L AIR DU TEMPS RESID STRASB ROBERTSAU

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2007

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 35280608700032 / Siren : 352806087 / NIC : 00032

N° de TVA : FR 57 352806087

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 22/03/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

87 : Hébergement médico-social et social

Cette division comprend l’hébergement médicalisé et l’hébergement social de personnes en difficulté : l’héberge- ment peut être associé à des services médicaux, des services de surveillance ou d’autres services d’assistance aux malades. Les installations représentent une part importante du processus de production et les soins dispen- sés combinent des services médicaux et sociaux, le volet médical se composant dans une large mesure de soins infirmiers. Cette division ne comprend pas :
- hébergement, assorti de soins médicaux, avec médecin à demeure (cf. 86.10Z)

87.3 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques

87.30 : Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques

Cette classe ne comprend pas :
- les activités d’action sociale avec hébergement dispensées aux personnes, autres que les personnes âgées et handicapées, où les soins médicaux, l’enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important (cf. 87.90)

87.30A : Hébergement social pour personnes âgées

Cette sous-classe comprend :
- l’accueil et l’hébergement de personnes âgées qui ne sont pas autonomes ou qui ne désirent plus vivre de manière autonome. Les établissements concernés (établissements de moyen et long séjour, maisons de repos, etc.) procurent hébergement, nourriture, surveillance et une aide dans les activités quotidiennes de la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent des soins médicaux limités aux résidents dans des installations distinctes, sans médecin à demeure. • par exemple, services fournis par les établissements suivants : logement-foyer

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des résidences pour personnes âgées dispensant des soins médicaux (cf. 87.10A) Produits associés : 87.30.11

Coordonnées de l'établissement :
L AIR DU TEMPS RESID STRASB ROBERTSAU

Adresse :
ZI
25870 DEVECEY

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2007 : Succession

Prédécesseur : L AIR DU TEMPS RESID STRASB ROBERTSAU
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 02/11/1989

Dénomination : L AIR DU TEMPS RESID STRASB ROBERTSAU

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

L AIR DU TEMPS RESID STRASB ROBERTSAU - Devecey (siège)L AIR DU TEMPS RESID STRASB ROBERTSAU - Strasbourg

Publications au Bodacc :

22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1120
NOJO : 2501MYG27332700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2097
NOJO : 2501MYG25845400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1069
NOJO : 2501MYG24381500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°826
NOJO : 2501MYG23038000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°369
NOJO : 002501MYG223813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MEDOTELS ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS

11/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°795
NOJO : 2501MYG21854600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2664
NOJO : 250120543300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4923
NOJO : 250119341600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2110
NOJO : 250118049400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/01/2016 : Modifications générales

Annonce N°527
NOJO : BXB16019000378M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3779
NOJO : 250116719400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

13/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°734
NOJO : BXB151250006495
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE TINIER Jean-Brieuc Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

24/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°605
NOJO : BXB14351000609V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DERYCKE Olivier Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3925
NOJO : 250115442800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/08/2013 : Modifications générales

Annonce N°605
NOJO : BXB132280014052
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : KORIAN (SADIR) Commissaire aux comptes titulaire : SA MAZARS (SA) Commissaire aux comptes suppléant : PETREMANT Claude

31/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4245
NOJO : 250114188300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

31/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3675
NOJO : BXC122020002716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4478
NOJO : BXC11213016842Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4956
NOJO : BXC10217004783K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zi
25870 Devecey

09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3114
NOJO : BXC08183011724K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Zone industrielle,
25870 Devecey

06/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2451
NOJO : BXC08183001819P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 352 806 087
Dénomination : L AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
zone industrielle,
25870 Devecey

Historique de l'unité légale :

05/06/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Hébergement social pour personnes âgées (NAFRev2 : 87.30A)

01/01/2007 : code NIC

Code NIC : 00032

25/12/2001 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/1989 : activité principale

Activité principale : Accueil des personnes âgées (NAF1993 : 85.3D)

Représentants légaux :

04/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Type : Personne Morale

Nom : MEDOTELS
Siren : 421216276
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE

