 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
13/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°970460 déposé le 27/01/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant
10/09/1996 : Attestation
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°964189 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/09/1996 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°964189 déposé le 17/09/1996
Etat : Déposé
01/01/1995 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°950188 déposé le 13/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
20 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
59000 Lille
France
Nom commercial : EFFICOM - EFAB - EDUCTIVE Group
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1995
Activité : Formation permanente et professionnelle, prépara- tion diplômes de l'enseignement supérieur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
144 rue Nationale
59800 Lille
France
Nom commercial : EFFICOM - EFAB - EDUCTIVE Group
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1995
Activité : Formation.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
16/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 31/01/1995
Texte de l'observation : Historique : PUBLICATION LEGALE : LA VOIX DU NORD DU 14/01/1995
16/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/01/1995
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 144 rue Nationale 59800 Lille : Date de début d'exploi tation : 15/10/2001
16/03/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d' office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
16/03/2017 : SCIENCES-U LILLE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/1995

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Août
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/08/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°1769 déposé le 08/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2145 déposé le 16/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°842 déposé le 23/01/2015
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°7118 déposé le 20/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°9805 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°7067 déposé le 12/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°7729 déposé le 12/09/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°7291 déposé le 10/09/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°7414 déposé le 28/09/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°6339 déposé le 14/08/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°6299 déposé le 01/10/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°3830 déposé le 18/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°954 déposé le 28/02/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°47 déposé le 07/01/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°6883 déposé le 01/12/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°1100 déposé le 04/04/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°2760 déposé le 17/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°4575 déposé le 01/10/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°1210 déposé le 22/05/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°90539 déposé le 05/03/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°80336 déposé le 09/02/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°70064 déposé le 10/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/08/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1995B00118
Dépôt : N°60806 déposé le 12/04/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/08/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1078 du 24/01/2019
Numéro de gestion : 1995B00118
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires41 58541 585
ATAutres immobilisations corporelles438 902327 543111 359137 182
BHAutres immobilisations financières210 948210 94876 186
BJTOTAL (I)691 435369 128322 307213 369
BXClients et comptes rattachés1 742 98095 4601 647 5201 938 073
BZAutres créances1 508 7151 508 7151 234 076
CFDisponibilités700 720700 720722 869
CHCharges constatées d’avance152 722152 722158 061
CJTOTAL (II)4 105 13995 4604 009 6794 053 081
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 796 575464 5884 331 9864 266 450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 0003 811
DGAutres réserves900 000668 112
DHReport à nouveau2 057602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)666 091759 531
DLTOTAL (I)2 668 1482 432 057
DPProvisions pour risques51 00038 000
DRTOTAL (III)51 00038 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)417343
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000979
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés189 475185 319
DYDettes fiscales et sociales602 765537 343
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 5802 580
EAAutres dettes21 99453 809
EBProduits constatés d’avance (2)793 6041 016 016
ECTOTAL (IV)1 612 8371 796 393
EETOTAL GENERAL (I à V)4 331 9864 266 450
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 059 5684 892 409
FJChiffres d’affaires nets5 059 5684 892 409
FOSubventions d’exploitation45 616130 333
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 089113 752
FQAutres produits5622 450
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 161 8375 138 945
FWAutres achats et charges externes1 641 7751 791 275
FXImpôts, taxes et versements assimilés298 121212 063
FYSalaires et traitements1 421 5841 332 477
FZCharges sociales517 862482 088
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements76 12882 224
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38 48822 292
GEAutres charges79 342107 636
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 073 3034 030 058
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 088 5341 108 887
GJProduits financiers de participations29 31212 209
GPTotal des produits financiers (V)29 31212 209
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 31212 209
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 117 8461 121 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 23927 158
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HCReprises sur provisions et transferts de charges38 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 73927 158
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion143 7216 096
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital101
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions51 00038 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)194 72144 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-146 982-17 039