04/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Type : Personne Morale

Nom : SA MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 rue Henri Regnault
92075 La défense Cedex
FRANCE

04/01/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Type : Personne Physique

Nom : PETREMANT Claude
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
9 rue Madeleine Brès
25000 Besançon
FRANCE

Dépôts des actes :

04/12/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°17 déposé le 04/01/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/02/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°1479 déposé le 21/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/10/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°4118 déposé le 03/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°2838 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

19/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°2838 déposé le 08/08/2013
Etat : Déposé
Décision : renouvellement du mandat du commissaire aux comptes titulaire pour six ans

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°623 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A DEVECEY ZONE INDUSTRIELLE

26/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°623 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN NOUVEAU PRESIDENT

15/05/2006 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°5509 déposé le 20/07/2006
Etat : Déposé
Décision : remplacement du président

26/03/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°3010 déposé le 02/05/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

28/04/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°4634 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

29/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°8756 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES Réduction du capital Conversion du capital social en euros Transformation en SAS NOMINATION DU PRESIDENT

11/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée

31/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°2721 déposé le 31/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social Non dissolution de la société malgré des capitaux propres inférieurs à la moitié du capital social RECONSTITUTION DES CAPITAUX PROPRES Augmentation de capital

31/12/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°6195 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

29/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée

17/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée

30/09/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°3452 déposé le 16/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)

30/09/1991 : Acte sous seing privé

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°3530 déposé le 22/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°623 déposé le 28/02/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°6195 déposé le 07/12/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°8756 déposé le 19/12/2001
Etat : Déposé
Décision : LETTRES D'ACCEPTATION DE FONCTION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES NOMINATION DE COMMISSAIRES AUX COMPTES Réduction du capital Conversion du capital social en euros Transformation en SAS NOMINATION DU PRESIDENT

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°157 déposé le 08/01/2003
Etat : Déposé
Décision : PV DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 23.10.2002 CHANGEMENT DE PRESIDENT

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°4634 déposé le 18/07/2003
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°8680 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

N.C : Divers

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°8680 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
Décision : PV DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 16.10.2003

N.C : Divers

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°1608 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : P.V. DES DECISIONS DE L'ASSOCIE UNIQUE DU 10.02.2004 MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°1608 déposé le 24/02/2004
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°3010 déposé le 02/05/2005
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE LA DATE DE CLOTURE DE L'EXERCICE SOCIAL

Etablissements :

04/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Type : Siège

Adresse :
zone industrielle
25870 Devecey
FRANCE

11/10/2010 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Type : Etablissement principal

Adresse :
3 rue de la Baronne d'Oberkirch
67000 Strasbourg
FRANCE
Enseigne : KORIAN L'AIR DU TEMPS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/1989
Activité : Prise à bail de tous locaux nus ou équipes sous location de tout ou partie des locaux ou aménagement exploitation sous toutes ses formes d'une maison de retraite - exploitation d'un restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

04/01/2016 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège

Personnes morales :

04/01/2016 : L' AIR DU TEMPS RESIDENCES STRASBOURG ROBERTSAU

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Prise à bail de tous locaux nus ou équipés sous location de tout ou partie des locaux ou aménaement, exploirtation sous toutes ses formes d'une maison de retraite, exploitation d'un restaurant

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 245000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 82 années

11/10/2010 : L'AIR DU TEMPS RESIDENCE STRASBOURG ROBERTSAU

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/02/1990

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°4106 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°4308 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°3706 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°2742 déposé le 04/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°3027 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°3310 déposé le 05/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°3035 déposé le 06/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°1941 déposé le 08/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°1632 déposé le 12/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2007B00133
Dépôt : N°2664 déposé le 17/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°3471 déposé le 19/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°9209 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°9954 déposé le 23/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°5224 déposé le 31/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°4613 déposé le 25/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°9023 déposé le 26/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°7592 déposé le 12/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°7563 déposé le 11/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°9694 déposé le 01/12/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1990B00109
Dépôt : N°6058 déposé le 26/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5008 du 16/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00133
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 475	1 230	15 245	15 245
AP	Constructions	4 034	418	3 615	3 884
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	205 971	188 827	17 144	23 339
AT	Autres immobilisations corporelles	2 468 284	1 318 825	1 149 459	1 155 784
AV	Immobilisations en cours	14 175		14 175	42 157
BD	Autres titres immobilisés	115		115	115
BF	Prêts	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	564		564	564
BJ	TOTAL (I)	2 709 768	1 509 300	1 200 467	1 241 238
BL	Matières premières, approvisionnements	15 100		15 100	13 197
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 276
BX	Clients et comptes rattachés	37 052		37 052	60 317
BZ	Autres créances	892 448		892 448	612 947
CF	Disponibilités	1 095		1 095	6 454
CH	Charges constatées d’avance	936		936	107 596
CJ	TOTAL (II)	946 631		946 631	802 787
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 656 399	1 509 300	2 147 098	2 044 024
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 000	245 000
DD	Réserve légale (1)	24 500	24 500
DF	Réserves réglementées (1)	953	953
DG	Autres réserves	64 354	584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 928	463 771
DL	TOTAL (I)	907 736	734 807
DP	Provisions pour risques	12 668	13 494
DQ	Provisions pour charges	2 797	2 672
DR	TOTAL (III)	15 465	16 166
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	802
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	201 460	216 772
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 275	3 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	285 422	262 010
DY	Dettes fiscales et sociales	622 365	594 073
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	58 843
EA	Autres dettes	38 199	158 017
EC	TOTAL (IV)	1 223 898	1 293 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 098	2 044 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 278	46 411
FQ	Autres produits			134 831	73
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 052 653	3 937 824
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			174 563	163 767
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 903	-12 815
FW	Autres achats et charges externes			921 153	988 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			188 684	188 418
FY	Salaires et traitements			1 286 122	1 177 117
FZ	Charges sociales			484 937	522 117
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 852	153 212
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			125	16 166
GE	Autres charges			184	86 649
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 210 717	3 282 667
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			841 936	655 157
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 780	3 479
GP	Total des produits financiers (V)			7 780	3 479
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			7 780	3 479
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			849 716	658 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 014
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	526
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 487
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 824
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	261 451	194 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 063 447	3 941 303
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 490 519	3 477 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 928	463 771
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 230			1 230
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 351 218	156 852		1 508 071
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 448	156 852		1 509 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 465
5Z	Total Provisions pour risques et charges	16 166	125	826	15 465
7C	TOTAL GENERAL	16 166	125	826	15 465
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		125	826
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	150
UT	Autres immobilisations financières	564
UX	Autres créances clients	37 052
UY	Personnel et comptes rattachés	11 426
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 347
VB	T. V. A.	244 322
VP	Divers	11 944
VC	Groupe et associés	603 553
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 857
VS	Charges constatées d’avance	936
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	931 150	930 436	714
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	802	802
8A	Emprunts et dettes financières divers	201 460	201 460
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	285 422	285 422
8C	Personnel et comptes rattachés	168 871	168 871
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	179 414	179 414
VW	T.V.A.	225 660	225 660
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	48 420	48 420
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	74 376
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 474	39 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 223 898	1 223 898