HKImpôts sur les bénéfices (X)304 773344 527
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 238 8895 178 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 572 7984 418 783
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)666 091759 531
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 58541 585
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles291 29576 12839 880327 543
0NAMORTISSEMENTS Total Général332 88076 12839 880369 128
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges51 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges38 00051 00038 00051 000
6TSur comptes clients104 87538 48847 90395 460
7BTotal Provisions pour dépréciation104 87538 48847 90395 460
7CTOTAL GENERAL142 87589 48885 903146 460
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières210 948
VAClients douteux ou litigieux124 004
UXAutres créances clients1 613 290
UYPersonnel et comptes rattachés105
VBT. V. A.24 366
VCGroupe et associés1 477 196
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 046
VSCharges constatées d’avance152 723
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 608 6803 397 732210 948
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine417417
8BFournisseurs et comptes rattaché188 474188 474
8CPersonnel et comptes rattachés109 508109 508
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux116 816116 816
VWT.V.A.244 666244 666
VQAutres impôts, taxes et assimilés131 774131 774
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 5802 580
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 30916 309
8LProduits constatés d’avance793 604793 604
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 604 1511 604 151
31/08/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1769 du 07/02/2017
Numéro de gestion : 1995B00118
Code activité : 8559A : Enseignement (NAFRev2 : 85)
Clôture de l'exercice : le 31/08/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/08/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires41 58541 585
ATAutres immobilisations corporelles438 902327 543111 359137 182
BHAutres immobilisations financières210 948210 94876 186
BJTOTAL (I)691 435369 128322 307213 369
BXClients et comptes rattachés1 742 98095 4601 647 5201 938 073
BZAutres créances1 508 7151 508 7151 234 076
CFDisponibilités700 720700 720722 869
CHCharges constatées d’avance152 722152 722158 061
CJTOTAL (II)4 105 13995 4604 009 6794 053 081
COTOTAL GENERAL (0 à V)4 796 575464 5884 331 9864 266 450
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 0003 811
DGAutres réserves900 000668 112
DHReport à nouveau2 057602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)666 091759 531
DLTOTAL (I)2 668 1482 432 057
DPProvisions pour risques51 00038 000
DRTOTAL (III)51 00038 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)417343
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours2 000979
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés189 475185 319
DYDettes fiscales et sociales602 765537 343
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 5802 580
EAAutres dettes21 99453 809
EBProduits constatés d’avance (2)793 6041 016 016
ECTOTAL (IV)1 612 8371 796 393
EETOTAL GENERAL (I à V)4 331 9864 266 450
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services5 059 5684 892 409
FJChiffres d’affaires nets5 059 5684 892 409
FOSubventions d’exploitation45 616130 333
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges56 089113 752
FQAutres produits5622 450
FRTotal des produits d’exploitation (I)5 161 8375 138 945
FWAutres achats et charges externes1 641 7751 791 275
FXImpôts, taxes et versements assimilés298 121212 063
FYSalaires et traitements1 421 5841 332 477
FZCharges sociales517 862482 088
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements76 12882 224
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions38 48822 292
GEAutres charges79 342107 636
GFTotal des charges d’exploitation (II)4 073 3034 030 058
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 088 5341 108 887
GJProduits financiers de participations29 31212 209
GPTotal des produits financiers (V)29 31212 209
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 31212 209
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 117 8461 121 097
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion9 23927 158
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital500
HCReprises sur provisions et transferts de charges38 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)47 73927 158
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion143 7216 096
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital101
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions51 00038 000
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)194 72144 198
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-146 982-17 039
HKImpôts sur les bénéfices (X)304 773344 527
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)5 238 8895 178 314
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)4 572 7984 418 783
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)666 091759 531
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles41 58541 585
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles291 29576 12839 880327 543
0NAMORTISSEMENTS Total Général332 88076 12839 880369 128
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
5VAutres provisions pour risques et charges51 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges38 00051 00038 00051 000
6TSur comptes clients104 87538 48847 90395 460
7BTotal Provisions pour dépréciation104 87538 48847 90395 460
7CTOTAL GENERAL142 87589 48885 903146 460
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières210 948
VAClients douteux ou litigieux124 004
UXAutres créances clients1 613 290
UYPersonnel et comptes rattachés105
VBT. V. A.24 366
VCGroupe et associés1 477 196
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)6 046
VSCharges constatées d’avance152 723
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 608 6803 397 732210 948
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine417417
8BFournisseurs et comptes rattaché188 474188 474
8CPersonnel et comptes rattachés109 508109 508
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux116 816116 816
VWT.V.A.244 666244 666
VQAutres impôts, taxes et assimilés131 774131 774
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés2 5802 580
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)16 30916 309
8LProduits constatés d’avance793 604793 604
VYTOTAL – ETAT DES DETTES1 604 1511 604 151

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