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4505 du 04/08/2021
Numéro de gestion : 2007B00133
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 475	1 230	15 245	15 245
AP	Constructions	4 034	418	3 615	3 884
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	205 971	188 827	17 144	23 339
AT	Autres immobilisations corporelles	2 468 284	1 318 825	1 149 459	1 155 784
AV	Immobilisations en cours	14 175		14 175	42 157
BD	Autres titres immobilisés	115		115	115
BF	Prêts	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	564		564	564
BJ	TOTAL (I)	2 709 768	1 509 300	1 200 467	1 241 238
BL	Matières premières, approvisionnements	15 100		15 100	13 197
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 276
BX	Clients et comptes rattachés	37 052		37 052	60 317
BZ	Autres créances	892 448		892 448	612 947
CF	Disponibilités	1 095		1 095	6 454
CH	Charges constatées d’avance	936		936	107 596
CJ	TOTAL (II)	946 631		946 631	802 787
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 656 399	1 509 300	2 147 098	2 044 024
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 000	245 000
DD	Réserve légale (1)	24 500	24 500
DF	Réserves réglementées (1)	953	953
DG	Autres réserves	64 354	584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 928	463 771
DL	TOTAL (I)	907 736	734 807
DP	Provisions pour risques	12 668	13 494
DQ	Provisions pour charges	2 797	2 672
DR	TOTAL (III)	15 465	16 166
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	802
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	201 460	216 772
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 275	3 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	285 422	262 010
DY	Dettes fiscales et sociales	622 365	594 073
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	58 843
EA	Autres dettes	38 199	158 017
EC	TOTAL (IV)	1 223 898	1 293 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 098	2 044 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 278	46 411
FQ	Autres produits			134 831	73
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 052 653	3 937 824
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			174 563	163 767
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 903	-12 815
FW	Autres achats et charges externes			921 153	988 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			188 684	188 418
FY	Salaires et traitements			1 286 122	1 177 117
FZ	Charges sociales			484 937	522 117
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 852	153 212
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			125	16 166
GE	Autres charges			184	86 649
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 210 717	3 282 667
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			841 936	655 157
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 780	3 479
GP	Total des produits financiers (V)			7 780	3 479
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			7 780	3 479
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			849 716	658 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 014
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	526
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 487
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 824
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	261 451	194 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 063 447	3 941 303
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 490 519	3 477 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 928	463 771
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 230			1 230
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 351 218	156 852		1 508 071
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 448	156 852		1 509 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 465
5Z	Total Provisions pour risques et charges	16 166	125	826	15 465
7C	TOTAL GENERAL	16 166	125	826	15 465
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		125	826
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	150
UT	Autres immobilisations financières	564
UX	Autres créances clients	37 052
UY	Personnel et comptes rattachés	11 426
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 347
VB	T. V. A.	244 322
VP	Divers	11 944
VC	Groupe et associés	603 553
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 857
VS	Charges constatées d’avance	936
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	931 150	930 436	714
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	802	802
8A	Emprunts et dettes financières divers	201 460	201 460
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	285 422	285 422
8C	Personnel et comptes rattachés	168 871	168 871
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	179 414	179 414
VW	T.V.A.	225 660	225 660
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	48 420	48 420
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	74 376
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 474	39 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 223 898	1 223 898

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4283 du 25/08/2020
Numéro de gestion : 2007B00133
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 475	1 230	15 245	15 245
AP	Constructions	4 034	418	3 615	3 884
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	205 971	188 827	17 144	23 339
AT	Autres immobilisations corporelles	2 468 284	1 318 825	1 149 459	1 155 784
AV	Immobilisations en cours	14 175		14 175	42 157
BD	Autres titres immobilisés	115		115	115
BF	Prêts	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	564		564	564
BJ	TOTAL (I)	2 709 768	1 509 300	1 200 467	1 241 238
BL	Matières premières, approvisionnements	15 100		15 100	13 197
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 276
BX	Clients et comptes rattachés	37 052		37 052	60 317
BZ	Autres créances	892 448		892 448	612 947
CF	Disponibilités	1 095		1 095	6 454
CH	Charges constatées d’avance	936		936	107 596
CJ	TOTAL (II)	946 631		946 631	802 787
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 656 399	1 509 300	2 147 098	2 044 024
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 000	245 000
DD	Réserve légale (1)	24 500	24 500
DF	Réserves réglementées (1)	953	953
DG	Autres réserves	64 354	584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 928	463 771
DL	TOTAL (I)	907 736	734 807
DP	Provisions pour risques	12 668	13 494
DQ	Provisions pour charges	2 797	2 672
DR	TOTAL (III)	15 465	16 166
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	802
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	201 460	216 772
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 275	3 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	285 422	262 010
DY	Dettes fiscales et sociales	622 365	594 073
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	58 843
EA	Autres dettes	38 199	158 017
EC	TOTAL (IV)	1 223 898	1 293 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 098	2 044 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 278	46 411
FQ	Autres produits			134 831	73
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 052 653	3 937 824
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			174 563	163 767
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 903	-12 815
FW	Autres achats et charges externes			921 153	988 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			188 684	188 418
FY	Salaires et traitements			1 286 122	1 177 117
FZ	Charges sociales			484 937	522 117
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 852	153 212
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			125	16 166
GE	Autres charges			184	86 649
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 210 717	3 282 667
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			841 936	655 157
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 780	3 479
GP	Total des produits financiers (V)			7 780	3 479
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			7 780	3 479
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			849 716	658 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 014
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	526
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 487
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 824
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	261 451	194 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 063 447	3 941 303
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 490 519	3 477 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 928	463 771
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 230			1 230
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 351 218	156 852		1 508 071
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 448	156 852		1 509 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 465
5Z	Total Provisions pour risques et charges	16 166	125	826	15 465
7C	TOTAL GENERAL	16 166	125	826	15 465
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		125	826
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	150
UT	Autres immobilisations financières	564
UX	Autres créances clients	37 052
UY	Personnel et comptes rattachés	11 426
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 347
VB	T. V. A.	244 322
VP	Divers	11 944
VC	Groupe et associés	603 553
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 857
VS	Charges constatées d’avance	936
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	931 150	930 436	714
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	802	802
8A	Emprunts et dettes financières divers	201 460	201 460
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	285 422	285 422
8C	Personnel et comptes rattachés	168 871	168 871
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	179 414	179 414
VW	T.V.A.	225 660	225 660
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	48 420	48 420
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	74 376
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 474	39 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 223 898	1 223 898

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5793 du 08/08/2019
Numéro de gestion : 2007B00133
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 475	1 230	15 245	15 245
AP	Constructions	4 034	418	3 615	3 884
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	205 971	188 827	17 144	23 339
AT	Autres immobilisations corporelles	2 468 284	1 318 825	1 149 459	1 155 784
AV	Immobilisations en cours	14 175		14 175	42 157
BD	Autres titres immobilisés	115		115	115
BF	Prêts	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	564		564	564
BJ	TOTAL (I)	2 709 768	1 509 300	1 200 467	1 241 238
BL	Matières premières, approvisionnements	15 100		15 100	13 197
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 276
BX	Clients et comptes rattachés	37 052		37 052	60 317
BZ	Autres créances	892 448		892 448	612 947
CF	Disponibilités	1 095		1 095	6 454
CH	Charges constatées d’avance	936		936	107 596
CJ	TOTAL (II)	946 631		946 631	802 787
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 656 399	1 509 300	2 147 098	2 044 024
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 000	245 000
DD	Réserve légale (1)	24 500	24 500
DF	Réserves réglementées (1)	953	953
DG	Autres réserves	64 354	584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 928	463 771
DL	TOTAL (I)	907 736	734 807
DP	Provisions pour risques	12 668	13 494
DQ	Provisions pour charges	2 797	2 672
DR	TOTAL (III)	15 465	16 166
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	802
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	201 460	216 772
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 275	3 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	285 422	262 010
DY	Dettes fiscales et sociales	622 365	594 073
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	58 843
EA	Autres dettes	38 199	158 017
EC	TOTAL (IV)	1 223 898	1 293 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 098	2 044 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 278	46 411
FQ	Autres produits			134 831	73
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 052 653	3 937 824
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			174 563	163 767
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 903	-12 815
FW	Autres achats et charges externes			921 153	988 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			188 684	188 418
FY	Salaires et traitements			1 286 122	1 177 117
FZ	Charges sociales			484 937	522 117
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 852	153 212
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			125	16 166
GE	Autres charges			184	86 649
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 210 717	3 282 667
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			841 936	655 157
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 780	3 479
GP	Total des produits financiers (V)			7 780	3 479
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			7 780	3 479
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			849 716	658 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 014
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	526
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 487
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 824
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	261 451	194 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 063 447	3 941 303
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 490 519	3 477 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 928	463 771
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 230			1 230
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 351 218	156 852		1 508 071
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 448	156 852		1 509 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 465
5Z	Total Provisions pour risques et charges	16 166	125	826	15 465
7C	TOTAL GENERAL	16 166	125	826	15 465
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		125	826
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	150
UT	Autres immobilisations financières	564
UX	Autres créances clients	37 052
UY	Personnel et comptes rattachés	11 426
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 347
VB	T. V. A.	244 322
VP	Divers	11 944
VC	Groupe et associés	603 553
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 857
VS	Charges constatées d’avance	936
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	931 150	930 436	714
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	802	802
8A	Emprunts et dettes financières divers	201 460	201 460
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	285 422	285 422
8C	Personnel et comptes rattachés	168 871	168 871
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	179 414	179 414
VW	T.V.A.	225 660	225 660
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	48 420	48 420
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	74 376
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 474	39 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 223 898	1 223 898

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4311 du 27/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00133
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 475	1 230	15 245	15 245
AP	Constructions	4 034	418	3 615	3 884
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	205 971	188 827	17 144	23 339
AT	Autres immobilisations corporelles	2 468 284	1 318 825	1 149 459	1 155 784
AV	Immobilisations en cours	14 175		14 175	42 157
BD	Autres titres immobilisés	115		115	115
BF	Prêts	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	564		564	564
BJ	TOTAL (I)	2 709 768	1 509 300	1 200 467	1 241 238
BL	Matières premières, approvisionnements	15 100		15 100	13 197
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 276
BX	Clients et comptes rattachés	37 052		37 052	60 317
BZ	Autres créances	892 448		892 448	612 947
CF	Disponibilités	1 095		1 095	6 454
CH	Charges constatées d’avance	936		936	107 596
CJ	TOTAL (II)	946 631		946 631	802 787
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 656 399	1 509 300	2 147 098	2 044 024
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 000	245 000
DD	Réserve légale (1)	24 500	24 500
DF	Réserves réglementées (1)	953	953
DG	Autres réserves	64 354	584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 928	463 771
DL	TOTAL (I)	907 736	734 807
DP	Provisions pour risques	12 668	13 494
DQ	Provisions pour charges	2 797	2 672
DR	TOTAL (III)	15 465	16 166
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	802
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	201 460	216 772
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 275	3 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	285 422	262 010
DY	Dettes fiscales et sociales	622 365	594 073
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	58 843
EA	Autres dettes	38 199	158 017
EC	TOTAL (IV)	1 223 898	1 293 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 098	2 044 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 278	46 411
FQ	Autres produits			134 831	73
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 052 653	3 937 824
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			174 563	163 767
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 903	-12 815
FW	Autres achats et charges externes			921 153	988 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			188 684	188 418
FY	Salaires et traitements			1 286 122	1 177 117
FZ	Charges sociales			484 937	522 117
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 852	153 212
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			125	16 166
GE	Autres charges			184	86 649
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 210 717	3 282 667
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			841 936	655 157
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 780	3 479
GP	Total des produits financiers (V)			7 780	3 479
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			7 780	3 479
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			849 716	658 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 014
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	526
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 487
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 824
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	261 451	194 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 063 447	3 941 303
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 490 519	3 477 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 928	463 771
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 230			1 230
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 351 218	156 852		1 508 071
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 448	156 852		1 509 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 465
5Z	Total Provisions pour risques et charges	16 166	125	826	15 465
7C	TOTAL GENERAL	16 166	125	826	15 465
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		125	826
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	150
UT	Autres immobilisations financières	564
UX	Autres créances clients	37 052
UY	Personnel et comptes rattachés	11 426
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 347
VB	T. V. A.	244 322
VP	Divers	11 944
VC	Groupe et associés	603 553
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 857
VS	Charges constatées d’avance	936
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	931 150	930 436	714
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	802	802
8A	Emprunts et dettes financières divers	201 460	201 460
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	285 422	285 422
8C	Personnel et comptes rattachés	168 871	168 871
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	179 414	179 414
VW	T.V.A.	225 660	225 660
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	48 420	48 420
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	74 376
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 474	39 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 223 898	1 223 898

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4274 du 25/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00133
Code activité : 8730A : Hébergement médico-social et social (NAFRev2 : 87)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	16 475	1 230	15 245	15 245
AP	Constructions	4 034	418	3 615	3 884
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	205 971	188 827	17 144	23 339
AT	Autres immobilisations corporelles	2 468 284	1 318 825	1 149 459	1 155 784
AV	Immobilisations en cours	14 175		14 175	42 157
BD	Autres titres immobilisés	115		115	115
BF	Prêts	150		150	150
BH	Autres immobilisations financières	564		564	564
BJ	TOTAL (I)	2 709 768	1 509 300	1 200 467	1 241 238
BL	Matières premières, approvisionnements	15 100		15 100	13 197
BV	Avances et acomptes versés sur commandes				2 276
BX	Clients et comptes rattachés	37 052		37 052	60 317
BZ	Autres créances	892 448		892 448	612 947
CF	Disponibilités	1 095		1 095	6 454
CH	Charges constatées d’avance	936		936	107 596
CJ	TOTAL (II)	946 631		946 631	802 787
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	3 656 399	1 509 300	2 147 098	2 044 024
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	245 000	245 000
DD	Réserve légale (1)	24 500	24 500
DF	Réserves réglementées (1)	953	953
DG	Autres réserves	64 354	584
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 928	463 771
DL	TOTAL (I)	907 736	734 807
DP	Provisions pour risques	12 668	13 494
DQ	Provisions pour charges	2 797	2 672
DR	TOTAL (III)	15 465	16 166
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	802
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	201 460	216 772
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	1 275	3 335
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	285 422	262 010
DY	Dettes fiscales et sociales	622 365	594 073
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	58 843
EA	Autres dettes	38 199	158 017
EC	TOTAL (IV)	1 223 898	1 293 051
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	2 147 098	2 044 024
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FJ	Chiffres d’affaires nets	3 878 544		3 878 544	3 891 340
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			39 278	46 411
FQ	Autres produits			134 831	73
FR	Total des produits d’exploitation (I)			4 052 653	3 937 824
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			174 563	163 767
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-1 903	-12 815
FW	Autres achats et charges externes			921 153	988 036
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			188 684	188 418
FY	Salaires et traitements			1 286 122	1 177 117
FZ	Charges sociales			484 937	522 117
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			156 852	153 212
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			125	16 166
GE	Autres charges			184	86 649
GF	Total des charges d’exploitation (II)			3 210 717	3 282 667
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			841 936	655 157
GL	Autres intérêts et produits assimilés			7 780	3 479
GP	Total des produits financiers (V)			7 780	3 479
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			7 780	3 479
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			849 716	658 636
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 014
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	3 014
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	526
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	526
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	2 487
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	17 824
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	261 451	194 865
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	4 063 447	3 941 303
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	3 490 519	3 477 532
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 928	463 771
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 230			1 230
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	1 351 218	156 852		1 508 071
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	1 352 448	156 852		1 509 300
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				15 465
5Z	Total Provisions pour risques et charges	16 166	125	826	15 465
7C	TOTAL GENERAL	16 166	125	826	15 465
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		125	826
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UP	Prêts	150
UT	Autres immobilisations financières	564
UX	Autres créances clients	37 052
UY	Personnel et comptes rattachés	11 426
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	10 347
VB	T. V. A.	244 322
VP	Divers	11 944
VC	Groupe et associés	603 553
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	10 857
VS	Charges constatées d’avance	936
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	931 150	930 436	714
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	802	802
8A	Emprunts et dettes financières divers	201 460	201 460
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	285 422	285 422
8C	Personnel et comptes rattachés	168 871	168 871
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	179 414	179 414
VW	T.V.A.	225 660	225 660
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	48 420	48 420
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	74 376	74 376
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	39 474	39 474
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	1 223 898	1 223 898

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